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Procès Verbal - CR CM 13 02 2025
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Cachan.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR CM 13 02 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2025
COMPTE-RENDU
L'an deux mille vingt—cinq, Ie 13 février, les membres du Conseil municipal, convoqués par la Maire Ie 23
janvier deux mille vingt-cinq, se sont réunis a I'Hétel de Ville.
Etaient présents :
Mme Hélene DE COMARMOND, Maire, M. Camille VIELHESCAZE, Mme Sandrine CHURAQUI M. Julien JABOUIN, Mme Caroline CARLIER, M. Mohammadou GALOKO, Mme Laetitia BOURTRAIS, M Samuel BESNARD, M. Dominique LANOE, Mme Celine DI MERCURIO, M. Jacques FOULON, Mme Katia TOUCHET, M. Hervé WILLAIME, Mme Maelle BOUGLET, Mme Christine RESCOUSSIE, M. Pierre—Yves ROBIN, M. David PETIOT, Mme Catherine BUSSON, M. Robert ORUSCO, Mme Emmanuelle MAZUET, M. Georges THIMOTEE, M. Lionel JEANJEAN, M. Denis HERCULE, M. Stéphane RABUEL, Mme Fatoumata BAKILY, Mme Lucie GUILLET, M. Matteo ALMOSNINO, Monsieur Sébastien TROUILLAS, Monsieur José CARAMEZ, M. Alain OSPITAL, M. Maxime MEGRET—MERGER (present jusqu’au point 10), M. Olivier FALLOU.
Avaient donné pouvoir de voter en leur nom :
Mme Ze‘i'ma YAHAYA
M. Thomas KEKENBOSCH
Mme Sylvie DARRACQ
Mme Yseline FOURTIC DUTARDE
Mme Angelique SUSINI
Mme Michele ESKINAZI
M. Maxime MEGRET-MERGER
M. Marc SAVARIAU
M. Matteo ALMOSNINO
Mme Laetitia BOUTRAIS
M. Jacques FOULON
Mme Caroline CARLIER
Mme Katia TOUCHET
M. José CARAMEZ
M. Olivier FALLOU
M. Alain OSPITAL m‘
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Le quorum étant atteint, Madame Christine RESCOUSSIE a été désignée pour assurer les fonctions de Secrétaire, qu’elle a acceptées.
Mme la Maire propose au Conseil municipal d’adopter le proces-verbal de Ia séance du Conseil municipal du 12 décembre 2024. Le Conseil municipal, aprés en avoir délibéré, a l’unanimité, adopte Ie proces- verbal de Ia séance du Conseil municipal du 12 décembre 2024.
Liste des decisions de la Maire par delegation du Conseil municipal rattachées au Conseil municipal du 13 février 2025
Liste des marches publics attribués par delegation du Conseil municipal
I - RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE,
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
01 25.1.24 Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2025
Prend acte
02 25.1.25 Octroi d’une subvention de solidarité avec la population de Mayotte
Unanimité
03 25.1.26 Acquisition de la parcelle K49 du campus Cachan pour les travaux de la MAIC
Unanimité
04 25.1.27 Sollicitation de la DSIL pour le projet de MAIC
A Ia majorité avec 37 voix pour et 2 abstentions de Mme Michele Eskinazi et M. José Caramez
05 25.1 .28 Autorisation donnée a Madame la Maire de signer une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’lndustrie (CCI) Val-de—Marne - AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET
DEVELOPPEMENT SOCIAL
La séance est levee le 14 février 2025 a OOhO6.
15 25.1.38 Avenant a Ia convention de Ia Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) relative a Ia campagne nationale de vaccination contre les infections a papillomavirus humains (HPV) dans les colleges
A Ia majorité avec 37 voix pour et 2 abstentions de Mme Michele Eskinazi et M. José Caramez
16 25.1.39 Octroi d’une subvention a I’association Jeu Mais Mere Veille (JMMV)
Unanimité
17 25.1.40 Avis sur Ie projet de plan de prevention des risques naturels par affaissements et effondrements de terrain dans le Val de Marne
Unanimité
Unanimité
06 25.1.29 Demande de subvention é la Métropole du Grand Paris (MGP) dans le cadre du Fonds d'lnvestissement Métropolitain (FIM) pour l’achat de véhicules électriques
A Ia majorité avec 36 voix pour, 1 abstention de M. Sébastien Trouillas et 2 voix contre de Mme MichéIe Eskinazi et M. José Caramez
07 25.1.30 Rapport d’activité du GOSB 2023
Prend acte
08 25.1.31 Création d’un comité des Mémoires
Unanimité
09 25.1.32 Avis sur Ie RSU 2023
Prend acte
10 25.1.33 Attribution de véhicules pour I‘année 2025
A la majorité avec 36 voix pour et 3 abstentions de M. Sébastien Trouillas, Mme MichéIe Eskinazi et M. José Caramez
11 25.1.34 Mise a jour des effectifs
A la majorité avec 32 voix pour et 7 abstentions de M. Sébastien Trouillas, Mme MichéIe Eskinazi, M. José Caramez, M. Alain Ospital, M. Maxime Megret-Merger, M.Olivier Fallou, M. Marc Savariau
12 25.1.35 Recrutement sur postes existants
A Ia majorité avec 36 voix pour et 3 abstentions de M. Sébastien Trouillas, Mme Michele Eskinazi et M. José Caramez
13 25.1.36 Convention CIG assurance statutaire
Unanimité
14 25.1.37 Mise en place du bonus attractivité de la CAF pour les personnels de la petite enfance
Unanimité