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unknown - Communauté de communes - Vallées et Plateau d'Ardenne - 20250414 liste des deliberations
Document publié le Lundi 14 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées et Plateau d'Ardenne - 20250414 liste des deliberations)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Budget, Aménagement du territoire,
6, rue de Montmorency - BP 41
08230 ROCROI
Tél : 03.24.54.59.12
E-mail : contact@ccvpa.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
- :- :- :- :- :-
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES ET PLATEAU D’ARDENNE
14 Avril 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 14 Avril, à 18h30, s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vallées et Plateau d’Ardenne à la Salle des Fêtes à MONTHERMÉ, dûment convoqué par courrier électronique en date du 1er Avril 2025, par Monsieur Régis DEPAIX, Président.
ETAIENT PRESENTS (28) :
BOGNY SUR MEUSE M. Kevin GENGOUX,
M. Jérôme NOËL, ayant le pouvoir de M. Éric COMPÉRO,
Mme Cécilia HENRIET,
BOURG FIDELE M. Frank BAUDOIN, suppléant de M. Éric ANDRY, DEVILLE M. Dominique COSENZA,
Mme Corinne COSENZA,
GUÉ D’HOSSUS M. André LIÉBEAUX,
HARCY M. Joël RICHARD, ayant le pouvoir de M. Yannick ROSSATO (jusqu’à 19h35 – Délibération n°2025-046),
HAULMÉ M. Alain MOUS,
JOIGNY SUR MEUSE M. Richard DEPOIX,
LAIFOUR M Jean-Marie GARDELLIN,
LE CHATELET SUR SORMONNE Mme Marie-Christine TESSARI, ayant le pouvoir de M. Fabrice MAURICE, LES MAZURES Mme Elisabeth BONILLO, ayant le pouvoir de Mme Nathalie TAVERNIER, LONNY M. Mickaël LECLERE,
MONTCORNET M. Régis DEPAIX, ayant le pouvoir de M. Denis DISY, MONTHERME Mme Catherine JOLY,
M. Aurélien PAYON,
Mme Claudie LATTUADA,
M. Jean-Pierre DUBOIS,
RENWEZ Mme Annie JACQUET, ayant le pouvoir de M. Patrick MONVOISIN, M. Jean-Pierre GRIZOU,
ROCROI M. Denis BINET, ayant le pouvoir de Mme Sylviane BENTZ, M. Brice FAUVARQUE,
SÉVIGNY LA FORÊT M. Jean-Luc VINGTDEUX, Suppléant de Mme Maryse COUCKE, SURY M. Patrice RAMELET, ayant le pouvoir de M. François DENEUX, TAILLETTE M. Christian MICHAUX, ayant le pouvoir de M. Joël RICHARD (à partir de 19h35 – Délibération n°2025-047)
THILAY Mme Nicole JEANNESSON,
M. Bruno LELIEUX. ABSENTS EXCUSES (11) :
BLOMBAY Mme Nathalie TAVERNIER, ayant donné pouvoir à Mme Elisabeth BONILLO, BOURG-FIDÈLE M. Éric ANDRY, représenté par M. Frank BAUDOIN (Suppléant), BOGNY SUR MEUSE M. Éric COMPÉRO, ayant donné pouvoir à M. Jérôme NOËL, HARCY M. Joël RICHARD, ayant donné pouvoir à M. Christian MICHAUX (à partir de 19h35 – Délibération n°2025-047),
LES HAUTES RIVIÈRES M. Denis DISY, ayant donné pouvoir à M. Régis DEPAIX, MURTIN-BOGNY Mme Catherine BOUILLON,
RENWEZ M. Patrick MONVOISIN, ayant donné pouvoir à Mme Annie JACQUET, RIMOGNE M. Yannick ROSSATO, ayant donné pouvoir à M. Joël RICHARD (jusqu’à 19h35 – Délibération n°2025-046),
ROCROI Mme Sylviane BENTZ, ayant donné pouvoir à M. Denis BINET, SÉVIGNY-LA-FORÊT Mme Maryse COUCKE, représentée par M. Jean-Luc VINGTDEUX (Suppléant), SORMONNE M. François DENEUX, ayant donné pouvoir à M. Patrice RAMELET, TREMBLOIS LES ROCROI M. Fabrice MAURICE, ayant donné pouvoir à Mme Marie-Christine TESSARI.
ABSENTS NON EXCUSES (16) :
BOGNY-SUR-MEUSE Mme Stéphanie SGIAROVELLO, Mme Ludivine RENOLLET,
M. William NOËL,
Mme Laurence DROMZEE,
M. Francis ROUSCHOP,
Mme Catherine CHAMPENOIS,
HAM LES MOINES M. Jérôme TISSOUX,
LAVAL MORENCY M. Patrick FONDER,
LES HAUTES RIVIÈRES Mme Nathalie DAVIN,
M. Jean-Michel DEJARDIN,
NEUVILLE LES THIS M. Freddy THEVENIN,
RIMOGNE Mme Monique CLOUET,
ROCROI Mme Jacinthe DA SILVA,
SAINT MARCEL M. Daniel THIEBAUX,
THIS M. Geoffrey THEVENIN,
TOURNAVAUX M. Luc LALLOUETTE.
Titulaires en exercice : 53
Membres présents : 28
Absents excusés non représentés : 9
Absents excusé et représenté : 2
Absents non excusés : 16
Pouvoirs : 8
Votants : 36, dont 8 pouvoirs.
Assistaient également à la réunion Monsieur David MIGUEL – Commune de JOIGNY SUR MEUSE, Monsieur Ali BITAM – Commune de LES MAZURES, Monsieur Éric GALAND, Directeur Général des Services, Madame Julie PIRES, responsable du Pôle Services Généraux – Ressources Humaines, Monsieur Pierre SALMON, responsable du Pôle Développement Economique, Monsieur Marc SUMERA, responsable du Pôle Développement Touristique, Monsieur Christel COURTY, responsable du Pôle Environnement, Madame Karine POUILLAUDE, responsable du Pôle Finances – Affaires Financières et Juridiques, Monsieur David LEONARD, responsable du Pôle Culture – Education, Monsieur Thibaut PILARDEAU, responsable du Pôle Centre Aquatique et Equipements Sportifs, Madame Aurélie LEMERET, responsable du Pôle Coopération Jeunesse et Social et Madame Catherine BOUZIN, Adjoint Administratif.
En début de séance, 28 membres présents et le quorum de 27 étant atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.
A 19h35, avec le départ de M. Joël RICHARD, 27 membres présents, à partir de la délibération n°2025-047. Est nommé secrétaire de séance M. Denis BINET – Commune de ROCROI.
N° Délibération Vote
2025-035 Approuvée
2025-036 Approuvée
2025-037 Approuvée
2025-038 Approuvée
2025-039 Approuvée
2025-040 Approuvée
2025-041 Approuvée
2025-042 Approuvée
2025-043 Approuvée
2025-044 Approuvée
2025-045 Approuvée
2025-046 Approuvée
2025-047 Approuvée
2025-048 Approuvée
2025-049 Approuvée
Participations Budgets Annexes 2025 (Abondements)
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUND 14 AVRIL 2025
Objet
Suppression de 3 emplois permanents
Avenant n°1/2025 à la convention constitutive d’un réseau d’infrastructures
de recharge pour véhicules électriques du 05 Mars 2020
Vote des Comptes Administratifs 2024
Vote des comptes de Gestion 2024
Affectation des résultats 2024
Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2025
Proposition d'un Pacte Fiscal et Financier
Provision pour budget annexe REOM
Subventions 2025
Transfert d’éléments d’actif du Budget Général vers le budget annexe REOM
et constat des amortissements correspondants
Vote des budgets 2025
Attribution d’un fonds de concours à la commune de LAIFOUR
Participations 2025 – Différents organismes
Cotisations 2025 – Différents organismes