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Ordre du Jour - odj du cm du 27 06 2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm du 27 06 2014)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
Le 20 juin 2014
VILLE DE AFFICHAGE : 20 A.
CLERMONT # RETRAIT: 21 FERRAND RETOUR: << t
pour informätio" Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 27 juin 2014
à 18h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
*
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSÉES AVEC DEBAT
FINANCES
1 - Compte Administratif 2013
2 - Affectation des résultats 2013 et budget supplémentaire 2014
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
3 - Délibération de déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet de ré-urbanisation du quartier de Champratel
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
4 - Dénomination du nouvel équipement de quartier à la Gauthière
5 - Label exposition d'intérêt national attribué à l'exposition Tumulte
Gaulois, représentations & réalités
EDUCATION ET SPORT
6 - Rentrée Scolaire 2014/2015 : Réglement Intérieur des temps péri et
extra-scolaires
ENVIRONNEMENT
7 - Rapport du développement durable 2013 de la Ville de Clermont- Ferrand
II. - DESIGNATIONS
8 - Désignation de représentants de la Ville au sein de la Commission
Communale des Impôts Directs (CCID) FICHAGE « FICHAGE *
III. - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT RETRAIT: 24
RETOUR
FINANCES | 9 - Admissions en Non-Valeur
10 - Compte de gestion 2013 du Trésorier Municipal
11 - Conditions de prêt de salles aux Partis Politiques
12 - Demandes de remise gracieuse de pénalités appliquées aux taxes
d'urbanisme et d'admission en non valeur
13 - Garanties d'Emprunt
14 - Modalités de vote du budget
15 - Place du ler Mai - Gratuité du parc de stationnement au mois d'août
ACTION FONCIERE
16 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF
17 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés
18 - Bilan 2013 des transactions immobilières
19 - Convention cadre Ville de Clermont-Ferrand / Etablisement Public Foncier SMAF
20 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF
21 - Ventes par l'Etablissement Public Foncier/ SMAF à Auvergne-Habitat
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
22 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs
23 - Ilot rues Estaing/Pélissier/Niel et Avenue de la République
Renouvellement du périmètre de prise en compte de l'opération
d'aménagement
24 - Rapport 2013 sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de
Cohésion Sociale
25 - Secteur Saint Jean : * Renouvellement et extension du périmètre de
prise en compte de l'opération d'aménagement * Extension périmètre de Droit de Préemption
26 - Secteur Saint-Alyre / Ilot du Gallet : Renouvellement du périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement
27 - Soutien à la vie associative
MARCHES PUBLICS
28 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville de Chamalières pour la passation d'un marché de travaux de réfection de voirie rue Bellevue
29 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de
marchés publics
30 - Marchés Publics
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
31 - Raccordement du gymnase René Soulier au réseau de chaleur de bois du lycée Lafayette-Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Région Auvergne et la Ville de Clermont-Ferrand et convention de groupement
de commande entre la Région Auvergne, le Lycée Lafayette et la Ville de Clermont-Ferrand AFFICHAGE : 39»
RETRAIT : 74, d'N RETOUR : 4 7/4
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES i 32 - Association "Les Enfants du Parc" : Renouvellement de la convention pluri-annuelle et subvention
33 - Attribution de subventions au titre des congrés et des manifestations
34 - Attribution de subventions au titre des congrés et des manifestations à des organismes de droit public
35 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas
36 - Subvention exceptionnelle en faveur de la crèche parentale "Les Petits Loups"
37 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social
38 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
39 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association HS PROJETS
40 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles
41 - Attribution de subventions exceptionnelles pour soutenir des projets culturels
42 - Attribution du prix Bernard Richard
43 - Convention de mécénat entre la Ville et la Fondation d'entreprise Banque Chalus pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités
44 - Convention de mécénat entre la Ville et Lagarde pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités
45 - Convention de mécénat entre la Ville et Médiafix pour l'exposition
Tumulte Gaulois, représentations & réalités
46 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible
47 - Subvention à l'association "Lire la Ville"
48 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de
jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives
49 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives
50 - Subventions à des associations étudiantes
EDUCATION ET SPORT
51 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la
scolarité
52 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Petite
Enfance
53 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
54 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP
ENVIRONNEMENT
55 - Enquête Publique : Autorisation au titre de la Police des Eaux - Dévoiement de la Tiretaine sur le site Michelin-Les Carmes
56 - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la Commune
57 - Projet de conventions dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) AFFAIRES JURIDIQUES
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62
Indemnisation pour dommages
Renouvellement de la Commission Permanente d'indemnisation Amiable
Indemnisations pour dommages de travaux publics
Règlement d'un contentieux portant sur des chaufferies de l'ancienne
délégation de service public de chauffage urbain des quartiers de Croix- de-Neyrat, Champratel, les Vergnes
Transaction Gymnase Raymond Perrier
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
63 - Adaptation de l'état des effectifs
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70
Attribution de l'allocation de conseil au Trésorier Municipal
Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction de la Culture / Conservatoire à Rayonnement Régional
Convention de mise à disposition de services avec Clermont Communauté - Régularisations 2013 et prévisions 2014
Convention de prestations de services de radiologie avec le Conseil Général du Puy-de-Dôme
Dépenses de personnel des groupes politiques
Formation et remboursement de frais de déplacement des élus
Maintien du paritarisme et du droit de vote du collège employeur dans les instances consultatives (CT et CHSCT) - effectifs des instances
Le Maire
A 1 = Olivier BIANCHI