Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 15 JANVIER 2025
Déliberation - SEANCE 08 JANVIER 2026 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - SEANCE DU 08 JUILLET 2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 07 AVRIL 2025 LISTE DES DELIBERA
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE CONSEIL MUNICIPAL 02 MA
Déliberation - SEANCE du 28 AVRIL 2026 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - SEANCE CONSEIL MUNICIPAL 03 JUILLET 2026 LISTE DEL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU CONSEIL MUNICIPA
Procès Verbal - PV SEANCE CONSEIL MUNICIPAL 14 MARS 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du 08 JANVI
Déliberation - SEANCE DU 15 JANVIER 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Boissy-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - SEANCE DU 15 JANVIER 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Institutions publiques,
2025
—
001
2025
— 002
2025
—
003
2025 — 004 2025
—
005
2025
—
006
2025
— 007
MAIRIE
DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT
DE
MEAUX
DE
BOISSY-LE-CHÂTEL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
JANVIER
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CACPB
—
Modification
des
statuts
: adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés CRTE
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
DSIL
2025
—
HALLE
DES
SPORTS
: adoptée
à
la majorité
des
membres
présents
et représentés
POUR
(9
voix)
:
M.Dhorbait,
M.Soarès,
Mme
Berthelin,
Mme
Cain,
Mme
Penet,
Mme
Titon-
Balana,
Mme
Brulfert,
M.
Grenier,
Mme
Soarès.
CONTRE
(7
voix): M.
Wetzel,
M.
Rouvière,
M.
Letolle,
M.
Maréchal,
M.
Barré,
M.
Fontaine,
Mme
François. ABSTENTION
(3
voix)
: M.
Sarazin-Charpentier,
Mme
Chevrier-Gavard,
M.
Gasperina
AGENCE
NATIONALE
DU
SPORT
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
-—
HALLE
DES
SPORTS
:
rejetée
à la majorité
des
membres
présents
et représentés
CONTRE
(10
voix)
: M.
Wetzel,
M.
Rouvière,
M.
Letolle,
M.
Maréchal,
M.
Barré,
M.
Fontaine,
Mme
François,
M.
Sarazin-Charpentier,
Mme
Chevrier-Gavard,
M.
Gasperina
POUR
(9
voix)
:
M.Dhorbait,
M.Soarès,
Mme
Berthelin,
Mme
Cain,
Mme
Penet,
Mme
Titon-
Balana,
Mme
Brulfert,
M.
Grenier,
Mme
Soarès.
SDESM
—
MODIFICATION
DU
PERIMETRE
—
ADHESION
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-
SOUPPLETS
: adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
CACPB
—
RETROCESSION
DES
RESEAUX
ET
EQUIPEMENTS
INHERENTS
AUX
COMPETENCES
«
EAU
POTABLE
»
«
ASSAINISSEMENT
DES
EAUX
USEES
»
et
«
EAUX
PLUVIALES
URBAINES
»
DU
LOTISSEMENT
«
LES
POIRIERS
»
: adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
REMUNERATION
VACATAIRE
— SERVICE
PORTAGE
DES
REPAS
A
DOMICILE
: adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
APPROBATION
DU
REGLEMENT
DE
VOIRIE
: décision
reportée
à
une
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
3, place
de
la Mairie
— B.P.
23
- 77169
BOISSY-LE-CHATEL
Tél.
: 01.64.03.08.16
— Fax
: 01.64.03.41.99
— E-mail
: mairieboissylechatel@wanadoo.fr