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Procès Verbal - DCM20200720 033 Creation de Diverses Commissions Communales
Document publié le Lundi 20 juillet 2020 par la commune de Saint-André.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM20200720 033 Creation de Diverses Commissions Communales)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 JUILLET 2020
COMMUNE DE SAINT-ANDRE
DCM20200720/033 Création de Diverses Commissions Communales
Le Maire de Saint-André
certifie que le compte-rendu
de cette délibération a été
affiché à la porte principale
de la mairie le21 juillet
2020.
Que la convocation a été faite
le 13 juillet 2020.
Le nombre de membres en
exercice étant de 45 :
Présents : 43
Représentés : 2
Absents : 0
Total des votes : 45
pour le Maire et P& Leter Adi
à S >
Jean-Marc Î
L’an deux mille vingt, le vingt juillet, le conseil municipal de SAINT-
ANDRE s’est réuni, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Joé BEDIER, Maire de la commune.
ETAIENT PRESENTS :
MM. BEDIER Joé, PEQUIN Jean-Marc, DIJOUX Sabrina, RAMASSAMY
Laurent, CEVAMY Primilla, CONSTANT Jean-Paul, SOUPOU Alexa,
POÏNY-TOPLAN Stéphanie, PAPAYA Laurent, PAYET Catherine Anne,
COUPOU Jimmye, NAZE Gilles, VIRAPIN KICHENIN Marie Linda,
ASSICANON Jean Thierry, GOURAMA Jean-Pierre, MAZEAU Michel,
ALAMELE Maryse Brigitte, MOUTAMA RAMAYE Alain, PERRIER
Charles, PARVEDY Georges, GRONDIN Jimmy, LARIVIERE Marie,
RAMIN Jean Yannick, MAILLOT Serge René, SABABADY Marie Josette,
GRONDIN Migline, SOUBAYA PAJANIANDY Mickaël, BALBINE
Valérie Larissa, CERVEAUX Adelaide, PERMACAONDIN Isabelle,
BENOIT Sabrina, SAID Moussa, PRAUD Elodie, PERIANIN-CARPIN
Audrey, VIRAPOULLE Jean-Marie, CHANE TO Marie Lise, PAYET
Viviane, FENELON Jean Claude, SOUPRAMANIEN Stéphane, NAUD
CARPANIN Marie- Hélène, SINARETTY RAMARETTY Alain Bernard,
LATCHOUMY Rosange, BARBE Ludovic
ETAIENT REPRESENTES :
MM. VIRAPOULLE Jean-Paul, TIPAKA Nadia
r detegatior
iBTAIENT ABSENTS :
DEQUIN
SECRETAIRE DE SEANCE :
Madame Primilla CEVAMY a été désignée et a accepté de remplir cette
fonction.
LE QUORUM ETANT ATTEINT, LE CONSEIL MUNICIPAL PEUT VALABLEMENT DELIBERER
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20200727-DCM20200720-
033-DE
Date de télétransmission : 27/07/2020
Date de réception préfecture : 27/07/2020 DCM20200720/033 - Création de Diverses Commissions Communales.
e Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Maire rappelle à l’assemblée que le Conseil Municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil municipal.
De même, le conseil municipal fixe le nombre de conseillers siégeant dans chaque commission et désigne ceux qui y siégeront.
Le Maire propose au conseil de créer les commissions suivantes :
INTITULE DE LA COMMISSION NOMBRE DE CONSEILLERS
Commission des Affaires Générales et Financières 4
Aménagement et Développement Durable
Economie et Tourisme
Démocratie participative et proximité
Education — Prévention — Epanouissement et Cohésion Sociale
Sport — Culture — Animation
4
4
4
4
4
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés, décide :
Article 1 :
De créer les commissions notées ci-dessus ;
Article 2 :
De déterminer le nombre de Conseillers tel que détaillé ci-dessus ;
Article 3 :
De procéder à la nomination des membres à la proportionnelle selon le tableau ci-dessous :
Intitulé de la commission Nombre Membres de
conseillers
Monsieur Jean Marc PEQUIN
Commission des Affaires 4 Monsieur Jean Yannick RAMIN
Générales et Financières Madame Alexa SOUPOU
Monsieur jean Marie VIRAPOULLE
| Madame Elodie PRAUD
Aménagement et 4 Madame Adelaïde CERVEAUX
Développement Durable Madame Isabelle PERMACAONDIN
Monsieur Alain Bernard SINARETTY RAMARETTY
Madame Primilla CEVAMY
Economie et Tourisme 4 Monsieur Jean Marc FEQUIN Madame Jimmye COUPOU
Madame Viviane PAVET BEN HAMIDA
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20200727-DCM20200720-
033-DE
Date de télétransmission : 27/07/2020
Date de réception préfecture : 27/07/2020 Madame Marie Linda VIRRPIN KICHENIN
Epanouissement et cohésion sociale
, Le ne Madame Sabrina BENOIT Démocratie participative et proximité Monsieur Gilles NAZE
Monsieur Ludovic BARBE
Monsieur Jean Thierry ASSICANON
Education — Prévention — Monsieur Gilles NAZE Monsieur Serge René MAILLOT
Monsieur Jean Claude FENELON
Sport — Culture —- Animation
Madame Primilla CEVAMY
Monsieur Jean Paul CONSTANT
Madame Stéphanie POINY TOPLAN
Madame Rosange LATCHOUMY
Conformément à l'article L.2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente délibération fera l'objet d'un affichage en mairie pendant un délai de deux mois.
Pour extrait conforme L
Fait à Saint-Andréle 77 JUL. 2000 Pour le Maire et par delegatio”
Leter Adjoint
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20200727-DCM20200720-
033-DE
Date de télétransmission : 27/07/2020
Date de réception préfecture : 27/07/2020