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Déliberation - deliberation du 25 mars 2024 tarif de la garderie et de latelier du mercredi
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Couture.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du 25 mars 2024 tarif de la garderie et de latelier du mercredi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Département :
PAS-de-CALAIS
Commune :
LA COUTURE
NOMBRE de MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal :
23
En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération
23
Date de la Convocation
20/03/2024
Date d'affichage :
19/03/2024
Délibération N°
2024- 16
Objet de la
délibération :
Tarifs de la garderie et
de l’atelier du
mercredi
Acte rendu exécutoire
après envoi en
Sous-Préfecture le
Et publication le
02/04/2024
EXTRAIT du REGISTRE des
DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L ‘an deux mil vingt quatre et le 25 mars à dix neuf heures ;
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la Loi, à la mairie de La Couture, sous la présidence de M. Raymond
GAQUERE, Maire de La Couture.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Raymond GAQUERE, VAN-LANDUYT
Isabelle, BLONDIAUX Danielle, GUILBAUT Melinda, LECLERCQ Christophe,
MARQUILLY Gaelle, VINCENT Jean-Marc, COCQ Cécile, DOYER Régis,
STIEVENART Alicia, COURTIN Stéphane, LECOCQ Isabelle, BAR Jean-François,
DECLERCQ Caroline, CAYEZ Marc, FEVRIER Annick, FLAUDER Sébastien,
FONTAINE Marc, BOCLET Pierre, DEBONNEZ Régine,
Absents, excusés: BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy,
Avaient donné pouvoir : BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy,
Secrétaire de séance : VAN-LANDUYT Isabelle,
La commission « Ecole », a émis un avis favorable pour modifier les tarifs de la
garderie et l’atelier du mercredi matin et après midi et de la Journée complète.
Garderie : tarifs au ler février 2012
O
751
Matin et soir 2.70€ 2.75€ 2.80€ 2.85€
Matin ou soir 2,05€ 2,10€ 2,15€ 2.20€
tarifs au ler septembre 2024
O
751
Matin et soir 4,85€ 4,90€ 4,95€ 5,00€
Matin ou soir 2,85€ 2,90€ 2,95€ 3,00€
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Département :
PAS-de-CALAIS
Commune :
LA COUTURE
NOMBRE de MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal :
23
En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération
Date de la Convocation
20/03/2024
Date d'affichage :
19/03/2024
Délibération N°
2024- 16
Objet de la
délibération :
Tarifs de ia garderie et
de l’atelier du
mercredi
Acte rendu exécutoire
après envoi en
Sous-Préfecture le
Et publication le
02/04/2024
EXTRAIT du REGISTRE des
DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
Atelier du mercredi : tarif au ler septembre 2018
0
751
Matin 4.85€ 4,90€ 4,95€ 5€
Après-midi 4,85€ 4,90€ 4,95€ 5€
Journée hors 9,70€ 9,80€ 9.90€ 10€
repas
tarif au ler septembre 2024
O
751
Matin 5,85€ 5,90€ 5,95€ 6,00€
Après-midi 5,85€ 5,90€ 5,95€ 6,00€
Journée hors 11,70€ 11,80€ 11,90€ 12,00€
repas
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE à l’unanimité d'adopter les nouveaux tarifs ci-dessus, de la garderie et de
l’atelier du mercredi qui entrerons en vigueur à compter du ler septembre 2024.
REÇULE O8 AVR. 2024
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. arr