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Déliberation - 25 1 2 tampon CCAS
Déliberation - 25 2 6
Déliberation - 25 1 5 tampon ccas
Compte-Rendu - 1 CR CCAS
Compte-Rendu - 2 CR CCAS 6 FEVRIER 2025
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 CR CCAS 6 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
ville de
bondues
CCAS
Centre Cocrrrarsal
d'Action Sociale
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
06 FEVRIER
2025
COMPTE
RENDU
Le lundi
06 février 2025 à 18h30,
le conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de Bondues
s’est
réuni
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
Patrick
Delebarre,
Président,
pour
examiner
les
questions
inscrites
à son
ordre
du jour
ci-dessous
:
24-1-1
Nomination
du
secrétaire
de
la séance
et approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
19 novembre
2024. Subvention
Exceptionnelle
24-1-2
Accueil
de jour « L Parenthèse
» - Les
Papillons
Blancs
Accueil
des
Enfants
porteurs
de
handicap
au
CJB
24-1-3
Délibération
CJB
Vacances
24-1-4
Convention
CJB
Vacances
24-1-5
Délibération
CJB
Accueil
24-1-6
Convention
CJB
Accueil
Finances
24-1-7
Rapport
d'orientation
budgétaire
2025
Le
lundi
06
février
2025
à
18
h
30,
le
conseil
d'administration
s'est
réuni
à
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
de
M. Patrick Delebarre. Date
de
la convocation :
le 31
janvier 2025
Présents:
M.
Patrick
DELEBARRE,
Mmes
Anne-Caïherine
DERVILLE,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Marie
DUCATTEAU,
M.
Bernard
CAUDAL,
Mmes
Danièle
DELBECQUE,
Marie-Paule
Lepers,
M.
Jean-Pierre
LEMAI,
Mmes
Micheline
DEPOORTERE,
Odile WOEHL,
Odite WOEHL,
Caroline
BRUNET,
Dorothée
DEFORCHE,
M.
Michel
RENARD
Absents
: Mme
Laura
NAESSENS,
M
Bernard
POTTIER
Délibération
n°25.1.1
- Nomination
du
secrétaire
de
la séance
et approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
19
novembre
2024
%
Le
conseil
choisit
Mme
Danièle
DELBECQUE,
conseillère
municipale
déléguée,
pour
secrétaire
et
approuve
à
l'unanimité
le procès-verbal
de la séance
du
19 novembre
2024.
Délibération
n°25-1-2-
Subvention
Exceptionnelle
Pour tenir compte
des recettes
exceptionnelles
du CCAS
et notamment du
vestiaire solidaire du CCAS,
il vous
ai proposé
de
valider
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
1500
euros,
à
l'accueil
de
jour,
« La
Parenthèse
»
{Papillons
Blancs)
pour l'achat d'un
billard et de matériel
de relaxation.
*
La délibération
est adoptée
à l'unanimité.
Délibération
n°25-1-3
et n°25,1.3
bis Accueil
de
jour des
enfants
porteurs
de
handicap
au
CJB
Vacances La ville accompagne
depuis
de
nombreuses
années
l'accueil
des
enfants
bonduois
porteurs
de
handicap
au
sein
de
l'association
CJB
Vacances
en
assurant
le
recrutement
d'animateurs
individuels
ou
mutualisés
pour
chaque
enfant
concerné,
Souhaitant
simplifier
les
démarches
pour
l'association
comme
pour
la
ville
et
permettre
une
anticipation
des
volumes
horaires
mobilisables
à l'échelle
d'une
année,
une
réflexion
avec
l'association
a été
menée.
L'organisation
et
les
modalités
financières
liés
à
l'accompagnement
de
ces
enfants
sont
détaillés
dans
une
convention
annuelle, C’est pourquoi
il vous
est proposé
:
- de valider la convention
annexée
à la
présente
délibération,
(n° 25.1.3)
- d'autoriser
M. le Maire
à signer ladite convention. (n°25.1.3
bis}
Y__
Les
délibérations
sont
adoptées
à l’unanimité.
Délibération
n°25-1-4
et n°25.1.4
bis Accueil
de jour des
enfants
porteurs
de handicap
au CJB
Accueil
La
ville
accompagne
depuis
de
nombreuses
années
l'accueil
des
enfants
bonduois
porteurs
de
handicap
au
sein
de
l'association
CJB
Accueil
en assurant
le recrutement d'animateurs
individuels ou mutualisés
pour chaque
enfant concerné.
Souhaitant
simplifier
les
démarches
pour
l'association
comme
pour
la
ville
et
permettre
une
anticipation
des
volumes
horaires
mobilisables
à l'échelle
d'une
année,
une
réflexion
avec
l'association
a été
menée.
L'organisation
et
les
modalités
financières
liés
à
l'accompagnement
de
ces
enfants
sont
détaillés
dans
une
convention
annuelle. C'est pourquoi je vous
propose
:
- de
valider
la convention
annexée
à la présente
délibération,
- d'autoriser M. le Maire
à signer ladite convention.
Délibération
n°25-1-5
Finances
: Rapport
d'orientation
budgétaire
2025
M.
le Maire
rappelle
le calendrier
budgétaire
2025
:
-
Présentation
du
ROB
et débat le 06 février 2025
;
-
Vote
du
BP
2025,
examen
du
CA
et du
CG
2024
le 17 mars
2025.
1)
Section
de fonctionnement
Les
dépenses
de
fonctionnement
prévisionnelles
2025
sont
estimées
à :
-
130
000 € pour
les dépenses
de personnel
(chapitre 012) ;
Sur ce point,
M. le Maire
précise
que
l'équipe du
CCAS a été
renforcée
pour assurer le traitement des
dossiers,
avec
l'arrivée le 30 septembre
2024,
d'une
assistante sociale
(0,5 ETP)
-
63
392€
pour les charges
à caractère
général
{chapitre 011)
;
-
81020 €
pour
les autres
charges
de
gestion
courante
et charges
exceptionnelles
(chapitre
65/67).
Les recettes
prévisionnelles de fonctionnement
2025
sont estimées
à :
-
0€
pour
le chapitre
013
atténuation
de
charges
;
-
140
000 € pour le chapitre 74 dotation
et participations
;
-
10 000 €
pour
les ventes
solidaires,
200
pour les revenus
des
immeubles
et 100
pour les libéralités et dons.
Madame
DERVILLE
précise
qu'un
bilan 2024 des
aides
et dispositifs sera présenté
aux membres
du
CA
lors de la prochaine
séance.
2)
Section
d'investissement
Sur
le volet investissement,
il est
prévu
en
2025
l'achat
de
chaises
pour
le rez-de-jardin
de
l'Espace
Vandaele.
Les
dépenses
réelles d'investissement
prévisionnelles sont évaluées
à 101
021
€.
Les
recettes
réelles d'investissement sont estimées
à 10 615 €.
Y_
Ce
débat
a fait l’objet
d’une
délibération
mais
ne
nécessite
pas
de
vote
des
membres. La
secrétaire
Le
secrétaire
adjoint
Danièle
DELRBECQUE
Matthieu
DESCAMPS