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unknown - Métropole - Metz - B131123 P9
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B131123 P9)
Thèmes du document : Justice et droit, Changement climatique, Handicap et inclusivité,
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‘ Ek METZ MÉTROPOLE
K& EUROMÉTROPOLE DE METZ
M E I 2 MAISON DE LA MÉTROPOLE x 1 Place du Parlement de Metz v CS 30383 x 57011 METZ CEDEX 1 T. 08 87 20 10 00s F. 03 57 BB 32 68m eurometropolemetz, eu
Nombre de i
membres Membres Sen{(s) . Pouvoir(s) : élus'au Bureau: en fonction : 54 XCUSÉ(S) : 7. Abseni(s) : 6 1 55 ”
Date de convocation : 7 novembre 2023 Vote(s) pour: 42 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 1
EX TRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Eundi 13 novembre 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2023-11-13-BD-9 '
Subvention à l'association Oasis Terre J'Aime (OTJA) pour son programme d'animation et de sensibilisationà la biodiversité.
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la loi n° 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations,
VU le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 èt relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
VU le décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 précisant l'obligation des associations bénéficiant de subventions publiques de souscrire au contrat d'engagement républicain, VU la délibération du Conseil métropolitain du 9 mai 2016 approuvant le plan de gestion du site classé du Mont Saint-Quentin et sa mise en œuvre
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau, .
VU le Budget Supplémentaire 2023,
CONSIDERANT que le projet éducatif de l'association Oasis Terre J'aime concoure aux objectifs de Metz Métropole de développement des actions de mise en valeur du Mont Saint-Quentin et de sensibilisation à sa riche biodiversité, notamment auprès du jeune public, CONSIDERANT que les actions d'Oasis Terre J'aime permettent à Metz Métropole de renforcer sa démarche de préservation et dé valorisation des milieux naturels remarquables et de leurs espèces sur son territoire, .
DÉCIDE d'attribuer une subvention annuelle et forfaitaire d'un montant de 10 000 €, pour l'année 2023, à Oasis Terre J'aime pour le soutien aux actions d'animation et.de sensibilisation menées par l'association sur les enjeux de préservation des écosystèmes et de transition écologique, notamment celui du Mont Saint-Quentin. Metz, le 14 novembre 2023
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance ë La Secrétaire Générale
”Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Service: iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20231113-2023-11-DB9-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
‘ Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-11-DB9
lundi 13 novembre 2023
DE
Subvention à l'association Oasis Terre J'Aime
{OTJA) pour son programme d'animation et de
sensibilisation à la biodiversité
7.5 - Subventions
Catherine DELLES
15/11/2023
057-200039865-20231113-2023-11-DB9-DE
* 99 DE-9.pdf
15/11/23 16:36 En cours de création
15/11/23 16:37 En préparation Catherine DELLES
15/11/23 17:45 Reçu Catherine DELLES
15/11/23 17:45 En cours de transmission
15/11/23 17:47 Transmis en Préfecture
15/11/23 17:54 Accusé de réception reçu