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Procès Verbal - 2022 04 25 Cpte Rendu Ccas
Document publié le Lundi 25 avril 2022 par la commune de Sionviller.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 04 25 Cpte Rendu Ccas)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Mode, textile et habillement,
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 2022-01
DU CCAS : REUNION du 25 avril 2022
Le CCAS s’est réuni en assemblée ordinaire à la salle de la Mairie, sous la présidence du président Jean Luc GRAVEL, le vingt cinq avril 2022, à 18 heures 00, à la Mairie de SIONVILLER.
Date de la convocation :20.04.2022
Etaient présents : Mrs Jean Luc GRAVEL, BIRELLO Pascal, Stéphane KOUIDER, Mmes PATRICIA MALGRAS, DENISE PANIGOT, Jeannine HENRY, Sylvie CURIN, Evelyne SCHMINCKE et ADELINE WAGNER. Etaient absentes :
Procurations données : néant
Nombre de conseillers en exercice : 9
Nombre de conseillers présents : 9
Le quorum étant atteint, Me MALGRAS Patricia a été désignée comme secrétaire de séance.
o Vote du compte de gestion 2021
DELIBERATION N°1
Les membres du CCAS acceptent le compte de gestion 2021 à l’unanimité
o CCAS : approbation compte administratif 2021 :
DELIBERATION N°2
Les membres du CCAS acceptent le compte administratif 2021 de la façon suivante : DF : 1563.65€
RF : 1922.00€
Résultat de clôture : + 358.35€
A l’unanimité
o Affectation résultat 2021
DELIBERATION N°3
Les membres du CCAS, après délibération décide d’affecter le résultat de la façon suivante : 002 : RF 358.35€
A l’unanimité
o Vote du budget 2022
DELIBERATION N°4
RF+DF : 1 869.00€
A l’unanimité
o Questions et infos diverses
Fin de la séance 20h30
Le Président, Jean- Luc GRAVEL
Liste des membres présents et signatures
pasc pppppp Jean-Luc Gravel Stéphane Kouider Adeline WAGNER
Sylvie Curin Denise Panigot Evelyne SCHMINCKE
Pascal Birello Patricia Malgras Jeannine HENRY
TRANSMIS S. PREF :26.04.2022
AFFICHEE A LA PORTE DE LA
MAIRIE : 26.04.2022