Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - acte 2021 06 29T160338.899
Déliberation - 2023 MAIRIE 023 MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COM
Acte - acte 2021 06 03T093653.102 PARKING RUE DES DOUGUES
Acte - acte 2021 06 03T094006.821 MODIIFCATION MEMBRES CO
Acte - acte 2021 06 03T093804.853 ABANDON TROP PERCU GARC
Déliberation - 2026 MAIRIE 029 COMMISSION CONSULTATIVE CHASSE
Acte - acte 2021 06 03T093916.753 MODIFICATION DELEGUES V
Déliberation - 2025 MAIRIE 034 REGIE MUNICIPALE DE CHASSE MODIFIC
Acte - acte 2021 MAIRIE 049 RENFORCEMENT LAPARANT
Acte - acte 2021 MAIRIE 050 RENFORCEMENT POSTE GARENNE
Acte - acte 2021 06 03T094051.950 Modification Commission Chasse
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Acte - acte 2021 06 03T094051.950 Modification Commission Chasse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE MONTPEZAT DEPARTEMENT DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTPEZAT
Séance du 01 juin 2021
Délibération n°2021-MAIRIE-032
L’an deux mil vingt et un, le premier du mois de juin à 18h45 le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du foyer communal, sous
la présidence de Jean-Michel ANDRIUZZL Maire.
Etaient présents : ANDRIUZZI Jean-Michel, BONICEL Carole, BOUNOUA Houassilla, COULET Philippe, COQUARD Philippe, DURET Laëtitia, FORESTIER Mathias, LECOURT Didier, NARDINI Carole, PRATLONG Maxime (pouvoir de M RAMON et de M COMPAN-RICHARD), RIBIERE
Ludovic, SAUVAIRE Manuela.
Absents excusés : COMPAN-RICHARD Agnès (pouvoir à M. PRATLONG). RAMON Guillaume (pouvoir à M. PRATLONG), VOLPELLIERRE Stéphanie
M COQUARD 2 été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal
Objet : MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DE
CHASSE
Nb de
conseillers en
exercice : 15
Quorum : 5
Présents : 12
26/05/2021
Convocation le :
Monsieur le Maire indique aux membres du conseil que suite à la démission de M Jean
Marie GARCIA, ancien membre de la Commission Communale de Chasse, il est
nécessaire de remplacer ce dernier au sein de la commission communale de chasse qui
seule a le droit de prendre des décisions.
L’élu proposé en remplacement est M Mathias FORESTIER.
Après délibération, le conseil se prononce favorablement pour cette proposition, à
l’unanimité.
Les membres de la Commission sont donc :
- Monsieur le Maire, président de droit.
- Monsieur RIBIERE
- Monsieur LECOURT
- Monsieur FORESTIER
Pour copie conforme
Accusé de réception en préfecture
030-213001829-20210603-2021-MAIRIE-032-AI
Date de télétransmission : 03/06/2021
Date de réception préfecture : 03/06/2021