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Procès Verbal - 02.03.2018 Cpte Rendu Ccas
Document publié le Vendredi 2 mars 2018 par la commune de Sionviller.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02.03.2018 Cpte Rendu Ccas)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 2018–01
DU CCAS: REUNION du 2 mars 2018
Le CCAS s’est réuni en assemblée ordinaire à la salle de la Mairie, sous la présidence du président Franck BELTRAME, le deux mars 2018, à 20 heures 00, à la Mairie de SIONVILLER.
Date de la convocation : 19.02.2018
Etaient présents : Mrs FRANCK BELTRAME et JEAN LUC GRAVEL, Mmes DENISE PANIGOT, PATRICIA MALGRAS et ADELINE WAGNER..
Etaient absents : SYLVIE CURIN, JEANNINE HENRY, Stéphane KOUIDER (excusés), Stéphanie PAQUOTTE Procurations données : néant
Nombre de conseillers en exercice : 9
Nombre de conseillers présents : 5
Le quorum étant atteint, Mlle WAGNER Adeline a été désignée comme secrétaire de séance.
o CCAS : approbation compte administratif 2017 : DELIBERATION N°1 Le conseil accepte le compte administratif 2017 de la façon suivante :
DF : 220.05€
RF : 1205.57€
Report année précédente : 122.43€
Résultat de clôture : + 1 107.95€
A l’unanimité
o Vote du compte de gestion 2017
DELIBERATION N°2
Le conseil accepte le compte de gestion 2017 à l’unanimité
o Affectation résultat 2017
DELIBERATION N°3
Le Conseil, après délibération décide d’affecter le résultat de la façon suivante : 002 : RF 1107.95€
A l’unanimité
o Vote du budget 2018
DELIBERATION N°4
RF+DF: 2 455.00€
A l’unanimité
o Questions et infos diverses
Néant
Fin de la séance 20h30
Le Président, Franck BELTRAME
Liste des membres présents et signature
pasc pppppp Franck Beltrame Stéphane Kouider(absent) Adeline WAGNER
Sylvie Curin(absente) Denise Panigot Stéphanie PAQUOTTE (absente)
Jean-Luc Gravel Patricia Malgras Jeannine HENRY(absente)
TRANSMIS S. PREF : 05.03.2018
AFFICHEE A LA PORTE DE LA
MAIRIE : 05.03.2018