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Déliberation - SEANCE DU 08 JUILLET 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Boissy-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - SEANCE DU 08 JUILLET 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Handicap et inclusivité,
2025
— 025
2025
— 026
2025
— 027
2025
— 028
2025
— 029
2025
— 030
2025
— 031
2025
— 032
2025
-— 033
2025
— 034
2025
— 035
2025
— 036
DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT
DE
MEAUX
MAIRIE DE
BOISSY-LE-CHÂTEL SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
JUILLET
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
RENOVATION
ENERGETIQUE
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
«
LA
MARE
GARENNE
»
-
CHOIX
DES
ENTREPRISES
: adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
RESTAURATION
MOBILIER
RELIGIEUX
—-
DEMANDE
SUBVENTION
DEPARTEMENT
77:
adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
FONDATION
DU
PATRIMOINE
—
CONVENTION
—
RESTAURATION
DU
CHEMIN
DE
CROIX
: adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
OUVERTURE
D'UNE
OPERATION
POUR
COMPTE
DE
TIERS
— TRAVAUX
EFFECTUES
D'OFFICE
POUR
LE
COMPTE
DE
TIERS
DEFAILLANTS
«
IMMEUBLE
SIS
40
RUE
DE
CHAMPBRETON
»
:
adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE
N°01
—
TRAVAUX
POUR
LE
COMPTE
DE
TIERS
:
adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
PERSONNEL
COMMUNAL
—
REGIME
INDEMNITAIRE
(IFSE
—
ISFE)
—
ACTUALISATION
:
adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
2026
—- COORDONNATEUR
ET
AGENTS
RECENSEURS
: adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
TARIFS
—
ACTIVITES
PERISCOLAIRES
—
ANNEE
SCOLAIRE
2025/2026:
adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
ASTREINTES
ADMINISTRATIVES
—
URBANISME:
adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés FONDS
SOLIDARITE
LOGEMENT
—
ANNEE 2025
: adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés SDESM
—
MODIFICATION
DU
PERIMETRE:
adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés REPAS
—
14
JUILLET
2025
:
: adoptée
à la majorité
des
membres
présents
et représentés
POUR
(16
voix)
: M.Dhorbait,
M.Soarès,
Mme
Berthelin,
M.
Wetzel,
Mme
Cain,
M.Rouvière,
M.
Letolle,
M.
Grenier,
M.
Barré,
M.
Delafosse,
Mme
Soarès,
Mme
François,
Mme
Brulfert,
Mme
Titon-
Balana,
M.
Maréchal,
Mme
Penet.
CONTRE
[3
voix]
: M.
Sarazin-Charpentier,
Mme
Chevrier-Gavard,
M.
Gasperina
3, place
de
la Mairie
— B.P.
23
- 77169
BOISSY-LE-CHATEL
Tél.
: 01.64.03.08.16
— Fax
: 01.64.03.41.99
— E-mail
: mairieboissylechatel@wanadoo.fr