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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20170601 12
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20170601 12)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement,
AR PREFECTURE
063-200070712-20170601-20170601_12-DE
Reçu le 15/06/2017
Communauté de Communes
Conseillers en exercice : Thiers Dore et Montagne 58
Conseillers présents : &r 47 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1°" JUIN 2017 À 18H30
Suppléants ayant voix Séance présidée par : Tony BERNARD, président. Date de la convocation : 23 mai 2017 délibérantes:
2
Conseillers représentés: Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Thiers
. Dore et Montagne s’est réuni le 1° juin 2017 à 18h30, Avenue du 58 Général De Gaulle 63300 THIERS.
Conseiller.e.s présent.e.s :
Daniel LAFAY, Bernard LORTON, Ludovic COMBE, Olivier CHAMBON, Marcel BARGEON, Jean Pierre DUBOST,
Tony BERNARD, Christiane SAMSON, Catherine MAZELLIER, Marc DELPOSEN, Jeannine SUAREZ, Thomas
BARNERIAS, Daniel BERTHUCAT, Gérard GRILLE, Jean Louis GADOUX, Aline LEBREF, Beatrice ADAMY, Michel
GONIN, Eric CABROLIER, Jany BROUSSE, Serge PERCHE, Jacques COUDOUR, Patrick SAUZEDDE, Bernard
VIGNAUD, Patrick SOLEILLANT, Bernard GARCIA, Daniel BALISONI, Didier ROMEUF, Philippe OSSEDAT,
Frédérique BARADUC, Serge FAYET, Paul PERRIN, Serge THEALLIER, Abdelhraman MEFTAH, Nicole GIRY,
Stéphane RODIER, Martine MUNOZ, Hélène BOUDON, Gérard BAUREZ, Marie-Noëlle BONNARD, Benoit
GENEIX, Thierry DEGLON, Claude GOUILLON-CHENOT, Thierry BARTHELEMY, Didier CORNET, Jean François
DELAIRE, Pierre ROZE.
Conseiller.e.s ayant donné pouvoir :
Philippe CAYRE à Jeannine SUAREZ
André IMBERDIS à Marc DELPOSEN
Pépita RODRIGUEZ à Bernard VIGNAUD
Claude NOWOTNY à Abdelhraman MEFTAH
Carine BRODIN à Claude GOUILLON-CHENOT
Paul SABATIER à Marie-Noëlle BONNARD
Jacqueline MALOCHET à Thierry DEGLON
Françoise CHASSANGRE à Thierry BARTHELEMY
Farida LAÏD à Benoit GENEIX
Conseiller.e.s suppléant.e.s ayant voix délibérantes : Stéphanie BERNARD, José MONRUFFET,
Secrétaire de séance : Thomas BARNERIAS
Signature d’une convention entre la communauté de communes et l’EPIC OT
relative à la commercialisation des topo-guides communautaires
DELIBERATION N°20170601-12
Rapporteur : Bernard GARCIA, Vice-Président
Vu l'arrêté préfectoral n°16-02853 en date du 12 décembre 2016 portant fusion des communautés
de Communes « Entre Allier et Bois Noirs », « de la Montagne Thiernoise », « du Pays de Courpière »,
et « Thiers Communauté » au 1°” janvier 2017,
Vu les missions de l’EPIC — OT (ex. territoire de Thiers Communauté), auxquelles contribue la
communauté de communes Thiers Dore et Montage et plus particulièrement celle de
commercialisation, AR PREFECTURE
063-200070712-20170601-20170601_12-DE
Reçu le 15/06/2017
Vu les quatre topo-guides locaux de randonnées pédestres édités par la communauté de communes
Thiers Dore et Montagne :
-__ Randonnées en Pays de Thiers,
- Balades en Montagne thiernoise,
-__ Randonnées en Pays de Courpière,
- _ Randonnées entre Allier et Bois Noirs,
Le rapporteur propose à l'assemblée de confier à l’EPIC la commercialisation de ces topo-guides. Une
convention vient encadrer ces missions pour l’année 2017.
Ayant entendu l'exposé qui précède,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- Approuve la convention relative à la commercialisation des topo-guides pour l’année 2017,
- Autorise le Président ou son représentant à signer la convention.
TOTAL VOTANTS : 58= Conseillers Présents 47 + Représentés 11 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMEES : 58= Pour : 58 Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Tony BBRNARD