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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 15 04 2024 Approbation du P.V
Procès Verbal - pv sommaire 1942
Procès Verbal - PV conseil municipal du 18 novembre 2024 approuve
Procès Verbal - pv cm 16 10 2024 2723
Procès Verbal - 2022.12.06 PV Conseil municipal
Procès Verbal - pv sommaire conseil municipal du 10 04 2024 2054
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roche-sur-Foron.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv sommaire conseil municipal du 10 04 2024 2054)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
(a roche
sur foron
CITÉ
MÉDIÉVALE
AU
CŒUR
DES
ALPES
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mercredi
10
Avril
2024
à
18h30
Ordre
du
jour
Liste
des
délibérations
examinées
(Article
L.
2125-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Numéro d'ordre
DELIBERATIONS
DECISIONS
Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
13
mars
2024
Approuvé
à
l’unanimité
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
01
Avenant
n°1
à
la convention
de
missions
et
d'objectifs
2021-2023
Approuvé
à
l'unanimité
entre
la
Commune
et
la
MJC-CS
de
la
Roche
sur
Foron
FINANCES
PUBLIQUES
- BUDGET
Approuvé
par
24
voix
«
POUR
»,
5
02
Budget
Primitif
2024
de
la
Commune
voix
«
CONTRE
» et 4
«
ABSTENTIONS
»
03
Budget
Primitif
2024
du
Parc
des
Expositions
Approuvé
à
l’unanimité
04
Budget
Primitif
2024
des
locaux
commerciaux
Approuvé
à
l’unanimité
>
Approuvé
par
28
voix
«
POUR
» et
05
Taux
des
Impôts
Locaux
2024
5 voix
« CONTRE
»
06
Attribution
de
subventions
aux
associations
sportives
pour
2024
Approuvé
à
l’unanimité
MARCHES
PUBLICS
Convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
an
de
07
l’achat
de
gaz
naturel
et de
services
associés
Approuvé
à l'unanimité
RESSOURCES
HUMAINES
RS
D
!
;
.
Approuvé
par
28
voix
«
POUR
» et
08
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
et des
effectifs
5 « ABSTENTIONS
»
:
ee
Z
Approuvé
par
28
voix
«
POUR
» et
09
Prime
de
fin
d'année
2024
5 « ABSTENTIONS
»
10
Modalités
de
remboursement
des
frais
de
déplacements
des
Approuvé
par
28
voix
«
POUR
» et
élus
de
la
Commune
5
« ABSTENTIONS
»
URBANISME-FONCIER-TRAVAUX
Acquisition
des
locaux
du
Centre
de
Santé
du
Foron
(Parcelles
11
bâties
cadastrées
section
AE
N°151
et
152
au
10
et
34
Place
des
Approuvé
à
l’unanimité
Afforêts) |
POINTS
DIVERS
ET
COMMUNICATIONS
12
Informations
sur
les
décisions.
prises
au
titre
de
l’article
L.2122-
Apbrouvé
à
l'unanimité
22 du CGCT par M.
le Maire
PP
!
Publié
et affiché
le
16
avril
2024
Le
Maire,
Pierrick
DUCIMETIERE