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Procès Verbal - Séance du 24 10 2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Jambles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Séance du 24 10 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 OCTOBRE 2023
En vertu des articles L 2121-11 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du Conseil Municipal sont convoqués au lieu ordinaire de leurs séances pour le mardi 24 octobre 2023 à 20 h00 Etaient présents Mmes et Mrs les Conseillers Municipaux :
Mrs BERTIN BOUSSU Luc, Maire, CHAPUIS Jacqueline 1ER adjointe, JALABERT Pascal 2ème adjoint , OQUIDAN Isabelle 3ème adjoint, SASSOT Agnès, TIKONOFF Nicolas, GRANDJACQUES Guillaume ANCEY Frédéric donne pouvoir à Jacqueline Chapuis,
Absent : SBERNA Gianni
Secrétaire : Jacqueline Chapuis
Le conseil municipal approuve le compte rendu de la réunion du 21 septembre 2023. ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
REGLEMENT SALLE D’ ACTIVITE
Mr le Maire informe le conseil qu’il convient de mettre en place des règlements intérieurs afin de fixer les règles d’utilisation de la salle d’activité
Le Conseil Municipal décide d’approuver le règlement de la salle d’activité et donne tous pouvoirs à Mr le Maire pour exécution.
TARIF SALLE ACTIVITE :
Monsieur le Maire informe que les travaux de la salle d’activité sont terminés.
Il convient de fixer les tarifs publics de location de cette salle. La location de la salle d’activité 8 rue du Quart
Berry commencera à partir du 1er janvier 2023.
Le conseil municipal décide de ne pas louer aux extérieurs de la commune de Jambles.
Pour la salle des fêtes, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne la louer uniquement qu’aux habitants
de Jambles et de fixer les tarifs de location de la salle à 350 euros pour le Week end du vendredi soir au lundi
matin. Un chèque de caution de 1000 €uros est également demandé avant la location, lequel ne sera restitué
qu’en fonction de l’état de restitution de la salle et de la vaisselle.
Concernant les manifestations associatives diverses (hors associations jambloises), le Conseil municipal
décide de fixer à 10 euros de l’heure la location.
Il autorise Mr le Maire à signer tous documents afférents à cette délibération et donne tous pouvoirs à Mr le
Maire pour exécution.
Primes de fin d’année :
Monsieur le Maire demande au Conseil d'examiner les attributions de primes de fin d'année pour le personnel communal. Le Conseil Municipal de Jambles décide d’attribuer les RIFSEEP qui ont pour objectif de régulariser la pratique qui consistait à attribuer forfaitairement une indemnité mensuelle liée au grade en dehors de toute réalisation effective d'heures supplémentaires ou de travaux supplémentaires, et donne tous pouvoirs au Maire pour exécution.
Le Conseil Municipal décide une augmentation de 5%.
Questions diverses
Circulation rue de la côte chalonnaise
La compagnie Suez va procéder au changement de la canalisation d’eau dans la rue de la Côte Chalonnaise du Domaine Drain jusqu’au Stop de l’intersection route de Saint Désert-Poncey. Les travaux d’une durée d’au moins deux mois vont entrainer une forte perturbation dans la circulation. Des travaux concernant le pont au 77 rue de la Côte Chalonnaise sont en cours dans le cadre de la Gemapi. Travaux salle d’activité :
La salle d’activité fonctionne normalement pour les associations.
Les finitions sont en cours.
Il reste les enduits et l’électricité extérieurs à faire.
Une formation aura lieu concernant le chauffage et l’utilisation de la cuisine. Le chauffage sera réglé à 16° la nuit et à 19° le jour.
Pascal Jalabert demande si cette salle aura un nom. Des propositions peuvent être faites dans ce sens
Travaux de voirie 2023 :
Eurovia a procédé aux travaux de voirie à Brochon et sur la route de Sainte Hélène. L’enrobé sera posé fin de semaine. En raison des travaux de purge plus importants que prévus initialement, les travaux sur la portion de Champlain au carrefour de Moroges est reporté à 2024.
Sydesl : l’enfouissement des fils rue de la côte chalonnaise est programmé pour 2025.
Forêt :
Le chemin de la forêt vers la ligne haute tension est dégradé. Il sera nécessaire de se rapprocher de l’ONF pour trouver l’auteur de ces dégradations.
Travaux de Ruissellement :
Monsieur le Maire informe le conseil que la société Ecoriver qui a fait les travaux de ruissellement est en liquidation judiciaire. La retenue de garantie de 5% est bloquée au Trésor public et sera utilisé pour financer les malfaçons constatées.
Univers des Talents :
L’association l’Univers des Talents organise une conférence sur les plantations Melliferes en faveur des abeilles et insectes le vendredi 17 novembre de 20h00 à 21h30 à la salle des fêtes 8 rue du Quart Berry, entrée libre. Christian Chouvenc, dirigeant de Apifleurs vous apportera des explications sur les plantations à privilégier pour préserver la biodiversité.
Garderie périscolaire : le conseil municipal décide de garder la garderie périscolaire à côté de la mairie dans
la salle d’activité jusqu’à Noël.
REPAS DES AINES
Le traditionnel repas des aînés réservé aux personnes de 70 ans et plus se déroulera le dimanche 3 décembre à 12h30 à la salle des fêtes. Une invitation sera envoyée. Des devis ont été demandés. Les décorations de Noël avec arbre de Noël vont être mise en place à cette occasion.
Des chrysanthèmes ont été commandées pour mettre sur les soldats au cimetière et au monument aux
morts.
OCTOBRE ROSE :
Octobre rose se déroulera le samedi 28 octobre 2023 à partir de 18h00 place du creux. Un apéritif rose sera
offert à cette occasion. Les associations Toujours Femme et la ligue contre le cancer seront présentes.
En 2024 Octobre rose aura lieu le 12 octobre 2024.
La cérémonie du 11 novembre aura lieu à 11h00 au monument aux morts.
La prochaine réunion de conseil aura lieu le mercredi 29 novembre 2023 à 20h00