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Conseil Municipal - Conseil municipal du 22 janvier 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 31 juillet 2021
Document publié le Samedi 31 juillet 2021 par la commune de Flayat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 31 juillet 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
FLAYAT
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
31
juillet
2021
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FLAYAT
s'est
réuni
le trente
et
un juillet deux
mille
vingt
et
un
à
neuf
heures
sous
la
présidence
de
M.
Patrick
MOUNAUD,
1°
adjoint.
Etaient
présents
: P.
MOUNAUD,
1°
adjoint
- N.
VILLETELLE,
2°"%
adjoint
- J-Y.
HOUARD,
3°
adjoint
—
M-H
MICHON
-— A.
DUTHEIL
—
L.
GAYET.
Etaient
excusés:
C.
MUGNIER
a
donné
pouvoir
à
A.
DUTHEIL,
G.
ANDANSON
a
donné
pouvoir
à
N.
VILLETELLE,
J.L.
VERGNE
a
donné
pouvoir
à
J-Y.
HOUARD,
E.
MASCRIER,
- E.
BERNARD.
La
séance
est
ouverte
à
9h00
par
M.
Mounaud
Mme
Nelly
Villetelle
est
désignée
secrétaire
de
séance.
M.
Mounaud
félicite
très
chaleureusement
Mme
M-H.
Michon
pour
son
élection
en
qualité
de
Conseillère
régionale
pour
la
Région
Nouvelle
Aquitaine.
Sa
démission
du
poste
de
maire
de
Flayat
a
été
acceptée
par
Madame
la
Préfète
et
c'est
l'occasion
de
saluer
son
action
au
service
de
notre
commune
depuis
de
nombreuses
années.
Elle
a
été
élue
pour
la
1%°
fois
en
2008
et
après
avoir
occupé
des
fonctions
de
1°
adjoint,
elle
a
occupé
les
fonctions
de
maire
depuis
plus
de
7
ans.
Elle
s'est
engagée
avec
beaucoup
de
conviction
et
d'attention
à
toutes
les
situations
pour
lesquelles
un
maire
ne
manque
pas
d’être
sollicité.
Elle
a
su
s'inscrire
dans
une
continuité
et
faire
avancer
des
dossiers
que
ses
prédécesseurs
avaient
initiés,
tel
celui
du
parc
photovoltaïque.
Elle
a
aussi
su
lancer
des
projets
dont
l’un
d'entre
eux
vient
d'aboutir,
celui
de
la
rénovation
de
l'ancien
bâtiment
de
la
Poste
et
sa
transformation
en
tiers-lieu
et
gîte
d'étape.
Elle
a
bien
sûr
traversé
des
moments
difficiles
mais
sa
détermination
ne
semble
jamais
avoir
été
entamée:
elle
a
poursuivi
avec
détermination
en
gardant
seulement
à
l'esprit
le
souci
du
bien
commun.
Elle
n'a
pas
hésité
à
user
son
bâton
de
pèlerin
pour
aller
à
la
recherche
de
candidats
qui
semblent
toujours
de
moins
en
moins
nombreux
pour
accepter
des
fonctions
électives
et
c'est
ainsi
d’ailleurs
que
nous
sommes
tous
ici
aujourd’hui.
Nous
savons
que
nous
pourrons
continuer
à
compter
sur
son
soutien
au
quotidien
que
ce
soit
en
qualité
de
conseillère
municipale
ou
de
conseillère
régionale.
Ce
n'est
donc
pas
un
au-revoir
que
nous
lui
disons,
mais
simplement
l'expression
d'une
reconnaissance
pour
son
engagement
en
qualité
de
maire
et
la
volonté
de
poursuivre
avec
elle
pour
le
service
de
notre
commune,
de
notre
région
et
de
notre
pays.
°_
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
20
mai
2021
:
Approuvé
à
l'unanimité.
e
Dossier
DETR
Voiries
—
Réactualisation
du
plan
de
financement
Suite
à
la
délibération
n°
2021-06
prise
le
22
janvier
2021
permettant
de
déposer
une
demande
de_subvention
au
titre
de
la
DETR
2021
concernant
le
reprofilage
et
le
renforcement
des
chaussées,
le
dossier
a
reçu
un
accord
de
principe
au
titre
de
la
programmation
2021.
Afin
de
permettre
la
rédaction
de
l'arrêté
d'attribution,
le
plan
de
financement
doit
être
réactualisé
en
fonction
du
montant
revu
à
la
baisse
et
inscrit
au
budget
2021 : DEVIS
COLAS
H.T.
31
265,00
€
DETR
2021
40%
12
506,00
€
Autofinancement
18
759,00
€
-
Le
conseil
municipal :
Accepte
la tranche
ferme
inscrite
au
budget
2021
correspondant
au
devis
Colas
accepté
le
1° juin
2021.
Valide
le
plan
de
financement
ci-dessus
à
l'unanimité
des
présents.
Il est
d'autre
part
précisé
que
28
tonnes
d’enrobé
(112
€
la
tonne)
ont
été
utilisées
pour
boucher
les
trous
sur
les
routes
communales.
Ce
travail
n'a
été
réalisé
au
cours
de
cette
année
qu'au
mois
de
juillet
du
fait
des
pluies
très
régulières
durant
les
mois
de
mai
et
juin. e
Dossier
restauration
et
valorisation
du
petit
patrimoine
bâti.
Le
11
juin
2020
par
délibération
n°
2020-41,
le
conseil
a
approuvé
l'opération
concernant
les
travaux
de
restauration
envisagés
sur
Manaly,
Sagnat
et
le
bourg
de
Flayat
pour
un
coût
de
33
726,24
€
H.T.
mais
n’a
pas
précisé
les
entreprises
retenues
pour
ces
chantiers.
Afin
de
régulariser
cet
oubli,
il
nous
est
demandé
de
mentionner
les
entreprises
retenues
lors
de
la
prise
de
décision
le
06
avril
2020 :
>
CLAVREUL
maçonnerie
15
717.15€
H.T.
pour
le four
à
pain
de
Flayat
>
GREGOIRE
ET
BREUIL
menuiserie
3
809.09
€
H.T.
pour
le
four
à
pain
de
__
Flayat.
L
>
L'ŒIL
ET
LA
MAIN
pour
les
maçonneries
en
pierre
sèche
12
600.00
€
H.T.
pour
Manaly
>
L'ŒIL
ET
LA
MAIN
pour
les
maçonneries
en
pierre
sèche
pour
le
puits
de
Sagnat1
600.00
€
H.T.
La
rénovation
de
la toiture
du
four
à
pain
de
Flayat
nécessitera
aussi
d'être
envisagée.
Ceci
permettra
d'organiser
des
manifestations
festives
autour
du
four
à
pain,
telle
qu'une
journée
du
pain.
D'autre
part,
la
fontaine
de
Manaly
constitue
une
étape
sur
le
chemin
de
randonnée
que
la
Communauté
de
Communes
constitue
en
associant
les
différentes
communes. La
subvention
de
la
Région
(22
400€)
a
été
acceptée
et
un
dossier
a
aussi
été
déposé
à
la
Communauté
de
Commune
qui
peut
participer.
Validé
à
l'unanimité.
e
Attribution
des
subventions
aux
associations.
Dans
cette
période
de
l'attente
de
l'élection
d'un
nouveau
maire,
il
est
proposé
de
ne
traiter
que
les
demandes
de
subvention
dont
le
montant
est
inférieur
à
500€.
Les
autres
seront
examinées
lors
d'un
prochain
conseil
municipal.
SUB
DEMANDEE
2021
|SUB
ACCORDEE
2021
A.C.C.A
250
250
LES
BIBINOUS
300
300
Validé
à
l'unanimité. Délibération
autorisant
le
Maire
à
recruter
des
agents
en
Contrat
à
Durée
Déterminée.
Cette
délibération
n'avait
pas
encore
été
prise
depuis
le
début
de
ce
mandat. Validé
à
l'unanimité.
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
du
Syndicat
Intercommunal
du
Bassin
Scolaire
à
la
commune
de
Flayat.
Cette
convention
sur
3
ans
se
termine
le 31
aout
2021
pour
4h30
de
ménage.
Il est
proposé
de
la
renouveler
pour
3
ans
et
sur
3
heures
de
ménage.
Validé
à
l'unanimité.
:
Validation
de
la
convention
d'occupation
et
de
gestion
des
locaux
sis
8
rue
St
Martin
dénommée
«
La
Belle
Etoile
»
(ancien
bâtiment
de
la
Poste).
Il est
proposé
d’ajourner
l'examen
de
cette
convention
à
un
prochain
conseil
pour
les
mêmes
raisons
que
pour
les
subventions.
Validé
à
l'unanimité.
Validation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
CLECT,
de
la
Communauté
de
Communes.
Ce
rapport
concerne
les
activités
périscolaires,
mais
ne
concerne
pas
notre
commune
puisque
nous
sommes
en
syndicat
intercommunal.
Elle
doit
être
cependant
être
votée
par
notre
commune.
Adoptée
à
l'unanimité.
Questions
diverses :
Garderie:
la
mise
en
place
de
la
garderie
sera
nécessaire
à
partir
de
la
rentrée
:
30mn
le
matin
et
2h
le
soir.
Le
bassin
a
validé
le
fait
que
la
garderie
soit
facturée
2 €
par
jour.
Ordures
ménagères
: il y
a
eu
un
arrêt
de
la
collecte
sur
le
mois de juillet
du
fait
d’une
difficulté
de
l'appel
d'offres
de
la
Communauté
de
Communes.
Les
villages
ne
sont
actuellement
collectés
que
tous
les
15
jours
et
le
bourg
toutes
les
semaines.
Le
secrétariat
de
mairie
sera
fermé
du
6 au
25
août.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
10h06.
L'Adjoint
au
Maire,
Quid
MovwauD