Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - acte 2021 06 03T094051.950 MODIFICATION COMMISSION
Acte - acte 2021 06 29T160338.899
Acte - acte 2021 MAIRIE 046 SUBVENTION APE
Acte - acte 2021 MAIRIE 043 ACTUALISATION LOYERS LOGEMENT
Acte - acte 2021 06 03T093725.870 DM1 M49
Déliberation - 2023 MAIRIE 023 MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COM
Acte - acte 2021 06 03T093045.808 SUPPRESSION DE POSTE
Acte - acte 2021 06 03T093412.097 CESSION CALINI 1
Acte - acte 2021 06 03T093451.252 CESSION CALINI 2
Déliberation - 2026 MAIRIE 028 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISS
Acte - acte 2021 06 03T094006.821 Modiifcation Membres Commissions Urbanisme
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Acte - acte 2021 06 03T094006.821 Modiifcation Membres Commissions Urbanisme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE MONTPEZAT DEPARTEMENT DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTPEZAT
Séance du 01 juin 2021
Délibération n°2021-MAIRIE-031
L’an deux mil vingt et un, le premier du mois de juin à 18h45 le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du foyer communal, sous la présidence de Jean-Michel ANDRIUZZI., Maire.
Etaient présents : ANDRIUZZI Jean-Michel, BONICEL Carole, BOUNOUA Houassilla, COULET Philippe, COQUARD Philippe, DURET Laëtitia, FORESTIER Mathias, LECOURT Didier, NARDINI Carole, PRATLONG Maxime (pouvoir de M RAMON et de M COMPAN-RICHARD), RIBIERE Ludovic, SAUVAIRE Manuela.
Absents excusés : COMPAN-RICHARD Agnès (pouvoir à M. PRATLONG). RAMON Guillaume (pouvoir à M. PRATLONG), VOLPELLIERRE Stéphanie
M COQUARD a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Objet : MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS CONSULTATIVES
Monsieur le Maire rappelle que suite à la démission de M Jean Marie GARCIA il est Nb de nécessaire d’élire un nouveau membre de la commission consultative d’urbanisme. conseillers en
exercice : 15 La personne proposée en remplacement est M Didier LECOURT
Quorum : 5
Présents : 12 Après délibération, le conseil se prononce favorablement pour cette proposition, à l’unanimité.
. La Commission Urbanisme est donc composée : Convocation le :
26/05/2021 Elus :
- Ludovic RIBIERE
- Jean-Michel ANDRIUZZI
- Didier LECOURT
Administrés :
- Gérard SYRIE
- Christine LLORENS
- Cédric BONICEL
Pour copie conforme Le Maire
Accusé de réception en préfecture
030-213001829-20210603-2021-MAIRIE-031-AI
Date de télétransmission : 03/06/2021
Date de réception préfecture : 03/06/2021