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Déliberation - 2023 MAIRIE 023 Modification DES Membres de la Commission Consultative Chasse
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 MAIRIE 023 Modification DES Membres de la Commission Consultative Chasse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE MONTPEZAT DEPARTEMENT DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTPEZAT
Séance du 04 JUILLET 2023
Délibération n°2023-MAIRIE-023
L’an deux mil vingt-trois, le quatre du mois de juillet à 18h45 le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la Mairie, sous la présidence de Jean- Michel ANDRIUZZI, Maire.
Présents : ANDRIUZZI Jean-Michel, COULET Philippe, COQUARD Philippe, FORESTIER Mathias, LECOURT Didier, NARDINI Carole, RAMON Guillaume, RIBIERE Ludovic, SAUVAIRE Manuela, VOLPELLIERE Stéphanie Procurations : COMPAN-RICHARD Agnès (pouvoir à M. RAMON Guillaume), BOUNOUA Houassilla (pouvoir à Mme NARDINI Carole),
Absents : BONICEL Carole, DURET Laëtitia, PRATLONG Maxime,
Mme NARDINI Carole a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Objet : MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE CHASSE
Nb de M RUBIO Bruno et BENEFICE Nicolas ayant donné leur démission de
la commission
conseillers en consultative chasse, Monsieur le Maire propose au conseil municipal la nouvelle liste exercice : 15 suivante :
Quorum : 8
s Grand gibier :
a -__BENEFICE Christian - _ SANCHEZ Paul
Convocation le :
27/06/2023 Petit gibier :
- _ TROCHARD Clément (en remplacement de RUBIO Bruno)
- DUBOIS Vincent (en remplacement de BENEFICE Nicolas)
Association :
- BARONI Raymond
Propriétaire foncier :
- STOBIAC Bruno
Agriculteur :
- __MADON Hugues
Conseiller municipal :
- COQUARD Philippe
Garde-Chasse :
-_ PASCAL Jean-Marc
VOTE : Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
Pour copie conforme Accusé de réception en préfecture 030-213001829-20230706-2023-MAIRIE-023-AI
Date de télétransmission : 06/07/2023
Date de réception préfecture : 06/07/2023