Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 07 AVRIL 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 1er DECEMBRE 2025 LISTE DES DELI
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 05022024 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - SEANCE DU 15 JANVIER 2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE CONSEIL MUNICIPAL 02 MA
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 02 AVRIL 2026
Déliberation - SEANCE CONSEIL MUNICIPAL 03 JUILLET 2026 LISTE DEL
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 15 JANVIER 2025
Déliberation - SEANCE DU 08 JUILLET 2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 07 AVRIL 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Boissy-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 07 AVRIL 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
2024
-
007
2024
—
008
2024
—
009
2024
— 010
2024
— 011
2024
—
012
2024
—
013
2024
— 014
2024
—015
2024
—
016
2024
-017
2024
—
018
2024
—
019
DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT
DE
MEAUX
MAIRIE DE
BOISSY-LE-CHÂTEL SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
AVRIL
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
—
Budget
Principal
Ville:
adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2024
—
Budget
Principal
Ville:
adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
Subventions
aux
associations
:
adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés Vote
des
taux
d'imposition
2025:
adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés Vote
du
Budget
Primitif
2025
:
adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
et
trois
abstentions
(M.
Denis
Sarazin-Charpentier
—- Mme
Muriel
Chevrier-
Gavard
— M.
Philippe
Gasperina)
Fongibilité
des
crédits
: adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
Personnel
communal
-— actualisation
du
tableau
du
personnel
: adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et représentés
et trois
abstentions
(M.
Denis
Sarazin-Charpentier
— Mme
Muriel
Chevrier-Gavard
- M.
Philippe
Gasperina)
Marché
public
-
Aménagement
de
voirie
et
de
parking
—
Avenant
N°01
: adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
et
trois
abstentions
(M.
Denis
Sarazin-
Charpentier
- Mme
Muriel
Chevrier-Gavard
— M.
Philippe
Gasperina)
Marché
public
—- Travaux
de
rénovation
énergétique
de
l’école
élémentaire
«
La
Mare
Garenne
» - Lancement
appel
d’offres
: adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés Remboursement
de
frais
liés
à
la
gestion
du
site
Internet
à
M.
Franck
MARECHAL :
adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
et
deux
abstentions
(Mme
Muriel
Chevrier-Gavard
— M.
Philippe
Gasperina)
Adhésion
à
la
convention
unique
annuelle
2025
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
Seine-et-Marne
: adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
Approbation
du
règlement
de
voirie
: adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
et
quatre
voix
contre
(Mme
Annie
Penet
- M.
Denis
Sarazin-Charpentier
—
Mme
Muriel
Chevrier-Gavard
—
M.
Philippe
Gasperina)
Résidence
le
Bois
L'Huillier
— Transfert
d’office
dans
le
domaine
public
communal
de
la
voirie
et
des
espaces
communs
ouverts
à
la
circulation
publique
: adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
et
trois
voix
contre
(M.
Denis
Sarazin-
Charpentier
-
Mme
Muriel
Chevrier-Gavard
—
M.
Philippe
Gasperina)
3, place
de
la Mairie
— B.P.
23
—- 77169
BOISSY-LE-CHATEL
Tél.
: 01.64.03.08.16
— Fax
: 01.64.03.41.99
— E-mail
: mairieboissylechatel@wanadoo.fr 2024-020
Rétrocession
des
réseaux
«
eau
potable
»
«
assainissement
des
eaux
usées
»
et
« eaux
pluviales
urbaines
»
de
la
résidence
du
Bois
L’Huillier:
adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et représentés
et
trois
voix
contre
(M.
Denis
Sarazin-Charpentier
— Mme
Muriel
Chevrier-Gavard
— M.
Philippe
Gasperina)
2024-021
Déclassement
du
domaine
public
communal
d’une
portion
de
la
voirie
communale
sise
rue
du
Marais
: adoptée
à
la majorité
des
membres
présents
et représentés
et
une
abstention
(M.
Denis
Sarazin-Charpentier)
2024-022
Modification
du
règlement
intérieur
des
activités
périscolaires
: adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
2024-023
Modification
du
règlement
intérieur
inhérent
à
la
mise
à
disposition
des
salles
communales
: adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
2024
-024
Tirage
au
sort
des
jurés
d’assises
- Année
2026
{sans
délibération) Le
Maire,
Guy
DHORBAIT
3,
place
de
la Mairie
— B.P.
23
- 77169
BOISSY-LE-CHATEL
Tél.
: 01.64.03.08.16
— Fax
: 01.64.03.41.99
- E-mail
: mairieboissylechatel@wanadoo.fr