Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM du 13.11.2023
Compte-Rendu - CR CM 9.12.2024
Compte-Rendu - CR CM 9.12.2024.pagespeed.ce.fohWSJiJhW
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 10 janvier 2022
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 10 janvier 2022.pagespeed.
Compte-Rendu - CR CM DU 12 DECEMBRE 2022
Compte-Rendu - CR CM DU 12 DECEMBRE 2022.pagespeed.ce.AAfP5G6qHg
Compte-Rendu - CR du lundi 8 janvier 2024
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal OCTOBRE 2023
Compte-Rendu - CR Conseil du 4 juillet 2024
Compte-Rendu - CR CM du 13.11.2023.pagespeed.ce.lOxHP5pDzG
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Valframbert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 13.11.2023.pagespeed.ce.lOxHP5pDzG)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
alframbert
DEPARTEMENT DE L'ORNE
MAIRIE de
VALFRAMBERT
61250
# 02.33.29.08.34
PROCES VERBAL DE REUNION
Conseil Municipal du Lundi 13 novembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 13 novembre à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de VALFRAMBERT,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Valframbert dans la salle du Conseil, sous la
présidence de Monsieur Francis AIVAR, Maire de Valframbert.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 9 novembre 2023
Etaient présents: Hubert de Beauregard, Jean-Paul Saint-Germain, Marie-Odile Duval, Eric Leroy, Michèle
Honniball, Régine Barberon, Francine Thefaine, Ouarda Kedjam, Dominique Brionne, Roselyne Guillaume, Julien
Bourgault, Claude Lambert, Bertrand Mansonn Michel Maillard, Marc Lorand Brionne.
Absente : Sylvie Douvenoult
Nombre de
Membres | Présents Votants
17 16 15
DELIBERATION 2023-34 — DECISION MODIFICATIVE POUR ANNULATION DE TITRE ANTERIEUR —
Dérogation scolaire
Monsieur le Maire explique l’historique de ce titre émis par erreur auprès de la commune d’Arçonnay en 2021 pour
motif de dérogation scolaire. En effet, s'agissant d'enfants du voyage, les communes ne facturent habituellement
pas les prises en charges scolaires.
Il'est donc demandé d'annuler un titre pour le montant de 310 euros.
Dépenses de fonctionnement
CHAPITRE 67 Charges spec Art. 673 +310€
CHAPITRE 62 Autres serv. Ext. Art. 6261 -310 €
Après délibération, l'assemblée délibérante valide la décision modificative à l’unanimité.
1/3 Conseil Municipal du 13 novembre 2023 alfrarmbert Mere DEPARTEMENT DE L'ORNE
MAIRIE de
VALFRAMBERT
61250
# 02.33.29.08.34
COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION FINANCES
Les adjoints en charge des finances ont présenté un atterrissage 2023 avec quelques recettes incertaines.
M. Le Maire rappelle que l'atterrissage définitif ne pourra être connu qu'après le 15 janvier 2024.
Un premier travail sur l’accroissement des taux a été réalisé à l’aide des documents envoyés par la DGFIP. Il
faudra se prononcer avant le vote du budget. Une commission finances sera prévue fin février par les adjoints
en charge du budget.
En ce qui concerne le projet des travaux de l’ensemble scolaire, deux établissements bancaires ont adressé
une lettre d'intention, signifiant que le projet est réalisable. La rencontre avec l'architecte est importante
afin de pouvoir avancer sur ce dossier.
Monsieur le Maire informe qu’une opération nationale en matière de rénovation énergétique et
renaturation des écoles est en cours. Le bâti scolaire est un enjeu prioritaire et pourrait permettre des
aides dans le projet actuel de Valframbert. Les documents relatifs à cette opération seront adressés aux
adjoints en charge des travaux et du budget.
PETITION D'HABITANTS DE LA RUE DE CONGE
Monsieur le Maire fait lecture de la pétition d'habitants de la rue de Congé qui alertent sur la dangerosité
de cette rue dépourvue de trottoirs dignes de ce nom sur une courte partie maïs la plus dangereuse : de la
rue des Malporées jusqu’au n°7 de la rue de Congé.
La demande est d'aménager ce tronçon pour une utilisation en toute sécurité pour les piétons, les cyclistes,
fauteuils roulants, poussettes.
Une délibération a été prise en septembre 2022 pour un premier aménagement sur l’Allée des Jonquilles,
avant d'éventuels travaux sur la rue de Congé, pour permettre aux piétons de se déplacer en toute sécurité.
Des impondérables n’ont pas permis de réaliser cet aménagement courant d'année mais une actualisation
du devis initial va être demandé.
Un devis sera demandé afin d'évaluer la possibilité d’un futur financement des travaux Rue de Congé ; la décision sera soumise au vote de l’assemblée délibérante en fonction des priorités de travaux de 2024.
2/3 Conseil Municipal du 13 novembre 2023 alframbert DEPARTEMENT DE L'ORNE
MAIRIE de
VALFRAMBERT
61250
& 02.33.29.08.34
DIVERS
CONSEIL D’ECOLE
L'’adjointe en charge des affaires scolaires informe des points abordés lors du dernier conseil d'école planifié le 7
novembre dernier :
Installation du conseil d'école
Règlement intérieur
Sécurité
Répartitions : 108 élèves à date
8PS/14MS
17GS/5CP
6CP/16 CE1
8 CE2/12CM2
11 CM1/ 11 CM2
Les prévisions pour la rentrée prochaine sont de 93 enfants.
Le compte-rendu du Conseil d'école sera joint au procès-verbal de la réunion du Conseil de ce jour.
M. Le Maire et l’adjointe en charge des affaires scolaires informent qu'ils ont eu une entrevue avec l’Inspectrice de l'éducation nationale. Il a été décidé de mettre en place des réunions de discussion entre la Directrice, les élus et les enseignants afin de fluidifier la communication.
ANCIENNE SALLE INFORMATIQUE
Mise en place d’un chauffage à bain d'huile dans l'attente des travaux.
AS.V.
L'adjointe en charge des associations informe qu'une assemblée générale extraordinaire a eu lieu pour un changement des statuts. Tous les Présidents de section sont désormais co-présidents. Les nouveaux statuts seront adressés en mairie prochainement incluant une nouvelle adresse mail générique.
EXPOSITION ART & LECTURE D'AUTOMNE
L'élue en charge de la gestion de la médiathèque informe des très bons retours quant à l'exposition mise en place en octobre dernier.
45 personnes au vernissage, 128 visiteurs et 13 personnes à l'atelier du mercredi sur les Arts graphiques.
3/3 Conseil Municipal du 13 novembre 2023