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Compte-Rendu - CR CM 2025 02 10 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2025 02 10)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Budget, CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2025

SOUS LA PRESIDENCE DE M® MICHEL BISSON, MAIRE, Ÿ

lieusaint Procès-verbal de séance

PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Mesdames THOBOR, LENGARD, Monsieur NIANE, Madame DUCLAU, Messieurs NIATI, BIANCHI,

LAUBERTHE, Mesdames HULIN, VESSAH, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT, Monsieur AGARD, Madame SOUFI, Monsieur

ABDELLAOUI, Madame AUDET, Messieurs EDOM, JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, BETHUNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.

PROCURATIONS : Monsieur FLAHAUT pour Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM pour Monsieur BISSON, Monsieur VEY pour

Madame LENGARD, Madame KOMBO-TSIMBA pour Monsieur NIATI.

ABSENTS : Mesdames LITWINSKL RHOUN, BITTY KOUAKOU, AWALE GUEDI, Monsieur AMIENS.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.

QUORUM : 23 présents, 4 représentés et 5 absents.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :

Adoption le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024,

Rapporteur : M. Bisson

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

Rapporteur : M. Bisson

I - RESSOURCES

a, Rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2025,

Rapporteur : M. Bisson

b. Abroge et remplace la délibération n° 2024-90,

Ouverture anticipée de crédits d’investissement au budget 2025,

Rapporteur : M. Bisson

II - VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

c Conventions avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne pour l'attribution d’une subvention relative au

fonctionnement des structures d’accueil de la petite enfance,

Rapporteur : M. Bisson

d. Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans la commune avec le Ministère de l’éducation

nationale, de la Jeunesse et des sports,

Rapporteur : M Duclau

e, Signature de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative aux Fonds Publics et

territoires — Handicap Jeunesse 2024,

Rapporteur : N. Hulin

f. Signature d’une convention de partenariat avec la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) de

Sénart,

Rapporteur : M. Bisson

g#. Adhésion au réseau Micro-Folie

Rapporteur : M Bisson

LA SÉANCE EST OUVERTE A 20 H

LE CONSEIL MUNICIPAL :

* ADOPTE à l'unanimité, le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024, Mairie de Lieusaint

50 rue de Paris

CS 50333

77567 Lieusaint Cedex

Téléphone : O1 64 13 55 55

Télécopie : 01 64 13 55 70Délibération n° 2025-01 — Rapport d’orientation budgétaire pour l'exercice 2025

VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2312-1, VU la loi n° 2015-9091 du 7 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), et notamment son article 107 accentuant l’information et la transparence des collectivités territoriales en matière budgétaire,

VU le décret n° 2016-841 du 24 juin 2016, relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire,

CONSIDÉRANT les orientations présentées dans le rapport d’orientation budgétaire joint en annexe,

Après l’avis de la commission générale en date du 27 janvier 2025,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à lunanimité,

DECIDE,

Article unique : Prend acte, par un vote du Conseil Municipal, de la tenue du débat sur le rapport d’orientation budgétaire pour l’année 2025.

Sont rappelés les contextes économiques mondiaux, européens et nationaux, et leur influence et leurs répercussions sur le budget communal. Le contexte politique national —et le fait qu'aucune loi de finances n'ait encore été votée- oblige à une prudence certaine dans la construction du budget de la commune. Le travail sur la maîtrise des dépenses de fonctionnement doit Se poursuivre en 2025 et sur les années suivantes.

Délibération n° 2025-02 — Abroge et re

d'investissement au budget 2025

lace la délibération n° 2024-90 — Ouverture anticipée de crédits

VU le code général des collectivités territoriales, notamment son article L.1612-1,

VU les crédits budgétaires ouverts lors de l’exercice 2024 sur le budget principal de la Ville, VU la délibération n° 2024-90 du 16 décembre 2024 prévoyant l’ouverture anticipée de crédits d’investissements au budget 2025,

CONSIDÉRANT que le budget primitif 2025 n’est pas voté avant le 1® janvier 2025, et le besoin de réaliser des investissements indispensables aux opérations à financer en début d’année, CONSIDERANT que l’ouverture de crédits en investissement, peut être autorisée avant le vote du budget primitif 2025 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, CONSIDERANT qu'il convient d’abroger et de remplacer la délibération n° 2024-90 dans laquelle une erreur a été faite dans le montant du compte 2313 et de demander au Conseil Municipal de délibérer à nouveau,

Après l’avis de la commission générale en date du 27 janvier 2025,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité,

DECIDE,

Article 1° : D’abroger et de remplacer la délibération n°2024-90 du 16 décembre 2024 prévoyant l’ouverture anticipée de crédits d’investissements au budget 2025.

Article 2 : D’autoriser l’ouverture anticipée des crédits en investissement au titre du budget 2025 selon la ventilation présentée ci-dessous :

Chapitre Crédits inscrits en 2024 | Ouverture par anticipation (BP +BS + DM) proposée sur 2025

20 - Immobilisations incorporelles 226 744,00 56 686,00

2031 : Frais d'études 108 000,00 27 000,00

2051 : Concessions et droits similaires 118 744,00 29 686,00

21 - Immobilisations corporelles 3 418 853,00 854 713,00

2115 : Terrains bâtis 420 000,00 105 000,00

2121 : Plantations d'arbres et d'arbustes 30 000,00 7 500,00

2128 : Autres agencements et aménagements 33 000,00 8 250,00

21351 : Installations, aménagement des constructions - L 651 000.00 412 750.00

Bâtiments publics

21352 : Installations, aménagement des constructions - 51 000,00 12 750.00 Bâtiments privés

2152 : Installations de voiries 559 000.00 139 oo,

21538 : Installations, matériel, outillage technique ae 19 997.00 4 999.00

2158 : Autres installations, matériel, outillage technique 77 000.00 19 250,00

21828 : Autres matériels de transport 170 000,00 42 500,00

Page 2 sur 521836 : Autre matériel informatique 99 616,00 24 904,00

21841 : Matériel de bureau et mobilier scolaires 35 000,00 8 750,00

21848 : Autres matériels de bureau et mobiliers 78 200,00 19 550,00

2188 : Autres immobilisations corporelles 195 040,00 48 760,00

23 - Immobilisations en cours 5 283 740,00 1 320 935,00

2313: Constructions 3 153 740,00 788 435,00

2315: Installations, matériel et outillage techniques 2 130 000,00 532 500,00

Article 3 : D’autoriser Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de l’exercice précédent,

Article 4 : Précise que les dépenses exécutées seront prévues au budget primitif 2025.

Une erreur matérielle Sur les montants inscrits sur le compte 023 oblige à abroger et remplacer la délibération de décembre dernier.

Délibération _n° 2025-03 — Conventions avec le Conseil _ départemental_de _Seine-et-Marne_pour l’attribution d’une subvention relative au fonctionnement des structures d’accueil de la petite enfance

VU le décret n° 2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans et modifiant le code de la Santé Publique,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU le code de la santé publique dans ses articles L.2324-1 à L.2324-4 et R.2324-1 et suivants relatifs à la création et l'autorisation ou l’avis de fonctionner des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans, VU Ia décision de la commission permanente du Conseil départemental de Seine-et-Marne relative à l’attribution du 26 septembre 2024, d’une subvention d’un montant de 44 100,87 € pour les structures de la Petite enfance, CONSIDÉRANT que ces aides sont conditionnées à la signature de conventions entre les deux parties,

Après l’avis de la commission générale en date du 27 janvier 2025,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à Punanimité,

DECIDE,

Article unique : D’autoriser Monsieur le Maire de Lieusaint à signer les conventions proposées par le Conseil Départemental pour l'attribution :

Ÿ_ D'une aide financière de 13 971,49 € pour la crèche familiale,

“D'une aide financière de 30 129,38 € pour la Crèche collective,

“Soit un total de 44 100,87 € pour les structures de la petite enfance ; et tout acte afférent à cette affaire.

Délibération n° 2025-04 — Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans la commune avec le Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports

VU le code général des collectivités territoriales,

CONSIDÉRANT la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté et la réduction des inégalités alimentaires pour le premier repas de la journée,

CONSIDÉRANT le projet « savoir bien manger » porté par la collectivité visant à réduire le gaspillage alimentaire tout en ayant une démarche positive autour de l’alimentation des enfants et des familles, CONSIDÉRANT les projets déposés par trois écoles de la ville,

Après l’avis de la commission générale en date du 27 janvier 2025,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

DECIDE,

Article 1° : D’approuver la participation de la ville au dispositif « Petits déjeuners », Article 2 : D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention avec le rectorat de Seine-et-Marne, relative à la mise en œuvre du dispositif, jointe en annexe,

Article 3 : D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la bonne exécution de ce dispositif.

Ce dispositif est mis en place depuis plusieurs années déjà sur le territoire communal, à la demande de chaque établissement scolaire.

Délibération n° 2025-05 — Signature de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-

Marne relative aux Fonds Publics ef territoires — Handicap Jeunesse 2024

VU le code général des collectivités territoriales,

VU je décret n° 2018-647 du 23 juillet 2018 modifiant les définitions et les règles applicables aux accueils de loisirs ainsi que les critères précisés à l’ensemble des points abordés à l’article 3,

Page 3 sur 5VU la délibération n° 2022-85 du 12 décembre 2022 relative à la convention territoriale globale (CTG)} avec la caisse d’Allocations familiales de Seine-et-Marne, la communauté d'agglomération de Grand Paris Sud et les huit communes de Seine-et-Marne membres de l’intercommunalité,

VU la délibération n° 2024-66 du 14 octobre 2024 relative à la signature des avenants aux conventions d’objectifs et de financement avec la CAF de Seine-et-Marne relative à la prestation de service périscolaire, extrascolaire et jeunesse, CONSIDÉRANT la volonté de la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne via sa convention d'objectifs et de gestion (COG) 2023-2027 relatifs à l’ensemble de mesures nouvelles de soutien aux équipement et services à destination des familles, et plus particulièrement son axe 1 : renforcer l'accueil des enfants en situation de handicap,

Après l’avis de la commission générale en date du 27 janvier 2025,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

DECIDE,

Article 1° : D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative aux Fonds Publics et Territoires — Handicap Jeunesse 2024 et tout acte relatif à cette affaire,

Article 2 : Dit que les crédits correspondants sont inscrits au budget municipal sur l'exercice en cours et les exercices concernés suivants.

Délibération n° 2025-06 — Signature d’une convention de _partenariat_avec_la Communauté

Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) de Sénart

VU le code général des collectivités territoriales,

VU là loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation du système de santé, VU l'Accord Conventionnel Interprofessionnel (ACT) publié au Journal Officiel du 24 août 2019, VU les articles L.1434-12 et suivants du Code de la Santé Publique,

CONSIDÉRANT l'importance de renforcer l'accès aux soins et de structurer les parcours de santé sur le territoire communal ; les objectifs de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Sénart visant à améliorer la coordination des professionnels de santé, à favoriser les actions de prévention, et à répondre efficacement aux crises sanitaires ; l'intérêt d’une collaboration entre la Mairie de Lieusaint et la CPTS Sénart afin de garantir une meilleure prise en charge des besoins en santé des administrés,

Après l’avis de la commission générale en date du 27 janvier 2025,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité,

DECIDE,

Article 1% : D’approuver les termes de la convention de partenariat entre la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Sénart et la Mairie de Lieusaint,

Article 2: D’autoriser Monsieur le Maire, Michel Bisson, ou son représentant à signer ladite convention et à entreprendre toutes les démarches nécessaires à sa mise en œuvre,

Article 3 : De certifier que les crédits correspondants à cette action sont inscrits au budget primitif de l'année 2025.

Ce partenariat s'intègre dans la démarche globale du Contrat Local de Santé, actuellement en cours d’élaboration. Il permettra de soutenir les actions de cette communauté en diffusant ses initiatives, en mettant à sa disposition des salles pour des actions de sensibilisation ou de formation, en facilitant le lien avec les services sociaux municipaux.

Délibération n° 2025-07 — Adhésion au réseau Micro-Folie

VU le code général des collectivités territoriales,

VU ja décision du Maire n° DEC.2024.83 en date du 22 mai 2024 relative à une prestation pour laccompagnement de la commune de Lieusaint dans le cadre de la mise en place d’un tiers lieu numérique avec la société GamebIT, VU la décision du Maire n° DEC.2024.98 en date du 19 juin 2024 relative à la convention de mise à disposition d’un local situé au sein du centre commercial Westfield Carré Sénart/ Micro Folie x NECC, VU la décision du Maire n° DEC.2024.220 en date du 27 novembre 2024 relative à la prestation relative à l’animation Gaming & Esport d’un tiers-lieu numérique avec l’association OREHUS, CONSIDÉRANT que la Micro-Folie est un dispositif de politique culturelle de proximité innovant, porté par le Ministère de la Culture et coordonné par l'établissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, concepteur

et opérateur du déploiement des Micro-Folies sur l’ensemble du territoire national, et est en lien avec 12 institutions : le Centre Pompidou, le Château de Versailles, la Cité de la Musique — Philharmonie de Paris, le Festival d'Avignon, l’Institut du Monde Arabe, le Louvre, le Musée national Picasso-Paris, le musée d'Orsay, le musée du quai Branly- Jacques Chirac, l'Opéra national de Paris, la Réunion des musée nationaux — Grand Paris et Universcience, CONSIDÉRANT qu'une Micro-Folie propose des contenus culturels ludiques et technologiques pouvant s'installer dans tous les lieux existants (médiathèque, salle des fêtes, lieu patrimonial, hall de mairie, école, centre commercial...) et ne nécessitant aucune infrastructure particulière,

CONSIDÉRANT que les Micro-Folies se doivent de répondre à trois ambitions, pouvant se décliner différemment selon les spécificités de chaque territoire :

Page 4 sur 5Animer les territoires, pour créer de nouveaux lieux de vie populaires. Chaque Micro-Folie a pour vocation d’être un lieu de convivialité et d'échanges pouvant se matérialiser par la création d’un bar associatif et/ou d’un espace dédiés aux enfants.

Offrir les chefs-d’œuvre des plus grandes institutions culturelles à tous, en diffusant leurs contenus via le dispositif du Musée numérique. Celui-ci est une application réunissant plusieurs centaines de chefs-d’œuvre d'établissements culturels et musées à découvrir sous forme digitale, composant une galerie d’art virtuelle unique, mêlant arts visuels, design, architecture, spectacles vivants et contenus scientifiques. En plus du Musée numérique, un espace de réalité virtuelle peut être mis en place pour permettre aux visiteurs d’explorer des mondes à 360°.

Favoriser la création, en permettant aux artistes locaux et aux habitants de se produire au sein du réseau Micro- Folie et d’être programmés dans les établissements culturels partenaires, que cela soit à travers la mise à disposition d’une scène équipée et/ou la création d’un espace atelier ou d’un FabLab. CONSIDÉRANT que ces ambitions et objectifs sont en adéquation avec le projet culturel de la commune.

Après l’avis de la commission générale en date du 27 janvier 2025,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité,

DECIDE,

Article 1° : D’autoriser Monsieur le Maire à signer les documents afférents à l’adhésion au réseau Micro-Folie, Article 2 : Dit que les crédits correspondants sont inscrits au budget municipal sur l'exercice en cours.

Le projet Carré Connecté est actuellement en cours de finalisation. Son ouverture est prévue au milieu du mois de mars, et l'inauguration est programmée le 9 avril prochain.

LA SÉANCE EST LEVÉE A 20 h 40.

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Fait à LIEUSAINT,

le 17 mars 2025

La secrétirè de séance 27 "Le Maire,

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Nädinté HUBIN Michel BISSON

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