Procès Verbal - PV 07 10 2024

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Procès Verbal - PV 07 10 2024 Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Saint-Mathurin. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 10 2024)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit, Procès-verbal de la séance du conseil municipal

du lundi 7 octobre 2024

L’an deux mil vingt-quatre, le neuf septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de SAINT MATHURIN dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Albert BOUARD, Maire de SAINT MATHURIN.

Date de convocation du conseil municipal : 1er octobre 2024.

Présents : Albert BOUARD, Patrice AUVINET, Gilles GAUDIN, Dany THOMAS, Patrice MORIT, Catherine PERADOTTO, Jean de LAROCQUE LATOUR, Véronique BOUILLAUD, Manuella CHIRON, Jessie RACLET, Fabrice CHAIGNE, Pauline PRAUD.

Absents excusés : Jacqueline RUCHAUD donne pouvoir à Gilles GAUDIN, Guillaume BOSSARD, Sylvain RAVON, Nathalie NEAU, Annabelle MAIRAND, Sébastien BROCHOIRE, Cédric LESUEUR.

Secrétaire de séance : Patrice AUVINET

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du lundi 9 septembre 2024.

DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

DEPUIS LA SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2024

Par délibération du 2 juin 2020, et conformément à l’article L.5211-10 du Code général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal a donné délégation au maire pour prendre certaines décisions. Le maire doit rendre compte à chacune des réunions du Conseil Municipal des décisions prises en vertu de cette délé- gation.

DEVIS SIGNES

Date Fournisseur Objet Montant TTC

03/10/24 BIONEO Régulation nocturne des pigeons sur clocher de l’église 405,00€

07/10/24 PAJOT - CHENECHAUD Dépannage de la ventilation double flux salle Bernard ROY 582,24€

07/10/24 PAJOT - CHENECHAUD Remplacement joints fuyards cuvettes accueil de loisirs 509,64€

CONVENTIONS SIGNÉES

- NEANT

DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER

(Compétences communautaire)

Renonciation par Les Sables d’Olonne Agglomération au droit de préemption pour le territoire de Saint Mathurin :

N° de dossier Date de dépôt Propriétaire Adresse du bien Zonage PLU Nature du bien Référence cadastrale Surface

21 05/09/2024 Consorts BARBEAU 4 rue des Orchidées Ub Bâti AD n°302 1405 m²

22 06/09/2024 PAYET Christian 6 impasse des Grives Ub Bâti AB n°303 498 m²

23 19/09/2024 EVEILLARD / PASQUIER 17 rue des Mouettes Ub Bâti AA n°27 1014 m²

24 07/10/2024 HALOUPEAU Ludovic 8 rue des Genêts Ub Bâti AB n°81 419 m²

ORDRE DU JOUR

07.10.2024-001 EXTENSION DU CABINET D’ESTHETIQUE ET CREATION CELLULES VIDES – AVENANTS AU MARCHE

M. le Maire explique que des avenants ont été proposés par les entreprises AGESIBAT (Titulaire du lot 2 – Gros œuvre) et RICHARD ET ASSOCIES (titulaire du lot 13 – Plomberie sanitaires chauffage VMC) attributaires du mar- ché de l’extension du cabinet d’esthétique et création cellules vides.Objet de l’avenant 1 de l’entreprise AGESIBAT :

- Travaux en moins-values : état des lieux, sommiers dans existants, regards de visite intérieurs EP-EU-EV, joints coupe-feu, socles BA, travaux d’interface

Montant initial du marché HT

Travaux en moins-values

116 500,00€

-4 378,49 €

Montant total HT marché 112 121,51€

Objet de l’avenant 1 de l’entreprise RICHARD ET ASSOCIES :

- Travaux en moins-values : Récupération ensemble meuble + évier + robinetterie

Montant initial du marché HT

Travaux en moins-values

16 448,84 €

- 144,00 €

Montant total HT marché 16 304,84 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Valide les avenants proposés par les entreprises AGESIBAT et RICHARD ET ASSOCIES. Autorise le Maire à signer les avenants et tout autre document correspondant, Précise que les crédits sont inscrits au budget.

07.10.2024-002 MODALITES DE GESTION DES AMORTISSEMENTS SUITE AU PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57

M. AUVINET, adjoint en charge des finances expose à l’assemblée sur suite au passage à la nomenclature bud- gétaire et comptable M57, le conseil municipal doit délibérer sur les règles de gestion en matière d’amortissement.

Les amortissements restent facultatifs pour les collectivités de moins de 3500 habitants, à l’exception des subventions versées (compte 204).

Les durées d’amortissement sont les suivantes :

- 5 ans lorsque la subvention finance des biens mobiliers ou études

- 30 ans lorsque la subvention finance des biens immobiliers ou installations

La nomenclature M57 impose à chaque collectivité que l’amortissement soit constaté au prorata temporis (à la date d’acquisition) et non au 1er janvier de l’année qui suit l’acquisition.

M. AUVINET propose de déroger à cette règle et propose que l’amortissement soit constaté en année pleine suivant le versement de la subvention.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Valide les modalités de gestion des amortissements en adoptant la règle dérogatoire. L’amortissement sera constaté en année pleine suivant le versement de la subvention.

07.10.2024-003 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – ADHESION AUX CONTRATS COLLECTIFS DE PRE- VOYANCE PROPOSES PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA VENDEE

Dans le souci d’assurer une couverture de prévoyance de qualité aux agents à effet du 1er janvier 2025, le con- seil municipal par délibération du 25 mars 2024, après avis du CST du 12 février 2024 a donné mandat au Centre de ges- tion Vendée, membre du groupement de commandes constitué des 5 Centres de Gestion de la région des Pays de la Loire, pour l’organisation, la conduite et l’animation du dialogue social au niveau régional en vertu des dispositions de l’accord collectif national du 11 juillet 2023 portant réforme de la Protection Sociale Complémentaire dans la Fonction Publique Territoriale, ainsi que pour la réalisation d’une mise en concurrence visant à la sélection d’un ou plusieurs or- ganismes d’assurance et la conclusion de conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents à effet du 1er janvier 2025.Ainsi, les Centres de gestion et les organisations syndicales ont :

- engagé un processus de négociation qui a abouti à un accord collectif régional en date du 9 juillet 2024,

- lancé une consultation au niveau régional pour être en mesure de proposer aux employeurs publics territoriaux l’adhésion à des conventions de participation et la souscription aux contrats d’assurance collectifs, de prévoyance complémentaire à compter du 1er janvier 2025, adossés à celles-ci.

Cette mutualisation des risques, organisée au niveau régional, permet de garantir aux personnels des em- ployeurs publics territoriaux :

- l'accès à des garanties collectives sans considération notamment de l'âge, de l'état de santé, du sexe ou de la catégorie professionnelle ;

- un niveau de couverture adéquat reposant sur les garanties les plus pertinentes compte-tenu des besoins sociaux et des contraintes économiques des employeurs publics concernés ;

- le bénéfice de taux de cotisations négociés et maintenus pendant 3 ans.

Le Maire précise qu’afin de pouvoir adhérer définitivement à ce dispositif de protection des agents, il convient de :

- Choisir un niveau de couverture à adhésion obligatoire pour l’ensemble des agents garantissant les

risques Incapacité Temporaire de Travail et Invalidité à hauteur de 90 % ou 95% des revenus nets des agents (TBI,

NBI et RI) ;

- Définir la participation en tant qu’employeur, cette participation ne pouvant pas être inférieure à 50 %

du montant de la cotisation acquittée par les agents au titre du régime de base à adhésion obligatoire retenu.

Vu l’article 40 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Code général de la fonction publique, et notamment les articles L.452-11, L. 221-1 à L. 227-4 et L. 827-1 à L. 827-12 ;

Vu le Code de la commande publique et notamment ses articles L.2113-6 à L.2113-8 ;

Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents ;

Vu la circulaire N°RDFB 1220789 C du 25 mai 2012 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics à la protection sociale complémentaire de leurs agents ;

Vu l’ordonnance 2021-174 du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonc- tion publique ;

Vu l’ordonnance 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique ;

Vu le décret 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la par- ticipation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement ;

Vu l’accord collectif national du 11 juillet 2023 portant réforme de la Protection Sociale Complémentaire dans la Fonction Publique Territoriale ;

Vu le schéma régional de coopération, mutualisation et spécialisation adopté par délibérations concordantes des cinq centres de gestion des Pays de la Loire et signé le 26 septembre 2022 ;Vu la délibération du conseil municipal en date du 25 mars 2024 donnant mandat au Centre de gestion de la Vendée, membre du groupement de commandes constitué des 5 Centres de Gestion de la région des Pays de la Loire, pour l’organisation, la conduite et l’animation du dialogue social au niveau régional et pour la réalisation d’une mise en concurrence visant à la sélection d’un ou plusieurs organismes d’assurance et la conclusion de conventions de participa- tion pour la couverture du risque Prévoyance.

Vu l’accord collectif régional du 9 juillet 2024 relatif aux régimes de prévoyance complémentaires, à adhésion obligatoire, du personnel des Centres de Gestion des Pays de la Loire et des employeurs publics territoriaux ayant for- malisé l’un de ces régimes.

Vu l’accord local à valider par le CST du CDG85 le 16/09/2024, instituant un régime de prévoyance complé- mentaire, à adhésion obligatoire, au bénéfice de l’ensemble du personnel.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Adhère à la convention de participation pour la couverture du risque prévoyance et au contrat collectif à ad- hésion obligatoire afférent au bénéfice de l’ensemble des agents de la commune de SAINT MATHURIN ;

Souscrit la garantie de base à adhésion obligatoire à hauteur de 90 % du revenu net des agents en cas d’Incapacité Temporaire de Travail ou d’Invalidité à effet du 1er janvier 2025 ;

Participe financièrement à la cotisation des agents, conformément à l’accord collectif local, à hauteur de 60 % de la cotisation acquittée par les agents au titre du régime de base à adhésion obligatoire (incapacité et invalidité).

07.10.2024-004 CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES ET MISE A JOUR DU TABLEAU DE VOIRIE

Monsieur le Maire rappelle la création du lotissement « Porte Océane » avec l’aménagement de la voirie avec la dénomination des rues de la Borée, de la Brise, du zéphyr, des embruns et l’impasse des vents.

Il informe le Conseil Municipal qu’il convient de classer ces voies dans la voirie communale suite à la rétroces- sion de la voirie faite en avril 2024.

Il rappelle que l’opération envisagée n’a pas pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par la voie, et qu’aux termes de l’article L.141-3 du code de la voirie routière, le classement et déclassement des voies communales sont prononcés par le Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Décide le classement dans la voirie communale des voies référencée ci-dessus, Donne tout pourvoir à Monsieur le Maire pour procéder aux démarches et formalités nécessaires à la modification du tableau de classement de la voirie communale et du document cadastral.

07.10.2024-005 DEGRADATIONS ACCUEIL DE LOISIRS – REFACTURATION DES REPARATIONS AUX 3 FAMILLES

Dans la nuit du 6 au 7 juin 2024, le local de l’accueil de loisirs a subi des dégradations. (Casse d’un poinçon pomme de pin sur toiture et bris de glace sur préau)

Suite au dépôt de plainte établi en gendarmerie et visualisation des caméras de vidéosurveillance, les auteurs des faits ont été interpellés.

Il s’agit de 3 jeunes mineurs résidant sur à la commune de SAINT MATHURIN.

Le montant des réparations s’élève à 1 177,20€ TTC

- PERADOTTO Fenêtres : 1 010,20€ TTC

- Yvonick COUDRIN : 167,00€ TTC

Après rencontre avec les 3 familles et démarches auprès des assurances respectives, les auteurs des faits ne sont pas couverts pour des dégradations faites à titre intentionnelles.Monsieur Le Maire propose que le montant total des réparations soit refacturé aux 3 familles.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

Valide les factures présentées,

Décide de refacturer cette somme aux trois auteurs des faits.

Autorise M. le Maire à émettre les mandats et titres correspondants

07.10.2024-006 RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DES SABLES D’OLONNE ET CFU 2023

Tous les ans, avant le 30 septembre, le président de l’EPCI (Les Sables d’Olonne Agglomération) adresse au Maire de chaque commune membre un rapport retraçant l’activité de l’EPCI, avec le compte financier unique arrêté par l’organe délibérant.

Conformément à l’article L.5211-39 du CGCT, « ce rapport est présenté par le Maire au Conseil municipal lors d'une séance publique au cours de laquelle les délégués communautaires sont entendus ».

Monsieur le Maire présente le rapport d’activité de la communauté d’agglomération des Sables d’Olonne et le compte financier unique 2023.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Prend acte du rapport d’activité 2023 de la communauté d’agglomération des Sables d’Olonne et CFU 2023.

QUESTIONS DIVERSES/TOUR DE TABLE

Ressources humaines : Patrice AUVINET fait le point sur les mouvements du personnel : - M. Valentin MICHAUD, responsable de l’accueil de loisirs quitte la collectivité le 18 octobre 2024. Un recrutement est en cours.

- Mme Claudie GRELET part en retraite au 31 décembre 2024. A ce jour, 190 curriculum vitae ont été reçus. Les entretiens de recrutement sont programmés le vendredi 18 octobre 2024. - Dominique BESSEAU est en disponibilité pour 15 jours.

CMJ : Les élections du Conseil Municipal des Jeunes auront lieu le vendredi 11 octobre, avec une présentation aux médias prévue pour le samedi 12 octobre. Il y a 6 candidats dans chaque école pour 4 candidats élus. La 1ère réunion est programmée le mercredi 23 octobre 2024.

Le passeport du civisme est désormais prêt et sera distribué aux élèves de CM2, le lundi 4 novembre. La 1ère action sera à faire le 11 novembre pour la commémoration de l’armistice.

CCAS : Actuellement 33 résidents sont inscrits à la résidence autonomie pour 39 places.

Travaux : Gilles GAUDIN fait le point sur les projets et travaux en cours

- Extension de la maison médicale : La mission a été confiée à l’Etablissement Public Foncier (EPF) de Vendée. Un architecte a été retenu suite à l’appel d’offres. Un rendez-vous est programmé jeudi 10 octobre. - Aménagement intérieur des cellules vides : L’appel d’offres est lancé depuis le vendredi 4 octobre. Les offres sont attendues pour le lundi 4 novembre. Les travaux devraient débuter courant février 2025. - Voirie : Les travaux ont été nombreux cette année. Le réseau d’eau potable de l’avenue de Nantes est en cours de réfection par Vendée Eau. Les travaux d’aménagement commenceront en février 2025. Concernant la rue de la Millière, un riverain a fait part de son mécontentement sur les matériaux utilisés (calcaire, graviers…) Une rencontre a été faite sur place pour discuter de ses désordres.

- Cimetière : Un problème d’accessibilité a été soulevé par un administré dans une rangée du cimetière. Un aménagement est à l’étude.Animations : Patrice AUVINET et Patrice MORIT remercient les élus présents lors de la journée du patrimoine.

Le feu d’artifice est reporté au samedi 16 novembre pour la soirée du festival St Math Humour. Ce report doit être fait avant le 31 décembre 2024.

La marche de la Joséphine a réuni une soixantaine de participants. Une boite destinée aux dons a permis de récolter 172.50€ qui sera remis à La Ligue contre le Cancer.

La soirée des partenaires du festival Saint Math’ Humour est fixée au mardi 15 octobre à 19h00.

Catherine PERADOTTO demande si le projet de distributeur de baguettes est toujours à l’étude par les propriétaires de la boulangerie. Cela serait nécessaire lors des congés de la boulangerie ou de la fermeture de l’épicerie. Monsieur Le Maire explique que le projet est abandonné. Exceptionnellement, le dépôt de pain se fait au bar – tabac – presse « Le Math café »

RAPPEL/INFORMATIONS/DATES A RETENIR

- lundi 4 novembre 2024 Conseil Municipal

- lundi 11 novembre 2024 Commémoration

- mardi 3 décembre 2024 Pot de noël élus/agents - lundi 9 décembre 2024 Conseil Municipal

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.

Ont signé au registre les membres présents.

Fait à SAINT MATHURIN les jours, mois et an susdits.

Le Maire,

A. BOUARD

Les Membres :

P.AUVINET J.RUCHAUD G.GAUDIN D.THOMAS

P. MORIT C. PERADOTTO J. DE LAROCQUE LATOUR V. BOUILLAUD

M. CHIRON G. BOSSARD J. RACLET S. RAVON

N. NEAU F. CHAIGNE A. MAIRAND S. BROCHOIRE

P. PRAUD C. LESUEUR