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Déliberation - DCM202025 04 03220SUBVENTIONS20202520ASSOCIATIONS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vuillafans.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202025 04 03220SUBVENTIONS20202520ASSOCIATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
DCM 2025-04-032
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de BESANCON
Commune de
VUILLAFANS
Nombre de membres
- en exercice : 14
- présents : 12
- votants : 14
- ayant donné procuration : 2
- absents excusés : 2
- absents : 0
- exclus : 0
- démissionnaire : 1
Date de convocation :
27/03/2025
Objet de la délibération :
Délibération pour accorder des
: subventions aux association pour !
2025
Envoyé en préfecture le 17/04/2085
Reçu en gréfecture le 17/04/3035 sut
RSS Pubiié le NS
Extrait du registre
des délibérations de la Commune
Séance du 09 /04/ 2025.
L'an deux mille vingt-cinq, le 09 avril à 20 h 00,
Le Conseil Municipal de la Commune de VUILLAFANS s'est réuni au
lieu habituel de ses séances après convocation légale en date du
27/03/2025.
Sous la présidence de M. Claude CURIE, Maire.
Présents : Anne-Lise BOESINGER, Céline BOUVERET, Patrick
CHANUSSOT, Claude CÜRIE, Marie-Thérèse CRE TIN-GUTH,
Yves GAMELON, Jean-Benoït LAMBERT, Sylvie PERRET-
GENTIL, Olivier THOURIN, Bernard WOZNY.
Absents excusés : Benjamin DOLE, (procuration à Stéphane
MEREL, Michelle HOUSER, (procuration à Sylvie PERRET-
GENTIL). Absents :
Démissionnaire : Alain KIBLER.
Secrétaire de séance : Sylvie PERRET-GENTIL.
Président de séance : M. le Maire, Claude CURIE.
M. le Maire informe le conseil sur l'attribution des subventions d'aide aux
associations pour l'exercice 2025, il propose :
Banque Alimentaire (EMMAÜS) : 100,00 €
Les Amis de l'Hôpital : 150,00 €
Club Tourisme et Loisirs : 1 000,00 €
Amicale des Pompiers de Vuillafans : 350,00 €
Association Foncière et Pastorale : 500,00 €
De la Brise au déluge : 350,00 €
Les Jeunes Sapeurs-Pompiers Loue Lison : 300 ,00 €
L'association M.I.C.I-DOUBS : 100,00 €
est rappelé que ces subventions sont versées sur présentation du
bilan moral et financier de l'exercice n-1.
Le conseil municipal à l'unanimité des membres présents approuve
l'attribution de subventions pour l'exercice 2025 aux associations
précitées, par 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention.
Fait et délibéré à Vuillafa e Q9 avril 2025.