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Déliberation - deliberation du 25 mars 2024 colonie de vacances organisation et tarif
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Couture.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du 25 mars 2024 colonie de vacances organisation et tarif)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Justice et droit,
Département :
PAS-de-CALAIS
Commune :
LA COUTURE
NOMBRE de MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal :
23
En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération
23
Date de la Convocation
20/03/2024
Date d'affichage :
19/03/2024
Délibération N°
2024-14
Objet de la
délibération :
Organisation—tarif
de colonies de
vacances d’été
Acte rendu exécutoire
après envoi en
Sous-Préfecture le
Et publication le
02/04/2024
EXTRAIT du REGISTRE des
DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
L ‘an deux mil vingt quatre et le 25 mars à dix neuf heures ,
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la mairie de La Couture, sous la présidence de M. Raymond GAQUERE, Maire de La Couture.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Raymond GAQUERE, VAN-LANDUYT
Isabelle, BLONDIAUX Danielle, GUILBAUT Melinda, LECLERCQ Christophe,
MARQUILLY Gaelle, VINCENT Jean-Marc, COCQ Cécile, DOYER Régis,
STIEVENART Alicia, COURTIN Stéphane, LECOCQ Isabelle, BAR Jean-François, DECLERCQ Caroline, CAYEZ Marc, FEVRIER Annick, FLAUDER Sébastien,
FONTAINE Marc, BOCLET Pierre, DEBONNEZ Régine,
Absents. excusés: BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy,
Avaient donné pouvoir : BOUREL Jacques, DEBYTTERE Ingrid, DEVOS Eddy, Secrétaire de séance : VAN-LANDUNYT Isabelle,
Il a été décidé pour l’été 2024, d’organiser deux colonies de vacances.20 places
seront réservées pour ces deux colonies.
La première sera à Brétignolles-sur-Mer, en Vendée du 13 au 24 août 2024, pour
des enfants âgés de 6 à 12 ans avec une participation des familles de 500€.
La deuxième sera à Cubelles en Espagne du 18 au 29 juillet ou du ler au 12 août
2024, pour des enfants âgés de 13 à 17 ans avec une participation des familles de
600€.
Pour ces deux opérations, l’organisation et le déroulement de ces colonies est
confié à l’organisme Planète aventures.
L’inscription ne sera prise en compte que sur présentation d’un dossier complet.
Le montant total pourra être échelonné sur 5 versements maximums. Le solde
devra être versé avant fin juin pour valider l'inscription.
Monsieur le Maire recouvrera l’aide accordée par la CAF, pour la mise en œuvre
de ces colonies de vacances.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Département : EXTRAIT du REGISTRE des
PAS-de-CALAIS DELIBERATIONS du
Commune : CONSEIL MUNICIPAL
LA COUTURE
Séance du 25 mars 2024
NOMBRE de MEMBRES
: ” LE CONSEIL MUNICIPAL, Afférents au Conseil Municipal :
23 ur En exercice: 23 DECIDE à l’unanimité :
Qui ont pris part à le délibération
Article ler :
Il sera confié à l’organisme Planète aventures l’organisation, pour 20 enfants, de
Date de la Convocation deux colonies de vacances, la première à Brétignolles-sur-Mer, en Vendée du 13 20/03/2024 au 24 août 2024, pour des enfants âgés de 6 à 12 ans, la deuxième, à Cubelles en
Espagne du 18 au 29 juillet ou du ler au 12 août 2024, pour des enfants âgés de
Date d'affichage : 13 à 17 ans .
19/03/2024
Article 2 :
Délibération N° Les tarifs sont :
2024-14 - Brétignolles-sur-Mer, une participation des familles de 500€,
Objet de la - Cubelles, une participation des familles de 600€.
délibération :
Organisation—tarif Le montant total pourra être échelonné sur plusieurs versements de 100euros. Le de colonies de solde devra être versé avant fin juin pour valider l’inscription.
vacances d’été
Article 3 :
Autorise Monsieur le Maire à recouvrer l’aide accordée par la CAF pour la mise en œuvre de ces colonies de vacances.
Acte rendu exécutoire
après envoi en
Sous-Préfecture le
Et publication le
02/04/2024
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.