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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 25032021
Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune de Nivelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 25032021)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Compte-rendu de la réumion
du CONSEIL MUNICIPAL
du 25 Mars 2021
L’an deux mil vingt et un, le vingt-cinq mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué, s’est réumi à la Mairie en séance publique sous la présidence
de Monsieur Jacques DUBOIS, Maire
Présents : MM DUBOIS Jacques, DRUON Odile, FAZIO Dominique, GOLLUNSKI Carole,
DEFAUT Pascal, DUFERNEZ Géry, DELFOLIE WATTIEZ Jocelyne, CARON Marie-
Christine, LAURENT Marie-Dominique, PETIT Christophe, LEMAY Anne, DEROO
Matthieu, SENECHAL Valentin, LECOEUVRE Francme
Absent excusé : DEMONCHY David
M. VALENTIN Sénéchal a été élu secrétaire
Approbation du compte-rendu du dernier conseil
Le compte-rendu de la réunion de conseil en date du 12 Février 2021.
Approuvé à l'unanimité des membres présents.
Travaux et achats
V Projet d’achat de vidéo projecteurs et écrans interactifs pour l’école primaire
Présentation des devis par Mme Carole GOLLUNSKI, Adjointe au Maire
FSI : 16 Tablettes,
Valise de rangement,
Pc portable,
House de transport,
Logiciel Edutab,
Borne wifi, Paramétrage installation,
Préparation, formation, installation site formation de 8 h,
Mise à Jour tablette 3 années
TOTAL : 8.792,40 € TTC
SOLUFIZ 16 Tablettes,
Valise rangement,
Borne wifi,
Iris protekt
16 licences Kwartz
Livraison, installation, paramétrage,
Maintenance/ assistance 1 an sur site
Ordinateur HP
Antivirus, sacoche, souris
TOTAL : 10.002,44 € TTC
E-CATALYST 16 Tablettes
Valise de rangement
TOTAL : 6.420,00 € TTC
La société retenue est FSI pour un montant de 8.792,40 € TTC, s'ajoutera à cette commande
l'achat de stylos, tête de stylos, tableau blanc et vidéo projecteur pour un montant de 10.999,20
€ TTC.
Les travaux électriques seront réalisés par l’entreprise Vanelle (pose de prises RTJ 45 et vidéo
projecteurs...) pour un montant total de 8.791,52 € TTC
Concernant ces achats et travaux, aucune subvention ne peut être accordée si l’opération a connu
un commencement d'exécution avant la date de réception de la demande de subvention, les
dépenses ne doivent donc pas être engagés avant cette date.
Ÿ M. Dominique FAZIO, Adjoint aux travaux a effectué un récapitulatif des travaux décidés
lors de la réunion du 20 octobre dernier.
Dans le cadre de l’aide départementale villages et bourgs, ci-dessous récapitulatif des travaux
entrepris, subventionnés à hauteur de 50 %.
- Le nouveau cimetière : extension avec aménagement d’un jardin du souvenir
- Le City, Rue Achille Dufresne : revêtement + pose de jeux pour enfants
- Le parking salle polyvalente : un accès PMR de l'entrée de la grille de l’école à la salle de
sports.
- Le parking de l’église : Pose d’un béton désactivé sur le côté droit de l’église
- Certaines rues : remplacement de 17 luminaires par de nouveaux luminaires à LED.
Il a été évoqué la sécurité au niveau de la Rue Paul Willai, besoin de l’accord de la commune
de Bruille St Amand pour un aménagement de sécurité. Adopté à l'unanimité des membres présents pour l’ensemble des ces travaux et achats.
‘Réhabilitation de l’ancienne école en cabinet médical
Région : Demande de financement au titre du fonds spécial de relance et de solidarité avec les
territoires.
Caph : Demande de fonds de concours
Plan de financement prévisionnel
Montant des travaux ht 295,000 €
Honoraires architecte ht 29.975 €
Subvention Région ht 97.792 €
Subvention Caph 150.000 €
Autofinancement 77,488 €
Adopté à l’unanimité des membres présents pour :
- _ Approuver le projet de réhabilitation de l’ancienne école en cabinet médical.
- _ Approuver le plan de fnancement prévisionnel. |
- Autoriser Monsieur le Maire à solliciter la région au titre du fonds spécial de relance et
solidarité avec les territoires de et la Caph au titre d’un fonds de concours.
- Autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire
- Autoriser Monsieur le Maire à demander une dérogation pour le commencement des
travaux,
‘Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles
Adopté à l'unanimité des membres présents pour :
- Autoriser Monsieur le Maire à signer la convention suite au dépôt de candidature sur la
page dédiée à l’appel à projets de l’éducation nationale.
Elections départementales et régionales
Adopté à l’unanimité des membres présents pour :
Que les élections départementales et régionales se déroulent à la salle polyvalente les 13 et 20
juin 2021.
Demandes de subventions
Adopté à l’unanimité des membres présents pour :
Le Règlement des sujétions de service public 2021 pour un montant de 5.334,85 € (article 6574).
Questions et informations diverses
Alsh de pâques : Du lundi 26 avril au 07 mai 2021
Compte tenu de la situation sanitaire l’alsh de pâques ne sera pas maintenu.
La mise en place d’une garderie éventuelle est à l'étude pour les deux parents qui travailleraient
en présentiel.
Adopté à l'unanimité des membres présents
Réception Fêtes des mères :
Un plaid sera offert aux jeunes mamans (fêtes des mères 2020 et 2021)
A voir l’évolution de la situation sanitaire d’ici le mois de mai, soit réception ou distribution.
La distribution des chocolats de pâques aux enfants des écoles aura lieu le vendredi 02 avril.
Il n’y aura pas de distribution dans le village comme l’année dernière lors du confinement.
Facteur France services :
Le facteur France services assurera une permanence en mairie les 13 avril et 11 mai 2021 de 14
h à 16 h 30. Cette personne pourra aider les administrés de la commune dans leurs démarches
avec Pôle emploi, la CRAM, la CPAM
Lu et approuvé
Le Maire, É D
Re
ke, \c
{Nord\
Jacques OIS