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Procès Verbal - 07 09 20169
Déliberation - delib10 07 13 aidetoilehbL11
Procès Verbal - 07 12 20166
Conseil Municipal - 27 09 12 55
Document publié le Jeudi 27 septembre 2012 par la commune de Morne-à-l'Eau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 27 09 12 55)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Région & Département de la Guadeloupe
COMMUNE DE MORNE A L'EAU
Extrait du Procès-Herhal
Bes Bélibérafions du Conseil Municipal
L'an deux mille Douze et le 27 Septembre
Les membres du Conseil Municipal de Morne-à-L'Eau se sont réunis en la maison commune et sous la présidence de Monsieur Jean-Claude LOMBION, Maire de la Commune de Morne-à-L'Eau
Etaient présents (20): Monsieur Jean-Claude LOMBION, Madame Victoire JASMIN, Monsieur Philipson FRANCFORT, Madame Marcienne LORMEL/ARPHEXAD, Mademoiselle Marianne LOYSON, Monsieur Patrick CORNELIE, Madame Laure PHAETON, Monsieur Roger BASTIN, Monsieur Aristé ALPHONSE, Monsieur Valentin ODE, Madame Suzette DUPORT. Monsieur Renélien CABRIOLLE, Madame Lucienne DYVRANDE, Monsieur Aurel MIRRE, Madame Jeanny- Claude MONTANTIN, Monsieur Hugues MARIE, Madame Henriette ALEXIS, Madame Liliane
DOCAN, Monsieur Sylvain FLEREAU, Monsieur Eric MANNE
Etaient_ absents (10): Monsieur Edmond MARCEL, Madame Maud URSULE, Monsieur Bernard BOURGAREL, Monsieur Gérard BLOMBOU, Madame Marie-Anna PHAETON, Monsieur Patrick EUGENE, Monsieur Daniello FOULE, Monsieur Léonard JERUL, Madame Marie-Line ALPHONSE/PHAETON, Madame Roselyne CARDOVILLE,
Etaient représentés (03) : Madame Florise CANVOT/VINCENT. Madame Annette PRESSE, Monsieur Jean BARDAIL,
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 33
Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Aurel
MIRRE a été désigné(e) pour assurer le Secrétariat.
Monsieur le Maire, ayant constaté la régularité de la procédure, est passé à l'examen de l'ordre du jour qui appelait notamment :
Délibération n° 05-06-2012 noir
Individualisation de subventions aux Associations Sportives et Culturelles au
titre de l’exercice 2012
La commune souhaite poursuivre sa politique d'aide directe aux associations qui en font la demande, en plus d'un accompagnement méthodologique permanent grâce au partenariat mis en œuvre avec le CLUB 1901
Compte tenu des dossiers parvenus à ce jour dans les services gestionnaires, Monsieur le Maire propose de répartir le montant global voté au chapitre 65 article 6574 du budget de l'exercice 2012 de la façon suivante : ASSOCIATIONS MONTANTS
AFFIRMATIC 1 000,00 €
ASCSM 1 500,00 € ALPHA À 500,00 €
CED.E.PSE. 1 000,00 € EDU CLUB 1 000,00 €
ETOILE -— POLE ATHLETISME 1 500,00 €
ETOILE - POLE FOOT BALL 12 000,00 €
ETOILE- VOLLEYBALL 1 500.00 € ETOILE HANDBALL 5 000,00 €
ETOILE JUDO 1 500,00 €
A TE TI PO KA 800,00 €
ALIANCE GENERATION SOLIDARITÉ 1 900,00 €
MORNALO HORIZON NAUTIQUE 1 900,00 € SEVE ‘ PARADIS À TI MOUN' 1 900,00 €
LA LYRE MORNALIENNE 2 000,00 € LE GRAND RECIF 1 900,00 €
COLOMBIA D'OR 1 500,00 € MAS BOKO KA 1 700,00 €
DECO MASS 800,00 €
OLYMPIC CLUB 5 000,00 € |
CLUB MERVEILLE 2 400,00 €
LES SOLIDES 2 400,00 €
LE PALMIER 1 000,00 €
LES TWISTERS 1 000,00 €
EVASION NAUTIQUE 2 800,00 €
TEYAT A MOUN GRIPON (PEL) 4 000,00 €
NEW DANCE 1 400,00 €
Pédale Du Centre 4 800,00 €
GRIPPON ALL STAR 2 000,00 €
FUZION 111 1 800,00 €
TITANE 1 500,00 €
VENUS 2 000,00 € |
ZAYEN'LA 5 000,00 €
ZENITH 7 000,00 €
TOTAL 85 000,00 €
Délibération n° 05-06-2012 - Individualisation des subventions aux associations pour l'exercice 2012 LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Ouï l'exposé du Maire
et après en avoir délibéré
DECIDE :
ARTICLE 1 : De valider le tableau d'attribution aux associations ci-avant présentés
ainsi que les montants qui y sont déclinés
ARTICLE 2 : D'autoriser Monsieur le Maire à engager toutes les démarches er signer tous
les documents nécessaires à l'application de cette décision.
ARTICLE 3: Monsieur le Maire, Monsieur le Directeur Général des Services et le
Comptable Public sont chacun chargés, en ce qui le concerne, de l'application de la présente décision
Ainsi délibéré et adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.
Pour expédition certifiée conforme
Fait à Morne-à-L'Eau, le 27 Septembre 2012
Le Maire,
Acte rendu exécutoire après envoi au contrôle de légalité
Le... Basses
Formalités de publicité
effectuées le _
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, devant le tribunal administratif de Basse-Terre.