Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV conseil municipal 16 04 2026
Procès Verbal - PV conseil municipal 17 04 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal 17 04 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal 03 04 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal 03 04 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal 02 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal 02 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal 06 04 2023 affichage
Procès Verbal - PV conseil municipal 06 04 2023 affichage
Procès Verbal - PV conseil municipal 05 03 2026
Procès Verbal - PV conseil municipal 16 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaupont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 16 04 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Investissement et développement économique,
1/3
Procès-verbal Réunion du conseil municipal
du jeudi 16 avril 2026
Convocation du 13/04/2026
Présents : Julien BERNARD, Jean-Noël BLANC (pouvoir donné par Sandrine CHAUVEL), Yannick BOUTON, Vanessa CHAFFURIN,
Emilie FRERE, Gérard JANODET, Bénédicte MOREL, Pauline MOREL, Annie PAGANELLI, Alexis VEROT, David VULIN
Excusés : Alice MIGUERIAN, Dominique PERRIN, Olivier PERRIN
Excusés ayant donné procuration : Sandrine CHAUVEL (pouvoir donné à Jean-Noël BLANC)
Sous la présidence de Gérard JANODET, Maire
Lecture du compte-rendu de la séance précédente du jeudi 26 mars 2026 avant approbation.
Désignation du secrétaire de séance : Bénédicte MOREL
Adoption des comptes financiers uniques (CFU) pour les budgets commune et commerces
2025 (délibérations)
• Budget principal 2025 - Approbation du compte financier unique 2025 (DEL20260414001)
Dépenses Recettes
Réalisations exercice fonctionnement 491 035,40 € 498 921,89 € investissement 116 394,60 € 279 698,68 €
Reports de l'exercice
N-1
report section de
fonctionnement (002)
177 827,06 €
report section
d'investissement (001)
73 640,77 €
total exercice 681 070,77 € 956 447,63 €
Restes à réaliser
à reporter en N+1
fonctionnement
investissement 73 108,86 €
total des restes à réaliser 73 108,86 €
Résultat cumulé
fonctionnement 185 713,55 €
investissement 89 663,31 €
total cumulé 275 376,86 €
Jean-Noël BLANC, 1er adjoint, soumet le compte financier unique au vote.
Ce dernier remplace le compte administratif de la collectivité et le compte de gestion du service de gestion
comptable.
Celui-ci est approuvé à l’unanimité, le maire s’abstenant, s’agissant de sa propre gestion comptable.
L’adoption du CFU 2025 vaut également validation définitive de l’affectation des résultats de l’exercice 2025. 2/3
• Budget commerce 2025 - Approbation du compte financier unique 2025 (DEL20260414002)
Dépenses Recettes
Réalisations exercice fonctionnement 417,32 € 11 730,56 € investissement 21 689,23 € 21855,29 €
Reports de l'exercice
N-1
report section de
fonctionnement (002)
18000,56 €
report section
d'investissement (001)
21 430,72 €
total exercice 43 537,27 € 51 586,50 €
Restes à réaliser
à reporter en N+1
fonctionnement
investissement
total des restes à réaliser
Résultat cumulé
fonctionnement 29 313,89 €
investissement 21 264,66 €
total cumulé 8 049,23 €
Jean-Noël BLANC, 1er adjoint, soumet le compte administratif au vote.
Ce dernier remplace le compte administratif de la collectivité et le compte de gestion du service de gestion
comptable.
Celui-ci est approuvé à l’unanimité, le maire s’abstenant, s’agissant de sa propre gestion comptable.
L’adoption du CFU 2025 vaut également validation définitive de l’affectation des résultats de l’exercice 2025.
Versement d’une subvention à la Maison Familiale Rurale de Pont de Veyle pour l’année 2026
(DEL20260416003)
Les versements de subvention aux associations et organismes ont été votés lors du Conseil Municipal du 5 mars
2026, en même temps que le budget primitif 2026.
La Maison Familiale Rurale de Pont de Veyle a transmis sa demande début avril, et concerne deux enfants de
Beaupont, scolarisés dans leur établissement.
Le montant alloué aux autres établissements de ce type, accueillant des enfants de Beaupont, est de 50 € par élève.
L’assemblée délibérante donne un avis favorable pour le versement d’une subvention de 50 € par élève, soit un
montant total de 100 €.
Validation du scénario de reprise de l’activité du restaurant scolaire et de la garderie périscolaire
M. le Maire présente les différents scénarios travaillés par Mme CHRONE HUBSCHER du centre de gestion de la
fonction publique, en collaboration avec les commissions scolaires de Beaupont et de Domsure.
S’appuyant sur le diaporama du centre de gestion, M. le Maire présente les différentes possibilités. 3/3
Le scénario retenu par le groupe de travail comprend plusieurs axes :
- Garder le fonctionnement du regroupement pédagogique intercommunal (RPI) actuel.
- Augmenter le temps de travail des agents pour la préparation des repas et les tâches administratives
- Revoir la répartition des missions entre les agents
La tarification pour les repas de cantine et de la garderie périscolaire sera également réévaluée et simplifiée.
L’assemblée délibérante donne un avis favorable pour le scénario retenu par le groupe de travail.
Point sur les travaux d’assainissement – station d’épuration
Jean-Noël BLANC fait un point sur l’avancée du projet de rénovation et d’agrandissement de la station d’épuration
et sur les travaux route du bois germain.
Le permis de construire pour la construction d’un bassin d’orage et d’un poste de relevage, ainsi que la démolition
de bassins et équipements existants a été accordé le 31 mars 2026.
Concernant les travaux de raccordement route du bois germain, depuis la route principale vers la station
d’épuration, une réunion de piquetage des travaux le lundi 20 avril 2026 à 11 heures.
Présentation de l’étude transmise par le CAUE pour l’évolution du cœur de village
Jean-Noël BLANC présente l’ébauche d’étude transmise par le CAUE (conseil d’architecture, d’urbanisme et de
l’environnement), concernant l’évolution du cœur de village.
Comptes-rendus des diverses commissions
*Réunion du SIVOS de Coligny le 7 avril 2026
Bénédicte MOREL présente le compte-rendu de la réunion du SIVOS.
29 enfants résidant sur Beaupont sont scolarisés au collège de Coligny et le montant de la participation de la
commune pour cette année est de 5959,50 €.
Cette réunion avait également pour ordre du jour le renouvellement du bureau, et M. RAFFIN, maire de Coligny, a
été réélu président du SIVOS.
Prochaines séances du conseil municipal : jeudi 21 mai 2026 à 20 heures, vendredi 5 juin 2026 à 20 heures jeudi 25 juin 2026
à 20 heures, jeudi 23 juillet à 20 heures, jeudi 17 septembre 2026 à 20 heures, jeudi 15 octobre 2026 à 20 heures, jeudi 12
novembre 2026 à 20 heures, jeudi 17 décembre 2026 à 20 heures
L’ordre du jour étant clos le Maire lève la séance à 23 heures 15.