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Déliberation - AR CM20250321 002 Changement du delegue agent et du correspondant au CNAS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250321-CM20250321-002-DE Date
de
télétransmission
: 25/03/2025
Date
de
réception
préfecture
: 25/03/2025
CM20250321-002
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt
et un
mars,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
13
mars
2025,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Thierry
BROSSARD),
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Cécile
DROUET,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Anne
FERRER
(Pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD),
Julie
MENARD
(Pouvoir
donné
à Stéphanie
SIMONNEAU),
Sandrine
PASSEBON
(Pouvoir
donné
à Henri-
Pierre
BABEAU)
et Cyril
REUILLON
(Pouvoir
donné
à Philippe
CHABOT).
Absents
: Mathieu
BERARD,
Gilbert
NASARRE,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Cécile
DROUET
OBJET
: Changement
du
« délégué
agent
»
et
du
correspondant
au
CNAS
(Comité
National
d'Action
Sociale)
Le
Maire
expose.
Par
délibération
du
10
octobre
2008,
le conseil
municipal
a décidé
l’adhésion
de
la commune
d’Echiré
au
CNAS
(Comité
National
d’Action
Sociale)
à compter
du
1° janvier
2009,
pour
la mise
en place
d’une
politique
d’action
sociale
pour
le personnel
communal.
A
ce
titre,
deux
délégués
(un
élu
et un
agent)
représentent
la commune
au
sein
des
instances
du
CNAS.
Par
délibération
du
2
juillet
2020,
ont
été
respectivement
désignées
pour
représenter
la
commune
d’Echiré
au
sein
des
instances
du
CNAS
:
-
Mme
Sylvie
AULIVIER,
conseillère
municipale,
au
titre
de
« déléguée
élue
»,
-
Mme
Isabelle
RENAUDEAU-DUPUIS,
adjoint
administratif
principal
lère
classe
titulaire
à
temps
complet,
au titre
de
« déléguée
agent
» ainsi
qu’au
titre
de
correspondante
au
CNAS.
Suite
à
la
mise
en
disponibilité
pour
convenances
personnelles
de
Mme
RENAUDEAU-DUPUIS
à
compter
du
1% février
2025,
il convient
de
la remplacer.
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250321-CM20250321-002-DE Date
de
télétransmission
: 25/03/2025
Date
de
réception
préfecture
: 25/03/2025
CM20250321-002
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir :
-
désigner
Mme
Anne
DESERBAIS,
adjoint
administratif
principal
2°"°
classe
titulaire
à temps
complet,
pour
représenter
la
commune
d’Echiré
au
sein
des
instances
du
CNAS
au
titre
de
« déléguée
agent
»
ainsi
qu’au
titre
de
correspondante
du
CNAS.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le 21
mars
2025
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Cécile
DROUET
Certifié
exécutoire.
.
Reçu
en
Préfecture
le
:
25
MARS
2075
Notifié ou publié le
:
2
5
MAR
2075
Page
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