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Procès Verbal - PV CM 10042025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10042025)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Logement,
RÉAL
RANCE
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
MAIRIE
DE
LABENNE
SEANCE
DU 10 AVRIL
2025
NATURE
OCÉANE
40530
- LANDES
Emall
: malrle@vilte-labenne
fr
Tel.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site
web :
wwwwville-lobenne.fr
L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
10
avril
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Labenne,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
de
Labenne,
sous
la
présidence
de
Mme
CHESSOUX
Stéphanie,
Maire.
Présents
: tous
les
membres
à
l’exception
de
HIRIGOYEN
Philippe,
RONDET
Chantal,
MAGIEU
Philippe,
AURIOL
René,
BELLOCQ
Aurélien
et TAUZIN
Marie-France
qui
ont
donné
respectivement
pouvoir
à
BENOIT-DELBAST
Jacqueline,
LE
COADIC
Bruno,
PETITJEAN
Jérôme,
BOUCLEY
Evelyne,
PEREZ
Christelle
et
MAÏS
Jean-Michel.
Absent(s)
excusé(s):
LAPENU
Marie-José,
DUSSES
Jacques,
ETCHEVERRY
Anne,
CHAVES
Jonathan.
HBEDBLEICHEOUCHEUCHEUCHEUICHEUCHEO
Après
avoir
procédé
à
l’appel
des
membres,
Madame
la
Maire
fait
approuver
à
l’unanimité
le procès-
verbal
du
conseil
du
3 Avril
dernier
et désigne
Christelle
Dubos
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Puis,
elle
communique
les
décisions
prises
par
elle
en
vertu
des
délégations
que
lui
a
conférées
le
conseil
:
-
Attribution
du
Marché
à
bons
de
commande
pour
les
travaux
de
voirie
à
l’entreprise
SN
LAUSSU,
pour
une
durée
de
trois
ans.
BD
EL
EOCB
DCE EUCBEOUCE
EDCH ED
2025-04-10-01/32
BUDGET
PRIMITIF
BALLE
DE
MATCH
2025
Le
BP
2025
est
adopté
à
l’unanimité.
Les
travaux
2025
concerneront
la
viabilisation
du
terrain
à côté
du
club
house.
2025-04-10-02/33
BUDGET
PRIMITIF
DOMAINE
DE
LA
FOUGERE
2025
Madame
la Maire
présente
ce
budget
de
lotissement
(en
arrière
de
l’IHM).
2025
devrait
voir
aboutir
le
permis
d’aménager.
Adopté
à l’unanimité
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10 Avril
2025 2025-04-10-03/34
BUDGET
PRIMITIF
LOTISSEMENT
DOMINETTE
2025
Madame
la Maire
présente
ce
projet
de
lotissement
rue
du
Marais
qui
devrait
consister
en
la réalisation
de
4
lots
pour
être
cédés
à des
primo-accédants.
Elle
précise
que
la Commune
a préféré
acquérir
et réaliser 4 jolis
lots plutôt
que
de
laisser
un
promoteur
développer
un
programme
immobilier.
Adopté
à l’unanimité
2025-04-10-04/35
BUDGET
PRIMITIF
LOTISSEMENT
LOU
PESQUIT
2025
Madame
Chessoux
présente
ce
budget,
adopté
à
l’unanimité,
qui
prévoit
les
opérations
liées
à
la
réalisation
d’une
opération
de
lotissement
(5
lots)
en
arrière
de
l’'UTD.
Les
travaux
ne
démarreront
pas
avant
2026.
2025-04-10-05/36
BUDGET
PRIMITIF
CAMPING
MUNICIPAL
2025
Madame
Benoit-Delbast,
Adjointe
en
charge
du
Camping,
présente
le budget
du
camping
(un
million
de
recettes
en
section
d’exploitation).
En
investissement
l’année
2025
verra
la réalisation
des
travaux
de
rénovation
de
la piscine
et de
la plage
extérieure. Sont
aussi
prévus
—
entre
autres
—
des
travaux
au
local
TGBT,
l'installation
d’une
borne
de
recharge
pour
les
véhicules
électriques,
l’arrivée
de
la fibre,
deux
mobil-homes
neufs
et la halte
Vélodyssée.
Le
BP
est
adopté
à l’unanimité.
2025-04-10-06/37
BUDGET
PRIMITIF
COMMUNE
2025
Monsieur
Delpuech,
conseiller
délégué
au
budget,
présente
les
grandes
lignes
du
BP
2025
(section
d’exploitation
de
10
700
000
€
environ)
avec
une
section
d’investissement
qui
comprend
4
727
535
€
de
travaux
ou
acquisitions.
Monsieur
Delpuech
et
Madame
Chessoux
rappellent
que
ces
travaux
seront
financés
en
partie
par
l’autofinancement
dégagé
et l’emprunt.
Il
n’y
aura
aucun
changement
des
taux
d’imposition.
Adopté
à l’unanimité.
2025-04-10-07/38
VOTE
DES
TAUX
D’IMPOSITION
A
l’unanimité,
les
membres
du
Conseil
Municipal
reconduisent
à l’identique
les taux
de
fiscalité.
Taxe
Foncier
Bâti
:
34,09
(moyenne
départementale
: 38,79)
Taxe
Foncier
Non
Bâti
:
51,52
(moyenne
départementale
: 55,45)
Taxe
d’'Habitation :
11,94
(moyenne
départementale
: 24,36)
2025-04-10-08/39
TARIFS
COMPLEMENTAIRES
CAMPING
LES
PINS
BLEUS
Suite
à l’acquisition
de
nouveaux
chalets,
le Conseil
adopte
les
nouveaux
tarifs
de
location.
Adopté
à l’unanimité.
2025-04-10-09/40
TRANSFERT
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
PALOMBIERE
II
A
l’unanimité,
les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
le transfert
dans
le Domaine
Public
des
voies
et trottoirs
qui
basculeront
dans
le domaine
public
communautaire.
2025-04-10-10/41
ACQUISITION
D’UNE
PARCELLE
RUE
DE
BELLOCQ
Dans
le
cadre
des
travaux
du
lotissement
Patio
Verde,
il
a
été
nécessaire
pour
favoriser
les
liaisons
douces
d’acquérir
pour
l’euro
symbolique
7 m°?
issus
de
la parcelle
C3844
auprès
de
Monsieur
Pierre.
Adopté
à l’unanimité.
2025-04-10-11/42
ACQUISITION
D’UNE
PARCELLE
RUE
DES
CORCIERS
Dans
le
cadre
des
travaux
d’amélioration
de
la
rue
des
Corciers,
par
la
réalisation
de
trottoirs
et
autres
éléments
de
sécurité,
il a été
opportun
d’acquérir
gracieusement
auprès
de
Madame
Gillet
29
m?
issus
de
la parcelle
AH
128p.
Madame
la Maire
remercie
chaleureusement
les riverains
qui
acceptent
ce type
de transaction
pour
aider
la collectivité. Adopté
à l’unanimité.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10 Avril
2025 2025-04-10-12/43
ACQUISITION
DE
PARCELLES
FORESTIERES
La
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
l’acquisition
de
la
parcelle
A483
(7
774
m?)
et
A489
(27570
m?)
pour
un
montant
de
20
000
euros
auprès
de
Monsieur
Pierre
Aury.
Séance
levée
à
19h45.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10 Avril
2025