Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AR CM20220128 004 Election delegue suppleant au SI
Déliberation - AR CM20220909 001 Modalites election 1er et 6eme a
Déliberation - AR CM20250627 003 Reorganisation municipalite suit
Déliberation - AR CM20220311 005 Organisation des elections presi
Déliberation - AR CM20251107 020 Organisation des elections munic
Déliberation - AR CM20231215 022 Operation de mise sous pli elect
Déliberation - AR CM20231215 002 Affectation des resultats de clo
Déliberation - AR CM20230602 002 Modification designation des del
Déliberation - AR CM20250321 002 Changement du delegue agent et d
Déliberation - AR CM20250516 002 CFU 2024 Budget Locaux commercia
Déliberation - AR CM20220909 002 Election de deux adjoints
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20220909 002 Election de deux adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220909-CM20220909-002-DE Date
de
télétransmission
: 12/09/2022
Date
de
réception
préfecture
: 12/09/2022
CM20220909-002
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
neuf
septembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
1°
septembre
2022,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU,
Armand
ROQUIER
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Jean-Louis
CANTET
(pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Anne
FERRER
(Pouvoir
donné
à
Thierry
BROSSARD),
Jean-Michel
GIRAUD
(pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU),
Mathieu
POUGNAND
(pouvoir
donné
à
Armand
ROQUIER)
et
Gilbert
NASARRE
(pouvoir
donné
à Nathalie
LALLEMAND).
Secrétaire
de
séance
: Stéphanie
SIMONNEAU
OBJET
: Election
du
1°
adjoint
et de
la 6*"°
adjointe
Compte
tenu
de
la vacance
des
postes
de
1‘
adjoint
et
6*"°
adjointe,
Compte
tenu
de
la
délibération
du
conseil
municipal
du
09
septembre
2022
décidant
que
les
nouveaux
adjoints
occuperont
dans
l’ordre
du
tableau
le même
rang
que
les
élus
qui
occupaient
précédemment
les
postes
devenus
vacants,
soit
les
rangs
de
1°
adjoint
et 6Ÿ"°
adjointe,
Il
convient
de
procéder
à
l’élection
des
1°
adjoint
et
6°"
adjointe,
conformément
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
son
article
L2122-7-2.
Le
maire
invite
les
membres
du
conseil
municipal
à procéder,
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue
des
suffrages,
à l'élection
des
deux
adjoints.
Après
un
appel
de
candidatures,
la liste
de
candidats
est
la suivante
:
Liste
BABEAU-RONDEAU :
1%
adjoint
:
BABEAU
Henri-Pierre
6°"
adjointe
:
RONDEAU
Agnès
Il est alors
procédé
au
déroulement
du
vote.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
: Armand
ROQUIER
et
Julie
MENARD
Page
1/2Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20220909-CM20220909-002-DE Date
de
télétransmission
: 12/09/2022
Date
de
réception
préfecture
: 12/09/2022
CM20220909-002
Premier
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal
a remis
dans
l'urne
son
bulletin
de
vote.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote. Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne :
23
À
déduire
: bulletins
blancs
ou
nuls :
0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
:
23
Majorité
absolue
:
12
À
obtenu
:
Liste
BABEAU-RONDEAU
: 23
voix
(vingt-trois
voix).
La
liste
BABEAU-RONDEAU
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints :
- 1"
adjoint
: M.
BABEAU
Henri-Pierre
- 6°"
adjointe
: Mme
RONDEAU
Agnès.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l’unanimité.
Fait
et délibéré
9
septembre
2022
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Stéphanie
SIMONNEAU
Certifié
exécutoire.
1
2
SEP.
207?
Reçu
en
Préfecture
le :
Notifié
ou
publié
le
:
1
k
SEP.
2077
Page
2/2