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Déliberation - liste delib CM 18.12.23
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Hœnheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 18.12.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
MAIRIE DE HOENHEIM
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
Conseillers présents : 29
2 conseillères votent par procuration
2 conseillers sont absents sans procuration
2023-65. Désignation du secrétaire de séance.
Lisa WASSMER, conseillère municipale
Adopté à l’unanimité
2023-66. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023. Adopté à l’unanimité
2023-67. Rapport sur les orientations budgétaires 2024.
Le Conseil municipal a pris acte
2023-68. Bail relatif au bureau de police sis 2 rue du Chêne.
Adopté à l’unanimité
2023-69. Attribution de subventions dans le cadre de l’aide au ravalement des façades. Adopté à l’unanimité
2023-70. Modification de la convention de constitution du groupement de commandes ouvert et pérenne.
Adopté à l’unanimité
2023-71. Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique. Adopté à l’unanimité
2023-72. Bilan des transactions immobilières - année 2022.
Le Conseil municipal a pris acte
2023-73. Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat.
Adopté à l’unanimité
2023-74. Création/suppression d’emplois permanents suite aux avancements de grade - année 2023 Adopté à l’unanimité
2023-75. Création/suppression d’emplois permanents suite aux promotions internes - année 2023. Adopté à l’unanimité
2023-76. Suppression d’emplois permanents.
Adopté à l’unanimité
2023-77. Modification de durées hebdomadaires de service (DHS) - année 2023. Adopté à l’unanimité
2023-78. Modification du tableau des emplois permanents et non permanents – année 2023 Adopté à l’unanimité
2023-79. Modification de durées hebdomadaires de service (DHS) - année 2024. Adopté à l’unanimité 2023-80. Recours à des vacataires (agents recenseurs).
Adopté à l’unanimité
2023-81. Recrutement d’un agent d’accompagnement à l’enfance pour le multi-accueil « Les Champs fleuris ».
Adopté à l’unanimité
2023-82. Tableau des emplois permanents et non permanents – année 2024. Adopté à l’unanimité
2023-83. Renouvellement du contrat d’assurance statutaire.
2023-84. Information du conseil municipal relative au rapport social unique – année 2022. Le Conseil municipal a pris acte
2023-85. Convention de viabilité hivernale du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2026. Adopté à l’unanimité
2023-86. Rapports annuels 2022 portant :
- Sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets.
Le Conseil municipal a pris acte
2023-87. Comptes-rendus synthétiques des réunions du conseil de l’Eurométropole du 6 octobre et du 10 novembre 2023.
Le Conseil municipal a pris acte
2023-88. Avis du conseil municipal sur le développement du réseau de tramway entre Strasbourg, Schiltigheim et Bischheim.
Adopté par 30 voix (dont 2 procurations)
1 conseillère municipale s’abstient à savoir :
- Mme Isabelle EYER
2023-89. Compte-rendu des actes pris par le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du Code des collectivités territoriales.
Le Conseil municipal a pris acte
2023-90. Questions orales.
Pas de question
2023-91. Informations administratives.
Séance levée à 21h35.