Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - articles 14 76
Conseil Municipal - articles 4 32
Compte-Rendu - articles 4 35
Compte-Rendu - articles 4 36
Compte-Rendu - articles 4 37
Compte-Rendu - articles 4 38
Compte-Rendu - articles 4 40
Compte-Rendu - articles 4 34
Compte-Rendu - articles 4 39
Déliberation - articles 4 41
Compte-Rendu - articles 4 33
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gatey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 4 33)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Intelligence artificielle et robotique,
Mairie
de
GATEY
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
29
MARS
2016
L'an
Deux
Mil
Seize,
le
vingt-neuf
mars
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GATEY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
LACAILLE
Isabelle,
Maire.
PRÉSENTS
: Mesdames
LACAILLE
Isabelle
et
GONNET
Marie-Claude,
Messieurs
AFFLARD
Daniel,
FORT
Alain,
LAHAYE
Sébastien,
LAPLACE
Bruno,
MAURON
Bernard,
PONCET
Alain
et
VOIRET
Simon.
ABSENT
EXCUSÉ
: M.
Jérôme
MAITRE
SECRÉTAIRE
: Mme
GONNET
Marie-Claude.
I
ONF
Le
Conseil
Municipal
accepte
les
devis
présentés
par
l'ONF
concernant
la
régénération,
la fourniture
et
plantation
de
chênes
pour
un
montant
de
3
837.08€
TTC.
Cette
somme
sera
inscrite
à la section
investissement.
Le
Conseil
Municipal
accepte
également
le devis
d'exploitation
de
la forêt
pour
un
montant
de
1 720€
TTC.
II
CIMETIÈRE
Le
Conseil
Municipal
approuve
le règlement
intérieur
du
cimetière
intercommunal
d'Ashans-Gatey.
III
BACS
A
FLEURS
Le
Conseil
Municipal
décide
l'achat
de
bacs
à fleurs
pour
un
montant
de
883.71€
TTC.
IV
ACHAT
TONDEUSE
Le
modèle
de
tondeuse
prévu
à l'achat
n'étant
plus
disponible,
le Conseil
Municipal
décide
d'acheter
un
autre
modèle
pour
la somme
de
2
520€
TTC.
V
LOGEMENT
COMMUNAL
L'état
des
lieux
étant
satisfaisant,
le Conseil
Municipal
approuve
la
restitution
de
la caution
au
locataire.
À
partir
du
1°" avril,
de
nouveaux
locataires
entreront
dans
les
lieux.
VI
INVESTISSEMENT
2016
Sont
programmés
en
investissement
pour
2016
: -
L'aménagement
du
carrefour
de
la
mairie
-
L'achat
de
matériel
informatique,
de
tables
d'école,
d'une
tondeuse
-
Les
travaux
dans
la
forêt
VII
TAXES
2016
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
augmenter
les
taux
des
différentes
taxes
pour
l'année
2016.
-
Taxe
d'habitation
15.76%
-
Taxe
foncier
bâti
15.96%
-
Taxe
foncier
non
bâti
29.36%
-
CFE
17.14%
Le
produit
fiscal
attendu
est
de
101
834€.
VIII
ACCUEIL
PÉRISCOLAIRE
Mme
le Maire
fait
le point
sur
l'accueil
périscolaire
et
sur
les absences
du
personnel.
Séance
levée
à
23h
GATEY,
le 04/04/2016