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Déliberation - liste deliberations CM 24 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vars.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 24 01 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Ruralité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
MAIRIE
de
LA
BOIXE
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°2
du
24
janvier
2025
à
18h30
n°
de
délibération
Objet
de
la
délibération
Approbation
2025_DE_001
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
à la mise
en
œuvre
de
la télétransmission
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ
2025_DE_002
Autorisation
de
signature
des
conventions
avec
le
SDEG
16
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
2025 _DE_003
Autorisation
de
signature
de
la convention
de
mise
à disposition
du
service
commun
d’instruction
des
actes
et autorisation
du
droit
des
sols
de
la CDC
Cœur
de
Charente
au profit
de
la Commune
de
La
Boixe
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ
2025_DE_004
Détermination
de
la composition
des
commissions
communales
de
La
Boixe
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ
2025 DE 005
Adhésion
aux
divers
organismes
pour
2025
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
2025_DE_007
Autorisation
de
signature
de
la convention
de
service
Recrutement,
Remplacement,
Renfort
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la Charente
—
CDG16
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ
2025_DE_008
Dénomination
de
voies
communales
et chemins
ruraux
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
2025 DE _009
Détermination
du
nombre
de
membres
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
et élections
des
membres
élus
- CCAS
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
2025_DE_010
Dépenses
à imputer
sur
le compte
6232
fêtes
et cérémonies
— budget
communal
et budget
Hameau
Rossignol
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
2025_DE_011
Frais
de
représentation
des
maires
ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ
2025 DE 012
Participation
aux
classes
ULIS
et CLIS
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
2025_DE_013
Indemnisation
des
déplacements
du
personnel
communal
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
2025_DE_014
SIVOS
Montignac-Marsac
: acompte
de
participation
de
fonctionnement
ADOPTÉ
A
LA
MAJORITÉ
2025_DE_ 015
Adhésion
à l’ Agence
Technique
Départementale
de
la Charente
—
ATD16
ADOPTÉ
A LA
MAJORITÉ
2025 DE 016
Délégations
d’attribution
au
bénéfice
du
maire
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
A
Vars,
le
24/01/2025
Le
Maire
délégué,
James
CHABAUTY
Mairie
de
LA
BOIXE
- 33
Rue
Principale
-
VARS
16330
LA
BOIXE
Tél
: 05 45
39
73
04
- Courriel
: mairie@mairie-laboixe.fr