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Procès Verbal - C R 14.12.15
Déliberation - publication liste des deliberations du cm du 13 12
Procès Verbal - 2019 10 21 pv cm web
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste delib CM 14.11.22
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune d'Hœnheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 14.11.22)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE HOENHEIM
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2022
2022-96. Désignation du secrétaire de séance.
Didier MERCK, conseiller municipal
Adopté à l’unanimité (dont 3 procurations)
2022-97. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022. Adopté à l’unanimité (dont 3 procurations)
2022-98. Rapport sur les orientations budgétaires 2023.
2022-99. Convention de partenariat entre le Centre socioculturel de Hoenheim et la Ville de Hoenheim.
3 personnes n’ont pas pris part au vote à savoir :
- Monsieur le Maire, Vincent DEBES,
- Monsieur Cyril BANABDALLAH,
- Madame Evelyne FLORIS
Adopté par 28 voix (dont 3 procurations)
2022-100. Convention territoriale globale (CTG) entre la Ville de Hoenheim et la Caisse d’allocations familiales des Bas-Rhin.
Adopté à l’unanimité (dont 3 procurations)
2022-101. Création d’un emploi permanent.
Adopté à l’unanimité (dont 3 procurations)
2022-102. Modification du tableau des emplois permanents et non permanents. Adopté à l’unanimité (dont 3 procurations)
2022-103. Questions orales.
Néant
2022-104. Eurométropole de Strasbourg :
- Bilan d’actions 2021-2022
- Synthèse des délibérations du Conseil de l’Eurométropole du 30 septembre 2022. Le Conseil a pris acte
2022-105. Informations administratives.
Séance levée à 21h