Procès Verbal - PV CM 18112020

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Procès Verbal - PV CM 18112020 Document publié le Mercredi 18 novembre 2020 par la commune de Charleval. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18112020)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,

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Procès-verbal de la Séance Publique du 18 novembre 2020 à 20h30

Présents : Yves WIGT, Nathalie FAURE, Mylène BOYER, Jean-Luc SUAU, Sylvie FABRE, Philippe PIRAS, Christiane OLLIVIER, Christine WIGT, Dominique LACROCQ, Gérard MARCHETTI, Jean-Charles MALGA, Jérôme SOULIER, Nadèje PIGAGLIO, Vincent TROTTET, Sylvain BAGARRI, Cédric TROTABAS, Solenn BLANCHOT, Nicolas GIRARD, Sophie BALLATORE, Alexandrine SIAS, Christophe HOCMARD

Ont donné pouvoir : Laurent MOURE à Nathalie FAURE, Elisabeth CAYOL à Dominique LACROCQ

Monsieur le Maire propose de nommer comme secrétaire de séance Madame Nathalie FAURE, proposition adoptée à l’unanimité.

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 21 octobre 2020

Monsieur le Maire demande s’il y a des questions sur ce compte rendu ; Madame Ballatore demande s’il y aura un procès-verbal. Monsieur le Maire lui répond qu’il est en cours de rédaction. Le compte- rendu est approuvé à l’unanimité.

2. Demande de subvention au Conseil Départemental 13 pour mettre en conformité avec le RGPD le matériel informatique communal, au titre de l’Aide Départementale au Développement de la Provence Numérique

Madame Faure explique qu’il s’agit d’acquérir du matériel informatique (serveur, caméra...) notamment au regard de la situation actuelle et des nombreuses visioconférences. La délibération est approuvée à l’unanimité.

3. Demande de subvention au Conseil Départemental 13 au titre de l’Aide à l’accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite pour la mise aux normes de l’Hôtel de ville

Monsieur Piras explique que la commune dépose un nouveau dossier sur les conseils du département car la subvention actuelle est plus importante. De plus, cela a permis à la commune d’intégrer tous les ponts à rectifier sur l’accessibilité et pas seulement l’élévateur.

La délibération est approuvée à l’unanimité.

4. Renouvellement de la ligne de trésorerie et crédits-relais subvention et FCTVA Monsieur le Maire rappelle qu’une question avait été retiré de l’ordre du jour du conseil municipal de septembre, le temps que la banque puisse nous faire cette nouvelle proposition. La trésorerie actuelle de la commune est de 600 000 € mais il est nécessaire d’en conserver une partie, d’où le nouveau montage proposé.

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Le crédit relais FCTVA sera remboursé en juin et le crédit relais subvention par le versement de la première partie du fonds de concours.

La délibération est adoptée à la majorité, par 18 voix pour et 4 abstentions (Nicolas GIRARD, Sophie BALLATORE, Alexandrine SIAS, Christophe HOCMARD).

5. Convention de partenariat pour un chantier école avec le CAUE 13 – façade Maison Gaston Roux

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la volonté de réaliser ce chantier école. La délibération est approuvée à l’unanimité.

Madame Ballatore souhaite des informations sur les manifestations du mois de décembre, en précisant qu’elle est au courant de l’annulation de la soirée des illuminations.

Madame Faure lui répond qu’il n’y aura aucune manifestation au cours du mois étant donné les circonstances sanitaires.

Monsieur le Maire précise qu’il n’y aura pas non plus de cérémonie des vœux ni de repas des anciens.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50 heures.

A Charleval, le 15 janvier 2021

Yves WIGT

Maire de CHARLEVAL