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Compte-Rendu - articles 31 88
Conseil Municipal - articles 4 32
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gatey.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
Mairie
de
GATEY
CONPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
22
FEVRIER
2016
L'an
Deux
Mil
Seize,
le
vingt-deux
février
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GATEY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
LACAILLE
Isabelle,
Maire.
PRÉSENTS
:Mesdames
LACAILLE
Isabelle
et
GONNET
Marie-Claude,
Messieurs
AFFLARD
Daniel,
FORT
Alain,
LAHAYE
Sébastien,
LAPLACE
Bruno,
MAITRE
Jérôme,
MAURON
Bernard,
PONCET
Alain
et
VOTRET
Simon. SECRÉTAIRE
: Mme
GONNET
Marie-Claude.
I
TRAVAUX
CO-PAROISSIAUX
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
du
montant
des
dépenses
coparoissiales
2015
et
accepte
de
régler
la
somme
de
5
212€.
II
SITE
INTERNET
À
l'unanimité
le Conseil
Municipal
accepte
l'augmentation
de
tarif
demandée
par
M.
Jean-Louis
DESOR.
Le
prix
horaire
passe
de
20€
à 35€.
III
ACHAT
TONDEUSE
Le
Conseil
Municipal
décide
l'achat
d'une
nouvelle
tondeuse
autotractée
de
marque
HONDA
pour
un
montant
de
2
229€
TTC.
IV
VENTE
TONDEUSE
Le
Conseil
Municipal
cède
l'ancienne
tondeuse
pour
un
euro
symbolique.
V
CAUE
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
renouveler
son
adhésion
au
CAUE.
VI
SIDEC
Le
Conseil
Municipal
décide
de
renouveler
son
adhésion
au
STIDEC
pour
un
montant
de
2 410€.
VII
LOGEMENT
COMMUNAL
Suite
au
départ
d'un
locataire,
un
logement
communal
sera
proposé
à la
location
à partir
du
1°"
Mai
2016. VIII
RENTRÉE
SCOLAIRE
2016
Suite
au
courrier
de
Monsieur
l'Inspecteur
d'Académie,
le Conseil
Municipal
prend
acte
de
la fermeture
d'une
classe
à l'école
de
Pleure.
Cette
décision
pourra
être
révisée
en
cas
d'augmentation
des
effectifs.
DATE
A
RETENIR
-
Marché
des
producteurs
de
17h30
à 19h:
“
Lundi
30
mai
2016
"
Lundi
O1 août
2016
"
Lundi
10
octobre
2016
Séance
levée
à
22h15
GATEY,
le
25/02/2016