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Convocation - convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Feigères.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
COMMUNE
DE
FEIGERES
CONVOCATION CONSEIL
MUNICIPAL
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
La
prochaine
séance
de
réunion
du
Conseil
Municipal
en
session
ordinaire
aura
lieu
Mardi
14
novembre
2023
à
20
heures
En
salle
consulaire
de
la
mairie
Feigères,
le YA /Z
ann. 1/2023/2 e23(CX
s\
ORDRE
DU
JOUR
e
Lecture
des
délégations
de
vote
e
Désignation
d’un
(e)
secrétaire
de
séance
e
Arrêté
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
e
Délégation
de
pouvoirs
article
L 2122.22
CGCT
e
Ordre du
jour
sans
délibération
o
Présentation
de
Mme
le
Maire:
Rappel
du
cadre
général
des
Finances
publiques
locales
et des
investissements
des
collectivités
territoriales.
e
Ordre
du
jour
avec
délibération
COMMANDE
PUBLIQUE
D2023
Motion
en
vue
de
la
rénovation
et restructuration
de
la salle
communale.
D2023_
Avenant
au
protocole
d'accord
Courtiol-Tamarelle
FINANCES
LOCALES
D2023_
Sollicitation
des
financeurs
pour
l'Aménagement
d’un
espace
ludique
paysager.
D2023 Décision
modificative
n°1
INSTITUTIONS
ET VIE
POLITIQUE
D2023_
Reprise
de
la
délibération
« D2022-29
Modalité
de
publicité
des
actes
pris
par
la
commune
au 1° juillet
2022
»
D2023_ Election
suppléant
SMS
Questions
diverses