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Procès Verbal - DCM422026CMEJ postMarque
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM422026CMEJ postMarque)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT J O [
Meurthe-et-Moselle 1} LC! 2
ARRONDISSEMENT
NANCY
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CANTON DU 27 AVRIL 2026
GRAND COURONNÉ
L'An deux mil vingt-six, le 27 avril, le Conseil Municipal de la
Commune de PULNOY étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Madame Sandrine
ARNAUTOU
Étaient présents :
Mmes et MM. ARNAUTOU JACQUOT BEN ISMAIL BAILLET NOBILI STUSSI LOUIS THIEBAUT URSELLA DEVITERNE CHRETIEN VALEIX PFEIFER SAINT-PIERRE AM. SKA PAYET E. SKA ESNAULT GAYE SCHRAM DENNETIERE LITAIZE LEMAIRE CASTELA N JACOB C JACOB ANDRE
Absents excusés :
M.OGIEZ a donné pouvoir à C. JACOB
M.CRESPINO-ACHAOUI a donné pouvoir à M. URSELLA
Il a été procédé conformément à l’article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil, P. CHRETIEN ayant obtenu la majorité de suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
OBJET
Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil Municipal d'Enfants et des Jeunes
Nomenclature : 5.3 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Désignation des représentants
Nombre de Conseillers :
En exercice : 29
Présents : 27
Votants : 29
Abstention : O
Contre : 0
Pour : 29
Rapporteur : S. ARNAUTOU
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 06/05/2026 à 18h12
Réference de l'AR : 054-215404393-20260427-DCM422026-AR
Affiché le 07/05/2026 ; Certifié exécutoire le 07/05/2026 Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2121-21
Considérant la nécessité de procéder à la désignation des membres faisant partie du groupe de travail chargé de l'encadrement du Conseil Municipal d'Enfants et des Jeunes (CMEIJ).
En application de l'article L2121-21 du CGCT, il est voté au scrutin secret lorsqu'il y a lieu de procéder à une nomination, sauf si le conseil municipal décide, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.
Le Conseil municipal ayant décidé à l'unanimité de ne pas recourir au scrutin secret,
-DESIGNE par un vote à l'unanimité, représentants du Conseil municipal au sein du groupe de travail CME)J :
- Brigitte PFEIFER
- Nathalie BAILLET
- Paul LEMAIRE
- Stéphane NOBILI
- Alexandra ANDRÉ
Le Maire certifie que la liste de POUR COPIE CONFORME
délibérations de cette délibération a PULNOY. le 5 mai 2026
été publiée sur le site internet de la Le Maire Mairie le 04/05/2026 et que la Sandrine ARNAUTOU convocation a été faite le
20/04/2026
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 06/05/2026 à 18h12
Réference de l'AR : 054-215404393-20260427-DCM422026-AR
Affiché le 07/05/2026 ; Certifié exécutoire le 07/05/2026