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Document publié le Vendredi 14 septembre 2018 par la commune de Navailles-Angos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2018 09 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 14 septembre 2018 - Page 1 sur 2
Séance du 14 septembre 2018
L'an deux mille dix-huit le quatorze septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de NAVAILLES- ANGOS, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Francis HUNAULT, Maire. Etaient présents : Mmes et MM. ALGANS Elisabeth, BERNEZAT Jean, CACHAU Jean-Guy, CAUHAPE Céline, DOMENGINE Paul, DUBEDOUT Philippe, HUNAULT Francis, LAVIE-HOURCADE Jeannine, LOUSTAU ARRAMON Bernadette et MERIOT Christophe.
Absent(s) : Mmes et M. CUNY Christine (procuration à Mme LAVIE-HOURCADE Jeannine), CUYALA-PROVENCE Rémy (procuration à M. BERNEZAT Jean), DUBOIS Catherine, DUFOURCQ Hugues (procuration à M. MERIOT Christophe) et MEYMERIT Christine (procuration à Mme CAUHAPE Céline).
Secrétaire de séance : M. DOMENGINE Paul.
Vu le Maire pour convocation le 10 septembre 2018 et affichage des délibérations le 17 septembre 2018
La séance est ouverte à 19h10.
Le Conseil Municipal observe une minute de silence en mémoire de Pierre DAVEZIES.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 AOUT 2018
Le procès-verbal de la séance du 24 août 2018 est adopté à l’unanimité.
APPROBATION DES TRAVAUX DE VOIRIE 2018 ET SOLLICITATION D'UNE
SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Délibération N°2018-09-14-01
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal le projet de travaux de voirie 2018. Il présente la teneur des travaux ainsi que le devis de l’entreprise SMTP VIGNEAU qui s’élève à 47 049,30 € HT.
Monsieur le Maire propose de solliciter une aide du Conseil Départemental qui pourrait représenter 30 % d’une dépense HT plafonnée à 46 505,80 € soit au maximum 13 951,74 €.
Après avoir entendu le Maire dans ses explications, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROUVE la teneur des travaux détaillés dans le dossier de demande de subvention,
SOLLICITE le soutien financier du Conseil Départemental à hauteur de 30 % du plafond de dépense subventionnable, soit 13 951,74 €.
APPROUVE le plan de financement ci-dessous défini :
Dépenses :
Travaux HT.......................................................47 049,30 €
Recettes :
Subvention du Conseil Départemental ...............13 951,74 €
Autofinancement sur fonds propres ...................33 097,56 €
QUESTIONS DIVERSES
- M. le Maire indique au Conseil qu’une annonce d’avis de décès a été publiée dans le journal local pour Pierre DAVEZIES
- M. le Maire précise les modalités de l’organisation des obsèques de Pierre DAVEZIES - M. le Maire rappelle la journée Portes Ouvertes à l’école des cerisiers dimanche 16 septembre et précise l’organisation de cette journée aux conseillers présents et volontaires - Mme Bernadette LOUSTAU, adjointe aux affaires scolaires, précise que la rentrée scolaire s’est déroulée dans les meilleures conditions Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 14 septembre 2018 - Page 2 sur 2
- Mme Jeannine LAVIE-HOURCADE indique que la visite du jury régional pour l’obtention d’une première fleur au concours des villes et villages fleuris s’est bien passée. Le résultat est attendu en fin d’année 2018. - M. le Maire indique que la Communauté de Communes a voté la taxe GEMAPI qui s’appliquera par un taux additionnel à toutes les taxes locales à compter de 2019.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 19h50.