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Procès Verbal - 1490063
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Déliberation - 1059435
Document publié le Mardi 30 août 2022 par la commune d'Allan.
Lien du pdf (Déliberation - 1059435)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOÛT 2022
Liste des délibérations
N° de Délibération Objet Vote
2022-057
Création d’un contrat à durée déterminée sur le
grade d’adjoint administratif pour faire face à un
accroissement d'activité
a
POUR: A
CONTRE : >
ABSTENTION : 7)
2022-058
Création d’un contrat à durée déterminée sur le
grade de rédacteur territorial pour faire face à un
accroissement d'activité
POUR : A 4
CONTRE : ©
ABSTENTION : 2
2022-059
Création d’un poste d’adjoint technique
principal de 2°" classe
POUR: Ç
CONTRE: ©
ABSTENTION :
2022-060
Création de deux emplois permanents d’adjoint
administratif de 1°° classe- Avancement de
grade
POUR : À {
CONTRE : ©
ABSTENTION : >
2022-061
Décision modificative n°1 du budget de la
Commune
POUR : À Ç
CONTRE:
ABSTENTION : D
2022-062
Autorisation de signature d’une convention avec
le Département de la Drôme dans le cadre de la
subvention accordée pour le projet « les Portes
de Rouny »
POUR : À Ç
CONTRE: ©
ABSTENTION :
2022-063
Proposition d’avenant n°9 au règlement portant
sur la restauration scolaire
POUR : AÂ V
CONTRE : oO
ABSTENTION : 7 2022-064
Avis sur le rapport annuel relatif au prix et à la
qualité du service public d'eau potable (RPQS).
POUR: AS
CONTRE: 2
ABSTENTION : D
Yves COURBIS,
Maire