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Compte-Rendu - compte rendu du 2022 07 22
Document publié le Vendredi 22 juillet 2022 par la commune de Gevingey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 2022 07 22)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Justice et droit,
COMMUNE DE GEVINGEY 25/07/2022
JURA
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU VENEDREDI 22 JUILLET 2022.
Etaient présents : : MM CAUZO Louis — RIBEIRO José — BOSSU Sylvain — TIRTON Anne — LE BRIS Cyril
- BONIN Paul — BOIVIN Anthony
Absents excusés : BOIVIN Jean Claude - GUILLOT Jérôme - WANCAUWENBERGHE Yoanna
Secrétaire de séance : BOIVIN Anthony
Pouvoirs :
e GUILLOT Jérôme donne pouvoir à CAUZO Louis
e BOIVIN Jean-Claude donne pouvoir à BOSSU Sylvain
e WANCAUWENBERGHE Yoanna donne pouvoir à BOIVIN Anthony
Dates de convocation et affichage : 18 juillet 2022
1) Approbation du Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2022
Le Compte Rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2022 est approuvé à l'unanimité.
Dans un souci d'organisation des équipes pour la rentrée scolaire 2022/2023, le Maire propose au
conseil municipal de reporter le vote des délibérations concernant les contrats au prochain conseil
municipal du mois d'août. Cela correspond aux délibérations n°2,3 et 4.
2) Délibération pour renouvellement contrat 35 heures directeur ALSH du 01/09/2022 au
31/08/2023
Cette délibération sera traitée le mois prochain.
3) Délibération pour renouvellement contrat 32h25 animatrice et accompagnatrice bus du
01/09/2022 au 31/08/2023
Cette délibération sera traitée le mois prochain.
4) Délibération pour contrat agent technique polyvalent + animation extra-scolaire 21 heures du
01/08/2022 au 29/04/2023
Cette délibération sera traitée le mois prochain.
5) Délibération pour embauche Service Civique contrat 28h00 du 01/09/2022 au 07/07/2023
Le service civique retenu ne sera pas en mesure d'assurer les missions pour des raisons personnelles.
Cette délibération est donc annulée.
6) Délibération pour embauche apprenti pour ALSH contrat 35 heures du 01/09/2022 au
31/08/2023
Afin d'accompagner les jeunes dans leurs recherches d'apprentissage et pour compléter l’équipe
d'animation, le Maire propose au conseil municipal de recruter une apprentie en 2% année BAC PRO
Services Aux Personnes et Aux Territoires (SAPAT) pour l'accueil de loisirs pour l’année scolaire
2022/2023.
E1 Commune de Gevingey
ACTA
1284
Bad « . - Le Conseil Municipal vote à l’unanimité des membres présents cette délibération et autorise Monsieur
le Maire à procéder à la signature de tout document s'y afférent.
Délibération n°2022 -047
7) Délibération pour achat tables et chaises pour la cantine
Une demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) à été effectuée par le
directeur de l'accueil de loisirs.
Pour donner suite à cette demande, la CAF attribue une subvention de 3000 € dans le cadre du
renouvellement du matériel vieillissant de l’accueil de loisirs.
Afin d'améliorer le fonctionnement de la structure, le directeur de l’accueil de loisirs demande au
conseil municipal l’achat de nouvelles tables et chaises pour la restauration scolaire.
Un devis de Manutan collectivités d’un montant de 2 761,82 € TTC est présenté par le Maire au conseil
municipal.
Le Conseil Municipal valide à l'unanimité des membres présents ce devis et autorise Monsieur le Maire à procéder à la signature de tout document s’y afférent.
Délibération n°2022 -048
8) Délibération pour renouvellement animation ABRAPA pour la rentrée de septembre Le Maire expose que, à la suite du rendez-vous du lundi 11 juillet avec une conseillère technique d’'ABRAPA, il a été convenu que la Mairie mettrait en place pour la première séance de septembre une invitation à quelques séniors afin de renforcer le groupe constitué de 5 personnes pour le moment.
La municipalité propose d’avancer cette année le repas des aînés courant septembre 2022. A cette occasion, la municipalité invitera ABRAPA afin de proposer des activités durant cette journée.
La date sera communiquée au prochain conseil municipal d'août.
Le Maire propose au conseil municipal de renouveler les ateliers ABRAPA pour la période de
septembre à décembre 2022 pour un montant de 1 320 €.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité des membres présents cette délibération et autorise Monsieur le Maire à procéder à la signature du devis.
Délibération n°2022 -049
9) Délibération pour modification par DM sur le budget
À la suite d’une erreur d'intégration des sommes sur le budget primitif, la somme de 8 289,07 € a été
placée sur le chapitre 041 qui ne concerne que des opérations d'ordre qui sont des sommes
n'influençant pas les comptes (opérations dites « blanches »).
La somme aurait dû être affectée sur le chapitre 204 qui influence limmobilisation (matériel,
bâtiment, terrains communaux, ..). En effet, ces 8 289,07 € concernent les coussins berlinois.
Ainsi, le Maire demande de supprimer l’imputation sur le chapitre 041 et de l'intégrer sur le chapitre 204.
E1 Commune de Gevingey
KXTHAX)
LE - 41
Ana . . . Le Conseil Municipal vote à l'unanimité des membres présents cette délibération et autorise Monsieur le Maire à procéder à sa régularisation comptable.
Délibération n°2022 -050
10) Questions diverses
a) Convention RPI
Après plusieurs échanges avec la municipalité de Cesancey, un projet de convention quasi-aboutie voit
le jour.
Dans l’attente de nouvelles modifications de la part de Cesancey, la signature interviendra lors du
conseil municipal de mois de septembre, après le vote par le conseil municipal de Cesancey fin août.
Le Maire présente cette convention au conseil municipal pour information à ce jour.
b) Opération brioches
Comme chaque année, l'UNAPEI organise une opération brioches au profit des personnes en situations
de handicap mental qui se déroulera du lundi 3 au dimanche 9 octobre 2022.
Cette opération est reconduite cette année par la municipalité.
Une commande de 100 brioches sera adressée aux organisateurs.
c) Lettre d’information de la Commission Environnement ECLA « Graines d’actions »
Vous trouverez joint au compte rendu la première lettre d’information de la commission
environnement ECLA.
La séance est levée à 19h40.
Le Secrétaire de Séance, Monsieur le Maire,
BOIVIN Anthony CAUZO Louis
| Le secrétariat de Mairie sera fermé au public
| du lundi 8 août 2022 au dimanche 28 août 2022 inclus.
| Réouverture au public le lundi 29 août 2022.
E1 Commune de Gevingey EG: TRIMESTRIEL|N°1[ÉTÉ 2022 Vas Lu Lons Agglo ——
GRAINES D'ACTIONS Lettre d'information de la Commission Environnement ECLA
LES DATES À RETENIR :
dm Découverte des LS | dt Chantier participatif “FUN Trail" au Solvan PUbly - 14h30- Parking de la voie verte Lons - À partir de 9h - Parking du G.E.S contact: willy@jne.asso.fr contact : jucauquil@gmail.com ou 06 08 40 33 39
males Festival AlimenTerre = Festival des solutions écologiques
https://www.alimenterre.org/le-festival- httos://jeparticipe. bourgognefranchecomte.fr/
EUAURS alimenterre-0 ALES festival-des-solutions-ecologiques-2022/
"LE COVOITURAGE STELLIEN"
La commune de l'Étoile met en place un outil de
communication à l'intention des habitants souhaitant
pratiquer le covoiturage de façon ponctuelle ou plus régulière.
RER Que l’on soit conducteur ou passager potentiel, le
POLLUTION fonctionnement est simple : il suffit de contacter Îles modératrices, de leur communiquer la charte signée (et un
justificatif de domicile), d'installer l'application « Signal » et
CAES LS de rejoindre le groupe de discussion « Covoiturage stellien »
M OO qui est actuellement réservé à des particuliers, personnes CONOITURAGE majeures résidant sur la commune de l'Étoile.
OT ue
La commune n'est pas organisatrice des transports, les
utilisateurs déterminent eux-mêmes les modalités
d'organisation de leurs trajets, ils échangent leurs messages
de façon autonome sans que la commune n'ait une
quelconque fonction d'intermédiaire et de caution. Chaque
utilisateur est responsable des contacts qu'il établit.
ee, 8
LL APPEL À COOPÉRATION > POUR ALLER PLUS LOIN
Ce projet sera, dans un premier temps, * Le site internet de l'Etoile :
expérimental, mais le groupe devra s'ouvrir www.letoilejura.fr/covoiturage
à d'autres communes pour que les e Contact: rosine.james-ingrand@laposte.net déplacements ne restent pas limités à un
périmètre trop restreint. Tel: 06 22 17 82 98 #Æ
Ë É = . à TRIMESTRIELIN°1|ÉTÉ 2022
—— Lons Agglo ——
"SAINT-DIDIER ET SES 4 PUITS"
La commune possède 4 puits, de 18m3 d'eau chacun.
Actuellement ces réserves d'eau ne sont pas utilisées. Ce projet
présente un double intérêt: la restauration d'un patrimoine et
l'utilisation d'eau non potable pour l'arrosage.
Un premier puits est en cours de restauration. || est équipé d'une
pompe manuelle à chapelets datant de 1865 de marque SAUZAY
Frères/AUTUN Saône et Loire.
Elle n'est plus en état de fonctionner (axe grippé et ensemble de
pompage rouillé) mais il est toujours possible de retrouver les
pièces nécessaires à sa remise en service. Les pièces ont été
commandées. Les travaux de restauration débuteront au début
de l'été. Affaire à suivre! Cette idée pourrait intéresser votre
commune?
Contact: s.bruchon@orange.fr
APPEL À COOPÉRATION
H. Barron du SICTOM, maître composteur, et A. Bourguignon, maraîcher bio, ont présenté à
l'Etoile des techniques de travail du sol et quelques autres pratiques naturelles que nous
avons pu observer sur l'exploitation d'Alain, à l'issue de la réunion. Forts de cette expérience,
nous allons former un petit cercle de personnes désireuses d'échanger sur leurs
expérimentations de jardinage. Les habitants de communes voisines pourraient se joindre
à ce groupe.
Contact : rosine.james-ingrand@laposte.net ou Tel: 06 22 17 8298
Par ailleurs, A.Bourguignon qui vend sur le marché de Montmorot et
pratique une vente directe, cherche à étendre ses débouchés. C'est
l'occasion de proposer une vente de produits bio sur nos communes.
Contact : 07 83 21 6495 où alainbourguignon.maraicher@gmail.com
BK LA PHOTO DU MOIS …
L'Orchis mâle de la famille des Orchidacées:
Cette fleur est assez commune dans Île Jura et on peut
l'admirer d'avril à juin en bord de chemins, dans les prairies ou
dans les bois.
Cette photo a le mérite de nous rappeler qu'il n'est pas
nécessaire d'aller très loin pour découvrir de belles choses,
qu'il suffit parfois d'une petite balade autour de chez soi pour
prendre le temps d'observer cette nature qui parfois nous
échappe.