Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations cm du 7 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 21 septembr
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 8 septembre
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 26 juin 202
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 27 juin 202
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 7 septembre
Procès Verbal - pv cm du 7 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 8 decembre
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 2 fevrier 2
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 13 avril 20
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 7 septembre 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 7 septembre 2023)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 7 septembre 2023
N° Objet
1 Regroupement des écoles : double dépose des enfants suite aux regroupements des écoles Pierre et Marie Curie et Jacques Prévert et de l’Angellerie et Charles Perrault ADOPTÉE
2 Autorisation d’occupation temporaire en vue de la réalisation d’équipement sportif de proximité dans le cadre du plan Héritage Mayenne 2024 mis en œuvre par le Conseil départemental de la Mayenne
ADOPTÉE
3 Mise à disposition des équipements sportifs pour les collèges – Modification des tarifs – Signature des conventions
ADOPTÉE
4 Dénomination de rues – Barre Ducale ADOPTÉE 5 Dénomination de rues – Impasse Christine Authier ADOPTÉE 6 Opération façades ADOPTÉE 7 Commission pour l’accessibilité de la Ville de Mayenne et de Mayenne Communauté de Communes – Bilan des actions 2021 et 2022
ADOPTÉE
8 Mayenne Communauté – Rapport final sur les conclusions de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 20 juin 2023
ADOPTÉE
9 FINANCES – Budget Primitif 2023 – Subvention à l’Union locale de la CFTC de Mayenne ADOPTÉE 10 Finances – Gestion unifiée du personnel - Acquisition de mobilier de bureau par Mayenne Communauté – Attribution d’un fonds de concours
ADOPTÉE
11 Finances – Exercice 2023 – Classe transplantée – Ecole Sainte Anne Saint Joseph – Subvention à l’OGEC Vallée Don Bosco
ADOPTÉE
12 Dette de loyer - Abandons de créance ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 8 septembre 2023