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Conseil Municipal - tmhvx9bcazzdj4s
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 01h06 par la commune de Chassenon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tmhvx9bcazzdj4s)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE de
CHASSENON 8, route de Rochechouart
16150 CHASSENON
Tél : 05.45.89.24.64
N° MENTION DE L’OBJET APPROUVEE REFUSEE
D51-2026 Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026. X
D52-2026 Délégation de pouvoir au Maire. X
D53-2026 Acquisition d’un broyeur d’accotements pour le service technique. X
D54-2026 Réfection des murs du cimetière du Bourg : choix de l’entreprise. X
D55-2026 Admission en non-valeur – budget assainissement. X
D56-2026 Créance éteinte – budget communal. X
D57-2026 Renouvellement de l’abonnement ENT ONE 2026-2030. X
D58-2026 Dépenses autorisées à l’article 6232 (Fêtes et cérémonies). X
D59-2026 Non utilisé.
D60-2026 Créance éteinte – budget assainissement. X
D61-2026 Lutte contre le frelon asiatique. X
D62-2026 Recrutement d’un agent pour travailler au service technique pour la saison estivale. X
D63-2026 Avenant n°1 a la convention de délégation de la compétence transports scolaires. X
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion ordinaire du 05 JUIN 2026
LISTE DES DÉLIBERATIONS