Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM
Convocation - convocation
Convocation - Convocation CM 28 avril 2026
Convocation - Convocation CM 1
Procès Verbal - convoc signee envoi
Convocation - convocation CM
Convocation - Convocation CM 07 25
Procès Verbal - PV CM 30 03 2026
Procès Verbal - OCTOBRE 2024
Procès Verbal - FEVRIER 2025 ordre du jour
Procès Verbal - CONVOC CM
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Feigères.
Lien du pdf (Procès Verbal - CONVOC CM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
COMMUNE
DE
FEIGERES
CONVOCATION CONSEIL
MUNICIPAL
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à la séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
Vendredi
5 juin
2026
à 18h30
En
salle
consulaire
de
la
Mairie
Feigères,
le 28/05/2026
Le
Maire,
Eric
COLLOMB
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
&
e
Lecture
des
délégations
de
vote
e
Désignation
d’un
(e)
secrétaire
de
séance
e
Composition
du
bureau
de
vote-
Election
des
délégués
et
des
suppléants
dans
le
cadre
des
élections
sénatoriales
du
27/09/2026
e
Arrêté
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
avril
2026
e
Délégation
de
pouvoirs
article
L 2122.22
CGCT
e
Ordre
du
jour
avec
délibération
ADMINISTRATION
GENERALE
D2026_
Election
des
délégués
et
des
suppléants
dans
le
cadre
des
élections
sénatoriales
du
27/09/2026 FINANCES D2026_
Désignation
d’un
président
de
séance
pour
le vote
du
compte
financier
unique
2025
D2026_ Approbation
du
compte
financier
unique
2025
D2026_
Reprise
et
affectation
des
résultats
2025
D2026_
Budget
2026-
Décision
modificative
n°1
D2026_
Attribution
de
subventions
aux
associations
D2026_
Adhésion
de
la commune
au
dispositif
achats
publics
mutualisés
du
SYANE
D2026_
Demande
de
subvention
—
projet
d'aménagement
de
l'aire
de
jeux
avec
des
toilettes
sèches URBANISME D2026_
Abrogation
de
la
délibération
n°2024/12
du
26
mars
2024
instaurant
un
périmètre
d’études
au
titre
de
l’article
L424-1
du
code
de
l'urbanisme
dans
le
bourg
ancien
(Secteur
de
l'OAP 9) DIVERS D2026_
Avenant
n°2
à la convention
pluriannuelle
d'objectifs
pour
la gestion
de
l’action
enfance/jeunesse
avec
la
FOL
74
Questions
diverses