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Procès Verbal - 24.02.2017 Cpte Rendu Ccas
Document publié le Vendredi 24 février 2017 par la commune de Sionviller.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24.02.2017 Cpte Rendu Ccas)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 2017–01
DU CCAS: REUNION du 24 février 2017
Le CCAS s’est réuni en assemblée ordinaire à la salle de la Mairie, sous la présidence du président Franck BELTRAME, le vingt quatre février 2017, à 20 heures 00, à la Mairie de SIONVILLER.
Date de la convocation : 14.02.2017
Etaient présents : Mrs FRANCK BELTRAME et Stéphane KOUIDER, Mmes SYLVIE CURIN, DENISE PANIGOT, PATRICIA MALGRAS et ADELINE WAGNER..
Etaient absents : JEANNINE HENRY, JEAN LUC GRAVEL (excusés), Stéphanie PAQUOTTE, Procurations données : néant
Nombre de conseillers en exercice : 9
Nombre de conseillers présents : 6
Le quorum étant atteint, Mlle WAGNER Adeline a été désignée comme secrétaire de séance.
o CCAS : approbation compte administratif 2016 : DELIBERATION N°1 Le conseil accepte le compte administratif 2016 de la façon suivante :
DF : 1366.57€
RF : 539.39€
Report année précédente : 949.61€
Résultat de clôture : + 122.43€
A l’unanimité
o Vote du compte de gestion 2016
DELIBERATION N°2
Le conseil accepte le compte de gestion 2016 à l’unanimité
o Affectation résultat 2016
DELIBERATION N°3
Le Conseil, après délibération décide d’affecter le résultat de la façon suivante : 002 : RF 122.43€
A l’unanimité
o Vote du budget 2017
DELIBERATION N°4
RF+DF: 1328.00€
A l’unanimité
o Questions et infos diverses
Néant
Fin de la séance 20h30
Le Président, Franck BELTRAME
Liste des membres présents et signature
pasc pppppp Franck Beltrame Stéphane Kouider Adeline WAGNER
Sylvie Curin Denise Panigot Stéphanie PAQUOTTE (absente)
Jean-Luc Gravel (absent) Jeannine HENRY(absente)
Patricia Malgras
TRANSMIS S. PREF : 27.02.2017
AFFICHEE A LA PORTE DE LA
MAIRIE : 27.02.2017