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Déliberation - 2026 MAIRIE 058 Modification de la Commission Consultative Chasse
Document publié le Samedi 26 septembre 2026 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 MAIRIE 058 Modification de la Commission Consultative Chasse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE MONTPEZAT DEPARTEMENT DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTPEZAT
Séance du 22 SEPTEMBRE 2026
Délibération n°2026-MAIRIE-058
L’an deux mil vingt-six, le vingt-deux du mois de septembre à 18h30 le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la Mairie, sous la présidence de Jean-Michel ANDRIUZZI, Maire.
Présents : ANDRIUZZI Jean-Michel, BODIN Marine, BOUNOUA Houassilla, BRUALLA Pascale, COQUARD Philippe, COUMANS Thierry, FORESTIER Mathias, LAURENT Julia, LECOURT Didier, LYS Mairie Laurence, NARDINI Carole, ROUSSET Alexandre, ROQUE Christian, SAUVAIRE Manuela, Absents excusés : RIBIERE Ludovic
Mme SAUVAIRE Manuela a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Objet : MODIFICATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE CHASSE
Nb de
conseillers en
exercice : 15
Quorum : 8
Présents : 14
15/09/2026
Convocation le :
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet af
pouvoir devant le Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux
Transmis au représentant de l'Etat le : 26.09.2026
Affiché le : 26.09.2026
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que, par délibération en date du 24 mars 2026, la composition de la Commission consultative chasse a été arrêtée comme suit :
Grand gibier :
e BENEFICE Christian
e SANCHEZ Paul
Petit gibier :
e TROCHARD Clément
e DUBOIS Vincent
Association :
e _BARONI Raymond
Propriétaire foncier :
e STOBIAC Bruno
Agriculteur :
e MADON Hugues
Conseiller municipal :
e COQUARD Philippe
Garde-chasse :
e PASCAL Jean-Marc
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que Monsieur Clément TROCHARD
ayant quitté la commune, il convient de procéder à son remplacement au sein de la Commission consultative chasse.
Jur excès de +
Accusé de réception en préfecture
030-213001829-20260926-2026-MAIRIE-058-AI
Date de télétransmission : 26/09/2026
Date de réception préfecture : 26/09/2026 Il propose ainsi de désigner Monsieur Marvin LAMBERT en remplacement de Monsieur Clément TROCHARD,
au titre de la représentation du petit gibier.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal,
DÉCIDE :
e de désigner Monsieur Marvin LAMBERT en remplacement de Monsieur Clément TROCHARD au
sein de la Commission consultative chasse, au titre de la représentation du petit gibier ;
e de maintenir les autres membres de la Commission consultative chasse désignés par délibération du 24
mars 2026.
La Commission consultative chasse est désormais composée comme suit :
Grand gibier :
e BENEFICE Christian
e SANCHEZ Paul
Petit gibier :
e LAMBERT Marvin
e DUBOIS Vincent
Association :
e BARONI Raymond
Propriétaire foncier :
e STOBIAC Bruno
Agriculteur :
e MADON Hugues
Conseiller municipal :
e COQUARD Philippe
Garde-chasse :
e PASCAL Jean-Marc
VOTE : A l’unanimité des membres présents
Pour copie conforme
Le maire certifie conforme le caractère exécutoire de la présente délibération.
le Maire le Secrétaire de séance
Signé électroniquement par f : Jean-Michel ANDRIUZZI
TO X
Le 23 septembre 2026 Ft
Ed (=>
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet pour excès de
pouvoir devant le Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de dét
Transmis au représentant de l'Etat le : 26.09.2026
Affiché le : 26.09.2026
Accusé de réception en préfecture
030-213001829-20260926-2026-MAIRIE-058-AI
Date de télétransmission : 26/09/2026
Date de réception préfecture : 26/09/2026