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Procès Verbal - pv sommaire cm 29 01 2025 2879
Procès Verbal - pv sommaire 2355
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roche-sur-Foron.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv sommaire 2355)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
la roche sur foron
CITÉ
MÉDIÉVALE
AU
CŒUR
DES
ALPES
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mercredi
10
juillet
2024
à
18h30
Liste
des
délibérations
examinées
(Atticle
L.
2125-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Numéro d'ordré
DELIBERATIONS
DECISIONS
Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
5 juin
2024
See
:
unanimité
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
Nomme
:M.
01
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
-
DUCIMETIERE,
M.
Désignation
des
membres
THABUIS,
Mme
ITNAC
02
Convention
d’objectifs
et
de
moyens
avec
l'association
Université
Approuvé
à
Populaire
l’unanimité
CENTRE
DE
SANTE
DU
FORON
03
Présentation
du
bilan
à 6
mois
d’ouverture
du
Centre
de
santé
du
Foron
Prend
acte
RESSOURCES
HUMAINES
04
Avantage
en
nature
—
foire
de
la
Saint-Denis
2024
—
repas
des
agents
Approuvé
à
communaux
et
autres
bénéficiaires
l’unanimité
URBANISME-FONCIER-TRAVAUX
05
Convention
d'occupation
précaire
d’un
garage
communal
situé
84
Rue
du
Approuvé
à
Faucigny
avec
le
Groupe
d'intervention
et
de
Secours
France
l’unanimité
06
Convention
d'occupation
précaire
d’une
salle
communale
située
79
Approuvé
à
Avenue
Jean
Jaurès
avec
l’association
«
L'Age
heureux
»
l'unanimité
07
Approbation
d’un
contrat
avec
l’éco-organisme
ALCOME
relatif
à
la
Approuvé
à
gestion
des
produits
du
tabac
l’unanimité
PETITE
ENFANCE
08
Approbation
et
poursuite
du
projet
de
construction
d'A
une
crèche
multi-
Approuvé
à
accueil
et
d’un
relais
petite
enfance
l'unanimité
POINTS
DIVERS
ET
COMMUNICATIONS
09
Informations
sur
les
décisions
prises
au
titre
de
l’article
L.2122-22
du
Approuvé
à
CGCT
par
M.
le Maire
l'unanimité
Publié
et affiché
le
16 juillet
2024.
Le
Maire,
Pierrick
DUCIMETIERE