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Déliberation - deliberation du 24 mars 2025 organisation tarif de colonies de vacances dete 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Couture.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du 24 mars 2025 organisation tarif de colonies de vacances dete 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Département : EXTRAIT du REGISTRE des
PAS-de-CALAIS DELIBERATIONS du
Commune : CONSEIL MUNICIPAL
LA COUTURE
Séance du 24 mars 2025
NOMBRE de MEMBRES
, Le LE CONSEIL MUNICIPAL, Afférents au Conseil Municipal :
En exercice: 23 DECIDE à l’unanimité : Qui ont pris part à la délibération
” Article ler :
Il sera confié à l’organisme Planète aventures l’organisation, pour 12 enfants, de Date de la Convocation trois colonies de vacances, la première à Arcachon (Gironde) du 15 au 26 juillet 19/03/2025 ou du ler au 12 août 2025, pour des enfants âgés de 6 à 12 ans, la deuxième, à la Vallée d’ Abondance (Haute-Savoie) du 10 au 21 juillet ou du ler au 12 août Date d'affichage : 2025, pour des enfants âgés de 6 à 12 ans et la troisième à Cubelles en Espagne du 19/03/2025 7 au 18 juillet ou du 3 au 14 août 2025, pour des enfants âgés de 14 à 17 ans.
Article 2:
Délibération N°
Les tarifs sont :
2025-15
- Arcachon et Vallée d’ Abondance , une participation des familles de 550€, Objet de la
délibération : - Cubelles, une participation des familles de 600€.
Organisation —tarif Il est prévue une dégressivité de 50 euros sur le prix initial à partir de l’inscription de colonies de d’un deuxième enfant d’une même famille.
vacances d’été 2025
Le montant total pourra être échelonné sur plusieurs versements. Le solde devra être versé avant fin juin pour valider l'inscription.
Article 3 :
Acte rendu exécutoire
après envoi en Autorise Monsieur le Maire à recouvrer l’aide accordée par la CAF pour la mise Sous-Préfecture le en œuvre de ces colonies de vacances.
Et publication le
27/03/2025
REÇULE 3 Q AVR. 2025
\
Raymond GAQUERE Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Maire de La Couture