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Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Serzy-et-Prin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2021 10 12)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du 12 octobre 2021
L'an deux mil vingt et un le 12 octobre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de cette commune légalement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BAILLY Franck, Maire.
Présents : Mesdames BETTON Marie, GODBILLOT Isabelle, PROLA Hasina, Messieurs BAILLY Franck, CABOUILLET Dominique, Philippe DELOZANNE, MANCIER Bruno
Absents : Madame BEGNY Morgane (pouvoir donné à MANCIER Bruno), Messieurs FREMEAUX Jean- Jacques (pouvoir donné à DELOZANNE Philippe), JORGE Dominique (pouvoir donné à BETTON Marie), DERENDINGER-BLATT Nicolas (pouvoir donné à Isabelle GODBILLOT)
Secrétaire de séance : Monsieur Dominique CABOUILLET
Monsieur le Maire passe à l'ordre du jour.
Ordre du jour
- Délibération concernant la validation du rapport d’activité 2020 de la Communauté Urbaine du Grand Reims
- Délibération concernant la validation du rapport de gestion 2020 du Conseil
d’Administration de SPL-XDEMAT
- Délibération concernant la validation de l’avant-projet de demande de subvention auprès de la CUGR pour les travaux de l’Eglise (reportée)
- Délibération concernant le devis de l’étaiement de l’église
- Délibération concernant une décision modificative pour l’achat d’arbustes (retrait) - Questions diverses
Monsieur le Maire demande au conseil municipal le report de la délibération concernant la validation de l’avant-projet de demande de subvention auprès de la CUGR car le projet n’est pas prêt et le retrait de la décision modificative pour l’achat d’arbustes car cette délibération n’est plus nécessaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité des membres présents le report d’une délibération et le retrait d’une autre.
Monsieur le Maire fait lecture du compte rendu du 7 septembre 2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité des membres présents le compte rendu du 7 septembre 2021.
I – DELIBERATION
N° 35/2021 : Délibération concernant la validation du rapport d’activité 2020 de la CUGR
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.5211-39 qui dispose que le Président d’un EPCI adresse chaque année au maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l’établissement,
Vu le rapport présenté par la Communauté urbaine du Grand Reims pour l’année 2020, Vu la note de synthèse valant exposé des motifs,
Après en avoir délibéré,
DECIDE à l’unanimité des membres présents
de prendre acte de la communication au Conseil municipal du rapport d’activités 2020 de la Communauté urbaine du Grand Reims, joint en annexe.
N° 36/2021 : Délibération concernant la validation du rapport de gestion 2020 du Conseil d’Administration de SPL-XDEMAT
Vu le Code général des collectivités territoriales en ses articles L. 1524-5 et L. 1531-1,
Vu les statuts et le pacte d’actionnaires de la société SPL-Xdemat,
Vu le rapport de gestion du Conseil d’administration,
Le Conseil municipal, après examen, décide d’approuver avec 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d’Abstention le rapport de gestion 2020 du Conseil d’administration, figurant en annexe, et de donner acte à M. le Maire de cette communication.
N° 37/2021 : Délibération concernant le devis de l’étaiement de l’Eglise
Monsieur le Maire présente au conseil municipal le devis pour l’étaiement de l’Eglise et qui s’élève à 40922.00 euros HT soit 49106.40 euros TTC.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 voix d’Abstention de retenir le devis de l’entreprise EURL JD CHARPENTE pour un montant HT de 40922.00 euros soit 49106.40 euros TTC.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à ces travaux.
II- INFORMATIONS
Horloge de l’église
Monsieur le Maire indique que le technicien de chez BODET passe chaque semaine pour régler l’horloge.
Rue du Moulin
Monisuer le Maire indique qu’il n’a eu aucune nouvelles des instances pour la réfection de la 2 e partie de la rue du Moulin. Il relancera le Département.
Fleurissement
Madame Isabelle GOIDBILLOT indique que des arbres fruitiers ont été commandés. La journée du 16 octobre 2021 pour plantations est annulée. Une nouvelle date sera programmée prochainement. Alambic
Monsieur le Maire indique que la rénovation de l’alambic intérieure et extérieure est en phase d’achèvement.
Madame Morgane BEGNY a travaillée sur le texte de présentation.
Il reste encore des petits achats à effectuer.
Voirie-chemins
Monsieur le Maire indique qu’un ébernage du chemin des grèves sera effectué prochainement. Le Maire et son adjointe se rendront sur place pour constater et lister les propriétaires qui devront tailler leurs arbres et haies donnant sur la voie publique.
Bilan Coteaux Propres
Madame Marie BETTON fait un bilan sur l’opération « Villages et Coteaux Propres » du samedi 2 octobre 2021.
Monsieur le Maire remercie le service des déchets de la CUGR pour avoir mis à disposition de la commune un container et avoir pris les pneus et la CSGV pour avoir donné des sacs poubelles, des gants, casquettes… pour cette occasion.
Columbarium
Il a été demandé par un non habitant de la commune de mettre en place un columbarium. Monsieur Philippe DELOZANNE indique que cette disposition est obligatoire pour les communes de plus de 2000 habitants.
La mise en place d’un columbarium engendre de grosses dépenses.
Lavoir
Monsieur le Maire indique que le lavoir sis Rue de la Fontaine a été nettoyé légèrement car le nettoyeur de haute pression est en panne.
Aménagement
Deux bancs vont être achetés. L’un sera placé au cimetière et l’autre entre les 2 massifs en pierre rue du Moulin.
Organisation du 11 novembre
Le 11 novembre sera mis en place comme chaque année.
Fourberies de Patelins
Madame Hasina PROLA indique que les Fourberies de Patelins seront en représentation à Courcelles Sapicourt le 17 octobre 2021.
Le projet 2020 est reporté en 2023. Parrainage pour les élections présidentielles
Monsieur le Maire indique qu’il a été approché à plusieurs reprises par des futurs candidats des élections présidentielles. Il tient à souligné qu’il ne donnera son parrainage à personne et qu’il est apolitique.
III- QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Dominique CABOUILLET indique que lors de l’inondation du 14 juillet, il a eu de l’eau dans son terrain et qu’il faudrait que la commune y remédie.
Monsieur le Maire indique qu’il ira voir ceci.
Pas d’autres questions diverses
Fin de séance 20h03
M BAILLY Franck Mme BETTON Marie Mme GODBILLOT Isabelle
M MANCIER Bruno Mme PROLA Hasina M DELOZANNE Philippe
M CABOUILLET Dominique