Liberté
Egalité
Fraternité
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2023-083
PUBLIÉ LE 16 JUIN 2023 Sommaire
Le Volcan - Scène nationale du Havre / Secrétariat de direction
76-2023-05-25-00010 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-02 - AFFECTATION
DU RESULTAT 2022 (1 page) Page 3
76-2023-05-25-00014 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-03 DM N°1 (2 pages) Page 5
76-2023-05-25-00013 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-05 TARIFS BAR (2
pages) Page 8
76-2023-05-25-00015 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-06 PERIMETRE D
ATTRIBUTION DE PRIMES AUX SALARIES (1 page) Page 11
76-2023-05-25-00007 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - APPROBATION DES
COMPTES FINANCIERS ET DU RESULTAT 2022 (1 page) Page 13
76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER
2022 (64 pages) Page 15
76-2023-05-25-00012 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - TARIFS PUBLICS SAISON
23-24 (4 pages) Page 80
76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE
ADMINISTRATIF 2022 (46 pages) Page 85
76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION
MODIFICATIVE 2023 (30 pages) Page 132
76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES
VERBAL CA 17.11.22 (18 pages) Page 163
76-2023-05-25-00005 - LE VOLCAN C.A.14.04.23 BORDEREAU DEPOT DES
DOCUMENTS PREFECTURE (1 page) Page 182
2 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00010
LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-02 -
AFFECTATION DU RESULTAT 2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00010 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-02 - AFFECTATION DU RESULTAT 2022 3 CONSEIL D'ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle - Le VOLCAN
Séance du 14 avril 2023
N°2022.02 : EPCC LE VOLCAN : Affectation du résultat 2022
- Conformément aux statuts de l’EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes les
questions relatives au fonctionnement de l’établissement, et notamment sur les comptes de l'exercice
2022 et l'affectation du résultat.
- Après avoir pris connaissance des comptes de gestion et des comptes administratifs, il est proposé, au
Conseil d'Administration de l’EPCC le Volcan, la délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 et suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d’Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et modifiant la partie
réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan et notamment l’article 9 des
statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modification des statuts
de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
Budget de fonctionnement :
- L'adoption de l'affectation du résultat 2022 aux comptes 2023 :
Résultat antérieur reporté : 525 679.52 €
Résultat de l'exercice 2022 : 13 960.02 €
Le résultat cumulé à reporter (R 002) s'élève à : 539 639.54 €
Budget d'investissement :
- L'adoption de l'affectation du résultat 2022 aux comptes 2023 :
Résultat antérieur reporté : 204 105.75 €
Résultat de l'exercice 2022 : 26 459.46 €
Le résultat cumulé à reporter (R 001) s'élève à : 230 565.21 €
DELIBERATION ADOPTEE A L’'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
rg PHILIPPE
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Etablissement
CONSEIL D/ADMINISTRATION
Public de Coopération
Séance du 14 avril
Culturelle -
2023
Le VOLCAN
?2022.02 : EPCC LE VOLCAN : Affectation du résultat 2022
Conformément aux statuts de l'EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes les
questions relatives au fonctionnement de rétablissement, et notamment sur les comptes de l'exercice
2022 et l'affectation du résultat.
Après avoir pris connaissance des comptes de gestion et des comptes administratifs, il est proposé, au
Conseil d'Administration de l'EPCC le Volcan, la délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 et suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n'2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et modifiant la partie
réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan et notamment l'article 9 des
statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modification des statuts
de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE:
Budget de fonctionnement :
L'adoption de l'affectation du résultat 2022 aux comptes 2023 :
Résultat antérieur reporté : 525 679.52 €
Résultat de l'exercice 2022 : 13 960.02 €
Le résultat cumulé à reporter (R 002) s'élève à : 539 639.54 €
Budget d'investissement :
L'adoption de l'affectation du résultat 2022 aux comptes 2023 :
Résultat antérieur reporté : 204 105.75 €
Résultat de l'exercice 2022 : 26 459.46 €
Le résultat cumulé à reporter (R 001) s'élève à : 230 565.21 €
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00010 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-02 - AFFECTATION DU RESULTAT 2022 4 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00014
LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-03 DM N°1
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00014 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-03 DM N°1 5 CONSEIL D’ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle - Le VOLCAN
Séance du 14 avril 2023
N°2023.03 E.P.C.C. LE VOLCAN -— DECISION MODIFICATIVE N°1
Conformément aux statuts de l’EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes les
questions relatives au fonctionnement de l’établissement, et notamment sur les comptes de l’exercice
2023 et les décisions modificatives afférentes.
Après avoir pris connaissance des ventilations budgétaires, il est proposé, au Conseil d'Administration de
l’'EPCC le Volcan, la délibération suivante :
Décision modificative N°5, 6 & 7 — Exercice 2022 :
En préambule de la décision N°1, le conseil d'administration est informé des décisions modificatives 5, 6 et 7 portant
sur des ajustements de chapitre au regard des activités de fin d'exercice. Ces différents mouvements financiers n’ont
pas d’impact sur le budget de fonctionnement global qui s'élève à 6 599 802.52 €.
dé CHAPITRES 18/11/2022 | 23/11/2022 | 06/01/2023 | Total %
ajustements
DM 5 DM 6 DM 7
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 50 000,00! 3519 701,18] 53,33%
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2358376,00| 35,73%
65 AUTRES CH, DE GEST. COURANTE 152214,00| 2,31%
66 CHARGES FINANCIERES 20,00 20,00| 0,00%
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 17 560,00 44 062,00] 0,67%
68 DOTATIONS AUX PROVISIONS 5 000,00! 0,08%
22 Dépenses imprévues -17 560,00 -20,00| -50000,00| 422429,34| 6,40%
023 VIREMENT A LA SECTION INVESTISSEMENT
OP. D'ORDRE - AMORT.(6811) & VNC(675) 98 000,00! 1,48%
DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENT
Atténuation de charges 0,91% 013 60 000,00
70 VENTES PROD FABRIQUES 734011,00| 11,12%
74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4196 502,00] 63,59%
75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 2 000,00! 0,03%
76 PRODUITS FINANCIERS 10,00! 0,00%
T4 PRODUITS EXCEPTIONNELS 17 000,00! 0,26%
78 REPRISE SUR PROVISIONS 994 600,00! 15,07%
Transferts en section 70 000,00! 1,06%
ROO2 {Reprise résultat exploitation (excédent) 525679,52| 7,97%
Recettes - dépenses =
DM :
Indemnités pour l'annulation du spectacle
Ondes : 17 560 € débités du chapitre 022
au chapitre 67
DM :
Variation de taux de change : 20.00 €
débités du chapitre 022 au chapitre 66.
Ces décisions modificatives n’ont aucun
impact sur le budget de global de
fonctionnement : 6 599 802.52 €
DM7 :
Dans le cadre des engagements en
coproduction, 50 000 € du chapitre 022
sont débités sur le chapitre 011 pour
abonder suffisamment les lignes de crédit
dédiées.
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Etablissement
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Public de Coopération
Séance du 14 avril
Culturelle -
2023
Le VOLCAN
?2023.03 E.P.C.C. LE VOLCAN - DECISION MODIFICATIVE ?1
Conformément aux statuts de l'EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes les
questions relatives au fonctionnement de rétablissement, et notamment sur les comptes de l'exercice
2023 et les décisions modificatives afférentes.
Après avoir pris connaissance des ventilations budgétaires, il est proposé, au Conseil d'Administration de
l'EPCC le Volcan, la délibération suivante :
Décision modificative ?5, 6 & 7 - Exercice 2022 :
En préambule de la décision ?1, le conseil d'administration est informé des décisions modificatives 5, 6 et 7 portant
sur des ajustements de chapitre au regard des activités de fin d'exercice. Ces différents mouvements financiers n'ont
pas d'impact sur le budget de fonctionnement global qui s'élève à 6 599 802.52 €.
Code CHAPITRES
Section de fonctionnement
011
012
65
66
67
68
22
023
042
D002
CHARGES A CARACTERE GEN ERAL
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
AUTRES CH. DE GEST. COURANTE
CHARGES FINANCIERES
CHARGES EXCEPTIONNELLES
DOTATIONS AUX PROVISIONS
Dépenses imprévues
VIREMENTA LA SECTION INVESTISSEMENT
OP. D'ORDRE-AMORT.(68U) &VNC(675)
DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENT
Sous-total dépenses de Fonctionnement
013
70
74
75
76
Atténuation de charges
VENTES PROD FABRIQUES
SUBVENTION D'EXPLOITATION
AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE
PRODUITS FINANCIERS
77 IPRODUITS EXCEPTIONNELS
78
R002
REPRISE SUR PROVISIONS
Transferts en section
Reprise résultat exploitation (excédent)
Sous-totol recettes de Fonctionnement
Recettes - dépenses ^
18/11/2022
DM S
17 560.001
-17560,001
23/11/2022
DM6
10.0C.
-20,a
06/01/2023
DM7
50000,0(
-50000,OC
Total
ajustements
3519701,1!
2358376,OC
1S2214,OC
20,OC
44062,OC
5000.0C
422429,34
98000,OC
6599802,52
60000.0C
7340U,OC
4196502,00
2000,OC
10.0C
17000.0C
994600,OC
70000.0C
525679,52
6599802,52
%
53,33%
35,73%
2,31%
0,00%
0,67%
0.08%
6,40%
1,48%
100%
0,91%
11,12%
63,59%
0,03%
0,00%
0,26%
15,07%
1,06%
7,97%
.100%
DM5:
Indemnités pour l'annulation du spectacle
Ondes : 17 560 € débités du chapitre 022
au chapitre 67
DM6:
Variation de taux de change : 20.00 €
débités du chapitre 022 au chapitre 66.
Ces décisions modificatives n'ont aucun
impact sur le budget de global de
fonctionnement : 6 599 802.52 €
DM7:
Dans le cadre des engagements en
coproduction, 50 000 € du chapitre 022
sont débités sur le chapitre 011 pour
abonder suffisamment les lignes de crédit
dédiées.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00014 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-03 DM N°1 6 Décision modificative N°1 — Exercice 2023 :
Cette première décision modificative permet la ventilation des reports à nouveau (R001-R002) et l'inscription de la
subvention exceptionnelle de la Drac à hauteur de 72 000 € pour compenser la hausse des coûts de l'énergie.
Code CHAPITRES FrMe Nnd Total % Vans le Vaisie Total BP 2023 DM1 ajustements Code CHAPITRES 17 Nov. 22 | 14 Avr. 23 aitatats # BP 2021 DM1
011 [CHARGES À CARACTERE GENERAL 2 684 625,38] 142 000,00! 2826 625,38] 49,03% HSE : 012 [CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2195 834,38] 41639,54| 2237473,92| 38,81% 020 ___|DEPENSES IMPREVUES 35 000,00! 7 000,00! 42000,00| _ 7,37% 65 AUTRES CH. DE GEST. COURANTE 146 605,00) 146 605,00! _2,54% 20 IMMO INCORPORELLES 505,00| 20 000,00! 20505,00! 3,60% 66 CHARGES FINANCIERES 21 IMMO.CORPORELLES 191672,00| 203565,21| 395237,21] 69,31% 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6 201,00) 6201,00| 011% 27 IMMO. FINANCIERE 2 500,00 2500,00| _ 0,44%) 68 DOTATIONS AUX PROVISIONS 1 000,00! 1000,00| _ 0,02%| OPERATIONS D'ORDRE 110 000,00 110 000,00] _19,29% 69 IMPOTS SUR LES BENEFICES 1,00] 5000,00] 500100 0,09% D001 |DEFICIT REPORTE INVESTISSEMENT 22 Dépenses imprévues 9070,83| 423000,00| 432070,83] 7,49% 023 |VIREMENT A LA SECTION INVESTISSEMENT 021 VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION OP. D'ORDRE - AMORT.(6811) & VNC(675) 110 000,00! 110 000,00 1,91%] OPERATIONS D'ORDRE - VALEUR NETTE COMPTABLE 110 000,00 110 000,00| 19% D002 | DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENT 1064 lAffectation de la section de foncti L
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 229 677,00 229 677,00] 40%
013 Atténuation de charges 39 300,00! 39 300,00! 0,68% 1314 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
70 VENTES PROD FABRIQUES 598 737,60! 598 737,60] 10,39% 28 AMORTISSEMENT SUR IMMO.
74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4239936,99| 72000,00| 4311936,99| 74,80% 040 — loPERATIONS D'ORDRE
75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 2 000,00 2000,00! _0,03% RO01 |Reprise résultat d'investismt (excédent) 230 565,21 0 565,21] 40% 76 PRODUITS FINANCIERS 13,00 13,00] 0,00% EE ES
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 52 000,00 52000,00 __0,90% = BOUFAU! stissement | 3: | 57024221
78 REPRISE SUR PROVISIONS 110 350,00 110350,00| _ 1,91% Recettes - dépenses = TRANSFERT DE CHARGES 1 000,00 1000,00| _ 0,02%| Transferts en section 110 000,00) 110000,00! 1,91% Total du Budget 5 493 014,59] 842204,75| 6 335 219,34}
[ROO2 [Reprise résultat exploitation (excédent) 539639,54] 539639,54 9, Total du Budget après DM 6 335 219,34 2e e ” ? Total du Budget 6 335 219,34
Recettes - dépenses =
Si cette proposition recueille l'accord du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération
Culturelle LE VOLCAN, il est proposé la délibération suivante :
L'adoption de la décision modificative N°1 (DM1) telle que présentée dans la présente délibération.
LE CONSEIL D’'ADMINISTRATION,
VU le décret n° 62.1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique, et notamment les articles n° 204
et n° 211 relatifs à certaines dispositions prévues pour les Établissements Publics à caractère Industriel et Commercial;
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement Public de Coopération Culturel "Le Volcan" et arrêtant ses statuts ;
VU les arrêtés préfectoraux des 13 juillet 2009, 22 septembre 2011, 12 mai 2016 portant modification des statuts de l'Etablissement Public de
Coopération Culturelle « Le Volcan » ;
VU l’article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ;
VU les articles L.1431-1 et suivants et les articles R.1431-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
L'adoption de la décision modificative N°1 (DM1)
DELIBERATION ADOPTEE A L’'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
ouar@ PHILIPPE
Page 2 sur 2
Décision modificative ?1 - Exercice 2023 :
Cette première décision modificative permet la ventilation des reports à nouveau (R001-R002) et l'inscription de la
subvention exceptionnelle de la Drac à hauteur de 72 000 € pour compenser la hausse des coûts de l'énergie.
Code
ou
ou
65
66
67
68
69
22
023
042
D002
CHAPITRES
Section de fonctionnement
CHARGE5A ÇA RACTtRE GENERAI
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
AUTRES CH. DE GEST. COURANTE
CHARGES FINANCIERES
CHARGES EXCEPTIONNELLES
DOTATIONS AUX PKOVISIONS
IMPOTS SUR LES BENEFICES
Dépenses imprévues
VIREMENTA LA SECTION INVESTISSEMENT
OP. D'ORDRE- AMORT.(6811) & VNC(67S)
DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENT
Sous-total dépenses de Fonctionnement
013
70
74
75
76
77
78
79
RM2
Atténuatii
VENTES PROC FABRIQUES
SUBVENTION D'EXPLOITATION
ALTTHES PRODUITS GESTION COURANTE
PRODUITS FINANCIERS
PRODUITS EXCEPTIONNELS
REPRISESUR PROVISIONS
TRANSFERT DE CHARGES
Transferts en section
Reprise résultat exptoitation (excédent)
Sous-total recettes de Fonctionnement
Recettes - dépenses =
Voté le
17 Nov. 22
BP 2023
2684625,3!
2195834,3E
146 606,0(
6 201,(X
1000,(X
1,0(
9 070,8;
HOOOO.K
S 1S3 337,55
39300,0(
598 737,6[
4 239 936,9e
2000,0(
13.IX
52000,(X
110350,00
1CXB,0(
110 EX», OC
51S3317,S9
Voté le
14 Avr. 23
DM1
142 000, OC
4l 639,5^
5000,0(
423 000,0(
611639,»
72000,OC
539639,5<
611639,S4
Total
aj'ustemenb
2 826 625,31
2237473,9:
146605,01
6201,01
1000,0(
5 DOUX
432070,8;
uoom,o<
S7S4977.13
39300,0<
598 737. U
4311936,9!
2000,0<
13,0<
szooo.oc
110350,(X
im.»
U0000,0(
539 639,5;
5764977,13
V,
49,03%
38,81%
2,54%
0,11%
0,02%
0,09%
7.49%
1,91%
100X
0,68%
10,39%
74.80%
0,03%
O.OOîi
0,90iS
1,91%
D,025i
1,91%
9,36%
100%
Code CHAPITRES
Section d'Investissement
020
20
21
27
D001
DEPENSES IMPREVUES
IMMO INCORPORELLES
IMMO.CORPORELLES
IMMO. FINANCIERE
DPERATIONS D'ORDRE
OEFICITREPORTï INVESTISSEMENT
Sous-total dépenses d'Investissefnent
021
040-28
1064
13
1314
28
(MO
R001
/IREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION
SPERATIONSD'ORDRE-VALEUR NETTE CTMFTAB LE
affectation de la section de fonctionnement
iUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
îUBVENTtONS D'INVESTISSEMENT
^MORTISSEMENTSUR IMMO.
OPERATIONS D'ORDRE
reprise résultat d'investismt (excédent)
Sous-total Recette -d'Investissement
Recettes - dépenses =
rotal du Budget
Fotal du Budget après DM
rotal du Budget
Voté le
17 Nov. 22
BP 2021
3S OOO.OE
505.0C
191672,0[
2500.0C
1IOOOO,OC
339677,00
HOODO.OC
229677.0C
333677,00
5493014.5S
Voté le
14AW.Z3
DM1
7000,01
20 000,01
203 565,2:
230515.21
230565,2:
230 565,21
842204,7'
6335213,3'
Total
ajustement!
42000,0
20505,01
395237,2:
2500,01
110000,01
570242,11
110000,01
223 677,01
230565,2:
570242,11
6 335 213.3l
6 335 213,3'
%
7,37%
3,60%
69,31%
0,44%
19,2S%
100%
19%
40!«
WfA
100%
Si cette proposition recueille l'accord du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération
Culturelle LE VOLCAN, il est proposé la délibération suivante :
L'adoption de la décision modificative ?1 (DM1) telle que présentée dans la présente délibération.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,
VU le décret n° 62.1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique, et notamment les articles n° 204
et n° 211 relatifs à certaines dispositions prévues pour les Établissements Publics à caractère Industriel et Commercial;
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement Public de Coopération Culturel "Le Volcan" et arrêtant ses statuts ;
VU les arrêtés préfectoraux des 13 Juillet 2009, 22 septembre 2011, 12 mai 2016 portant modification des statuts de l'Etablissement Public de
Coopération Culturelle « Le Volcan » ;
VU l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ;
VU les articles L.1431-1 et suivants et les articles R.1431-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales;
Après en avoir délibéré,
DECIDE:
L'adoption de la décision modificative ?1 (DM1)
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
^
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00014 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-03 DM N°1 7 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00013
LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-05 TARIFS BAR
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00013 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-05 TARIFS BAR 8 CONSEIL D’'ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle
Le VOLCAN - Séance du 14 avril 2023
N°2023.05 E.P.C.C. LE VOLCAN — TARIFS BAR
Conformément à l’article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN, le Conseil
d'Administration doit délibérer sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’établissement et notamment sur ses
orientations générales.
L’EPCC souhaite étendre qualitativement sa gamme de produits à la vente au bar (boissons et restauration), et propose au
Conseil d'Administration les fourchettes de tarifs correspondantes applicables à partir de la saison 23/24 :
Restauration
Carte snack
Sandwichs et en-cas froids ou chauds à l’unité (soupe, wrap, charcuterie...), confiseries, chips De 1,50€ à 8,00€
Carte brasserie
Formule « assiette complète » - soupe + quiche, plateau mixte etc. De 8,00€ à 18,00€
Carte buffet
Repas partagé, brunch, « midis » De 5,00€ à 25,00€
Bar
Boissons Chaudes
Classiques petite quantité - 6 à 12 cl - (expresso, allongé, noisette, ..) De 1,00€ à 2,00€
Classiques grande quantité — 12 à 25 cl - (double, crème, thé, ..) De 2,00€ à 3,00€
Softs
Eaux plates et gazeuses de 4 litre au litre De 1,50€ à 4,00€
Sodas et Jus (sirop à l'eau, jus de fruits, coca...) De 1,50€ à 3,50€
Cocktails (smoothies, fruits frais...) De 3,50€ à 5,00€
Bières
Pression qualité supérieure 25cl De 3,20€ à 3,80€
Bouteilles bières spéciales « supérieure » De 3,50€ à 5,00€
Vins et Champagnes
Verre de vin 12cl De 3,00€ à 5.00€
Bouteille de vin 75cl De 15,00€ à 25,00€
Bouteille de champagne 37,5 cl De 15,00€ à 20,00€
Bouteille de Champagne 75cl De 30,00€ à 40,00€
Bouteille de Champagne haut de gamme 75cl De 45,00€ à 60,00€
Le Fitz pourra proposer des formules (boisson + tapas, buffet boissons comprises...) avec des prix dégressifs.
est accordé au personnel une réduction sur l’ensemble des tarifs bar de 1 € maximum par article.
Si cette proposition recueille l'accord du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération
Culturelle LE VOLCAN, il est proposé la délibération suivante :
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CONSEIL ^ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle
Le VOLCAN - Séance du 14 avril 2023
?2023.05 E.P.C.C. LE VOLCAN - TARIFS BAR
Conformément à l'artide 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN, le Conseil
d'Administration doit délibérer sur toutes les questions relatives au fonctionnement de rétablissement et notamment sur ses
orientations générales.
L'EPCC souhaite étendre qualitativement sa gamme de produits à la vente au bar (boissons et restauration), et propose au
Conseil d'Administration les fourchettes de tarifs correspondantes applicables à partir de la saison 23/24 :
Restauration
Çartesnaçk
Sandwichs et en-cas froids ou chauds à l'unité (soupe, wrap, charcuterie...), confiseries, chips... De 1,50€ à 8,00€
Carte brasserie
Formule « assiette complète » - soupe + quiche, plateau mixte etc. De 8,00€ à 18,00€
Carte buffet
Repas partagé, brunch, « midis » De 5,00€ à 25,00€
Bar
Boissons Chaudes
Classiques petite quantité -6 à 12 cl - (expresso, allongé, noisette,...) De 1,00€ à 2,00€
Classiques grande quantité -12 à 25 cl- (double, crème, thé,...) De 2,00€ à 3,00€
Softs
Eaux plates et gazeuses de % litre au litre De 1,50€ à 4,00€
Sodas et Jus (sirop à l'eau, jus de fruits, coca...) De 1,50€ à 3,50€
Cocktails (smoothies, fruits frais...) De 3,50€ à 5,00€
Bières
Pression qualité supérieure 25cl De 3,20€ à 3,80€
Bouteilles bières spéciales « supérieure » De 3,50€ à 5,00€
Vins et Champagnes
Verre de vin 12cl De 3,00€ à 5.00€
Bouteille de vin 75cl De 15,00€ à 25,00€
Bouteille de Champagne 37,5 cl De 15,00€ à 20,00€
Bouteille de Champagne 75cl De 30,00€ à 40,00€
Bouteille de Champagne haut de gamme 75cl De 45,00€ à 60,00€
Le Fitz pourra proposer des formules (boisson + tapas, buffet boissons comprises...) avec des prix dégressifs.
Il est accordé au personnel une réduction sur l'ensemble des tarifs bar de l € maximum par article.
Si cette proposition recueille l'accord du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération
Culturelle LE VOLCAN, il est proposé la délibération suivante :
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00013 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-05 TARIFS BAR 9 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION,
VU le décret n° 62.1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique, et
notamment les articles n° 204 et n° 211 relatifs à certaines dispositions prévues pour les Établissements Publics à caractère Industriel et Commercial;
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement Public de Coopération Culturel "Le
Volcan”" et arrêtant ses statuts ;
VU les arrêtés préfectoraux des 13 juillet 2009, 22 septembre 2011, 12 mai 2016 portant modification des statuts de
l'Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan » ;
VU l’article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ;
VU les articles L.1431-1 et suivants et les articles R.1431-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
D'’adopter les tarifs des boissons et de la restauration pour le bar.
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PE
Présiden
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LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,
VU le décret n° 62.1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique, et
notamment les articles n° 204 et n° 211 relatifs à certaines dispositions prévues pour les Etablissements Publics à
caractère Industriel et Commercial;
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement Public de Coopération Culturel "Le
Volcan" et arrêtant ses statuts ;
VU les arrêtés préfectoraux des 13 juillet 2009, 22 septembre 2011, 12 mai 2016 portant modification des statuts de
l'Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan » ;
VU l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ;
VU les articles L.1431-1 et suivants et les articles R.1431-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales;
Après en avoir délibéré,
DECIDE:
D'adopter les tarifs des boissons et de la restauration pour le bar.
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard
Présider)
ll^fPE
'/
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00013 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-05 TARIFS BAR 10 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00015
LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-06 PERIMETRE D
ATTRIBUTION DE PRIMES AUX SALARIES
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00015 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-06 PERIMETRE D ATTRIBUTION DE PRIMES AUX SALARIES 11 CONSEIL D'ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle - Le VOLCAN
Séance du 14 avril 2023
| N°2023.06 : EPCC LE VOLCAN — Périmètre d'attribution de primes aux salariés.
- Conformément aux statuts de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Le Volcan,
le Conseil d'Administration délibère sur toutes les questions relatives au fonctionnement
de l’établissement et, notamment, sur le budget et ses modifications.
Suite à la saisie en appel, par la Cour des comptes (n°S2018-3983 du 7 janvier 2019), la cour a
confirmé le jugement n° 2015-0019 du 02/07/2022 de la CRC, en estimant qu'aux termes des articles
R 1431-7 et R 1431-13 du CGCT, l'octroi d’une prime doit faire l’objet en amont d’une décision du CA
au regard des conséquences budgétaires qu’elle entraîne.
En complément de la délibération 2022.14, Le Volcan souhaite, dans le cadre du respect des
équilibres budgétaires, et selon les circonstances, pouvoir octroyer des primes pour palier à des
périmètres de situation large :
- _ Compenser l'ajout de missions complémentaires sur un temps déterminé.
- Verser des primes défiscalisées et / ou exonérées de cotisations sociales proposées par l'Etat,
type Prime Macron.
- Avoir la possibilité, selon les circonstances budgétaires de l’EPCC, de proposer une
compensation exceptionnelle face à une inflation annuelle supérieure à 4%.
Dans tous ces cas, le montant des primes ne peut pas
- Etre supérieur à 20% de la rémunération brute mensuelle des salariés.
- Dépasser 3 mois consécutifs.
Lors des conseils d'administration, la Direction de l’EPCC informe les administrateurs des primes,
telles que définies ci-dessus, qui ont été versées (objet de la prime, montant, durée...).
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 et
suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d’Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et
modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan
et notamment l’article 9 des statuts ;
VU les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant
modification des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
De permettre à la Directrice de l’'EPCC d'attribuer des primes mensuelles aux salarié.e.s selon les
conditions définies dans la présente délibération.
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
uard PHILIPPE
P uit
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CONSEIL ^ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle - Le VOLCAN
Séance du 14 avril 2023
?2023.06 : EPCC LE VOLCAN - Périmètre d'attribution de primes aux salariés.
Conformément aux statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Le Volcan,
le Conseil d'Administration délibère sur toutes les questions relatives au fonctionnement
de rétablissement et, notamment, sur le budget et ses modifications.
Suite à la saisie en appel, par la Cour des comptes (n°S2018-3983 du 7 janvier 2019), la cour a
confirmé le jugement n° 2015-0019 du 02/07/2022 de la CRC, en estimant qu'aux termes des articles
R 1431-7 et R 1431-13 du CGCT, l'octroi d'une prime doit faire l'objet en amont d'une décision du ÇA
au regard des conséquences budgétaires qu'elle entraîne.
En complément de la délibération 2022.14, Le Volcan souhaite, dans le cadre du respect des
équilibres budgétaires, et selon les circonstances, pouvoir octroyer des primes pour palier à des
périmètres de situation large :
Compenser l'ajout de missions complémentaires sur un temps déterminé.
Verser des primes défiscalisées et / ou exonérées de cotisations sociales proposées par l'Etat,
type Prime Macron.
Avoir la possibilité, selon les circonstances budgétaires de l'EPCC, de proposer une
compensation exceptionnelle face à une inflation annuelle supérieure à 4%.
Dans tous ces cas, le montant des primes ne peut pas
Etre supérieur à 20% de la rémunération brute mensuelle des salariés.
Dépasser 3 mois consécutifs.
Lors des conseils d'administration, la Direction de l'EPCC informe les administrateurs des primes,
telles que définies ci-dessus, qui ont été versées (objet de la prime, montant, durée...).
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 et
suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 Janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et
modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan
et notamment l'article 9 des statuts ;
VU les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant
modification des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
De permettre à la Directrice de l'EPCC d'attribuer des primes mensuelles aux salarié.e.s selon les
conditions définies dans la présente délibération.
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
)uard PHILIPPE
Page l sur l
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00015 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - 2023-06 PERIMETRE D ATTRIBUTION DE PRIMES AUX SALARIES 12 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00007
LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - APPROBATION DES
COMPTES FINANCIERS ET DU RESULTAT 2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00007 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS ET DU RESULTAT 2022 13 CONSEIL D’'ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle - Le VOLCAN
Séance du 14 avril 2023
N°2023.01 : EPCC LE VOLCAN :
Approbation des comptes financiers (comptes administratifs - comptes de gestion) et du résultat 2022
- Conformément aux statuts de l’EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes les
questions relatives au fonctionnement de l’établissement, et notamment sur les comptes de l’exercice
2022.
- Après avoir pris connaissance des comptes de gestion et des comptes administratifs, il est proposé au
Conseil d'Administration de l’EPCC le Volcan, la délibération suivante :
LE CONSEIL D’'ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 et
suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d’Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et
modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan et
notamment l’article 9 des statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modification des statuts
de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- D’adopter les comptes de gestion et les comptes administratifs 2022
- D’approuver les résultats 2022 :
o Solde d'exécution 2022 en section de fonctionnement : + 13 960.02 €
o Solde d'exécution 2022 en section d'investissement : + 26 459.46 €
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edo PHISIPPE
Prési
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Etablissement
CONSEIL ^ADMINISTRATION
Public de Coopération
Séance du 14 avril
Culturelle -
2023
Le VOLCAN
?2023.01 : EPCC LE VOLCAN :
Approbation des comptes financiers (comptes administratifs - comptes de gestion) et du résultat 2022
Conformément aux statuts de l'EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes les
questions relatives au fonctionnement de rétablissement, et notamment sur les comptes de l'exercice
2022.
Après avoir pris connaissance des comptes de gestion et des comptes administratifs, il est proposé au
Conseil d'Administration de l'EPCC le Volcan, la délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 et
suivants;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et
modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan et
notamment l'article 9 des statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009,12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modification des statuts
de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE:
D'adopter les comptes de gestion et les comptes administratifs 2022
D'approuver les résultats 2022 :
o Solde d'exécution 2022 en section de fonctionnement : +13 960.02 €
o Solde d'exécution 2022 en section d'investissement : +26 459.46 €
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Page l sur l
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00007 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS ET DU RESULTAT 2022 14 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00008
LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER
2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 15 EPCC LE VOLCAN
N° SIRET / 511 814 451 00015
COMPTE FINANCIER
GESTION 2022
Présenté à la chambre régionale des comptes de Normandie par l’agent comptable ayant exercé au cours de la gestion 2022 :
* M Reynald FREMONT du 1° janvier au 31 décembre 2022
LE VOL£SA
Espace Oscar EPCC LE VOLCAN
B.P. 1106 - 78063 LE HAVRE CODEX
Tél, : 62 35 18 16 10
SIRET ; 811 814 451 00015 : APE 9001 Z
EPCC LE VOLCAN
? SIRET/ 511 814 451 00015
COMPTE FINANCIER
GESTION 2022
Présenté à la chambre régionale des comptes de Normandie par l'agent comptable ayant exercé au cours de la gestion 2022
M Reynald FREMONT du 1er janvier au 31 décembre 2022
LEVO Espace Oaesr
B.P, H06r."7êOi3ÏËHÂVRg'G^EX
Tél,;Q2S§1ê1610
SIRET i 811 ê14 4§1 9Ô61S --ÂPê â6Ô1 Z
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 16 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 17 EPCC LE VOLCAN
N° SIRET / 511 814 451 00015
SOMMAIRE
PAGES
1 — BALANCE DES COMPTES 3
11 — EXÉCUTION BUDGÉTAIRE :
1°) Développement des dépenses budgétaires : 28
2°) Développement des recettes 30
3°) Exécution du budget | 32
4°) Compte de résultat | | . 37
5°) Tableau de concordances 41
HI- BILAN | : : 44
IV — Page de signatures 48
V - Annexes
Page 1
EPCC LE VOLCAN
? SIRET / 511 814 451 00015
SOMMAIRE
PAGES
l - BALANCE DES COMPTES 3
Il - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE :
1°) Développement des dépenses budgétaires 28
2°) Développement des recettes 30
3°) Exécution du budget 32
4°) Compte de résultat 37
5°) Tableau de concordances 4l
III- BILAN 44
IV-Page de signatures 48
V- Annexes
Page l
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 18 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 19 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMMITNES
DEBIFS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
Total Caisse ! COMPTES DE CAPITAUX 1 084 432.89 1478 704,92 2863 137,81 3 'IS8 #49,71 SU SE3,65 3 693 703,36 1067 752,71 2 198 318.26
10 COMPTE DE CAPTFAUX 334 564,50
-1 110,08 335 674,38 335 674,3S
196 RESERVES 334 564,31} 1310.08
335 674,38 335 674,38
F4 RESERVES REGELEMENTEES 9 039,52 FIIOOS 16 139.60 LHREDANT
1068 RESERVES FACULTATIVES 325 53478 A25 52478 312$ 52478
11 REPORT A NOUVEAU 1.110,08 10,08 454 276,52 72 513,08 S26 789,60 382$ 679,52
Ho REPORT A NOUVEAU (SOLDE LTIGOS DHIOON 454 276.52 72 S13.08 526 789.60 525 079.52
CREDITELR)
12 RESULTYF DE L'EÉXERCICE 72 S13.,0S 72 513,08 72 513,08 13 960.02 86 473.10 13 960,02
129 RESULTAT DE L'EXERCICE 72 S13.0K TD SIN 72 SJ30S 13 9eu.u2 $6 473.10 15 961,02
RIRE SUBV EQUIPE EXT 384 572.00 4 SSS 4 899 27.01 399 427.00
1312 SUBV EQUIP REGION 97 548.65 11 90.04) 109 457.68 199 457,08
1313 SUBV EQLIP DIEPARTUNTENT RIRE)
RIRE FAT ARS
1314 SUBV EQUIP COMMUNES 35 000,010 SS ONLUU 592 oû4,59 24 450,52 617 SSII $62 055.11
IRIE: SURV EQUIPAUSFRES 5 500.40 LE 590.40 1 500,40 E Su0.40
139 SUBV INVEST INSCRITES AU 1 USA 432.89 4 579,70 1 139 012.68 71 259,97 71.259,97 1067 732.71
COMPTE DE RESULTAT
1391 SUBV EQUIPEMENT 1084 432.89 $4 579.79 1139 012,68 7125997 71 259,97 1067 752.71
13011 ° SURV EÉQUIPENTENT ETAT 79 339,9$ 3 S10,70 382050,77 382 436.77
RVIR SUBV EQUIPEMENT REGION SS 30.55 SS 391.35 SN 3UI.RS
13913 SUBV EQUIPEMENT LAIT GGS,SS IH SFHIS HS 430 1475957 14739,57 FAT IS34S
DEPARTEMENT
HROIE I SUBV EQUIPEMENT SI4346.SS 36 174,28 SSH 521.16 SS Q01,00 55 Go. n0 439$ 521.16
12/03/2023 I6:15:15 Page 3
EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Buclset : A IÎPCC' Exercice : 2022
COMPTK.S
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Bilan d'cntréc
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Op exercice
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335 674.38
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526 7CT.611
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SOLDES
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CREDIT
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J35 674,j,S
335 674.3K
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525 67 9,52
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l.î l lf>3.;.i
-•;(i21155.II
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 20 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
ISUIS SUBV EÉQUIPENHENT AUTRES F2S5.S3 214.57 E SUUA40 F SGu,40 } SUU4U
15 PROVISIONS 1294 001.57 1294 001.57 1 120 146.94 294 755.98 1 414 902.92 120 901.35
IS PROVISIONS POUR 1294 003.87 1294 001.57 1 120 146.94 . 2947SS,98 1 +14 902.92 120 901,3S
RISQUES
ISTK AUTRES PROVISIONS POUR
RISQUES
F294 OUI.S7 1 294 U01,57 1 120 146.94 294755.98 1414 902.92 120 JUL3S
12/03/2023 JO:IS:is Pas {= Le
EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Budget : A EPCC Exercice : 2022
COMPÏKS L1BELLK
DEBITS
Bilan cl'cntrce Op exercice Total
CREDITS
Bilan d'entrec Op exercice Total
SOLDES
DEBIT C'REOIT
SHl}\'l-:(.njH>liMl;N'r;\l)'l'RliS 214.57 l 5UU.4U l 5UU.41) l 5HU.4U
PROVISIONS l 2'M 1)01.57 l 1211 146.<)4 2W 755.1S l 414 Wl.'ll 120 TOUS
151 PROVISIONS POl'R
RISQUES
l 2W 001.57 l Z94 (1111.57 l 12B 146.W 2W 755,'IS l 414 Ml.Vl I20
AUTRIiS PIU.IVISIONS POI.IR
Ri.syuiis
l 294 OU 1.57 l 2W 1101.57 l 120 146.W l 414 'A12.V2 1211 W l. 35
12/03/2023 16:15:15 Page 4
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 21 EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Budget: A EPCC Exercice : 2022
DEBITS CREDIFS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Fotal DEBIT CREDIT
Fotal Classe 2 COMPTES 2 962 412.52 87 758,25 3 080 170.77 2 708 997.99 191 713.33 2 81 711.32 3043 231.92 2 803 772.47
D'IMMOBILISATIONS
20 IMMO INCORPORELLES 172 76S.SU 862,04 173 627,84 173 627.84
2us CONCESSION DROITS 172 765.Sû K62.04 173 427.4 TA Q27.S4
SIMILAIRES
21 IMMO.CORPORELLES 2 763 SSS.24 85 602,68 2 849 S80,92 6ISSSS G 288,58 2 S43 292.07
218 INSTALEAT/TECIINIQUES.MA 1 676 397.91 83 044,30 1 729 442,21 650,00 650,00 1 728 792.2]
TOoUr
21$4 MATERIEL INDUSTRIEL 1676 397.91 53 04H50 17294422] G$0.00 650.00 1728 7U221
216 COLLECTIONS EF OEUVRES 28 914,39 28 913.39 2N YA AU
D'ART
218 AUTRES IMMOBILISATIONS L'OS8 575,94 32 648.34 FO9F 224.32 5 638.85 5 638,8$ LOSS 585.47
CORP.
2181 INSTGENER AGENCAMENAG SOS 7SRAS EX 250,59 S24 004,02 S24 004,02
DIV.
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 9 89.35 16 JOS,7U 26 COS. $ GASSS 5 G3NSS 2u 459.29
IS MATERIEL DIE BUREAU ET 163 212.07 4S9.10 163 691,97 163 694.07
MAFERIHEE INFORMATIQUE
2184 MOBILIER 7740.19 7740.19 FTAINEIS
27 AUTRES 25 758.48 553.53 26 312,01 26 3124
IMMO.-FINANCIERES
271 FTFRIES IMMOBILISES 1021.75 1U21.75 POUIT.7S
27 DEPOT CAUTIONNENENTS 24786.73 SS3SS 25 290.26 25 290.26
VERSES
28 AMORTISSENENT DES 650,00 650,00 2 708 997,99 VS 424,48 2 80442247
IMMOBILISAFIONS
2 S03 772.47
12/05/2023 FO: 1S:is Pagc 5
EPCC Le Volcan
Budget : A KPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 21)22
COMPTES
•lut:il('I:is.«..2
211
2<î5
21
215
2154
21(1
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21X1
21S2
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21S4
27
2-1
2~5
2S
LIBELUî:
COMPTES
I)'IMMOBH.[S.Yri()NS_
IMMO INCORPORKI.LES
C-ONC1;.S.SIO\' DROITS
SIMII.AIRI-'S
IMMO.CORI'ORELLE.S
IN.STAl.LAT.'l'KC'HNlQIIliS.MA
TOIÏ
M.\T1;R)1:1. INDI'.STRIRL
f()l.l.l-:t"l'l()NS 1;T()1;1'\'RKS
D'AR'I-
ACTRK.S IMMOBILISATIONS
CORP.
]NST.(',l;NI-;R..Uil;NC.AMI:N.\G
.niv.
MATKRUil. 1)1': TR,\N.SI>nRT
.\i.vn-:R]i;Li3i-:iii'Ri;/\t.ii;'r
MATKRH-:!. INI-'ORMATlylil-:
MOIiH.HÎR
AfTRKS
IMMO.PINANC1KRKS
TITOK.S IMMOlilI.ISh'S
DKI'OT CAI rriONNI;MI;N'r.S
Vl-'RSKS
AMORTISSK.MENT UKS
]MMOBU.|.S.\TIONS_
DKBITS
Bilan d'cntréc
2 Î62-112.52
172 76.-;.,SH
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2 7&.3 .SSS.24
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Op exercice
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Ki.ïbyi.n
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25 2W.2f>
(•ÎU.OI)
CRKDITS
Bilan tl'cntrcc
2 7BS W7.W
2 711S 'W.W
()p exercice
11)1 7U.J3
6 2.SS.S5
dSO.OU
(.îd-OI)
5 hSS.Sf.
5 (AS.S?
•)5 424.4S
Totnl
2,SKI 711.32
6 2.SS.S5
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5 diS.S?
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2 S04 422..17
SOI.DKS
DEBIT
JIU.i2JI.-U
173 627.84
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2 .S43 2<)2.U7
l 72S7S2.21
l 7;S7'^.;1
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l 1185 5S5.47
S2-1 111H.113
211 45V.2V
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~7-);'ii.m
2d S 12.111
l U; 1.7?
25 2y».2&
C-RKDIÏ
2 SIU 772.47
2 SOI 772.47
12/03/2023 I&: 15:15 Pa.uc 5
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 22 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
2S0S AMORTISSEMENTS ot 110.07 3 152.9 160 263.03 189 263.03
INCORPORELS
2815 AMORTISSENIENTS.INSTALT 650,00 650,00 1 563 588.29 44 250,69 1 607 833,98 1 607 IS8,98
ECUN.MAT-.OUT
28154 AMORTISSEMENTS.INSTAL.M 4S0,00 &S0.00 1 S63 SS8.29 +4 250.69 LAUT SAISON L GDT ISKUS
AT INDUSTRIEL
281 AMGRTISSEMENTS.INSTAL.G 753 41.50 24 S74.76 SES IR 26 F4 SIR2e
ENER.AC.ANEN
28182 ANORTISSENIENTS. $ KU2,73 S7$101 [4 SS3.74 14 383.74
NATERHE. DIE TRANSPORT
2SIS3 ANIORT MATERIEL 143 7IESS TUTS.AU 1Su 700.27 1S0 700.27
BUREALINFORALATIQUE
28183 AMORTISSEMENTS MOBILIER 67 143.52 10 286.07 77 430.1) 77430,19
12/03/2023 IG:IS:IS Pagc 6
EPCC Le Volcan
Budget : A K¥CC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES
2.SU5
2X15
:S 154
2SI.SI
;S 1X2
:S l S3
:S1,S4
LIBELLE
\.\K>Kn.ssi-:Mi-:M'rs
INCORI'ORIil.S
XMORTI.SSKMKNTS.INST.VL.Ï
EC'llN.MAT.Ot'T
.\MOR'ns.SI:.MKNTS.IN.STAI..M
.\riN[)('STRU-:l.
.\MOR'n.SS]:Ml'NT.S.INSTAI..C';
1:N1;R..\G..\MI-:N
AMORTI.SSKMI-NTS.
M.\TI;R]]-:I.1)HTR.\NSI>()RT
.\M()R']'.MA'n-:KH':l.
Bl'RI'.M'.INI-'ORM.VriOl.'l;
.\M()RTISSI:'M1-;N'1'S M«B11.II;R
DEBITS
Bikin tl'entréc Op exercice
(>:;U.I)(1
hîll.lll)
Total
(.511.11(1
iS?U.Ot)
CREDITS
Bilan il'cntrrc
ll.h 11U.U7
l Sl>i SSX.Î'l
l 5h.'i 5XS.;1)
7?y MI.5U
S S112.7;!
143 7 11,8S
d7 14.Î.52
Op exercice
.t l?;.'."'
44 Î5D.M
44 Ifll.hV
24 S74.7h
57S1.UI
7 U-S..tV
lll2Sh.h7
Total
{M 263.03
l 6U7 83'<.').S
l MI" S3S.9S
7S4 ? l r>.;(.
14 5.S;.74
15U7UU.27
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SOLDES
UKBIT CREOIT
K^2f^.t)3
l (.1)7 l SK.W
l du- isx.ys
7.S4 ?lh.2h
14 ?S;;.7-t
151) 7'X).;7
-7-i?n.r;
12/03/2023 1&: 15:15 \>aw 6
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 23 EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
3
Budget: A EPCC Exercice : 2022
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBET CREDIT
Total Classe 4 COMPTES DE TIERS 732 537,6 13 280 143,28 13 982 640.484 1 OS4 354,59 13 563 969.47 14618 324,06 652 720,74 1 288 363.92
40 FOURNISSEURS ET 136,98 3 938 498.65 3 938 635.63 507 693,64 4171 961.37 4679 68501 35.80 741 DSSJIS
CONMIPTES RATTACHES
401 FOURNISSEURS 3777 930,75 3777 930.75 433 17921 3 782 076.57 +215 288.78 437 325,03
ORDINAIRES
4ui] FOURNISSENRES EX. COURANT 3777 930.75 4777 90,75 4535 1792} 3 IN2 076.57 +215 2SS7S ÉRSRRENIL
404 FOURNISSEURS 102 476,08 102 476.08 102 476.08 102 476,08
INNIOBILIS\FIONS
ACRE: FOURNISSEURS MALO 102 476.0S 102 476.0S 102 476.0$ 102 478.08
EXERCICE COURANT
EUR FOURNISSEURS FNP 57 757,50 37 757.0 7451442 286 973.22 361 487.05 303 730,1S
4096 Consignes 130.98 34.82 471,30 +350 435.50 33.84
+1 CLIENTS 158 193,12 260 572,68 AIS 765,80 322 JOK,52 322 908,52 95 4S7,IN
+111 CLIENTS EXERCICES 149 Su4.04 264 572,68 +410 476.72 322 JUS,S2 322 JU8,52 #7 S68,21
COURANT
4H CLIENTS EXERCICHS 149 904.04 260 872.68 410 470.72 À22 JUK.S2 322 908.52 S7 368.20
COURANT
416 CLIENTS DOUTEUX 8 289.08 # 289,08 N 289,08
4161 CRÉANCES DOUTFEUSES RS 2SOUS SJSOUR SISONS
4 PERSONNEL COMPTES 18.00 1350 240.14 1350 258,14 28 219,35 1353 244.67 1 38T 464,02 470.50 31 676,38
RATTACILES
421 REMUNERATIONS DUES AU D'IR2 7193$ 1182 719,35 143,77 1182 712,42 T'EN2 SSG.19 136,84
PERSONNEL
11 REMUNER.VFIONS DUES DIS27IO3S FIS2 710.3 143.77 LIN 71242 D EK2 SS6.19 136.84
EXERCICE COURANT
425 AVANCES ET ACOMPTES AU IS.00 166 762.K{t 166 7N0$0 166 310.00 166 3F0,JU 470,50
PERSONNEL.
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EPCC Le Volcan
Budget : A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 21)22
COMPTES
•l»t:ilC:I:issr-l
411
4111
-1(111
404
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-IIDd
4l
4111
-11111
416
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42
421
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LIBKLLE
COMPTK.SUKTIKRS
FOl'RNISSKHRSET
( •O.M P'I'K.S RATTAt •I l KS
FOl'RNISi.'EHRS
ORUIN.URKS
1--1)I'1.;NIS.SI:|IRS t-'X. COIIRAN'I'
KOl'RNIS.SEliR.S
IMMOIilLl.S.VriONS
KOI'RNIS.Slil'RS [MMO
li.\I';l«'l('l;C'Ol'R.\N'l'
KOIiRNl.SSin'RSI-'NI'
('Otiriimn.'.'t
a.IKNÏS
CLIENTS KXKRCK'KS
COCRANT
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CUKNÏSUOITEVX
(•Rl:.\!s'CI:.St)()l'TKII.SI;.S
PER.SONNEI. CO.MI'TK.S
R.VITACHKS
R1-:;\H'NKR.\TION.S IM'KS.U'
PKR.SONNK1.
RliMl.'NKR.VriON.S 1)1'1;S
l;\l-:RCICIi<.'()l;R.\N'r
AVANCIS i':'r.\('OMr'n;s AI
l'IiRSONNI;!.
DEBITS
Bilan d'entrée
732 537.611
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149'.104.114
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S 2S'1.11S
l J51125S.14
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CREDITS
Bilan d'cntréc
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433 170.2l
4.V 179.21
74514-4.1
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Op exercice
13 S(>3 WJ.47
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322 •KIS.52
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421S25S.7S
4215^55.-S
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SOLDES
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47(1.51)
4~i).?n
CREDIT
l 2,SS 3&3.91
741 1)53.1 S
437 325.113
4.'<~ .•!2--!.11:>
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31 h76.3X
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I;(>..S4
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 24 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
DEBITS CREDITS SOLDES
‘COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
427 OPPOSITION 758.29 FSS.29 373.19 ÀSS.00 758.29
428$ PERSONNEL CHARGES A 27 702,29 3437.25 31 S39.54 31 539.54
PAYER
42Ko AUTRES CTIARGES A PAYER 27 702,29 S S37.25 SI S3OS4 AT SU. S4
+5 COTISATIONS SOCTALES 976 952,12 976 9S2.12 ISS 648,95 993 072.43 F 148 721.38 171 769.26
431 SÉCURTFE SOCIALE 62462121 624 621.21 90 156.86 632 01440 722 1S1.26 97 SUIS
437 AUTRES ORGANISMES 352 330,91 352 350.01 49 546.94 356 748.41 +06 295,35 SX 964,44
SOCIAUX
435 ORG SOC CHARGES A 15 968,15 + 309,62 20 274,77 20 274,77
PAYER PDTYS A RECEVOIR
45Sa AUTRES CHARGES A PAYER IS JGS.]S + 509,02 20 274.77 2027477
++ ETATS ET SUBV 144717.34 4930 56431 S U7S 281.68 29 537,1 +915 S34SS + 945 072.06 IS2 S64.52 22 654,93
411 ÉTAT ET AUTRES COLI OC - 67 HISTS 4 068 570.52 4 SG UIS.67 +61 209.97 4 U61 200.97 F4 KUS,70
SUBV RECEVOIR
+42 ETAT - IMPOTS ET TAXES 4 94H 44194151 5 746.65 45 927.43 S1 674.0N 6 732.57
RECOUVRABLES SUR DES
TIERS
+81 Prés ement à la source - Impôt +4 SI #4 94151 5 746.05 +5 92743 ST 67H08 6 732.57
sur le rex cru
44 ETAXT IMPOTS SUR LES 16 7KU,00 16 78 le 78000
BENTFICES :
+45 EVA 77269.19 71473251 792 OGH.70 9910.50 734 960.74 744 87124 61 27S.N2 1414536
4452 TVAINTRACON DUE 29 63244 29 63244 29 632. 29 632.44
+456 TVA DEDUCTIBELE 49 848.41 360 291.47 41 139,88 372 S3L.IS 372 S31.1S 37 308.70
44502 TVASTIR ININMIOBILIS.ATION 16 A33SY Ta GRS.SY 16 U3S.SY la USS.SY
12/03/2023 16:15:75 asc à
EPCC Le Volcan
Budget : A KPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTKS
-1:7
42S
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43
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-CT
43.S
-l.-^h
44
-1-11
442
4421
444
445
-1-1?2
4456
-]45(.2
I.UÎKLLE
OPPOSITION
PERS()NNK1.C-II.\R(;ES.\
PAVKR
.\rTRI;SCH.\Rtîl-'S.\l>.\YI:R
fOTlSATIONS SOCIALK.S
.sKt'i.iRrn':siifiAi.i-:
.\tlTRl:SORn;\NI.SMl;S
SOCIAl'X
ORCSOC'CIIARCESA
PAYER l'D'l'S A RKCEVOIR
At 'TRI;.S fll,\R(>]-:S ;\ l'.Wh'K
ET.VrSKTStlBV
l-~r.\TI-T..\liTRI:.S('()l l Of-
S|iHV.\RI-n;\'()IR
K'I'A'r - IMPOTS KT TAXES
RKC-OI'VRAHl.ES Sl'R UK.S
•I-IKR.S
Ptvî-^cnK-til û la <;iii>rcc- linpul
sur ic i-cwnu
1:T.\T1MI>OT.S.SPRI.I:S
RI-'NI-'I-'IŒ.S
TVA
TV.UNTRACUM ISW.
TVA DlilHKTIIM.E
TVA SI IR IMMOBII ISATION
DEBITS
Bilan d'cntrce
144717.34
6744S.I5
77 2M. D
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Op exercice
~5S.2'J
976W2J2
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Total
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Bilan tl'cntrre
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Op exercice
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4 JU9.62
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45 S27.43
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372.S31.IS
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Total
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SOLDES
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I52S64.?2
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37 3U.S.7U
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171 7
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(i 732.57
14 H5.j(i
I2/03/2023 K): 15:15 l'a.ne 8
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 25 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
CIHARGES 4 PAYER
DEBIFS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
4566 JA PRESTATIONS ET 45 S4S 41 307 TSTSS 353 605,99 32u 297.29 A2 297.29 A3 SUS.70
SERVICES
41507 CREDIT DE TVA A REPORTER + GIHI,00 36 sut. Hi SOU 36 SUUD 30 SOUL + OUI O0
+457 NA COLLECTEE IT ASTON 27 487.98 9910.50 1722.40 +1 632.96 14 14498
4458 FVAAREGULARISER OÙ EN . 27 420,78 297 320,62 3247-4140 300 774,66 300 774,66 23 9647.12 0.38
AYTENTE
+4S81 FVAACOMEPTES 138327 1 383.27 1 383.27 1 383.27
44583 REMBT DIS 'FVA DIENTANDE 26 037S1 297 320,62 323 SSKIS 299 9101 299 391.01 23 967.12
HSSN AUTRE TVAA REGULARISER D,3$ URES 6,38
OU EN ATFENTE
+47 AUTRES IMPOTS IFTAXES 85 339,77 S5 53977 13 SS0.36 75 436.41 S7 $16.77 1777.00
46 DEBITEURS ET CREDITEURS 417 252.17 439 162.17 SRG 414,34 12 697.00 - 478 808,93 491 S08,93 377 670.41 12 762,00
DIVERS
466 EXCEÉDENT DIE V'ERSEMENT 12 ISDC) 12 182.00 154.00 12 247.0 12 597.00 215.00
+67 AUTRES CPTES DEBITEURS 346 650.17 422 257,62 768 907,79 F2 547,00 395 959,93 408 306,93 372 947,86 F2 547,00
CREDITEURS
46711 AUTRES CONIPTES 12 47.0 1254740 12 S47.0( 12 547,00 25 GOHU 12 S47,0t
CREDITEURS EXERCICE
COURANT
46713 AUTRES CONIPTES 7 K6G.00 T 66,00 7 S66.00 7 S66,00
CREDITEURS EXERCICE
COURANT- CONVENTION
ACCES SAFARTE VOLCAN
AUX SPECTACLES
4072! AUTRES CONIPTES 346 081.17 1 S4462 74S 40479 375 540,95 375 546,95 372 947.80
DEBEFEURS EX COURANT
468 PRODUIFS A RECEVOIR 70 612,00 +722,55 TS IIASS 7Ù 602.00 70 602.00 472255
12/03/2023 16:15:15 Pa FELe2
EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Budget : A KVCC Exercice : 2022
COMPTES
4-l?hh
4-l?n7
4457
4-1SS
445S1
44?S3
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447
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467
4(>711
467l?
4(.721
4d.S
LIBELLE
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RliMHTDK'l'VADHMANIU':
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.\I"1'RI:.S IMPOTS 1-TTAW..S
DKBI'l KI'RS Kï (•RKUri'KliR.S
UH'KRS
K.\('1;I)1:'NT 1)1; \'I-:KSI;MI;N'l'
.\l'TRK.S C-I'ÏKS UEBI'rKtiRS
CRIiOITEl'R.S
AI'TKKS fOMl'TKS
t'HI;l)l'l'l;IIRS 1:M:R('H'I-:
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.K.s
AlïRKSfOMPTK.S
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PRODUITS A RKt'KVOIR
CHARGKSA PAVER
DEBITS
BiÏan d entrée
-15S-I.S.41
4 1)1111.1)11
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l 1S3-27
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4l 7 252.17
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Op exercice
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CRKDITS
Bilan tl'entrec
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12 547.111)
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Op exercice
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CREDIT
14 H4.-1S
n.3s
11.3S
l 7~7.1HI
Î2 7(i2.tÏ(t
215.1111
12 5-17.111)
1-: 54'.ll(l
I2/0.'i/2()23 10:15:15 Pasc 9
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 26 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
4687 PRODUITS A RECEVOIR 70 602.00 472255 TS ASS F0 602.10 7H GUDHKI + 722.55
47 CONPTE D'ATTENTE 1 014 6SD.41 1 014 630.4! EULS 797.06 LOIS 797.06 1116.65
471 RECETTES A CLASSER 1 00S 876.75 1 005 576.73 E 006 693.40 1 006 693.40 TIIG6S
471 VERSEMENTS DES 985 036.34 985 036.34 985 036.34 985 036.34
REGISSEURS
4711) RÉGIE BILLIFFERIE J64 072.28 JA4 072.28 Y64 072.25 UG4 072.28
47112 RÉGIE BAR 26 9409 21 964.09 20 964,09 24 64.19
4712 VIREMIENTS RIIMIPUTES 664,31 664,3] E 781.96 1 7SU.VA Uli6.ox
ATTS AUTRES RECETTES A 19 876.10 19 876.101 19 K7G. 10 19 S7G.ItI
RÉGUELARISER
+72 DEPENSES A CLASSER 9 100.65 ÿ 100.65 9 100.65 9 IOUGS
A72$ AUTRES DÉPENSES À 9 10G.6$ J FUUGS JUS J TUELOS
REGUTLARISER
+78 AUTRES COMPTES 341 3401 3.01 3401
TRANSITOIRES
J7SS AUTRES COMPTES Au AU 30] Au]
TRANSITOIRES
46 CIIARGIES CONSTNTEES 12 219.99 25 S22.25 3S 042.22 12 319.99 12 219.0y 2S S22.25
D'AVANCE
187 PRODUITS CONSTATES 313 630.87 313 650.57 513 650.87 FOU 421.98 614 072.52 300 421,08
D'AVANCE
+9 DÉPRECEXTIONS DES 6 907,57 6 907,57 6 907,87
COMPTES DE'TIERS
491 DEPRECIATIONS DES 6 907,57 6 97.57 6 907.37
COMPEES DIE CLIENTS
12/03/2023 IG:IS:IS Page 10
EPCC Le Volcan
liutlgct : A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES
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47
471
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TR.\.N''1T()IIÎI-;S
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DEBITS
Bilan d'cntrcc
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Bilan tl'cntrcc
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12/03/3023 I(>:15:15 Paiie 1(1
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 27 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
DEBITS CREDFFS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total] DERBIT CREDIT
Total Classe S COMPTES FINANCIERS 2172 859,28 6 874 394,78 8 749 254.06 7222 S04,78 7222 504.78 1926 749,28
Si BANQUES 2 1S8 305.86 5379 667.22 7 537 9738 6 031 409.61 6 031 409,61 1 506 563.47
sil CHÉQUES A 7 537,70 7337.70 7 537,70 7837.70
L'ENCAISSEMENTFS
5142 CHEQUES BANCAIRES A 7537.70 7 537.70 737.70 7 S$7.70
- L'ENCAIS
Si COMPTE CREDIT + 616.26 1 DOS 43 5 624.69 330.90 33690 28770 COOPERATIF
SI< FRÉSOR 2153 649.60 SA71 121.09 7524 810.69 6 U23 SSI 6 023 S3S.01 1 S0) 273.68
4 REGIES D'AVANCES 14 553.42 38 867,62 53 421,04 33 235.23 33 235.23 20 ISS.S1
ACCREDITIFS
341 DISPONIBILITES CIIES LES 14 553,42 38 867,62 S3 421,04 33 235,23 33 23523 20 ISSSI
REGISSEURS
sJil REGISSEURS D'WANCES 13 3N3.2 3S S67.62 S22$144 3 235,23 33 235,23 1) GISSI
5412 REGISSEURS DE RECETTES 1 170.00 [170.00 1 F70.00
5S VIRENIENTS INTERNES LIST SSU 4 1157 SSU 4 LIST 859.04 LIST 59,94
12/03/2023 IG:1S:15 Page I
EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Budget : A EPC-C Exercice : 2022
C'OMPTKS
Total C*I:iss
51
su
5112
512
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C'OMl'TES FINANC'IKRS
EANQl'KS
CIIKQI'E.SA
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(•HI-:<.)1'1;S13AN('AIR1-:SA
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RKCIES D'AVVNC'KS
ACfREUIÏIKS
D1SPONIBH.ITK.S CHKS LE.S
RKKISSKtlRS
RHdISSKIiRS D'AVANCIi.S
KI:tiI.SSI-:I'R.S III; RI-;C'l-"tTI-:S
\'IRI:MliN'l'.S INTI;KNI;.S
DKB1TS
Bilan tl'cntrcc
2 172S.TO.2S
2 15S31)?.Sf>
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l 157 S?'/.'J4
CREDITS
Bilan d'entréc ()p exercice
7 222 5114.7S
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33 2J5.23
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7 212 5U-1.7S
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21) IS?.,SI
21) ISî.SI
IV015.SI
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CREDIT
12/03/2023 1&: 15:15 Pasc 11
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 28 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES LIBELLE
DEBITS CREDITS SOLDES
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice ‘Total DEBIT CREDET
Total Classe 6 CITARGES 6 GNY 471.16 6 DK9 471.16 6 US9 471.16 6 GN9 471.16
6t ACILIFS 22DS 70D,SS 2 20S 70USS 22605 7UUSS 226$ 7OUS8S
604 ACIEATS D'ETUDES ET 2 087 933.13 2 ON7 933.13 2 087 933.13 2 087 033.13
PREST.SERVICES
eug CONTRAT CESSION L3SS 616.85 L3SS 616.8$ 135$ 616.83 L 338 616.85
SPECTACLES VIVANTS
BIS CONTRAE COPRODUCTION 62 SIS.SU $02 KAK SU 62 N4SSU 62 SIK RU
SPECTACLES VIVANTS
BU4S AUTRES PRESTATIONS DE 166 44748 166 467.4$ 166 H674S 166 407.48
SERVICES
606 ACHATS 109 474,81 109 474,51 109 474,81 109 47481
D'APPROVISIONNENENT
NON STOCRES
6061 FOURNITURES NON 72 049,44 72 049,4 72 D49.44 72 049.4
SFOCKABLES
AU6 1! ELECTRICFFE +4 3SSSI 44 3SSN4 J4 3KSS4 H 3SSSI
GUGTA GAZ S45.72 SAS.72 S45.72 S45.72
ouG T4 CONIBUSFIBLES 22 SSS.49 22 SSS.49 22 8S$.49 22 SSSA4Y
AU617 EAU 3 94.30 3950.39 3 Y$6.39 3 954.34
aUGà FOURNITURES ENTRE & PET. 27 532.74 2753274 27 SAT 27 $A2.74
EQP
Glt64 FOURNITURES ADM & S 374.72 S 37472 S 37472 S 374.72
INFORMATIQUE:
666 Carburunts 3 1985.71 3 195.71 3 198.71 3 195.71
668 AUTRES FOURNITURES 321,90 1.321,90 1 321,90 1 321,90
12/03/2023 IGIS:IS Page 12
EPCC Le Volcan
Budsct: A lîPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Kxcrcicc : 21)22
COMPÏKS
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CHARGKS
ACHATS
ACHATS U'KTl'l) ES K'I'
PRK.ST.SERVICES
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.sn;(-r.\c'i.iis VIVANTS
C'()NT]<.\TCI)I''ROUli("nON
SI'liC'l'ACl.liS VIVANTS
.M.i'l'RI;.S rRli.ST.\TKIN.S DI;
SKKVIC'KS
AC-n.vr.s-
D'API'ROVISIONNEMENT
NON .STOCKES
F()rRNITl'RI':.s'NO>i
STOCKABI.E.S
i;i.i;("i'Ricrr[;
GA/
C()Mlil'STIBI.I;S
KAI '
FOI'RNm'RI-'.S I-'NTRI-'& n:T.
I-'OP
i;(n'RNrniRi:s.\i)\i&
INFORMATIOI'K
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Al'TRES l-'Ol'RM'l'l'RES
DEBITS
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2 21)5 711U.SS
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2 21)5 7011.SS
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l 321.DU
SOLDES
UKBIT CRKDIT
12/03/2023 K):I5:15 Py.uc 12
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 29 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
- DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
AUS! FOURNITURES LINGE 1183.97 L'ISS.07 LISS.97 L'ISS.07
VETEMENTS DE TRAVAIL
QUATS FOHIRATIUIRES AUTFRES 138.03 133.03 J3S.JS P3S,93
eu7 ACILATS DE XEXROTEANDISES S 295.23 DRVARE K29524 S 293.24
6] ACHATS DE SOUS 466 840,32 466 840,32 466 840,32 466 840,32
TRAJTANCE ET SERVICES
EXTERIEURS
612 CREDIT BAIL K6687 S66,87 S66,87 S66,N7
h122 CRIDTE BAIL MOBILIER 366.87 Sbo. 87 Sha.N7 S60.N7
613 LOCATIONS 275 781,93 275 TN19S 275 781,98 27S 781,95
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 179 S11.26 170 11.26 170 31E026 179 SJ)
6135 LOCAJIONS MOBILIERES 96 029,29 96 029,2 96 129,29 96 1129.20
6136 MALI SUR ENIBALLAGES 24H40 241.40 24540 241.40
614 CILARGES LOCATIVES ET ÀT ITSH 37 178. A7 178.44 ST ITS
COPROPRIETE
613 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE 127 021,31 127 021,31 127 021,31 127 021.31
REPARATIONS
6155 FRAV ENTRET. MOBILIER 18 927.39 18 927,39 18 027.39 18 927,39
6TSSI FRAV ENTRE. AMIATÉRIEL 6 359,28 G 359.2 6 AS9.2S th 350$
ROULANF
GESSN TRAN ENTRET. AUTRES 12 568.11 12 S6k.11 [2 568.11 E2 S6S.H
BHEXS NIOBILIERS
G$G MAINTENANCE 108 093,92 1O$ OU 3.02 IUS 093,02 JUS QU. 92
616 PRIMES D'ASSURANCE 19 781,03 19 781.03 19 781,03 F9 781,03
h161 PRIMES D'ASSURANCE - 17 145,79 57 145,70 17 145,79 17 145.79
MULDTFIRISQUES
12/03/2023 10:13:15 Page 13 I
EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Budget : A KfCC Exercice : 2022
COMPTES
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LIBELLE
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ACHATS Dli MARC'IIANDI.Sl-.S
Afii.vrs DE sors
ÏRAIT.WE K'I' SKK\'K'KS
KXTKRIKHRS
CREDIT BAIL
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LOCATIONS
I.OCATIONS IMMOBILlKRIiS
I.DC.VJ'ION.S MOBH.II:Kli.S
MAI.l SI'R l;M]i.\l.l..WI;S
t'HARGHS I.Ot'ATIVI'-S 1;T
(•()i'Kt)rRn-"ri;
TRAV.U'X U'IiNTRKTIKN 1-;T UE
RKPAR.VI'IONS
TRAV E.VrRKT. MOlill.IKR
TR,\V KN'l'Rli l'. .M.VI'liRllil.
ROI'I.ANT
TR.\V 1:NTRI;T. Al 'TRI;.S
HII-.N.S MOHI1.11:RS
M.\INTI;N.\NCK
l'RIMKS D'A.S.St'RANC'K
I'RIMI-'S iy,\.s.snî.\\c-i-'-
MI;ITIKISvri':S
DEBITS
Bilan
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17 N5.7')
SOLDES
DKIÎIT C'RKDIT
12/O.V2023 K): 15:15 Pay.c 1.1
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 30 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Excereice : 2022
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIRBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBTF CREDIT
6168 PRIMES D'ASSURANOT = 2 R3S24 2 635.24 2 63S.24 2635.24
AUTRIS
BIS DIVERS tdueumentations, stage ne S1u.72 6 10.72 8 72 nm $t0.72
et formation non payés par
FAFDAS}
62 AUTRES SERVICES 930 265.44 930 265,44 930 265,44 930 265.44
EXTERIEURS
621 PERSONNEL EXTERIEUR AU 20 651.89 20 651,89 26 6SI.,89 20 GSI,89
SERVICE
6211 PERSONNEL INTERINAIRE 17 0$5,2S 17 USS.2S [7 USS2S IT USSS
G2IS AUTRES PERSONNEL S 2 596.64 3 596.04 3 596.604 3 596.04
EXTERTELURS
622 REMUNERATION 21 277.86 21 277.86 21277,86 21277.86
D'INTERMEDIAIRE ET
HONORAIRES
212$ INDENINITES AU LE 679.68 11 679.68 11 679.68 1167908
C'ONMPTABI ET AUX
REGISSEURS
6226 HONORAIRES JS 414,50 041450 9 414.50 ELA
6227 FRAIS D'ACTES ET DE 183.08 183.68 183.68 183.68
CONTENTIEUX
623 PUBLICITE PUBLICATIONS 11U S4S.03 110 S4S,03 116 545,03 F0 S4S,03
& REL PUBLIQUES
CR: ANNONCES & INSERFIONS 37 SUS.73 37 95.73 37 595.73 37 598.73
6236 CAFALOGUES ET INMIPRIMES 72 JJJ.AU 72 949 72 549.50 72 949.50
624 ‘TRANSPORT DE BIENS ET 278 456,95 278 456,95
FRANSPORT COLLECTIF DE
PERSONNEL
278 456,95 278 456,95
12/03/2023 Jo:1S:l ti Page 14
EPCC Le Volcan
Budget : A KPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTKS
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AliTRKSSKRVH'KS
KXTKRIKHRS
l'KRSONNKI.KXTKRlKl'RAl'
SERVICE
PKKSONNHI. INTKR1M.MRI;
.M'TRIiSI'l-'RSONNKI S
]--\"1'1-'RU:I'R.S
RKMl'NERATION
D'INTKRMKUIAIRE KT
HONORAIRES
iNi)HMNm;.s.\r
l'OMI'T.WI I-'HT.U'X
RFAilSSKIiR.S
IIONDR.MKI-'S
I-'RAIS D'.VTK.S 1;'1'I}1;
(•UNTl;NTH-:rX
priii.icrn-: n'iîi.ic.vnoNs
A REl.l'1'Bl.lOtlIiS
ANNONCH.S .•(; INSIiR'l'IONS
(•AT.M.tlGDH.S HT IMPRIMIi.S
TRAN.STORT I>K BIENS E'I-
TRANSI'ORT (•01-I.KCÏH'' Dl;
I-KRSONNKL
DEBITS
Bilan d'cntrcc Op exercice
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CREDITS
Bilan cPcntrec Op exercice
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SOLDES
DEBIT CREUIT
12/03/2023 Id:I5:15 l'a.uc 14
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 31 EPCC Le Volcan
Budget : A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
AFFRANOEL EF ROT'TAGIE
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entréc Op exercice Total DEBIT CREDIF
6247 FRANSP COL. DE PERSONNEL 1SU 06G2.$K8 . SJ OG2SS IS OGZSS 189 (02,SS
G24S TRANSPORTS DIVERS & S9 394.07 S9 39407 S9 9407 N9 594.07
transport des décors depuis Le
17 042020
625 DEPLACEMENT MISSIONS ET 303 3591.40 303 591.40 303 591.40 303S 91,40
RECEPTION
6231 VOYAGES ET 270 944.40 270 944,40 270 944.40 270 944.40
: DEPLACEMENTS
6251] VOYAGES ET 125 TE4.N6 125 114,$6 125 FE4Se 125 F14.S6
DEPLACENENTS-DEFR.REPAS
62512 VOYAGES ET 145 S29.54 145 K29.54 145 K29.54 145 S29.54
DÉPLACEMENTS, DEFRIOTE
l.
6256 MISSIONS VOYAGES ET 9 606.80 9 606,80 9 66.80 9 606,80
DEPLACEMENTS DU
PERSONNEL
62561 MISSIONS VOYAGES ET 6 OSSI 6 HSKA] CRIERATS: @ HSS.U
DEPELACENENTS DU
PERSONNEI/VOVAGES
62562 ATISSIONS VOYAGES ET 1 446.07 1 446.607 1446.07 1 446.07
DEPIACENIENTS DU
PERSONNEL/REPAS
62563 MISSIONS VOYAGES ETF 2 102.12 2 102.12 2 142.12 202.12
DÉPLACEMENTS DU
PERSONNEF/UEBERGEMENTS
6257 RÉCEPTFIONS 23 046.20 23 640,20 23 (44.20 23 041.20
626 FRAIS POSTAUX ET DE 57 110,77 F7 110,77 17 110,77 17 110,77
FLLECOMMUNICATIONS
6261 1127277 1127277 1127277 11272.77
12/03/2023 JO: 1S:iS
EPCC Le Volcan
Budget : A Kl'C-C
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Kxcrcitc : 2022
COMPTES
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LlBELUi
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TR.WSPORTS I)IVI;RS&
tt-Lii^iioi't Ucrf
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UKPL.U'KMENT MISSIONS Kï
RF.CKPTION
VOVACKS KT
DEP1..U-EMENTS
VOV.WK.S HT
[»:lll..\fl:MI-'N'rs DHI-'R.RIil'AS
V()Y.\C;1-;.S ]•:•]•
l>l:n..\CI-:MI;NT.S.DIil;R.IK)TI:
l.
MISSIONS VOYAGES KT
DKPI.ACKMKNTS Dll
PKRSON^KJL
MISSIONS VOV.\ti[-:S 1:T
Di:ri..\C]iMi;NT.s»r
I>l;RS()NNKl./VOV.Vil-:S
MISSIONS VOV.Vil-'S KT
i)i-'ri..\(.'i;Mi-'N'rs i>r
PHRSONWI/RITA.S
MISSIONS VOV.Vtj'l-'.S l.-l-
Dl'l'l .\C'KMI-:NTS 1)1!
1>1':R.S()N\KI./IH.:BI-:RŒMI-:NT.S
RI':(T;1»TION.S
FRAIS PU.ST.\1'X1.:T DE
•rKI.KCOMMI'NICATION.S
AI-'I-'RANCII. li'l'ROI.''r.\tïl;
DEBITS
Bilsin d'enti-ec ()p exercice
l S1; UC.2..SS
X'I 3V4-U7
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270 'W4.4U
125 I14.Sd
145 S2-J.54
V (>U(...SII
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Total
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145 .S29.54
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11 272.77
CREDITS
Bilan d'entrce Op exercice
lS';Ud2.SS
•Sl> .•W4.H7
JI>35t)1.4B
271) <)44.411
125 114.SO
145 S2Î.54
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2 IH2.12
23 (i-Ui.20
17 II 0,77
11 272.77
Total
ISIOM.SS
S') M4.117
.în.yïwi.41)
2711 «144.41l
125 114.XO
145 S2Ï.54
•) Mlfi.SI)
h H3X.IH
l 446.l>7
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2? D+ll-211
17110,77
11 272.77
SO 1.1) ES
DKBIT CRKDIT
12/03/2(123 K): 15:15 Page 15
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 32 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES LIBELLE
DEBITS CREDITS SOLDES
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
4262 TELEPHONE ETTELEX 5 SSS.00 S S3S,0Ù [5 S3SOU 5 S3S.U0
627 SERVICES BANCAIRES & 2 595.73 2 595.7 2 SOS.73 2 595,73
ASSIATILES
62$ CUIEARGES EXTERNES 176 D3S.KI 176 035.81 176 U3SSI 176 U3S,S1
DIVERSES
BIS CONCOURS DIVERS 6 535,0 6 35.60 6 535.00 6 535.40
BIN2 FRAIS DE GARDHINNAGE 133 542.93 133 54295 135 542.93 133 542.93
GIS3 Feuis de nettoyage des Jocaux S$ SOu.2 35 590.32 3S 501,32 34 590.82
42S$ AUTRES PRÉS'ENTIONS 107.56 367.56 367.56 367.56
EXTERIEURES DIVERSES 1lruis
de gestion et Fritis
nnnexesetransnort TR)
63 IMPOTS, 'TANXES EF 73 432,29 73 032,29 73 032,29 73 632,29
ANSINILES
[RRE) PARTICIPATION DES 29 955.50 29 9S3.50 29 YSS,50 29 985,50
EXIPLOYETIRS A LA
FORXLATION
PROFESSIONNELLE
CONTINUE
635 AUTRES IMPOTS TANES ET 34 539,00 34 539,00 34 539,00 34 559,00
VERSEMENTS ANSIMILES
ÉRSER AUTRES INIPOTS LOCAUX 32 762,00 32 762.00 82 762,0 32 76200
#3S FANE SUR LES VETIICULES 1777.00 1777.00 1777.00 1777.40
DES SOCTISTIS
637 AUTRES INPOTSTANES ET S 837.79
$ S37.7V S 857,7 S S37.79
VERSENIENTS ASSINIILES
LALTFRES ORGANISAIES |
64 CHARGES DE PERSONNEL 2155 749,89 21SS 749,89 2 183 749.89 2 155 749.89
12/03/2023 IG:15:15 Pa fiLe216
EPCC Le Volcan
Budget : A KPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES
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LIBELLE
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<1.:R\'H'];.S B.\Nf.\IRl:.S &
ASSIMII.I-'S
[•IIARUES KXTKRNES
mVKRt.ES
t'tlNCOl'R.S 1HVKK.S
l-'R.\I.Sl)l:G.\Rl)H':NN.\ai;
!:T:ti?; île ncttovitue des iacyuN
.\PTRl-;St>Rli.ST.\TION.S
1:.\'1'1;RH;1 'R1-;S 1)1\'KR.SI;S l Irais
ik-y^tum ci l'nn.s
;iniic\cs-n':inspui1 TRj
IMI'OTS. TAXKS E'I'
A.SSI.MII.KS
P.VRTK'lfATION 1)];.S
I;MI>I.(IYI;IIR-S.\I..\
I-'ORMATION
l'ROI-'l;.S.SIONNI;LI.I;
C'ONI'INI'I;
AITRES IMPOTS TAXES ET
VERSEMENTS ASSIMIl.ES
.M'TRK.S IMI'OT.S l ()1.'.\I!\
r.\.\]i.si:Ri.i;.s vi-'nifi'i.i's
i}i-'s.s()cu--n-:s
.M.TRIiS IMPOTS. T..\.\1-:.S l;'l'
\'1-:K.SHMI;NT.S A.SSIMII.IiX
I.WTR1--S [)KC,;\NI.SMI;.S|
t'II.\R(;E.S DE PERSONNEL
DEBITS
Bilan tl'cntrce Op exercice
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176U35.SI
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Bilan cl'cntrcc Op exercice
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2 155 74Î.S1
S01.UE.S
DEBIT CREDIT
12/03/2023 I fi: 15:15 Page lu
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 33 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES LIBELLE
DEBTTS CREDITS SOLDES
Büan d'entrée Op exercice ‘Total Bülan d'entrée Op exercice Total DERFT CREDITF
641 RÉMNIUNERATION DU
PERSONNEL PERMANENT
1543 88128 1 544 881,28 FS44 881,28 1 544 881.28
641] FRAITENENT PRINCIPAL F4S7 S10.68 1457 S1t4s
+12 CONGES PAYES 3 S37.25 à S37.2 te
6414 INDENNITES DE
LICENCIEMENT+PANEERS
NON IN POSABLES
14 003,35 140035,35 14 003,3$ 14 003,35
64140 INDEMENITES DE
LICENCIEMENT
5 982.05 5 982.65 S YS3.0$ 5 982.05
64142 INDEAINFFES PANIERS NON
IMPOSABLES (jusqu'au
28.04.2122;
2247.07 2 247.07
GLASS AUTRES INDENINITES LT
AVANTAGES DIVIERS (PANIERS
NON IMPOSABELES à partir du
28.04.2122;
2 =SJLElo PT
6419 RENIBOURSEMENTS SUR
REMUNERATION DU
PERSONNEL
69 530,00 69 530,00 69 550,00 69 S3U,00
HAIYI CREDIT INPOT
COMPETTFIVITIE ENPLOE (à
partir du HS.US.2022)
GHIUR REMBOURSEMENTS AUTRES
QUE LE PERSONNEL {CIC
ant fe DSUS.2022}
69 550,00 69 SAU.U0 69 S30C 69 S3(00
GHIUK LOPAN à partir du OS.0$.2022)
RENIBOURSEMIENT FRAIS
PERSONNEL AUTRES
RENIBOURSENMENTS
12/05/2025 J6:15:15 Pa Ce £
EPCC Le Volcan
Budget : A EfCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Kxcrcicc : 2022
COMPTES
(>41
h411
f>4]2
M 14
M 140
M l .12
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M n
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LIBELLE
RKMl'NKRATIO.N DU
PKRSONNI':!. l'KRMANKNT
TR.\rn:Ml-:N'ri'RINCH>AI-
('ONCl-'S l'.\VI-:S
IMIKMMTES Uli
l.lCKNC'IKMEN'r+P.VNIKR.S
NON IMI'OSAIil.KS
]N1.)1;MM'1'1;.S I31-:
I.ICI;N('U;MI;N'l'
]NI)l;MNI'ri;.S l'ANIKRS NON
IMPOSABI-liS Ijti.Stiu'.'ui
2S.ll-1.2li;2l
Al'TKKS INDli.MNITK.S 1;'1~
.\\',\NTACÏI;S DIVI;RS (1>..\^II;RS
NON IMrOSABLliS :i paninhi
2.S.H4.2U22)
RKMBOI'RSKMKNT.S Sl'R
RKMI'NKRA'riON l>t'
PKR.SONNKL
(•RiiDi'riMi'tyr
coMi'K'iTnvrn: I':.M]'I.()II;I
p:iniril]K15.()?.2U22l
RliMHOl'K.SIi.MIÎN'r.S.M'TRIi.S
I.H'liI.I:l>l-.KS()NNI;l.l('IC'l;
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[(T.\M:l partir iln 05.115.202;)
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RI-.MlîOI'R-SiiMliN'l'S
DEBITS
Bilan d'cntrcc ()p exercice
l 544SS1.2S
l 457510.1.S
.l S?7.25
1411B3.35
5 982.U5
1247.07
5 7-4.2-^
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Total
l 544 S.SI.ZS
l -15751U.M;
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14 1)113.35
5 y8;.B5
2 2-17.117
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W 5UUW
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CRKUITS
Bilan tl'cntrcc Op exercice
1 544S!il.2!t
l 4?751U.fi.S
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141IU3.J5
5 W1.U5
2 247.07
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l 544SSI.2X
l 45'?IU.h,S
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? yS2.()3
2 247.07
5 7--1.23
6*1 SJtl.llll
(>V 5;i(i.llU
SOLDES
DKBIT (•RKDIT
12/03/2023 K): 15:15 P.mc 17
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 34 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES LIBELLE
DEBITS CREDITS SOLDES
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice ‘Fotal DEBTT CREDIT
645 CHARGES SOCIALES ET DE
PREVOYANCE
KS49 16429 S49 104,29 49 104.29 S$49 104,29
6}$1 COTISATIONS URSS 326 312.91 326 312.01 26 31201 32631291
6452 COTISATIONS AUX
MUTUELLES &
PREVOYANCES
142059! 1420891 E420SUE 1420$,91
&4S21 COTISATIONS AUX
NICIPUET LIEK
14 20591 1420591 1420591 1420891
6453 COTISATIONS CAISSE
REFRATFE ET PENSIONS
CIVILES
104 424.07 104 424,07 104 424,07 104 424,07
pr] h4S: COTISATIONS CAISSE
RETRAITE AUDITNS
66 S14.72 6 S14,72 66 S14,72 Gb 51472
(PARA COTISATIONS CAISSE
RIETRATTE CNP
7502.92 7 562,92 7 362,92 7562.92
>+nu 211]
COTISATIONS CAISSE
RETRAITE IROANTEC
A0 SGA AN 346.43 SU 346.43 AURETE RS
6454 COTISATIONS AU POLE
EMPLOI
63 041.36 635 041,36 65 041.36 65 041.56
64541 COTISATIONS AUX ASSEDIC
IXTERNITFTENTS
22 765.14 2276.14 22 763.14 22 768.14
G4542 COTISATIONS AUX ASSEDIC
PERALANENTS CDD
+42 278.22 42 278.2 42 278.22
455 LEN CONGES SPECTACLES
Gusqu'att 28.04.2022)
HU FIN.) 10 FTS.6tl REA 10 FINS Gt
645$ AUTRES ORGANISMES
SOCIAUX
29 OU1.44 29 OUE.44 29 OUI 44 29 OUI.
645$ LES CONGES SPECTACLES (à
partir du 28.04.2023 1
27 UK2.82 27 UKI.S2 27 482.82 27 UN2.$2
12/03/2023 16:15:15 Pagc LS
EPCC Le Volcan
Budget : A KPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES
M5
h4?l
M52
M521
6453
r.45? l
U53.:
W53?
6454
M5-41
f.45-12
M5;
MSS
M5S l
1.IBE1.I.E
CIIAIU.KS SOfl.M-KS ET DK
l'RKVOVANCK
fOTlS.VriON.SllKSS.M-'
COTISATIONS .M'X
Mt'TliEI.I.ES&
PRKVOVANCKS
COTI.SATIONS.U'X
MUTl'KI l.];.S
con.SA'noNs C-.USSK
RETRAITK ET PENSIONS
C-IV11.E.S
C'OTI.SATIONS l'AI.SSK
Ri:'rR.\rn-:.\iTi)n;N.s
(.•()T[S.\'riC)N.Sf;\I.SSI:
RKTK.M'n; t'NP
COTI.S.VriONS f.MSSI;
Ri:TR.\rn': iRC.\N'n-r
C'OTISATIONS.U' POLE
EMPLOI
[•OTIS.VnONS AI 'X AS.SIiDIC'
IN'rHRMI'ITI-'KI'S
ro'n.s.vnoNS .\i i\ .\s.si-:i)ir
l'HRM.Wl-'NTS l'DI)
i.i;sfONtii:.ssn;("['.\a.i:.s
liu5tiu';>u2S.04..:(123)
Al'TRK.S ORGANISMKS
.SOC'I.M'X
1.1:S (•ON'CH-'.S SI>l;("r.\CI.I;S (a
]i;iHirtlu^S.li4..;();.; l
DEBITS
Bilan d'entree Op exercice
5-1') IIUJ.V
?2d312.yi
142113.ÏI
14 2U5.'l l
1114-124.07
66514.72
7 ;(i2.'C
.',li .';4(,.4î
65 1141 J 6
2.! 7d.:;.14
42 27S.22
III IIS.dll
n 11111.44
;7 II.S^.S.;
Totnl
54'J 11)4.2*)
.'':(> 312.') l
142B.S;.»1
I42115.ll|
11)4424.07
6li 514.72
7 5(>2.'>2
-^11 34(1.4?
(>5ii4l.jt
;;7h?.t4
42 27S.22
Il) IIK.hll
2liUUI.-l-l
Î7 IIK2.S2
CREDITS
Bilan tl'cntrcc ()p exercice
54') l IM.2'J
''îbHi'll
142115.11
14.!U5.'>1
11)4424.1)7
6<>5I4.7.;
7 5A2.1';
.•ill 346.4?
(>51H1.3(.
22 7fi;;. 14
4l 27.S.22
ÎO ilX.fiU
D 111)1.44
27 IIU.S2
Total
5-1') 1114.2')
32b312.VI
142D5.SI
14 21);.*) l
104424,07
dti 5 14.72
7 ;(i2.<>2
îll 34d.4:'
65041.3(1
2276.Î.14
-1227S.22
III IIS.dll
r> nui .44
27 IIS2.S2
SOI.DK.S
l) K BIT (•REDIT
I2/()3/2fi23 10:15:15 l'ayc l S
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 35 EPCC Le Volcan
Budget : A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES LIBELLE
DEBITS CREDITS SOLDES
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT. CREDIT
LEARE AUTFRES ORGANISMES
SOCTAUX (à partir du
28.44.1022)
POIS.62 1918.62 1UIS A2 LOIS.02
6459 REMBOURSENIENT
CHARGES SOCIALES
645$! REMBOURSENENT CHARGES
SOCIALES SUR
REMUNERATIONS
647 AUTRES CHARGES
SOCIALES
S3 898.32 53 898.32 53 898.32 53 SOS,32
471 PRESEAFIONS DIRECTES
UFR}
20 YFLSO 20 911.30 2U JHESQ 20 9HL.50
6472 VERST AUX COMFFFS
D'ENTFREPRISIE
FT SSK.99 FT 8SS.99 RALLYE) LE SSS OU
6474 VERST AUX AUTRES
OEUVRES SOCIALES
15 762,49 15 762,49 15 762.49 FS 762.49
04741 VERS AUX AUTRES
OEUVRES SOCIALES FN\S
F3 3S ISO 12 385.SU 12 SI.SU FI 3SESO
64742 VERST AUX AUFRES
OEUVRES SOCIALES FCAP
V2] 380.01 3 3N0,00 3 SKt,00 3 3S0.69
647$ NEDIECINE DU TRAVAIL,
PILARMACTE
un + FTnPA + p2 Fa PSHi2JL nn ‘ss EXPUs+
h4s AUTRES CHARGES DE
PEHRSONKET
7 S60.0 7 S66.00 7 S66. 7 S66.OÙ
AUTRES CHARGES DE
GESTION COURANTE
124 366,70 124 366.70 124366.70 124 366,70
12/03/2023 I6:15:15 Pagc 19
EPCC Le Volcan
Budget : .\ KPC'C
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES
M?S2
M5*>
M5y l
(.47
f>471
h472
6474
1>474 l
h474;
(>47?
M S
65
LIBELI.K
ACTRKS ORCANl.SMI'-S
StX'I.M'Xlapanirdn
2S.ll4.;n22i
REMBOl'R.SKMKN'r
CHARGES SOCI.U.KS
RKMHIH.'RSliMKNTCIIARCili.S
SDCIALKS.SI'R
RKMUNKRATION.S
Al'TRKSCHARGK.S
.SOCIAI.K.S
l>Rl':ST.\Tlt)N.S DIRKtTH.S
rr.R.i
\'l;R.ST.\r.\fO.\IITI;S
i)'i-'N'rn.i-:i'Kisi:
VKR.ST.\l!\.\t'TRK.S
OEl!VRHSSOC'IAI.K.S
VI-:K.ST.U;.\.\('TRI-..S
l)|-'l'\'KI-:.S.S(H'IAl.]-'.S FNAS
\'l':R.S'r.M'.\.\l'Tltl;.S
(H'rVRIi.S SOCIA1.KS I-'C'AP
M]''[)l;C'INI;l)l"l'K.\\'.\H..
l'IIARMACIK
.MTKIiSCHAKGIÎSDK
l'IiR.SON'Nlil-
Al'TRKS CII.VRCKK UK
CKSTION t'Ol'RANTK
DEBITS
Bilan d'enti-ec Op exercice
l y l s.h2
53 OTS..Î2
2uyn.?u
11 Ks.m
15 762.4Ï
I^.ISI.SU
3 3Ml.hV
5 .W.3-1
7 ShbWI
124 36().7U
Total
l IIS.d;
53 SiW.ÎÎ
21)•)11.511
l l S5S.W
I57A2.4V
123.SI.SH
3 Wl.hV
5 .W .3-1
7 Shh.tttt
124366.7»
CREDITS
Bilan tl'cntrce Op exercice
l ms.f.2
53 SW.32
2uyn.?fl
11 ,s?s.w
15 762.49
12 îS l.SU
3 jWLdV
? .W.M
7 Sdd.dll
124 366.71l
Total
l y l.s.d;
53 SW.ll
2l) y 11.?»
11 s5!i.yy
15762.49
123SI.SU
? t.SU.W
? .w.-u
7 Shh.dll
1243(>(>.7D
SOI.D ES
DEBIT CREDIT
12/03/2023 16:15:15 Pa.uc 19
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 36 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Ex ereice : 2022
DEBTFS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
6S1 RÉDEVANCES POUR 123 704,16 123 704,16 123 704,16 323 704.16
BREVET, LICENCES,
MARQUES, PROCEDES,
DRONFS LT VALEURS
SIMILAIRE
Gate que pour Les Extournes DROITS
D'AUTEURS
GSIS AUTRES tdaut DROITS 125 704.16 125 704.16 123 704.16 12370416
D'AUTEURS)
658 DIVERSES AUTRES 662.54 662.54 662.54 662.54
CHARGES DE GESTION
COURANTE
6SS2 CHARGES DIVERSES DE 662.34 662,54 662.54 662,54
GESTION COURANTE
66 CHARGES FINANCIERES 18.00 18.00 18,00 18.00
660 PERTES DE CHANGE 1S.00 ALU [S.0n UT
@7 CHARGES 3N 073,16 3S 073.16 38 073.16 38 073,16
EXCEPTIONNELLES
RTS AUTRES CIIARGES 22 643.27 22 64527 22 645.27 22 64527
EXCEPTIONNELELS SUR
OPERATIONS DIE GESTION
67 à TITRES ANNULES {ST'R 11 362,30 t1 02.39 11 262,39 11 262,30
EXERCICES ANTÉRIEURS)
CE AUTFRES CHARGES +067.50 + 067.0 4067.50 4067.50
EXCEPTIONNELLES SUR
EX ANTÉRIEURS
68 DOTLXFIONS AUX JS 424,48 JS 42448 JS 424,48 JS 424,48
ANIORTISSENENTS
681 DOTATIONS AUX JS 424,48 95 424,48 JS 424,48 JS 424,48
AMORTISSEMENTFS
12/03/2023 JG:IS:IS Page 20
EPCC Le Volcan
Budget : A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMI>TH.S
(>51
f-51h
fi51S
d;,S
fi5iU
(l(l
hhb
d7
h-l S
(l~^
h~S
(.S
dSI
UB1-XLE
REUK\'.\N('KSI>()IH<
BRKVET. l.IC'ENC-KS,
MARO l! KS, PROC 'KD ES,
UROn'S KTVAI.El'RSi
SIMIIAIRK
L]ttC pOîîl- Ie^ I-MOUHK-S l)R( ïi'i'S
D'AI'TI-'llRS
AU'l'Rli.S l dont DROITS
D'.U.'TO'RS)
DIVKRSKS.U'TRKS
C'IIARGKS DKCKSTION
COFRANTK
t'UAR(H':S DIVI-'R.SI'-SDI-:
ni-'.STItlN (•1)11R.\N'1'1:
fHARGKSl.-lNANt'IKRK.S
i>i;R'n:si)]:c]i.\Nai':
CHARGES
EXCEPT10NNKI.LKS
.Ml'l'RI-.SCIIARCili.S
l-:.\CI':l'TH)NNI;l.U.:.SSl.]R
l.ll'liK.YI'IONS Ul: niîS'I'tON
n'rRI-;S.\NNt;].l;SiSI'R
i;.\i;R('i('i;s.wn;KH;>IR.si
.WTRKSCH \R(ÎI-:S
i-:\ci':r'r]i)NNi:i.i.i;sst.TR
l;.\..\N'ri;RH;CK';
UO'l'ATIONSAl'X
AMORTISSEMENTS
no'r.vnoNSAi'x
AMORTISSEMENTS
DEBITS
Bilan tl'cntrcc Op exercice
1237114.16
1237114.1(1
662.54
662.54
1S.BI)
ll.mi
JX117J.I&
22 (.4-Î.27
11 w.yi
4 0(>7.5U
•)5 424.4S
•»5 424.4S
Total
12370-1.16
123 7U-l.lh
662.54
tih-!.?4
IS.DII
[S.llll
5S 1173.16
22 h4;î.27
11 ?M.3y
4 l)ft7.5U
15 424.4S
')? 424.4X
CREDITS
Bilan tl'cntrcc ()p exercice
123704.16
133 704. l h
(>(>î.54
ftU.54
IS.III)
Is.nn
3X1)73.1(1
;2 (.43.27
11 ?t>2.;y
4 l)(i7.5(l
S5 424.4.S
ï5 42-1.4S
'l «ta l
123711-1.16
12.S7ll4.1h
&62.54
h h2.54
l.S.UII
IX.IIII
JXU73,I(i
22 (143-27
l ] }hî.y>
^ Hh7.51)
•)5 Jî4.4,t
'l? 42-1.4S
SOI.DKS
UEB1T CR1-:UIÏ
12/113/2023 K): 15:15 Pa.ue 2(1
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 37 EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Budget: A EPCC Exercice : 2022
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
081] DO ANORT IMMO JS LILIS US AILAS 95 LAS DS AI4AS
INCORPORELLES ET
CORPORELLES
12/03/2023 HG:HS:IS Page 21
EPCC Le Volcan
Budget : .\ EK-C
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 21)22
COMPTES l.lRKl.l.K
DEBITS
liihin d'entrcc ()p exercice Total
CREDITS
Bilan d'cntrée <)p exercice Totnl
SOLDES
UIÎIÎIT CREDIT
DOTAMORTIMMO
INC'ORPDK.HU.KS 1-:T
(•()1.:[>()RI:1.I.]:S
•)? 424.4S i)5 ^;4.4S y? 424.4S V? -124.4S
12/03/2023 l h: 15:15 Paue21
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 38 EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Budget: A EPCC Exercice : 2022
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
Total Classe 7 RECETTES 6 267 401.76 6 267 401.76 6 267 401.76 6 267 401.76
D'ACTANNIIXES
70 VENTES PRODUITS 1 060 567.03 1 060 867.03 E 0060 567.03 1061) 567.03
FABRIQUES, PRESTA\FIONS
DE SERVICES
704 RECETFES TRAVAUX 2 978.53 2978.53 2 978.53 2 978.53
COPRODLCTION ATELIER
DECOR
7U4! RECIEPTES TRAVAUX 2 OTS.SS 2 J7KSR ELA 2078.53
COPRODEICTION
706 PRESEATIONS DE SERVICES 1013 261.30 1013 261.50 1013 261.50 EO15 261.30
Fuel RECETTE DIE BILLETTERIE VIS KS9,94 J2S SS9.04 928 KS9.94 VIS SSU.04
DE SPECTACLES
7U62 RECETTES CESSION 33 66.00 33 645,09 35 665.69 33 665.09
FOURNEE
TUBS RECETTES COREALISATION $0 735.07 Su 735.67 Su 735,67 SU 7.07
707 Ventes de produits 135 926.53 15 926.53 15 926.53 15 926.53
7074 VEXTTE DIE PRODUITS BAR 1$ 926.53 15 926.53 IS 926.53 1$ Y26,53
7US PRODUITS DES ACTIVITES 28 400,67 28 400,67 28 400,67 28 400,67
ANNEXES
TUS3 RECETTES DIE LOCATION DE 24 S0943 24 509.43 24 509 43 24 509,43
SALES ET PRESTATIONS
DIVERSES-LOCATIONS
DIVERSES
7USh BONE SUR RÉPRISES 144.72 144,72 14,72 14,72
D'ENIBALILAGI CONSICGNES
TUSS AUTRES PROD. 3746.82 3 746.52 3740.82 3 740.72
12/03/2023 16:15:15 Pagc 22
EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Budget : A KPC-C Exercice : 2022
COMPTES
Tnml Classe 7
71)
704
71141
7111,
7uh[
7îth2
7lll>?
707
7"74
7HS
711S3
7US'f*
711SX
UliEl.LE
tKt'KTTK.S
I'ENTK.SI'ROUUIT.S
••ABRiyCKS. PRESTATIONS
JESERV1CKS
KEC'K-ITESTR.WU'X
;'01>ROUl'C"riON ATKL1KR
3KCUR
^:fi-"m:.STR.\\'.\r\
:'()l'ROI)llt"nON
PRKSTATION.S I)K SERN'ICKS
•uicii'rn; Dii iin.i.i;'rn-:Rii:
[:>[•; sriic'r.vci.lis
Ri:ci';rn;s('i':s.si(.iN
l'OI'RNIili
Ri;ci;-i-n;.scoRi;Ai.is.
oN
Vcntn; df pro
\'i;\'n;i)]-:i'Kt)i)i'n'.siîAK
PRODIHTS DKS.UTlVITKy
ANMiXES
Ri-fii'rriis Di-'i.or.vnoN ni':
S.M.I.KI-'T PRESTATIONS
mvKRxi-'s-i.oc.vnoNS
I)IVI;RSI:S
Bl>N]SCRKI;l>RI.SI;.S
[)'1;MB.\1.1..\G1:C()N.SIONI'-S
.M'TRKSI'ROD.
ii'.\("r..\NNi;.\i':.s
DEBITS
Bilan d'cntrcc Op exercice
6 267 4111.7(>
l 11611 567.U3
2 97.S.53
2 97S.5.5
l (113 261.31l
V2S S59.94
;; (>h5.1i'J
?11 7î5.b7
15<)2(i.53
151;fi.3?
2S 41111.67
14 51W.43
] 4-1-72
.^ 74(>.5:
Total
<>2(>7 4(11.76
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15 y;h.5."i
2s^nu,(>7
;4 ?11';.43
144.7;
3 7-lh-?;
CREDITS
liihin d'entrcc Op exercice
&2d7401.7(>
l IIMI 567.1)3
2 V7X.S3
2 VS..-^
l IHJ2ÛIJII
vîs ssi.v-t
.•;; (,(>5.(>y
MI 7~^.b1
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3 74h.5:
SOLDES
DEBIT f'RKUlT
12/03/2023 lû:15:15 Vvw 22
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 39 EPCC Le Volcan
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Budget : A EPCC _ Exercice : 2022
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
74 SUBVENTION 4122 987.22 4122 987.22 +122 087.22 4122 987,22
D'EXPLOFFATION
7461 NECENATS 37 UUU.U 37 GOU.00 37 000,00 37 00000
747 SUBVENTION 3 $49 021.00 3 849 021.00 3 849 021.00 3 849 021.00
D'EXPLOTFATION ”
7471 SUBVENTION IEPAT 1619 (25.00 6j) 421,00 1619 021.00 1419 021.00
TA SUBVENTFION REGION +06 000.00 400 000.00 400 00.0 400 Q00.00
7473 SUBVENFION DEPARTEMENT 326 49.00 320 000.00 320 000,00 320 000.00
7474 SUBVENTION DE LA 1 S0Q HG OU L Son 000.40 1 500 000.00 1 500 000,00
COMMUNE |
7478 SUBVENTION .MITRES EPE HRUUTAU RRUTRAN LE DEEE 10 000,00
748 SUBVENTIONS SUR 236 966,22 236 966,22 236 966,22 236 966,22
PROJETS
FAN SUBVENTIONS SUR PROJETS: 135 446.66 15 440.60 ESS 40.60 LS 6.60
FAT
TAN4 SUBVENTIONS SUR PROJETS 2 965.32 2 965.32 2 9632 2 965.32
CONIMUNTE
748S SUBVENTIONS SUR PROJETS 90 7S3.07 90 7S3.67 sr 783.67 Où 7SA.067
GROUBENTENT DE
COMMIUNES
TASS SUBVENTIONS SUR PROJETS 7750.57 7770.87 7 TUS7 TTALST
AUTRE
75 AUTRES PRODUITS DE 8 837.87 8 83787 8 437.87 S 837,87
GESTION COURANTE
758$ PRODUITS DIVERS DIS S 837.87 S 837.87 SRATS7 S 837,87
GESTION COURANTE dont
INDENINETES D'ASSURAANCOT:
depuis Le 01,02,2022}
12/03/2023 16:15:15 Pa LIL Le to
EPCC Le Volcan
lîutliîct : A KPC'C
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Kxercicc : 2022
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74
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747
7471
7472
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741
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7-ISS
75
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D'EM'I.OITATION
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D'Kxri.orr.vnoN
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Sl'BVIiNTlON 1)1;I..\
COMMUN1;
SI'BVKN'nON .M'TRl-'S 1:1>1.
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PRO.IKTS
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Al'TRES raODt'n'S DE
CKSTIONCOt'RANTE
1>R|>I)1'U'S DIVHR.S 1)1':
CTSTlON't'OI.'RANTKilonl
IM)1;MNI'I'1-:S D'A.S.SI IRANCH
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Bilan (l'cntrcc Op exercice
4 122 9S7.22
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Bilan d'cntrce ()p exercice
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S S.17.S7
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DKIÎIT CRKDIT
12/03/2023 16:15:15 Pasic 23
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 40 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBTF CREDIT
76 PRODUITS FINANCIERS 3.43 3.43 343 3.43
764 REVEND DIS VAI EURS AA 45 143 343
MOBILIERES
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 64 63S.S2 64 63S.S2 64 638.82 64 638.82
773 AIDTS ANNULES tEXEROICES MATRA ID] 1 450.0y L 450,09 L 450.09
ANTFERDEURS j
777 QUOTE PAREF SUB INV VIREIE 39 20.22 39 S20,22 39 S20.22 30 S20.22
RESUILEXF
77S AUTFRES PRODUITS 23 568 SI 23 S6S.SI 25 368.51 25 568.51 -
ENCEPTIONNIELS
78 REPRISE SUR PROVISIONS 1 006 745.59 1 006 745.59 L 0D6 745.59 1 006 745,59
781 REPRISE SUR AMORT, 1 OUG 745.59 3 006 745.59 1 006 745.59 1066 745.59
DEPREC, PROV - PRODUITS
EXPLOITATION
7SIS REPRISE PROV RISQUES ET 1 U66 745.59 1006 745.59 L'oté 74S.59 LOG 745.59
CHARGES EXPLOTF
79 ‘FRANSFERT DE CHARGES 3 621,80 3 621.80 3 621.80 3 621,80
791 TRANSFERT DE CHARGIS 3 62180 F 621.80
EXPL sjusqu'au 01.02.2022)
à 621.80 ENTRE NE
12/03/2025 JG:IS:IS Page 24
EPCC Le Volcan"
Butlgrt : A EK-C
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES
7(.
76-1
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7-7
7~S
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I.IBKI.l.E
PRUUl;ITS F1NANCIKR.S
RI-'VI-'NI1 DlîXV.M 1:IIRS
MORH.IIiRI:S
PRODUITS KXC'm-IONi'ŒLS
Mm'SANNl'l.li.S liiXIiRCICIi.S
;\NT1;RH-;1'R.S|
OI'OTI; l'ARTSl'B INV VIRIil;
R1;SI II.TA'r
.\I'TRI;.S i'R(.u)i:rrs
i-:x('i-:r'ni)NNi;i.-s
RKPRI.SIÎ SUR reOVISIONS
RKPRISESCRAMORT,
DEPRIÎC. l'ROV - PROUl'ITS
K\Pl.on'ATIUN
KI-'I'KI.SI--l'ROV RISc.)l']-:S 1-:T
(•II.VRI-.K.S 1;\1>1.()IT
•rKAN.SI-'KR'r DE (•IIARCK.S
TR.\NS1;1;RT D!-; CH;\R«I;.S
l;.\I'l-ljiKi|n':niU[.H2.;H.>2)
DEBITS
Bilan d'cntrcc Op exercice
3.43
3.-1?
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l 1106 74?.5l)
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Total
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l 1106 745.51
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CRlîiïlïS
Bilan d'cnti-cc Op exercice
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SOl.OKS
DKBIT C'RKUIT
12/03/2(123 l h: 15:15 PUSC 24
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 41 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINIÎTIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES LIBELLE
DEBTTS CREDITS SOLDES
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice DEBIT CREDIT
Total Classe BILAN D'ENTREE 6 952 242.29
6 952 242.19 6952 21.19 & 952 212.29
6 952 242,29 6 952 242,29 6 9S2 242,29
s, BILAN D'ENTREE 6 YS2 242.29 6 982 242.29 6 952 242.29 G 952 242.29
sy? BILAN D'ENTRET & USD 24109
12/03/2023 JG:IS:IS Le lu ch Pag
EPCC Le Volcan
liudgct : A KPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Kxcrcicc : 2022
COMPÏES LIBELLE
DEBITS
Bilan d'enti-ec ()p exercice Tot:ll
CRKDITS
Bilîin (l'cntrrc ()p exercice "lot ;i l
SOI.DES
DEBIT CREDIT
•lotiil Cla-isr S BI1.AN O'F.NTREK 6 9fl 14Î.Î1 <> '):Î2 242.2')
BILAN D'ENTREK
su Hll.AN U'h'NTRIiI; (> V5; Î42.2V h W: 243.2V (. y?: H2.iv (i V?; 242.2')
12/03/2023 K): 15:15 Paittf 25
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 42 EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Exercice : 2022
COMPTES LIBELLE
DEBITS CREDITS SOLDES
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDTF
Classe | CONIPTIES DE CAPTPAUX L'US4 452.$9 E47S 704,92 2563 137.81 À ISS SSU.71 SO4 SI36S 3 693 705.50 1067 782.71 D 'IUKS SIS.26
Classe 2 CONIPTES
D'INIMIORBIE.ISATIONS
2 462 412.52 87 75825 3u$0 170,77 2 708 997,9) IUT 7EX.SS 2SHI TEL AUS 251.92 2 KHS 772,47
Ulisse 4 CONPTES DE TIERS 732 S37.6U 13250 [4328 FA USD GSOSS e 1 OS4 354,59 1021 13 S63 969,47 FAIR 32406 652 720,74 T28S 363,92
Classe 5 COMPTES FINANCIERS 2 172 859$ 6 376 394,78 8 749 254.06 7222 SUTS 7222 SU47S 1 526 742$
Classe 6 CHARGES 6USY47L IR & GS, 471.16 à HS9 471.10 CRUE TER
Classe 7 RECETTES 6267 401,70 6267 401.76 6 267 441.76 6 267 H11.76
Classe S BILAN D'ENFREÏ GUN 24229 n 92 242.19 6 USD 24229 6 YS2 242.29
Totaux BCG LA JU HSAHSS 33 749 S74.15 47 654 3SK,73 IS JU HRESS 3 749 KTA,IS 17 654 SSKTA . (RCTERSAN 6 296 454,65
12/03/2023 16:18:15
EPCC Le Volcan
Budget : A El'CC
BALANCE DEFINITIVE
DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Kxcrcicc : 2022
COMPTES
Classe l
fiasse:
fhissc 4
[•lusse ?
C'kK.-c d
ClllSSC?
l'Ins-sc.S
•l'ul.iu\ HCfi
UBKLLE
(•OMr'ri;.si)i;('.\i'iT.
.\
t'OMPTK.S
D'IMMOBII.ISA'nONS
COMI'TKS DKTHiK.S
COM1'TI-:Î; l-'IN.YNCIKRS
(•H.MWK.S
Ri-:fi:rn:s
BILAN lyiiNTRIil;
DEBITS
Bilan d'entrée
l IIS4 4.12..S')
2 l)(i2 413.52
7^1 5?7.dll
2 17;S5y.2S
'• 'J5; 242-20
|.';>)lH4S-1.5S
Op exercice
l -)7S 7U4.';:
S7 75S.25
S5 2511 H'-.IS
b 57d 3V4.7S
& US') 471.1(1
h-;fi74111.''(i
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Total
25h'! 137.SI
3 H511 i 70.77
l.î 1)X2ÛSII.SS
.S 74V 254.116
l.(ISÏ471.K>
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CRKDIT.S
Bilan tl'cntrce
3 1SSSSV.71
2 711S 'W7.W
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h 952 242.2U
I.-; un-) -|S4-5.<
()p exercice
51)4 Sl.S.h?
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7 ;;; 50-1.-;!
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Total
3 MS 7tt?.Sh
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14 hlS.U4.Ud
7 22; 5U4.7S
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12/1)3/2023 K): 15:15 P;i.ue 2(>
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 43 EPCC Le Volcan
Cadre 2 - Développement des dépenses budgétaires
Exercice : 2022
Budget: À EPCC
Numéros ct libellés des chapitres articles et paragraphes Dépenses Montant des crédits
1 2 2 bis 3 . 4 S 6 7 D: 9
Montant brut Dont Reverse- Estourne Montant net Crédits ouverts D'erdre Crédits ouverts Crédits
des ordres de dépenses ments des dépenses au titre du budgétaire au titre du CAMOUTRÉS
dépenses sur crédits budget budget non non
CXTOUTTÉS employés employés
uli CHARGES A CARACTERE GENERAU. 3 827 787.47 31 969,92 “TT 6S9.IS 3424 12S.37 3519 701.1S JS S72,]
u12 CHARGES DIE PERSONNEL ET FRAIS ASSINNLES 2 347 628.97 SU6U 21 +1 0084 2207 S91.32 2 3S8 376,00 60 ASH6N
[Ch] AUTRES CH. DH GEST. COURANTE 127 807.68 0,00 -3 430.98 124 366,70 132 214.00 27 S47.30
66 CHARGES FINANCIERES 18.00 out AU IS.00 26.00 2.00
67 CHARGES EXCEPTIONNELEES ÀS 073.16 4.89 0.00 38 DGS.27 44 062.00 $ 993.73
6$ PROVISIONS SEMI-BUDGLTAIRIES 0.00 9,00 RaUt 0.0 ARUUTAU SRUPRAU
E Fonctionnement dépenses réclles | 6041 31528 +40 044,02 116 798,60 5 884 472.66 6079 373.18 194 900,52 u22 DÉPENSES INPREVUES u.G09 0.00 0.00 ü.00 2 29.4 422 429.54
142 OPIÉRATIONS D'ORDRE DS 42448 0.00 0.00 JS 424.4S JS 000.00 2 875.52
2 Fonctionnement dépenses d'ordre 9S 424,48 0,00 6,00 JS 424,48 520 429,34 425 004,86
Section d'exploitation Total 6 136 739,76 40 044,02 -116 798,60 5979 897.14 6 599 802,52 619 905,38
020 DÉPENSES IMPREVUES q,04 at UK) 0.00 40 105,75 Ho IUSs.7S
20 IMNIO INCORPORELLES SG2.14 GALC q.00 S62UH BUREAU 49 137.96
21 INNIO.CORPORELELES SS 492 68 5 G3SNS 0.00 NO USANA 379 QUS.ON 298 942$
27 ALËTRES INMMO.FINANCTERTS SS3S5 40 RE SS3 SG RUDIRUE +436.47
3 Investissement dépenses réelles 87 108,23 5 638,83 0,06 81 469,40 470 113,83 388 644.43 ti OPERATIONS D'ORDRE $4 579,79 14 7859.87 AUS 39 K20.22 70 O0 HO AU 797$
4 Investissement dépenses d'ordre 54 579,79 14 759,57 0,06 39 820.22 70 000,00 30 179,78
Section d'investissement Total 141 688,04 20 398,42 9,00 121 289,62 540 113,83 +418 824,21
Totaux par budget 6 278 427,80 61) 442,44 -116 798,60 6 101 186,76 7 139 916,33 1038 729,59
12/03/2023 16:16:39 Page 28
EPCC Le Volcan
Cadre 2 - Développement des dépenses budgétaires
Kxci-cice : 2022
linilî;ct : A KPCC
Numcros et libcllc.s des cliapitres articlc.s et paragraphc.s
l
mi (•H,\R«I-:.S .\ f.\R.\("n;Ri': (ÎI':NI;K.\I.
1112 CHAKt'ih'S 1)1-: l'l;RS()NN[;l.li'r FRAIS ASyiMH.I;S
h5 Al "l'Rl;S ("11. DIi aii.S'r ('01 IRANT1-;
hh CI IARC;1;S 1;IN.\NC'11;K1;S
h7 CII;\ROI;S l;.\CI':l>'n()NNI;l.l.l:S
hS l'KOVISIONS SliMI-Iil'I.X'ili'l'AIKIiS
l Koiu-tiomu-mcnt tlcpenies rccïlcî;
«22 Dlîl'I'.NSI^ 1MI'RI;\'1'I;S
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 44 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 45 EPCC Le Volcan
Cadre 3 - Développement des recettes budgétaires
Exercice : 2022
Budget : À EPCC
Numéros et libellés des chapitres articles et paragraphes Recettes Situation
! 2 2 bis 3 4 N 6 7 & 9 10
Montant ‘Dont Annulations Estournes Montant net Prévisions Prévisions Prévisions Plus Moins values
brut des recettes sur des tinres de des recettes ouvertes au d'ordre cAtournées values
titres de prévisions recettes titre du budgétaire non
recettes cxtournées budget exécutévs
OT AETENTLATIONS DE CHARGES 111 269,77 69 30.00 +5739,77 60 OH,HO TRIO 18 2601.23
70 VENTES PROD FABRIQUES 1060 $67.03) 2$0 267,0$ SU 299 US 734 015.00 FU 2K8.9S AU
74 SUBVENFION D'EXPLOITATION 4122 987.22 SI S17.82 +071 469.90 +196 502,00 EAU IS D32,F0
75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANT S 437.87 @.00 S S37.87 2 000.00 6 SST.S7 QUI
76 PRODUITS FINANCIERS 343 Un | 3.43 0.00 UT 6.57 77 PRODUITS EXCEPTIONNEES 24 SIKGU Hutt 24 SIS60 17 CL 7 NIS.60 RU 74 REPRISE SUR PROVISIONS 1 006 748,59 7 300,00 999 214$ 3 994 600.00 +635,59 0.00
79 TRANSEPERT DE CHARGES 3 625.80 0,00 3 621.81 EAU) 3 621.80 0.00
RO Reprise de réxullat QUE 4.00 RAUE 525 070.52 GRUT 525 47.52
S Fonctionnement recettes réelles 6 338 851.31 34481437 S 954 036,94 6 329 802.52 93 212.84 668 978.42 142 OPERATIONS D'ORDRE 39 820.22 U.u0 39 820.22 MAUEAE HAUT 30 1727 6 Fenctionnement recettes d'ordre 39 820,23 got 39 821,22 76 090,04) 0,600 30 179,78 Section d'exploitation Total 637$ 671.53 384 S14,37 S 993 857,16 G 509 02.52 93 212.84 699 158.20
IG RESERVES PETER 100 L'IJOUR RTL RUE QUE
13 SUBVENTIONS D'INVES l'ISSEMENT SI 214.52 ERYIC SI 2I4S2 236 SUSHU ŒAUE ISS 483 IR
7 Investissement recettes réelles 52 324.6( (AT 52 324.61 238 UOS,08 0.00 185 GS3US
040 OPER.XFIONS D'ORDRE : JS 42H HK 4.00 JS TIL3S 9S 0041.00 LATE 2 875.82
Run] Reprise de résullin u.40) 4,00 u.00 204 IUSTS RUE 204 Tus.75
#4 Investissement recettes d'ordre DS 424.44 (ORI 95 424.44 32 105,75 0.00 206 681,27
Section d'investissement ‘ Total 147 749,08 0,00 147 749.08 S40 113,83 0,00 392 344,73
Totaux du budget 6 $26 420,61 384 814,37 6 141 606,24 7139 916,33 93 212,84 1 H9E 522,95
12/03/2023 16:17:25 ic 30 74 (e fi
EPCC Le Volcan
Cadre 3 - Développement des recettes budgétaires
Budget : A EPCC Exercice : 21)22
>i«nn:ros et libdïcs dt.'s ch:ipitrc.s* :u'ticle>; et pm-îi^ntplu"';
l
ii]? .\'i~n;Ni!.\'noN.s iïi:c]i,\R(ïi;s
7D VI;NTI-:S l'ROD I-'AISRK.II '1:S
^•\ .snn'i-'N'noN m-'.vn.oiT.vrioN-
75 .M'TRHS l'RODl'ITS (HiS'l'ION (•01 IR,\N'1'1:
7f. l'ROHI'l'rS 1;IN.\N('11;RS
77 l'RODlin'.S 1-:\CI.:I>TK)NN];I.S
7S R1;1'RI.SI; SI ;R l'RO\'IS10N.S
7V TR.\N.SI.-1-'RTI)P:CH.\RGHS
R1ÎU2 Reprise de r^uhîil
5 Fimctionncmcnt rvccttvs rvvllcs
1142 Ol'liR.M'KW.S D'DKDRI;
6 Fonctioniu-im-nc rcccrtw (l'onlrc
Section
lllh RK.SI-'KVI'S
13 SI 'BVI:N FIONS 1}'IN\'I':S l'I.SSliMliN'l'
7 Invvsîis.scîm'nr rt*vrtk\s rrclïcs
1)411 OPIiR.VriON.S H'DRHRI--
1(1111] Reprise de riisulun
.S Invcstissvmcnt l'rccrttfS (l'ordrc
Sccrion il'invcsti.wcmcnt ' 'Iot:tl
Totmix. du buUî^ft
iMontnnt
hruî des
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12/03/2023 16:17:25 l'a.i.Lc.^)
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 46 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 47 EPCC Le Volcan | | Exercice: 2022 Budget: A
Exécution du budget
12/03/2023 Page 32
EPCC Le Volcan . ;;XUTic" 2()22 liutliict: A
Exécution du budget
12/03/2023 I';igc32
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 48 EPCC Le Volcan
COMPTE DE RESULTAT AGREGE
Exécution du budget
2022 Exercice:
Budget: À
DEPENSES RECETTES
EXPLOFTA\FION DÉPENSES REBLLES
BTE CHARGES A CARACTERE GENERAL
BI2- DÉPIENSES DE PERSONNEL
GS = AUEFRES CHARGES DE GESTION COURANTE
6h CHARGES FINANCTIERTS
67 + CHARGES EXCUPTIONNELLES
69 + IMPOTS SUR LES SOCIETES
D14- AUTENU TIONS DE PRODUITS
EXPLOTEATION DEPENSES D'ORDRE
68 + PROVISIONS SENIEBUDOGIFAIRES
#42 + AXIORTISSEMIENTS
À F4 128.
2297 S91.32
124 366.70
HDAUL
3S 068.27
JS 424.4S
EXPLOFTATION RECETTES REFTLES
70 VENTES DE PRODUITS ET DE SERVICES
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
75 -.MITRES PRODUITFS DE GESTION COURANTT
76 - PRODUITS FINANCIERS
77 = PRODUITS EXCEPTIONNELS
79 - TRANSFERT DIE CITARGES
013 ATFENUATIONS DE CHARGES
EXPLOYTTATION RECETTES D'ORDRE
TS - REPRISES SUR PROVISIONS
942 - QUOTE PART ET NEU'FRALISATION DES ANIORTISSENENTS
SU 209 JS
4071 469.94
NS S37ST
P22À. 3
24 SIS.00
3 621.0
41 739.77
VU) DARSY
39 N2(1,22
TOTAL DES DEPENSES (1) 5 979 S07.14 FOTALDES RECETTES (2} 5993 S57.16
Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 13 960.02 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) RUE
FOTAL EQUILIBRE du compte de résultat (1}+(3)=(2)+(4) 5 993 857.16
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultats prévisionnel (1) +(3)= (2) + (4) 5 993 S37.16
12/03/2023 5 Pagce 33 Ê
EPCCLeVolcan
COMPTE DE RKSl'LTA'r AGREGE
Kxci-cicc: 2022
Budget: A
Exécution tlu budaiet
DEPENSES
I-'XPI on-A'rioN Di:]>i:N.si-:.s RI-:I;I.LI;S
Il II- t'H.VIWHS A CAR.M'TI-'RI-: (il-:Nl;R.M.
ni:-iii-;ri;Nsi;sm-:n;R.s(WNi;i.
(.5-AI''l'RI;.St'H.\RGI-:S I)l;til;STION(.'(>llR;Wr];
(-h-(']l,\Rni;S I-'INANCIKRKS
(>~-('H.\Rl;l-:S 1-:X['I;I>TIONNI;I.1.1;S
W - IMPOTS .SUR l.l-'S StH']l-Tl-:S
llU-.VTTENr.VriONS 1)1;1>R()1H'I'I'S
liXPI.OITATION HKI'KNSI'-S D'ORlîRl:
hS - l'RHVISIONS Sli.MI-Bl IU(-.I:T.\IRI-:S
H42-.\\lt)K'l'I.SSI:MI-"NT.S
TOTAL DES DEPENSES (l)
Rcsulfat privi.tiunncl : bcncflff (3) =(2) - (I)
TOTAL EQt'll.lBRK du rumplc (Ir rt-sultat (l) + (3) = (2) + (4)
; 42-1 I2S.:'7
2 2U7 S1; l .J;
124 ;6fi.71l
IS.UI!
î.s w,s.n
<)5 -m.-iï
5 ')7') S'n.l-1
13 l»(.l).ll,3
5 TO3 S57.K
RECEÏTKS
I-:XI'I.O]'I'.\TI()N Ki:ci:.rn.'s RI;]--I.I.I-'.S
7ii - VKNTI:.S DM l'Rduiirr.s i;'r ni-' SI':RVK'I':S
74-si'B\'i:N'rioNs i)'i;.\ri.orr,vrioN
75 -Al'TRMS l'RdDlllTS Iî]:. GI-:ST[t)N t'Ol'RAN'n-:
7h - l'KOIll'l'I'S 1''1N;\N('11-:I<.S
7~-i>Roi)iin'si:\ci:r'noNNi':[.s
79 -TRAN.SI:l-:R'r 1)1; C'IIARGIi.S
i)i3-.vrniNr;\TioNs DI-: CII.\RCI-:S
lîxri.oiT.vnoN RI-:CI:'ITI-:S IÎ'HRDRI-:
7S - KH'RISKS SI IR I'K(}\'ISK.1NS
IU2-Ol'll'l'l:I'.\R'l'l-"l'NI;l''l'R.M.ISATH)N DI--S AMOKTISSt-'MKNTS
TOTAL DES RKC'E'ITKS (2)
Rcsulhit prévisionnel : perte (4) == (I) - (2)
TOTA1. KQl'II.IBRK tlu cumptf de rcsultats prcvisinnilf] (l) + (3) = (2) + (4)
MtM 2W.
4 1171 4[Al.yi)
S S?7.S.7
-^3
2-1 SIS.hll
î h21 .SI)
4] 7;îlJ.77
w> ;i4?.5y
?li.S;n..!2
5TO3S57.K.
11.1111
5'J<)3S57.Ki
12/03/202.'! l'ase 33
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 49 EPCC Le Volcan
TABLEAU DE FINANCEMENT PREVISIONNEL AGREGE
Exécution du budget
Exercice:
Budget: A
2022
EMPLOIS RESSOURCES
INSUVFISANCE D'AI SOFINANCENMENT
INVESTISSENTENT DÉPENSES RELLES
15 - REDUCTION TITRES SUBVENTIONS
16 - LEAIPRUNTS
20 2 INNIOBILISATIQONS INCORPORELLES
21 -JAIMOBILIS.\FIONS CORPORELLES
23 - INIMOBILIS ATIONS EN COURS
27 - DEÉPOTS FTCAUTIONNEMENTS VERSES
INVESTISSEMENT DÉPENSES D'ORDRE
040 - ANJORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS
YSS 28SS7
S62.04
SU QS3.S3
hi n 1AA7
A9 K211.22
CAPACTEE D'AUTOFINANCEMENT
INVESTISSEMENT RECETTES RELLES
JURESERVES
13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSENIENT
16 - REMBOURSEMENTS D'EMPRUNTS
27 + DÉPOTS EF CAUTIONNENIENTS RESTEPLES
INVESTISSEMENT RECETTES D'ORDRE
40 - AMORTISSEMEN FK DIE L'EXERCICE
FIIOUS
EL] 121452
OS 44H
TOTAL DES EMPLOIS (5) 1106 578.19 TOTALDES RESSOL IRCES (6) 147 749,08
APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7)
=(6)- (5)
0.00 PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULENIENT
(8) ={(S)- (6)
9SS 826,1]
12/03/2023 Page 34
EPCC Le Volcan Kxcrcicc: 2022
Budgct: A
Exécution du budsret
ï.\BI.KAl; DE FINANCKMENT PRKVISIONNEI.AGRKf.K
KMPLOIS
i\sri;i:].s.\\ci;i}'.\r']'i>i:iN,\Kci;Mi;N'r
IN\'l;S'nSSI;Ml:N'I' 1)]:1>1;NS1;S R1;1.1.1;.S
I? - RI-:I)1'("1'1(IN TITRI-'.S .Sl'RVHN'l'ION'S
Ki-];MI>KI'N'l'.S
2U-IM\H)BH-I.S.VI'KINS IN'CORI'ORI-'I.I.I-'.S
21 - IMMOBH.IS.VnoNS COKPORIil.I.liS
23 - IMMOBII-IS.VI'IONS 1;N ('011RS
:-' - DKI'OT.S l-"rf.\l"l'lti\M:;\H;N'r.S VI--KS1-.S
1\V1:.ST1SSI:MI;NT IIKI'I-'NSI;?; lyORIÎRI--
(Mil -A.MOR'n.SSIiMliN l'.S 1H-:.S .Sl:liVliNT[()NS
TOTAI. DK.S KMP1-01.S (5)
APl'ORT au I-'ONDS DE ROl'I.EMKNT (7)
= (A) - (3)
•/S? 2S?.?7
SU.D-1
Su U5.Î.S;
??.•>..~<^
ys sifi.n
l l B(. 57?. 19
D.OII
RESSOURCKS
t'AI'.V'rn-: D'AUTOI-'INANfHMHNr
lN\'l;.STIS.SI-;Ml'Xr RI-:CI;]"1'1;S RI;1.1-1:.S
H)-RI:SI;RVI;.S
13 - SI 'BVI'NTION.S I>'INV]-:S'I'ISSI:MI;N'l'
Ih - R];MU()l!R.SI:Ml-:NT.S iy|:MI'RI'NTS
2'7 - [)i-:ro'i's i-7rf.\i;'i']ONNi:Mi:N'r.s Ri;.srn'i;i;s
iN\'];s'nssi:Mi;N'rRi:ci-"i"n-:s D'ORDRI-'
1141l-, 'iMORTISSKMHNI'.S 1)1-: 1;1-:.\I;KCICI.:
TOTAL DES RE.SSOIWES (6)
PRKl.KVEMENï.sur I-'ONDS 1)K R()l!I.IÎMIÎN-r
(8) = (5) - (6)
l IIII.IIS
51 214.52
•)? 42-1.4S
147 74Ï.IIS
•)5X..H
12/().'i/2()23 ?vy 34
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 50 EPCC Le Volcan
CALCUELDE L.ACAPACITE D'AUTOFINANCEMENT
Exécutior du budget
Résuftat prévisionnel de l'exercice : (344)
A\MORTISSENFENTS ET PROVISIONS
QUOTE PART VERSEE AU RESUDTAT
NEUTRAEISATION DÉS AMORTISSEXIENTS
RÉPRISES SUR PROV'ISIONS
SRI IRTR
JU 24S SU
CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT -98S 285.57
12/05/2025
Exercice:
Budget: A
2022 EPCC Le Volcan
C-AI.CTL 1)1': I.A C-APAfITK U'Al'TOKINANCKMKNÏ
Exercice: 2022
Builgct: .\
Exécution' (lu butlset
RMSullal pr>i\'isn'nncl ili.- l'c\cicii:c ; l.';l-l4l
.\MDR'nSSI;MI;NTS lil'l'ROVI.SIONS
yro'n-' I'AR'I'VI-'RSI-'KAI' RI-'SIHTAT
NI-'lTR.M.IS.VnoN DH.S .\MHK'riSSI'MI;N'l'S
Rlil'RLSK.S SI'R PROVISIONS
CAPACITE D'AITOI-'INANCEMKNT
1.'S*IMI.H2
yy>) 245.5y
-
12/().'i/2()2.'i l'ayc 35
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 51 EPCC Le Volcan
Exercice : 2022
Cadre 7 - Compte de résultat
Compte Libetlé Exercice 2022 Exercice 2021
CHARGES D EXPLOITATION
ACHAT DE MARCHANDISES
607 | ACTIATS DE MARCHANDISES $ 203.24 6 HIS
TOTAL ACHATS DE MARCHANDISES 8 203.24 6 343.28
AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES
604 | ACHATS D'ÉTUDES ET PRESTATIONS 2 082 620,59 1232 148.72
605 | ACTIATS MATERIELS. EQUIPE TRAVAUX 0.00 0.00
606 | ACTIATS APPROV NON STOCUKES 109 119,25 155-4204
612 | CREDIT BAIL. 500.87 16 080.24
613 | LOCATIONS 274 822.24 230 232,00
614 | CHARGES LOCATIVES ET COPROPRIETE 37 17S 44 32 752.
615 L'TRAVAUX ENTRETIEN & RÉPARATION 123 JAS.60 12731
616 | PRIMES D'ASSURANCES L3 068.54 1341836
618 | SERVICES EXTERIEURS DIVERS 6 510.72 6 USU.S7
621 |PERSONNEL EXT A L'ENTREPRISE 20 651.89 165 T23.0$
622 | RÉMUN.D'INTERM. & HONORAIRES 21 277.86 18 763.02 623 | PUB. PUBLICATIONS ET REL. PUB. 110 545.03 S4 177.04
624 |TRANSPORT BIENS & COLE. PERS. 263 450.98 125 813.77
623 |DEPLACE. MISSIONS & RECEPTIONS 303 54.10 222 300,36
626 | FRAIS POSTAUX & FRAIS TELECOM. 17 110.77 16 157.99
627 | FRAIS BANCAIRES ETASSIMILES 2 505.73 | ASLS4
628 | AUTRES SERVICES EXT. DIVERS 176 OSSI 7 675.00
TOTAL AUTRES ACILATS ET CHARGES EXTERNES 3 862 543,48 2 451 269,25
IMPOTS TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
631-633 | SUR REMUNERATIONS 29 055,50 28 255.17
635-637 | AUTRES IMPOTS. TAXES 43 070.79 3724000
TOTAL IMPOTS TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 73 032.29 65 504,17
Budgut : A
EPCC Le Volcan
Cadre 7 - Compte de résultat
Hxcrciœ : 2022
Binlscl : A
Compte
ft()7
<)()4
605
ft()6
(i 12
613
AI4
fi 15
616
618
62 J
ft22
623
hl4
625
hlb
627
62X
A;îl-f)33
fi35-h.:!7
Libelle
CIIARGKS D KXI'I.OITATION
ACHAT I)K MARCHANDISKS
ACHATS I)l: MARCIIANDISF.S
TOT.U. ACHATS DE MARCIIANDISKS
.U;TRKS ACHATS KT CHARCKS EVl-KRNK.S
ACHATS D'KïlH.tIi.S 1-:T l>Rl:S'l'A'ri()NS
AGI I.-VI'S MATKRIKI.S. I;QHlP'r.'l'RAVAHX
AGI I.'VI'S APPROV NON S'1'()CK1;S
CRKDITBAH.
LOCATIONS
CI IARGKS I.OfATIVKS I':T C()1>R()I>R11-:TI':
TRAVAUX K-NTRKTIKN & RKl'ARATION
PRIMHS D'ASSURAMCKS
SKRVICKS KXTHRIH11RS 1)IVI';RS
l'F.RSON'Nm, KXT, A I;1-:N']'RI;I>RI,S1-:
RHMUN. D'INTHRM. & IION()RAIRI:.S
PUB. MIBUCATIONS 1-:T RK1.. PUB.
TRANSPORT BIIîNS & COI.I.. P1-:RS.
DF.I'I.AŒ. MISSIONS & RI-n:I>TK)NS
FRAIS l'OSTAl IX & FRAIS THI.KCOM.
I-'RAIS BANC'AIRKS 1:-1'AS,SIMH.I-:S
AUTRH.S SKRVIŒ.S ];X'l-. DIVIiR.S
TOT.U. .U;TR1-:S ACHATS 1-:"1'C11ARGKS K.VI'KRNKS
IMPOTS T.VXK.S ET VERSKMKNTS ASSIMI1-KS
.SURR1;.MUNI:RATION.S
Am'RHSIMPOTS.TAXHS
•l'O'I'Al. IMPOTS TAXKS ET \'KRSI-:MK?>,'I'S ASSIMI1.K.S
Exercice 2(122
S 2"-';.24
S 2')3.24
2 OS2 h;l),5t>
D.DI.)
\M llt>.2.i
5(ih.KJ
274 S22-24
37 17S.44
I2344,S.hU
13 OhS.54
h 510.7;
21) h51 .S1'
; l 277.Sh
111)545.113
;(v 45h.l'5
31)3 5.î4.11)
17 110.77
2 5'>5.73
17hO-:i5.SI
3 562 543.4S
;i) 1155.50
4.Î «7h.7l)
73 032,2V
Kxcrcicc 2021
h 343.;S
C> 343.2S
l ;32 14K.72
ll.OO
I55442.l>4
lht'Kh.;4
2jt> 2?2.w
3; 752.42
112731.11
1341S..:ih
b 05L).S7
K'5723-D.S
l S 7h}.^
S4 177. L4
125X15.77
222 .'îl)l).3(i
l h I57.l>ll
l .SS4.54
7 (>75.0U
2451269,25
2S;55.17
37241-'.»(l
65504.17
Paye: 37
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 52 EPCC Le Volcan
Exercice : 2022
Cadre 7 - Compte de résultat
GRII-68I
G815
6816
6817
@GIll
666
671-673
675
678
695
699
TOTAL CHARGES DE PERSONNEL
DOTATIONS AUX AMORTISSENIENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS
DOTATIONS ATX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
DOT DEPRECTATIONS DES IMMO INCORPORELLES ET CORPORELLES
DOTATION DEPRECTATIONS DES ACTIFS CIRCULANTS .
TOTAL DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS
AUTRES CHARGES
REDEVANCES POUR BREVET
CTIARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE
FOTAL AUTRES CHARGES
CHARGES FINANCIERES
CHARGES D'INTERETS
PERTES DE CIANGE
TOTAL CHARGES FINANCIERES
CHARGES EXCEPTIONNELLES
SUR OPERATIONS DE GESTION
VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CEDEES
AUTRES OPERATIONS
TOTAL CHARGES EXCEPTIONNELLES
IMPOTS SUR LES BENEFICES
PRODUITS - REPORTS EN ARRIÈRE DEFICITS
TOTAL IMPOTS SUR LES BENEFICES
TOTAL DES CHARGES
BENEFICE
2 036 410,91
95 HUHUIS
0.00
ü.0Ù
6.00
95 424.48
12370416
662,54
124 366,71)
O.UU
[S.00
18,00
34 000.77
RAUT
+ 067.50
38 068.27
0.00
6,00
0,00
5 938 187,37
13 960,02
Compte Libellé Exercice 2022 Exercice 2021
CILARGES DE PERSONNEL
G4T-GHR | SALAIRES ET TRAFTEMENTS 1456 908.50 1 300 029,75
645-647 | CHARGES SOCTALES 509 502.01 207 972.40
= 598 902,15
[14 560.K0
706 175.70
U.00
U.0Ù
820 72,50
06 S36.12
6.90
66 843,02
0.00
0,00
8,06
259 KS3S.94
369,02
5 NN3.33
266 084,19
17 H5.00
-7 SLUN
9 609.00
3 285 297,56
72 S13,08
TOTAL GENERAL S 932 117,39 5 357 810,64
Pagc: 38
Budect : A
EPCC Le Volcan
Cadre 7 - Compte (le résultat
Kxcrcicc : 2022
Budget : A
Compte
f>41-64K
h45-h47
fi}i 11-6,S l
AS 15
hS l h
6S17
651
fi5S
hb III
666
fi71-fi7."î
fi75
d7S
fi 9 5
699
I.ihcllc
CII.VRGKS DK PKRSONNKL
SAI.AIRKS KTTRAITHMHNTS
CHAR(;1;SS(K'IAI,K,S
TOTAL C'KARGKS 1)1': l'KRSONM'X
DOTATIONS Al'X AMORTISSKM K.NÏS, Al'X UKPRKCI.VI'IONS E-r.Vl'X 1>RO\ 1SIONS
DOTATIONS Al IX AMORTISSKMKNTS SI IR IMMOiïH.LSATIONS
DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RI.SQUH.S I:TCIIAR(;I;.S
DOTDKPRIK-IATKyNS 1)1-:.S IMMO 1NC()RP()RI:1.1.I':S 1;T C()RP()R!:I.I.1-:.S
DOTATIOM OHPRI'X'IATIOMS I)1:S AC'l'll-'S CIRCtH.ANTS
TOTAL DOTATIONS Al;\A.\IOR'n.S.SI-:MK.NTS, Al'X UKPRKC'IA'l'lON.S K'I'Al'X PROVISIONS
Al'TRES CHARGES
RHDHVANŒS POUR liRKVI-ï
CHARGKS DIVKKSKS I)I: (il-XI'ION l'OHRANTl':
TOTAL.U'TRKS CIIARGKS
C'IIARGKS KINANCIKRKS
CHARGKS DWTHRHTS
PI:.RTl-:Sl)HCHAN(i];
TOTAL CHARGES l-'INANCIKRK.S
01ARCKS KXCErT10NM':LLl':.S
.SUR ()1>1:RATIC)N.S 1)1-: GKSTION
VM.KUR COMPTABI.H l)I:S IMMOBII.ISA'noNS CI:.IJI;.1;..S
AUTRKS OPKRA'riON.S
TO TAL CII.VRGKS KXCKI'TlONNKI.l.KS
IMI'OTS SUR l.KS B];N1:1--1CI-:S
PROUUIT.S - RKPORT.S I-:N ARRH':RI: HI:I-'H'['I'S
TOTAL IMl'OTS Sl'R I.ES BENKl-'ICKS
TOTAL DIC.S ni.VRCKS
BKNKKICl':
ÏOT.U.GKNERAI.
Exercice 21)22
l 4;;h yos..îi.)
5llll 5();.h l
21)3(>4II),')1
l>5 424.4S
U.01)
U.UI)
U.Otl
95 424.48
123 7(U. l h
hh2.54
124366,711
tl.UD
IS.UO
18,01)
34 l)t)l).77
ll.tll)
4 ()(>7.5l)
38 OdS.27
ll.DU
D.Ot)
U.DII
5 •)3S 157,37
13 %(>.U2
5952 117,Jt>
Exercice 21121
ji)u tpi).75
21)7 U72.4U
l 5<)S9U2,I5
1145t'h..S'()
7()h 175.71)
(1.01)
U.tll)
S2B 742,:;B
hhS3h.l;
&.t)()
f>f> S43.02
D.OO
U.(Il)
11.00
;5l> S;îS.D4
.W.IP
5 S55..Î3
2fi(>l)S4,l'J
17 W.lM
-7 S34.1HI
•) ftUV.OI)
5 2S5 297.56
725I3.HS
5357X111,64
l'agc: 3K
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 53 EPCC Le Voican
Exercice : 2022
Cadre 7 - Compte de résultat | Budgct : À
Compte Libellé Exercice 2022 Exercice 2021
PRODUITS D'EXPLOLTATION
707 | VENTE DE MARCTIANDISES 13 026.53 & 552.89
706! PRESTATIONS DE SERVICES 757 206.25 +73 251.24
704-708 | DIVERS 31 lo7.20 115 0$0.70
74! SUBVENTIONS D EXPLOFTFATION +071 469.00 +256 324.33
78H | REPRISE SUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS 999 D4S.SU 395 K04 71
75 AUTRES PRODUHTS GESTION COURANTE S 837,87 2.44
TOTAL PRODUITS D EXPLOTEANTION S 883 853.34 S 241 280,31
PRODUIFS FINANCIERS
76 PRODUITS FINANCIERS 3.43 0.00
TOTAL PRODUITS FINANCIERS 3,43 0,00
PRODUITS EXCEPTIONNELS
771 PRODUTTS EXCEPTIONNELS DE GESTION Q.00 747251
773 [AIDES ANNULES (EXERCICES ANTÉRIEURES) 1 450.09 THT2S
7741! SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 0.00 RS UER
775 | PROD. EXCEPT. CESS. ELEMENTS D'ACTIF 0.00 1 500.00
777 QUOTE PART SUB INV VIREÉE RESULTAT 39 820.22 45 799,30
778 L AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 23 368.51 51 683.16
TOTAL PRODUITS EXCEPTIONNELS 64 638,82 114 050,73
FRANSFERT DE CHARGES
79 L'FRANSFERT DE CHARGES 36280 2479 60)
TOTAL DES FRANSEFERTS DE CIEARGES 3 621.80 2 479,60
TOTAL DES PRODUITS 5 932 117,39 S 337 810,64
PERTE 0,00 0,00
TOTAL GENERALE S 982 117,39 5 337 810,64
Page: 39
EPCC Le Volcan
Cadre 7 - Compte de résultat
Hxcrcicc : 2022
lîliclm.-t : A
Compte
707
71)6
704-70S
74
7SI
75
76
771
773
774
775
777
778
79
I.ibcllu
pRODi'rrs i>'K\pi.O!'r.vnoN
VKNTH I)I: MARCHANI)ISI-:S
PRKSTATION.S 1)1-: SKRVICK.S
OIVHR.S
SUBVKNTIONS l) HXH.OITATION
RHPRISH SUR I)I-:PR1'X'IA'1'K)NS 1-ï PROVISIONS
AUTRKS PRODUITS (il:.STK)N t'OIIRANTlî
TOTAL 1>ROI)1'I'I'.S I> EXPLOITATION
pRonn-r.s KINANCIKRS
I'R()[)HITSI''INANCH-:RS
TOTAL l'RODD'I.S KINANCIKR.S
PROm'ri'.S KXCKI'TIONNELS
PRODUITS HXŒPTIONNHI.S 1)1-: GHSTIOM
MDTS ANNl II.H.S (1:X1;RCIC1:.S ANTl-:RH;.t IR1;S)
SUBVK'NTION.SKXœ'TK)NNI;U,l:.S
PROI). KXŒH'. CI;SS. I':I.1':MI:N'I'S D'AC'l'Il--
Ql IOTH PAR'I' StH} INV VIR1;1: Rl-:Sl HTAT
Al ITRK.S PRODUITS HXCHH'IONNHI.S
TOTAL llROI)l'l'r.S KXCEr-riONNKl-S
TRANSKKRT DI-: CIIARCKS
TRANSI-'KRT I)H CI1AR(;1-:S
TOTAL IÎKS TRAN.SFKRTS I)K (~]IARGK,S
TOTAL DKS PROIHTI'S
PKKI'K
TOTAL GKNEKAI.
Kxercicc 2022
5 l);(>.53
757 20h.25
î] ]&7.:1>
407] 4WO
W-l 245.5')
S S37.S7
5 8.S3 S53.34
-5.43
3.43
u.oo
l 450.U1)
tl.UO
0.1)0
3" S2U.22
23 3ftS.51
64 63X.S2
jh2[.,S()
3 621.SU
5952117.39
0.1)0
5V52 117.39
K\crcicc2112I
h 552.S"
473251.24
115 ()5('].7()
4 ;.-;() 523.33
.WiW.71
2.44
52412S0.31
(I.UU
(1.1111
7 472.51
747.2;
11 S4KJ?
l 50U-UU
4l) 7W.50
51 hS3.]h
114050,73
2 47t).W)
2 -17V.611
5357810.64
11,011
5357SK)/>4
l'a.w: 39
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 54 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 55 EPCC Le Volcan
CADRE 5 - Tableau de concordance entre la balance définive des comptes du grand livre
et le développement des recettes et des dépenses
de la section relative aux opérations en capital
- Fxercice : 2022
Budyet
Opérations budeéraires de
dépenses
Numéros et intitulés du compte Opérations budgétaires de
recettes
Opérations non
budgétaires
Total Opérations de l'exercice à
Li balance
j 2 3 4 5 6
Montants Reversement Numéro Intitulé du compte Anvulations Montants Débit Crédit des débits des crédits Débits Crédits
des ordres s ‘de compte ct réductions des titres de
de dépenses de titres de recettes (I+3+5 } (2+4+6 } recettes
0.00 U.u0 FI064 RÉSERVÉES REGLENENTEIS u. Ut LII0,0$ ü.00 BRUT 4.p0 MAUR 1.00 PLEON
GATIC ÉAUR BEIC REPORT A NOLIVRALT (SON D HAUT NUE LIHOOK 72 S$13,0$ MALTA 72 SESUN MAIDEN 72 SIEUK
CREDFEEUR:
0.00 0.00 [120 RESULENT DE L'XNEROICEÉ 0.0) PAL TE) 72 SIAOS 13 960,02 72 SIEUK 13 960,02 725)3,08 13 Jou,12
0.00 Uno [1SII SEBV LOT ETAT ŒRUD ÉRSSAUL ARE out QAUT 14 S$S.0 4,00 14 SSS.0n
o,u0 HALRRESN SUBV EQUIP REGION 0.00 11 909.00 0.00 0.00 0.00 RAIIPAUT ü.o0 RDA
0.40 0.0 DISIT SUBV EQUEP CONMNIUXES 0.00 3445.52 5$ 000.00 QAUT SS C.00 244$0,52 SSEULTRL 343450 852
o.00 AURAI STBV EQTHIP AUEFRES Un) EAU ESOUL HU O4) 1 00.40 0.00 1 300.40 0,00
33je,70 0.00 1391] SUBV EQUIPEMENT ISENT O4 EAU) (ERDIE f.410 3 416.79 1.00 3 310.79 9.00
IA STHIS 1475957 [ISUIS SUBV EQUIPEMENT DEPARTEMENT REC our ER) ONE TE 14 STLIS 1475957 14 ST41S 14 730,57
36 174,28 0.1 {13914 SUBV EQUIPEMENT CONINMUNES ü.UH} EAU 0.04 SAAUHTREN So 174.28 S$ Q0,00 3e 1T42S SNAULAUU
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553.53 0.00 1275 DEPOT CACTIONNENENTS VERSES CRIE QRUE RUE UE 553.53 RTE <$3,53 0.00
Pagc: 41
EPCC Le Volcan
CADRE 5 -Tableau c!e concordance entre la
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recettes et des dépenses
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 57 EPCC Le Volcan
Cadre 7 - Bilan
Exercice : 2422
Budget : À
ACTIF Montant brut
(2022)
Amortissements
et provisions
(à déduire)
(2022)
Montant net
(2022)
Net
(2021)
ACTIS IMMOBILISE
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
205 - CONCESSIONS IT DES SIATELAIRES
208$ - AUTRES IMMO, INCORPORFLELIS
257 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS
IMMOBILISAFIONS CORPORELLES
215 - INSTALLATIONS AGENCEMERNTS
2162 COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
IS - AUTRES IMAIO CORPO
237-238 AVANCES EF ACOMPEFES VERSES SUR COMMANDES
IMMOBILISATIONS EN COURS
231 + IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
232 - IMMOBILISATIONS IKCORPORELLES EN COURS
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27H - TITRES INMOBILISES
275 - AUTRES IMMOBITLIS FIONS FIRANCIERES
ACTIF CIRCULANT
AVANCES
CREANCES D'EXPLOITATION
HI - CLIENTS ET COMPEFES RATPACTIES
AUTRES CRÉANCES D'EXPLOITATION
CRÉANCES DIVERKSES
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ALFFRES CRÉANCES |
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EPCC Le Volcan
Cadre 7 - Bilan
Kxcrciœ : 2022
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(2022)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 58 EPCC Le Volcan
Cadre 7 - Bilan
Exercice : 2022
Budget : A
Amortissements
ACTIF Montant brut et provisions Montant net Net (à déduire)
(2022) (2022) (2022) (2021)
CHARGES CONSTATEES D'AVANCE
486 = CHARGES CONS ATÉES D'AVANCE 25 822.23 EU 25 82223 12219.99
TOTAL 2 154 386.25 6 907.57 2 147 478.68 2 871 06RSS
COMPTES DE REGU'LARISATION
CHARGÉS À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 6,04 u.tu ONE (00
472 478D < DÉPENSES A CLASSER ER À REGULARISER 6.01 0.00 0,08 ON
TOTALHI 6,06 0.00 0.00 0,00
TOTAL GENERAL S 197 GIS.17 2 SI GSDU4 2386 9383 3 124 483.96
Page: 45
EPCC Le Volcan
Cadre 7 - Bilan
KxL-rcict; : 2022
Biulgcl : A
ACTIF
C'IIARGKS CONSTATEK.S U'.UANCK
W, - CI l.\RGI':S CON.S r.\'n;i-;.s D'.\\'.\N('I-:
TOTAL II
COMPTKS UK RE<;l:I..\RIS.\TK)N
C']).\RC.Ii.S.\Rl-:r,\RTIR.SI'RI>LrSH-:11R.S ]i\KRCK'l;S
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(2022)
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Amortissements
et provisions
(à déduire)
(2022)
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(2022)
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(2021)
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J 124-IÎU.H6
l'a.ac: 45
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 59 EPCC Le Volcan
Exercice : 2022
Cadre 7 - Bilan Budeut : À
Avant affectation Après affectation
PASSIF (2022) (2021) (2021)
FONDS PROPRES 0.00 0,00 0.00
FONDS INTERNES 0,00 0,00 0,00
RESERVES RS 674S SA S643u 335 £Fu 128 issu REPORT A NOUVEAE (CREDITEUR) 525 679.52 454 276,52 S2S C3 5 2 127.5 = RESULENT DE L'ENERCICE 13 V60.02 72 SION ONE L3- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 134 350.28 122 JSS.9N 122 985.98 14 - PROVISIONS REGLEMENTÉES 0,00 QRUD put CHARGES A REPARTIR o.00 QUE out TOTAL] 1 009 664.20 984 300,88 084 309.88 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 0,00 0,00 4,00 PROVISIONS POUR RISQUES 120 901.38 LIU 146.04 1 120 146.94 PROVISIONS POUR CHARGES 7 0.40 RTE: ut TOTAL 120 901.38 1 120 146.94 1 120 146.94
DETTES 0,00 0,00 0.00
DEFFES FINANCIERES 9,00 0,90 0.00
ENIPRENTS AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS DE CREDIT 9.00 0.00 (RU
EMPRUNTS ET DETTES FINANCIERES DIVERS 010 (RUE RD
DETTES D'EXPLOITATION {00 0,00 ou
FOURNISSEURS IF COMPTES RATEACTIES
DITTEN FISCALES ET SOCEALES
DETTES DIVERSES
FOURNISSEURS D'EMNOBILISATIONS
ALFRES DEFTES
PRODUITS CONSTATES D'AVANCE
PRODU'ETS CONSTATES D'AVANCE
TOTAL I
FJHUSSIN
202 133.43
(ERTTO
0.00
12 762.00
1,00
300 421.95
1256 372,58
507 603.64
ÎSS JNS.U
0.00
QRUT
12 097.00
0,00
313 6%0.7
LE O20 026.24
307 694 64
ISS JSS.03
4.00
1,00
BECEANU
0.0
313 650.57
5020 026.24
COMPTES DE RÉGULARISATION RU 9,06 0,00
RÉECIPTES A CLASSER OÙ A REGULARISIR CRUE AU 0.00
TOTALIV 9,00 0.00 b.00
TOTAL GENERAL 2 386 938,13 3 124 483.06 3 124 483.06
Pagc: 46
EPCC Le Volcan
Cadre?- Bilan
l-;\urL-ici; : 2022
lîlKlSCl : A
PASSIF
l-'OND.S PROPRES
FONDS INÏKRNKï;
RI;.SIiR\'l;.S
[{|':rt)KTAN()(;VI':AII (C'RI-:nm':l'RI
12- Rl;Sl;l;l'.VI'l)l; l.'liXliRCK'I;
l:--.Sl'I'S\'l':N'n()\S l)'IN\T.STI.SSI':MliN'r
1-1 - l'ROVI.SION.S RI:G].KMKNT]':I-:.S
ni,\R(-.l';.S.\RI;r..\RTIR
•l'O'I'Al.l
PROVISIONS l'(>l;R RISQl'KS ET<'IIAR(;KK
PROVI.SIONS l'(H!K K].S(.)l;l-:.S
l'KOVI.SIONS l'OI ;R ('HARGI-'.S
TOTAL 11
UE'r'I'K.S
DKTTKï, K1NANCIKRKS
KMPkl'NT.S.MTRI-S DliS li'r.Mil.lS.SIiMI-N'l'S 1)1-; C'KI.lDI'r
I-'MIWNTS I-"l'I)l-:'l-n:S 1:1NA\C'H-:RI-'S DIVI-'RS
UKTTES. D'K\PL01TATION
I-'DI'KM.S.SKI'RS l;T('OMl'Ti;S K.\TI'.\CIIIiS
i)ii'i"n:.s ['ISC'AI.HS i"r.soci.\i-i:.s
DE'I-I'KS DIVER.SE.S
FOI'RNIS.SHI'RS D'IMMOBII.I.S.VnON.S
.\1!1'KI;S Hli'l-l'liS
l'RODI'n'.S CONST.VI'K.S 1)'.\\'ANCE
l'KODITLS CONSTATIi.S l)'A\',\\Cli
TOT.U.IH
COMI'TKS M. RI-Kil'I.ARI.SA'riON
KI;('l-:l"n_S .\ CI..\-SSI-;K (11; A Klitn:l-.\RlSI;K
TOTAL IV
TOTAI.C.HMÎRA1.
(2022)
11.01)
(I.CII
?;5 h74.3S
52.-; 67')..-;.;
13 ydii.dî
I.U.^5H.2X
11.111)
O.tlll
l wn (>M.2i>
(1.11(1
12(1 vu l..".5
D.OO
I2U')()1.33
B.IIB
0.110
(1.1111
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(1.1)11
"-Il 1155. IX
21)2 I.V.-I?
II.IK)
11.1HI
12 7(i.:.UII
0.1111
.ÎIHH21 .'l;
l 25(> 372.SX
11.110
II.IH)
O.IHI
2JWUS.13
Avant affectation
(2021 )
11.111)
fl.lll)
î.^ ?M.3il
434 27&.52
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122 W.'W
O.DII
U.IHI
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11.111)
l 1211 l-lh.'i.t
11.1111
l 1211 14(>.
11.01)
11.111)
O.ttO
O.DU
11.1111
5117 (>')3.M
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11.111)
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l 11211 «2(>.24
11.1X1
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11.1)11
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Après affectation
(2021 )
11.1111
11.1)11
33 >' iW 3-& .y-ixfl.î»
$'2f i^'î f 2. 4?^'-.52
11.111)
122V??.')S
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11.011
l I.ÎH I-lh.l-l
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l 121) I4A.W
II.IIU
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11.1111
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B.IHI
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0.1111
Iî.l!(ï
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11.1111
î];i (i5».?7
l 1)21) U2(>.24
11.110
tl.lit)
D.IHI
3 1244î!3.1)(,
l'aac: 4(>
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 60 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 61 EPCC LE VOLCAN
N°SIRET : 511 814 451 00015
COMPTE FINANCIER 2022
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats :
A Le Havre, le
Le comptable Reynald FREMONT soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte.
Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont
été faites pour le service de l’'EPCC LE VOLCAN
Pendant l’année 2022 et qu'il n’en existe aucune autre à sa connaissance.
A Le Havre, le
L'agent comptable Reynald FREMONT
Vu par Mr Edouard PHILIPPE, président du CA de l’EPCC LE VOLCAN qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des
mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le par l’organe délibérant.
A Le Havre, Le
48
EPCC LE VOLCAN
?SIRET : 511 814 451 00015
COMPTE FINANCIER 2022
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats :
A Le Havre, le
Le comptable Reynald FREMONT soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte.
Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont
été faites pour le service de l'EPCC LE VOLCAN
Pendant l'année 2022 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance.
A Le Havre, le
L'agent comptable Reynald FREMONT
Vu par Mr Edouard PHILIPPE, président du ÇA de l'EPCC LE VOLCAN qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des
mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le par l'organe délibérant.
A Le Havre, Le
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 62 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 63 ANNEXES
50
ANNEXES
50
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 64 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 65 BORDEREAU DES MANDATEMENTS ADMIS EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER . . BP 1106 Exercice 2022 | Journée RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
CROP TA RIAV/RESIGNENTAIRE: Budget A
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de IEPCC Le
Volcan Bordereau 296 | Feuillet
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BF 1100 = 7 REFERENCES DU MANDATEMENT - OBJET DE LA DEPE R t t
NODB3AERESE -CMICILIATION NSE IMPUTATION | SOMME NETTE T.V.A. SOMME TTC PT ANNEE DATE NUMERO | NUMERO | NUMERO HORS TAXES MONTANT OBSERVATIONS d'origine d'émission | du bordereau | du mandat | d'ordre
2022 | 01/03/2023 296 3278 6045 15 000,00 0,00 15 000,00
LES AVENTURIERE.S
LA TAUPERIE
14710 BRICQUEVILLE
CAP 2022 - LES AVENTURIER.E.S - CO PROD° PROCHES DE LAURENT MAUVIGNIER
No de compte
Arrêté le présent bordereau à la somme figurant col S Total du présent bordereau 15 000,00 0,00 15 000,00
' : COMPT L'ordonnateur Madame Camille BARNAUD Cumuls précédents 6263427,80| 32356436| 6 586 992,16 ES SOMMES
rectrice Total Général be 6278427,80|; 32356436| 6601 e02,16| IMPUTATIONS A DEDUIRE RESERVE MANDATEMENTS
AUX NON ADMIS MANDATEMENTS
Pour valoir certification du service fait et ordre de payer. MONTANT GENERAL DES MANDATEMENTS ADMIS Total des contre L
EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BP 1106
BsawtR&iss/RggtetowAiRE:
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de IEPCC Le
Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BORDEREAU DES MANDATEMENTS ADMIS
Exercice
Budget
Bordereau
2022
A
296
Journée
Feuillet 1
BP nos
W91W3AE?ESSE
RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
REFERENCES DU MANDATEMENT- OBJET DE LA DEPENSE
ANNEE
d'origine
DATE
d'émission
NUMERO
du bordereau
NUMERO
du mandat
NUMERO
d'ordre
IMPUTATION SOMME NETTE
HORS TAXES
T.V.A. SOMME TTC
Réserves et oppositions
MONTANT OBSERVATIONS
2022 01/03/2023 296 3278 6045 15000,00 0,00 15 000,00
LESAVENTURIER.E.S
LATAUPERIE
14710 BRICQUEVILLE
CAP 2022 - LES AVENTURIER.E.S - CO PROD° PROCHES DE LAURENT MAUVIGNIER
No de compte
Arrêté le présent bordereau à la somme figurant col 9
L'ordonnateur Madame Camille BARNAUD
Directrice
Pour valoir certification du service fait et ordre de payer.
Total du présent bordereau
Cumuls précédents
Total Général .<
15000,00
6 263 427,80
6 278 427,80 j
0,00
323 564,36
323 564,36
15000,00
6586992,16
6601 992,16
COMPTES SOMMES
IMPUTATIONS
RESERVE
AUX
MANDATEMENTS
A DEDUIRE
MANDATEMENTS
NON ADMIS
MONTANT GENERAL DES MANDATEMENTS ADMIS Total des écritures admises
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 66 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 67 EPCC Le Volcan BORDEREAU DE MANDATS D'ANNULATION
ESPACE OSCAR NIEMEYER BP 1106 76063 LE HAVR . 2022 ju Cedex Exercice Journée RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
COMPTABLE ASSIGNATAIRE : Budget A
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de l'EPC( 40 :
Le Volcan ESPACE OSCAR NIEMEYER BP 1106 7606: Bordereau Feuillet 1 HAVRE Cedex
ANNEE DATE NUMERO | NUMERO | NUMERO HORS TAXES | Récupérable MONTANT OBSERVATIONS d'origine d'émission du de mandat | d'ordre 1 2 3 4 5 6 7 8 9 2022 20/02/2023 40 81 13913 14 759,57 0,00 14759,57
536
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
OR/MDT N° 3272 = ERREUR COMPTE 13914 / AMORTISSEMENT 2022 SUBV° INVESTISSEMENTS 39 820.22 OD SUR
13913 = 14 759.57
Arrêté le présent bordereau à la somme fiaurant colonne 9. Total du présent bordereau 14 759,57 0,00 14 759,57 : COMPTES L'ordonnateur Cumuls précédents 162 481,47 2 673,23 165 154,70 SOMMES Total Général 177241,04|X : 2 673,23 179 914,27 | IMPUTATIONS ADEDUIRE RESERVE MANDATS DE
AUX D'ANNULATION
MANDATEMENTS |NON ADMIS
MONTANT GENERAL DES MANDATS D'ANNULATION ADMIS Total des écritures
admises
EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER BP 1106 76063 LE HAVR
Orip.x
COMPTABLE ASSIGNATAIRE :
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de FEPCt
LeVolcan ESPACE OSCAR NIEMEYER BP 1106 7606S
HAVRE Cedex
BORDEREAU DE MANDATS D'ANNULATION
Exercice
Budget
Bordereau
2022
A
40
Journée
Feuillet 1
RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
NOM - ADRESSE REFERENCES DES MANDATS D'ANNUL.- OBJET DE LA DEPENSE ANNEE
d'origine
_2_
DATE
d'émission
_3_
NUMERO
du
A-
NUMERO
de mandat
_5_
NUMERO
d'ordre
IMPUTATION SOMME NETTE
HORS TAXES
T.V.A.
Récupérable
SOMME T.T.C.
_9_
Oppositions
MONTANT OBSERVATIONS
2022 20/02/2023 40 81 13913 14759,57 0,00 14759,57
536
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NEMEYER
76600 LE HAVRE
OR/MDT ? 3272 = ERREUR COMPTE 13914 / AMORTISSEMENT 2022 SUBV°INVESTISSEMENT= 39 820.22 OD SUR
13913=14759.57
Arrêté le orésent bordereau à la somme fiaurant colonne S
L'ordonnateur
Total du présent bordereau
Cumuls précédents
Total Général
14759,57
162481,47
177241,04
0,00
2 673,23
2 673,23
14759,57
165154,70
179914,27
COMPTES SOMMES
IMPUTATIONS
RESERVE
AUX
MANDATEMENTS
A DEDUIRE
MANDATS DE
D'ANNULATION
NON ADMIS
MONTANT GENERAL DES MANDATS D'ANNULATION ADMIS Total des écritures admises
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 68 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 69 EPCC Le Voican
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BORDEREAU DES MANDATEMENTS D'EXTOURNE ADMI
BP 1108 Exercice 2022 | Journée RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
TROP TR AV/RESTGNENTAIRE: Budget A Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de IEPCC Le Bordereau 38 | Feuillet Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BP TT06 7 n REFERENCES DU MANDATEMENT - OBJET DE LA DEP R t N
NODGSAERESAE CRGBAICILIATION = © ADEPENSE | ImpuTATION [SOMME NETTE| TVA. | SOMMETTC LT ANNEE DATE NUMERO | NUMERO | NUMERO HORS TAXES MONTANT OBSERVATIONS d'origine d'émission | du bordereau | du mandat | d'ordre
2022 | 13/02/2023 38 79 6156 237,95 0,00 237,95
FORUM SIRIUS
20 QUATER RUE SCHNAPPER
78100 ST GERMAIN EN LAYE
Extourne : Mdt 2021/2968-CAP 2021 - FORUM SIRIUS - MAINTENANCE GESTION RESERVATION GROUPES 01.10 AU
31.12.21
No de compte
Arrêté le présent bordereau à la somme figurant col 9 Total du présent bordereau 237,95 0,00 237,95 L . COMPTES SOMM ordonnateur Madame Camille BARNAUD Cumuls précédents 156 285,52 2 673,23 158 958,75 ES
irectrice Total Général 156 523,47 2 673,23 159 196,70 | IMPUTATIONS A DEDUIRE RESERVE MANDATEMENTS
AUX NON ADMIS MANDATEMENTS
Pour valoir certification du service fait et ordre de payer. MONTANT GENERAL DES MANDATEMENTS ADMIS Total des écritures admises
EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BP 1106
îaaapWESAS/BggîenevTAiRE:
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de IEPCC Le
Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BORDEREAU DES MANDATEMENTS D'EXTOURNE ADMI
Exercice
Budget
Bordereau
2022
A
38
Journée
Feuillet 1
!BPH06
WBOCeAEFtESfiC
RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
REFERENCES DU MANDATEMENT- OBJET DE LA DEPENSE
ANNEE
d'origine
DATE
d'émission
NUMERO
du bordereau
NUMERO
du mandat
NUMERO
d'ordre
IMPUTATION SOMME NETTE
HORS TAXES
T.V.A. SOMME TTC
Réserves et oppositions
MONTANT OBSERVATIONS
2022 13/02/2023 38 79 6156 237,95 0,00 237,95
FORUM SIR1US
20 QUATER RUE SCHNAPPER
78100 ST GERMAIN EN LAYE
Extoume : Mdt 2021/2968-CAP 2021 - FORUM SIRIUS - MAINTENANCE GESTION RESERVATION GROUPES 01.10 AU
31.12.21
No de compte
Arrêté le présent bordereau à la somme figurant col 9
L'ordonnateur Madame Camille BARNAUD
Directrice
Pour valoir certification du service fait et ordre de payer.
Total du présent bordereau
Cumuls précédents
Total Général
237,95
156285,52
156523,47
0,00
2 673,23
2 673,23
237,95
158958,75
159 196,70
COMPTES SOMMES
IMPUTATIONS
RESERVE
AUX
MANDATEMENTS
A DEDUIRE
MANDATEMENTS
NON ADMIS
MONTANT GENERAL DES MANDATEMENTS ADMIS Total des écritures admises
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 70 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 71 EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BORDEREAU DE TITRES DE RECETTES ADMIS
BP 1106 Exercice 2022 Journée REÉSERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
CRSGPFRÉE/RESETEXT AIRE Budget A Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de l'EPC(
Le Volcan Bordereau 184 Feuillet 1
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76063 LRCMVRDBESSE REFERENCES DU TITRES - OBJET DE LA RECETTE IMPUTATION [SOMME NETTE| T.V.A. SOMME TTC |—SMPENSaNons ANNEE DATE NUMERO | NUMERO HORS TAXES MONTANT OBSERVATIONS d'origine d'émission du titre d'ordre 1 2 5 6 7 8 9
Î 2022 | 17/02/2023 | 1093 | 7061 2 364,93 130,07 2 495,00 62
REGIE RECETTES DEPENSES BILLETTERIE
LE VOLCAN EPCC
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
France
FICHE DE RECETTES SPECTACLES Sauf Factures & Salariés Volcan - COMME SUSPENDU 16-21.03.2023 ATTN TVA
5.50% 10.02.2023
Arrêté le présent titre à la somme figurant colonne 9. Total du présent bordereau 2 364,93 130,07 2 495,00
L'ord t Î COMP 9reonnateur Dadame Carrie BARNAUD Cumuls précédents 6524055,68| 3150230| 6555 648,07 TES SOMMES
Total Général 6526420,61|æ 31722,46| 6558143,07| IMPUTATIONS A DEDUIRE
RESERVE LES TITRES
AUX NON ADMIS MANDATEMENTS
MONTANT GENERAL DES TITRES ADMIS
Total des écritures
admises
EPCC_Le Volcan _ _ __ BORDEREAU DE TITRES DE RECETTES ADMIS
BP 1106
^Çiîb^étô/Rg^etesn-AiRE
Monsieur Reynald FREMONTAgent comptable de l'EPC(
Le Volcan
Exercice
Budget
Bordereau
ESPACE OSCAR NIEMEYER
1
REFERENCES DU TITRES - OBJET DE LA RECETTE
ANNEE
d'origine
2
2022
DATE
d'émission
17/02/2023
NUMERO
du
4
184
NUMERO
du titre
5
NUMERO
d'ordre
1093 l
62
REGIE RECETTES DEPENSES BILLETTERIE
LE VOLCAN EPCC
ESPACE OSCARNIEMEYER
76600 LE HAVRE
France
FICHE DE RECETTES SPECTACLES Sauf Factures S Salariés Vofcan - COMME SUSPENDU 16-21.03.2023 ATTN TVA
5.50% 10.02.2023
Arrêté le présent titre à la somme figurant colonne 9.
L'ordonnateur Madame Camille BARNAUD
Directrice
IMPUTATION
6
7061
Fotal du présent bordereau
cumuls précédents
fotal Général
RESERVE
AUX
MANDATEMENTS
A DEDUIRE
LES TITRES
NON ADMIS
2022
A
184
Journée
Feuillet
SOMME NETTE
HORS TAXES
7
2 364,93
2 364,93
6 526 420,611
T.V.A.
8
130,07
130,07
31 592,39
^ 31 722,46
MONTANT GENERAL DES TITRES ADMIS
1
9
2 495,00
2 495,00
6 558 143,07
RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
compensations
MONTANT
COMPTES
IMPUTATIONS
Tetel des écritures
admises
OBSERVATIONS
SOMMES
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 72 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 73 Le
EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER BP 1106 76063 LE HAVR BORDEREAU DES ANNULATIONS DE TITRES DE RECETTE
PSedex Exercice 2022
Journée RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
COMPTABLE ASSIGNATAIRE : Budget À
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de Bordereau 24 Feuillet 16
l'EPCC Le Volcan ESPACE OSCAR NIEMEYER BP
NOM - ADRESSE REFERENCES DES ANNUL TITRES - OBJET DE LA RECETTE IMPUTATION | SOMME NETTE TVA. SOMME TTC Oppositions
ANNEE DATE NUMERO | NUMERO |NUMERO HORS TAXES MONTANT | osservations
d'origine d'émission du Annul. d'ordre
À 2 3 4 5 6 7 8 9
2022 20/02/2023 24 119 7061 304,27 9,00 304,27 536 |
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
PCA 2022 - FICHE DE RECETTES SPECTACLES Sauf Factures & Salariés Volcan - CONTES ET LEGENDE 07.04.2023
| 2022 [20/02/2023 | 24 | 120 | 7061 2 364,93 0,00 2 364,93
536
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
PCA 2022 - FICHE DE RECETTES SPECTACLES Sauf Factures & Salariés Volcan - COMME SUSPENDU 16-21.03.2023
Arrêté le présent bordereau à la somme fiaurant colonne 9, Total du présent bordereau 249 976,63 0,00 249 976,63
L'ord t Lo COMPTES |
9rgonnateur Cumuls précédents 134 837,74 175,46| 13501320 SOMMES
Total Général -:384 814,37 |. 175,46 384 989,83 | IMPUTATIONS
A DEDUIRE
RESERVE LES ANNULATIONS
AUX DE TITRES
MANDATEMENTS | NON ADMIS
MONTANT GENERAL DES ANNULATIONS DE TITRES ADMIS Totalssécritures
EPCC Le Volcan BORDEREAU DES ANNULATIONS DE 1 ESPACE OSCAR NIEMEYER BP 1106 76063 LE HAVR
îçdex
COMPTABLE ASSIGNATAIRE :
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de
l'EPCC Le Volcan ESPACE OSCAR NIEMEYER BP
NOM-ADRESSE
_1_
536
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
TRES DE RECETTE
REFERENCES DES ANNUL TITRES - OBJET DE LA RECETTE
ANNEE
d'origine
_2_
2022
i
DATE
d'émission
_3_
20/02/2023
NUMERO
du
4
24
MUMERO
Annul.
A.
119
NUMERO
d'ordre
PCA 2022 - FICHE DE RECETTES SPECTACLES Sauf Factures & Salariés Volcan - CONTES ET LEGENDE 07.04.2023
2022
536
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
20/02/2023 24 120
PCA 2022 - FICHE DE RECETTES SPECTACLES SaufFacfcires & Salanes Volcan - COMME SUSPENDU 16-21.03.2023
Arrêté le orésent bordereau à la somme fiaurant colonne 9.
L'ordonnateur
Exercice
Budget
Bordereau
IMPUTATION
_6_
7061
7061
'otal du présent bordereau
îumuls précédents
"otal Général
RESERVE
AUX
MANDATEMENTS
A DEDUIRE
LES ANNULATIONS
DE TITRES
NON ADMIS
MONTANT GENERAL DES ANNl
2022
A
24
Journée
Feuillet
301VIME NETTE
HORS TAXES
7_
304,27
2 364,93
249 976,63
134837,74
384814,37
T.V.A.
8
0,00
0,00
0,00
175.4Ë
175,46
ATIONS DE TÏÏ-RES ADMIS
16
SOMME TTC
_9_
304,27
2 364,93
249 976,63
135013,20
384 989,83
RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
Oppositions
MONTANT
COMPTES
IMPUTATIONS
Toi; l des écritures
admises
OBSERVATIONS
SOMMES
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 74 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 75 RÉPUBLIQUE RELEVE DE COMPTE
FRANÇAISE | FINANCES PUBLIQUES
Liberté
Égalité
Fraternité
RELEVÉ D'IDENTITÉ BANCAIRE DRFIP NORMANDIE-SEINE-MARITIME
QUAI JEAN MOULIN
TRÉSOR PUBLIC 76037 ROUEN CEDEX 1
Titulaire du compte
EPCC LE VOLCAN
PLACE GAMBETTA EPCC LE VOLCAN
TT PLACE GAMBETTA
Domiciliation TPROUEN PLACE OSCAR NIEMEYER
CODE BANQUE CODE N:DECOMPTE | CLÉ 76600 LE HAVRE
GUICHET RIB
10071 76000 000020002069 35
IBAN : FR76 1007 1760 0000 0020 0206 935
BIC : TRPUFRPI
Cadre réservé au destinataire du RIB
SSL ELLE ESS EEE EEE EEE EEE EEEEEE EEEEEE EEERES EEE EEEEEE EREES ECC EECEEEEEE EEE EEECCERECCEECEECCCETECCRCCREECEE CEE ECEE CCE EREECREER EEE EEE EEE EEE TEST ES TETE SEE III LIT ER EE PER RP TR
22 12 19 RELEVÉ DE VOTRE COMPTE À VUE 000020020690 35 Du 01/12/22 au 31/12/22
(Téléphone de votre correspondant : 02 33 58 37 37)
DATE DE DATE OPÉRATIONS VALEUR DÉBIT CRÉDIT
REPORT 1 500 427,68
3012 | VIRT SEPA INSTITUTION SAINT JO 30/12/22 8218.00
SEPH
0
F732/2022
NOUVEAU SOLDE CREDITEUR | 1 501 275,68
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RELEVÉ DE COMPTE y
FlNANŒS PUBLIOUKS
Liberté
Égalité
Fr«tfrnit{
RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE
TRÉSOR PUBLIC
Titulaire du compte
EPCC LE VOLCAN
PLACE GAMBETTA
Domiciliation TPROUEN
CODE BANQL'E
10071
CODE
OL'ICHET
76000
N- DRCOMI'Tl:
00002002069
CLÉ
R1B
IBAN : FR76 1007 1760 0000 0020 0206 935
BIC:TRPUFRP1
Cadre réservé au destinataire du RIB
DRFIP NORMANDIE-SEINE-MARITIME
QUAI JEAN MOULIN
76037 ROUEN CEDEX 1
EPCC LE VOLCAN
PLACE GAMBETTA
PLACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
"X"
00002002069 35 Du 01/12/22 au 31/12/22"
(Téléphone de votre correspondant : 02 35 58 37 37)
22 12 19 RELEVE DE VOTRE COMPTE A VUE
DATE OPÉRATIONS DATE DE VALEUR DÉBIT CRÉDIT
30 12
REPORT
VIRT SEPA INSTITUTION SAINT JO
SEPH
0
F732'2022
30'12'22
l 500 427.68
848,00
NOUVEAU SOLDE CREDITEUR l 501 275,68
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 76 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 77 À CREDIT COOPERATIF
IMMEUBLE LE COLBERT
6 COURS DU CDT FRATACCI
76600 LE HAVRE
Extrait du N°08012949627 (EPCC LE VOLCAN) LE
VOLCAN SCENE
Page 1/1
LE VOLCAN / : M FREMONT REYNALD
Solde au 31/12/2022
5 287,79 EUR
Liste des opérations du compte entre le 06/10/2022
et 31/12/2022
Solde en fin de période 31/12/2022
5 287,79 EUR ow
Date Libellé
Débit Crédit
03/12/2022 “ Abo Coop@ccess Comptes
16,00 EUR
03/11/2022 * Abo Coop@ccess Comptes
16,00 EUR
Solde en début de période 06/10/2022
5 319,79 EUR
Sauf erreur ou omission et sous réserve des opérations en cours.
En cas de contestation sur les informations fournies, merci de contacter votre agence
?T CRÉDIT COQPeRATIF Page 1 /1
IMMEUBLE LE COLBERT
6 COURS DU CDT FRATACCI
76600 LE HAVRE
Extrait du ?08012949627 (EPCC LE VOLCAN) LE VOLCAN SCENE
LE VOLCAN / : M FREMONT REYNALD
Solde au 31/12/2022 5 287,79 EUR
Liste dsa opérations du compta entre le 06/10/2022 et 31/12/2022
Solde en fin de période 31/12/2022 5 287,79 EUR &<
Date Libellé Débit Crédit
03/12/2022 * Abo Coop@ccess Comptes
03/11/2022 * Abo Coop@ccess Comptes
16,OOEUR
16.00EUR
Solde en début de période 06/10/2022 5 319,79 EUR
Sauferrsur ou omission et sous résen'e des opérations en cours.
En cas de contestation sur les informalions Foumias, merci de contacter voire agence
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 78 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00008 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - COMPTE FINANCIER 2022 79 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00012
LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - TARIFS PUBLICS
SAISON 23-24
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00012 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - TARIFS PUBLICS SAISON 23-24 80 CONSEIL D’ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle
Le Volcan - Séance du 14 avril 2023
| N°2023.04 E.P.C.C. LE VOLCAN -TARIFS PUBLICS POUR LA SAISON 2023/2024 |
Conformément à l’article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Le Volcan, le Conseil
d'Administration doit délibérer sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l'établissement et
notamment sur ses orientations générales.
Les tarifs de la saison participent de la bonne mise en œuvre du projet et des missions de la Scène nationale. Ils
doivent donc être incitatifs et traduire des priorités claires et fortes de nature à assurer la poursuite de la
démocratisation de la culture et de la fidélisation des populations touchées.
Les objectifs affirmés du Volcan dans ce périmètre reposent sur :
- L'ouverture à l’intergénérationnel et une diversification des publics : faire en sorte que dans les salles se
croisent en même temps des publics d’âges, d’origine géographique, culturelle et sociale différents.
- L'ouverture aux adolescents et aux jeunes adultes.
- Une facilité accrue dans la lisibilité des tarifs et la prise de places en particulier pour des personnes qui ne
seraient jamais venues au Volcan.
Par souci de lisibilité, la politique tarifaire s'inscrit dans la continuité et la permanence des tarifs et des options
des formules et cartes des saisons précédentes.
Il est à noter que certains tarifs seront revalorisés à compter de la saison 2023-2024 de 1 à 2 € (tarifs pleins À, B
et C, tarif À pour la Carte Essentielle et la Formule 5+). Ces revalorisations n'auront aucun impact sur la politique
de diversification et d'ouverture à tous les publics, les tarifs réduits ainsi que les tarifs Volcan Junior et Ad Hoc
festival restant inchangés.
Tarifs pleins : Tarifs scolaires :
TarifA:35€ Scolaire enfant : 5 €
TarifB:25€ Scolaire adolescent : 8 €
Tarif C : 18 € Accompagnateur enfant : 5 €
Tarifs réduits : Accompagnateur adolescent : 8 €
Enfants de 2 à 11 ans inclus : 5 €
Adolescents de 12 à 18 ans: 8 € Vente dernière minute (Ex vente flash - titre
Moins de 30 ans et étudiants (sur présentation de provisoire) : 10 €
justificatif) : 9 €
Demandeurs d'emploi : 8 € sur présentation de Tarifs uniques (hors formule et carte) :
justificatif de moins de 3 mois Volcan Junior : 5 €
Bénéficiaires des minimas sociaux (RSA, AAH, Ad Hoc festival : 5 €
ASPA) : 5 € sur présentation de justificatif de
moins de trois mois Tarifs spéciaux (hors formules et carte
essentielle) :
de 8àa50€
- Le tarif groupes (10 €) est appliqué à des groupes de plus de 10 personnes formés par des associations, des
écoles de musique ou équivalent ; il n’est pas appliqué à des demandes individuelles mais à des demandes
formulées via ces structures ; il est utilisé essentiellement par les chargées de relations avec les publics
- Le tarif collectivités (25 € (tarif A) / 20 € (tarif B) / 15 € (tarif C)) est appliqué aux comités d’entreprises
Détaxe et accompagnateur salarié du Volcan : 12 €
Tarifs annexes :
Formule repas au Fitz, si réservée via la billetterie : entre 10 et 15 €
Formule repas/goûter dans le cadre du Ad Hoc festival : entre 5 et 10 €
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CONSEIL D/ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle
Le Volcan - Séance du 14 avril 2023
?2023.04 E.P.C.C. LE VOLCAN -TARIFS PUBLICS POUR LA SAISON 2023/2024
Conformément à l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Le Volcan, le Conseil
d'Administration doit délibérer sur toutes les questions relatives au fonctionnement de rétablissement et
notamment sur ses orientations générales.
Les tarifs de la saison participent de la bonne mise en œuvre du projet et des missions de la Scène nationale. Ils
doivent donc être incitatifs et traduire des priorités claires et fortes de nature à assurer la poursuite de la
démocratisation de la culture et de la fidélisation des populations touchées.
Les objectifs affirmés du Volcan dans ce périmètre reposent sur :
- L'ouverture à l'intergénérationnel et une diversification des publics : faire en sorte que dans les salles se
croisent en même temps des publics d'âges, d'origine géographique, culturelle et sociale différents.
- L'ouverture aux adolescents et aux jeunes adultes.
- Une facilité accrue dans la lisibilité des tarifs et la prise de places en particulier pour des personnes qui ne
seraient jamais venues au Volcan.
Par souci de lisibilité, la politique tarifaire s'inscrit dans la continuité et la permanence des tarifs et des options
des formules et cartes des saisons précédentes.
Il est à noter que certains tarifs seront revalorisés à compter de la saison 2023-2024 de l à 2 € (tarifs pleins A, B
et C, tarif A pour la Carte Essentielle et la Formule 5+). Ces revalorisations n'auront aucun impact sur la politique
de diversification et d'ouverture à tous les publics, les tarifs réduits ainsi que les tarifs Volcan Junior et Ad Hoc
festival restant inchangés.
Tarifs pleins :
TarifA:35€
TarifB: 25 €
TarifC:18€
Tarifs réduits :
Enfants de 2 à 11 ans inclus : 5 €
Adolescents de 12 à 18 ans : 8 €
Moins de 30 ans et étudiants (sur présentation de
justificatif) : 9 €
Demandeurs d'emploi : 8 € sur présentation de
justificatif de moins de 3 mois
Bénéficiaires des minimas sociaux (RSA, AAH,
ASPA): 5 € sur présentation de justificatif de
moins de trois mois
Tarifs scolaires :
Scolaire enfant : 5 €
Scolaire adolescent : 8 €
Accompagnateur enfant : 5 €
Accompagnateur adolescent : 8 €
Vente dernière minute (Ex vente flash - titre
provisoire) : 10 €
Tarifs uniques (hors formule et carte) :
Volcan Junior : 5 €
Ad Hoc festival :5€
Tarifs spéciaux (hors formules et carte
essentielle) :
de 8 à 50 €
Le tarif groupes (10 €) est appliqué à des groupes de plus de 10 personnes formés par des associations, des
écoles de musique ou équivalent ; il n'est pas appliqué à des demandes individuelles mais à des demandes
formulées via ces structures ; il est utilisé essentiellement par les chargées de relations avec les publics
Le tarif collectivités (25 € (tarif A) / 20 € (tarif B) / 15 € (tarif C)) est appliqué aux comités d'entreprises
Détaxe et accompagnateur salarié du Volcan : 12 €
Tarifs annexes :
Formule repas au Fitz, si réservée via la billetterie : entre 10 et 15 €
Formule repas/goûter dans le cadre du Ad Hoc festival : entre 5 et 10 €
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00012 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - TARIFS PUBLICS SAISON 23-24 81 Garde d'enfant : entre 2 et 12 €
Vente de produits dérivés (à définir) : entre 2 et 50 €
Masques chirurgicaux : 1 €
Carte Essentielle :
Une carte à 12 euros, qui donne droit à des tarifs préférentiels (approximativement 20% de réduction sur le tarif
plein) pour son détenteur et ceux qui l'accompagnent :
Tarif À : 27€
Tarif B : 20 €
Tarif C : 15€
Dans la limite des places disponibles en salle, et pour un maximum de 6 billets par soirée.
Les formules :
Nous souhaitons pour une meilleure lisibilité maintenir une grille « au tarif » pour cette saison :
Formule 5+ : Environ 30% de réduction sur le prix du spectacle pour 5 spectacles et +, soit :
Tarif A:24€
Tarif B : 17€
Tarif C : 12€
Formule 10+ : Environ 40% de réduction sur le prix du spectacle pour 10 spectacles et +, soit :
Tarif À : 20€
Tarif B : 15€
Tarif C : 10€
Formule 15+ : Environ 50% de réduction sur le prix du spectacle pour 15 spectacles et +, soit :
Tarif À : 17€
Tarif B : 12€
Tarif C:8€
Le public peut ajouter tout au long de la saison autant de spectacles souhaités en bénéficiant du pourcentage de
réduction de la formule souscrite.
Par ailleurs les échanges de billet sont facturés 1 € l'unité.
Ateliers et stages : De 4 à 44 € suivant la durée, le projet et le public visé.
Tarifs spécifiques :
La directrice du Volcan est autorisée à définir des tarifs spécifiques par convention expresse avec toutes
personnalités morales (associations, comités d'entreprises, entreprises, établissements scolaires, universités,
grandes écoles, collectivités publiques, établissements publics, établissements d'enseignement spécialisé...). La
directrice sera également autorisée à définir avec ses partenaires des tarifs « Pass » dans le cadre d'opérations
coréalisées.
Gratuité :
Les invitations restent exceptionnelles. Elles s'adressent aux membres du Conseil d'Administration, aux
programmateurs et partenaires de diffusion ou de production et aux journalistes dans l’exercice de leurs
fonctions. Une seule invitation est attribuée et, le cas échéant, la seconde place est proposée au tarif
professionnel.
Les conditions d'accès aux spectacles pour le personnel de l’EPCC seront précisées par note de service interne.
Dans le cadre de programmation ciblée du Volcan Junior :
Le Volcan souhaite permettre aux enfants ayant assisté à une représentation « scolaire » de revenir accompagné
de leur parent(s) sur la séance tout public de la même représentation avec une invitation.
Jeux sur les réseaux sociaux et propositions de places gratuites :
L'objectif de ces jeux est de générer des interactions avec le public, d'augmenter l'audience internet (site,
réseaux sociaux etc.), de cultiver une image positive de la Scène nationale.
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Garde d'enfant : entre 2 et 12 €
Vente de produits dérivés (à définir) : entre 2 et 50 €
Masques chirurgicaux : l €
Carte Essentielle :
Une carte à 12 euros, qui donne droit à des tarifs préférentiels (approximativement 20% de réduction sur le tarif
plein) pour son détenteur et ceux qui l'accompagnent :
TarifA:27€
Tarif B : 20 €
TarifC:15€
Dans la limite des places disponibles en salle, et pour un maximum de 6 billets par soirée.
Les formules :
Nous souhaitons pour une meilleure lisibilité maintenir une grille « au tarif » pour cette saison :
Formule 5+ : Environ 30% de réduction sur le prix du spectacle pour 5 spectacles et +, soit :
TarifA:24€
Tarif B:17€
TarifC:12€
Formule 10+ : Environ 40% de réduction sur le prix du spectacle pour 10 spectacles et +, soit :
Tarif A
Tarif B
Tarif C
20€
15€
10€
Formule 15+ : Environ 50% de réduction sur le prix du spectacle pour 15 spectacles et + , soit :
TarifA:17€
Tarif B : 12€
Tarif C :8€
Le public peut ajouter tout au long de la saison autant de spectacles souhaités en bénéficiant du pourcentage de
réduction de la formule souscrite.
Par ailleurs les échanges de billet sont facturés l € l'unité.
Ateliers et stages : De 4 à 44 € suivant la durée, le projet et le public visé.
Tarifs spécifiques :
La directrice du Volcan est autorisée à définir des tarifs spécifiques par convention expresse avec toutes
personnalités morales (associations, comités d'entreprises, entreprises, établissements scolaires, universités,
grandes écoles, collectivités publiques, établissements publics, établissements d'enseignement spécialisé...). La
directrice sera également autorisée à définir avec ses partenaires des tarifs « Pass » dans le cadre d'opérations
coréalisées.
Gratuité :
Les invitations restent exceptionnelles. Elles s'adressent aux membres du Conseil d'Administration, aux
programmateurs et partenaires de diffusion ou de production et aux journalistes dans l'exercice de leurs
fonctions. Une seule invitation est attribuée et, le cas échéant, la seconde place est proposée au tarif
professionnel.
Les conditions d'accès aux spectacles pour le personnel de l'EPCC seront précisées par note de service interne.
Dans le cadre de programmation ciblée du Volcan Junior :
Le Volcan souhaite permettre aux enfants ayant assisté à une représentation « scolaire » de revenir accompagné
de leur parent(s) sur la séance tout public de la même représentation avec une invitation.
Jeux sur les réseaux sociaux et propositions de places gratuites :
L'objectif de ces jeux est de générer des interactions avec le public, d'augmenter l'audience internet (site,
réseaux sociaux etc.), de cultiver une image positive de la Scène nationale.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00012 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - TARIFS PUBLICS SAISON 23-24 82 Principe : une publication sur la page du Volcan incitant les abonnés à partager auprès de leurs proches,
suivie d’un tirage au sort pour déterminer les gagnants.
Nombre de places : 4 ou 6 places à gagner lors de chaque opération.
Jeux concours Carte Essentielle :
L'objectif de ces jeux concours est de générer des interactions avec le public, qu’ils soient réels ou virtuels,
d'augmenter l'audience internet (site, réseaux sociaux etc.), mais aussi de faire mieux connaître la Carte
Essentielle qui est récente et reste encore peu identifiée par le public.
Nombre de cartes : 1 à 5 Cartes Essentielles à gagner lors de chaque opération, 10 opérations par saison.
Offres promotionnelles ponctuelles et ciblées :
L'objectif de ces offres promotionnelles ponctuelles est de proposer à une cible de public identifiée un
accès privilégié à un ou plusieurs spectacles de la saison 2023-2024.
Principe : l’offre prend la forme d’un code promotionnel transmis à une cible prédéfinie de spectateurs
(par exemple : spectateurs d’une zone géographique déterminée, spectateurs ayant assisté à tel ou tel
spectacle, détenteurs de la Carte Essentielle ou d’une Formule, spectateurs Toute première fois etc.) via
newsletter, leur permettant de bénéficier d’une réduction sur un à dix spectacles du Volcan.
Nombres d'offres promotionnelles : 15 offres promotionnelles par saison, offrant une réduction de 20 à
50 % sur le plein tarif.
Si cette proposition recueille l'accord du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération
Culturelle LE VOLCAN, il est proposé la délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,
VU le décret n° 62.1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique,
et notamment les articles n° 204 et n° 211 relatifs à certaines dispositions prévues pour les Établissements Publics
à caractère Industriel et Commercial;
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement Public de Coopération Culturel "Le
Volcan” et arrêtant ses statuts ;
VU les arrêtés préfectoraux des 13 juillet 2009, 22 septembre 2011, 12 mai 2016 portant modification des statuts
de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan » ;
VU l’article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ;
VU les articles L.1431-1 et suivants et les articles R.1431-1 et suivants du Code Général des Collectivités
Territoriales;
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE:
La validation des tarifs publics indiqués dans la présente délibération pour la saison 2023/2024
DELIBERATION ADOPTEE A L’'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard P PPE
Présiden
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Principe : une publication sur la page du Volcan incitant les abonnés à partager auprès de leurs proches,
suivie d'un tirage au sort pour déterminer les gagnants.
Nombre de places : 4 ou 6 places à gagner lors de chaque opération.
Jeux concours Carte Essentielle :
L'objectif de ces jeux concours est de générer des interactions avec le public, qu'ils soient réels ou virtuels,
d'augmenter l'audience internet (site, réseaux sociaux etc.), mais aussi de faire mieux connaître la Carte
Essentielle qui est récente et reste encore peu identifiée par le public.
Nombre de cartes ; l à 5 Cartes Essentielles à gagner lors de chaque opération, 10 opérations par saison.
Offres promotionnelles ponctuelles et ciblées :
L'objectif de ces offres promotionnelles ponctuelles est de proposer à une cible de public identifiée un
accès privilégié à un ou plusieurs spectacles de la saison 2023-2024.
Principe : l'offre prend la forme d'un code promotionnel transmis à une cible prédéfinie de spectateurs
(par exemple : spectateurs d'une zone géographique déterminée, spectateurs ayant assisté à tel ou tel
spectacle, détenteurs de la Carte Essentielle ou d'une Formule, spectateurs Toute première fois etc.) via
newsletter, leur permettant de bénéficier d'une réduction sur un à dix spectacles du Volcan.
Nombres d'offres promotionnelles : 15 offres promotionnelles par saison, offrant une réduction de 20 à
50% sur le plein tarif.
Si cette proposition recueille l'accord du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération
Culturelle LE VOLCAN, il est proposé la délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,
VU le décret n° 62.1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique,
et notamment les articles n° 204 et n° 211 relatifs à certaines dispositions prévues pour les Etablissements Publics
à caractère Industriel et Commercial;
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de ['Etablissement Public de Coopération Culturel "Le
Volcan" et arrêtant ses statuts ;
VU les arrêtés préfectoraux des 13 juillet 2009, 22 septembre 2011,12 mai 2016 portant modification des statuts
de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan » ;
VU l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ;
VU les articles L.1431-1 et suivants et les articles R.1431-1 et suivants du Code Général des Collectivités
Territoriales;
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE:
La validation des tarifs publics indiqués dans la présente délibération pour la saison 2023/2024
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard
Présider)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00012 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - TARIFS PUBLICS SAISON 23-24 83 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00012 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 - TARIFS PUBLICS SAISON 23-24 84 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00009
LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE
ADMINISTRATIF 2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 85 REPUBLIQUE FRANCAISE
511 814 451 000 15 | EPCC LE VOLCAN - SCENE NATIONALE DU HAVRE)
POSTE COMPTABLE DE :
SERVICE PUBLIC LOCAL |
BUDGET A : EP
M4 (1)
| Compte Administratif |
BUDGET : (2)
ANNEE 2022
{1} Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M4, M41, M42, M43, M44 ou M45.
(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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REPUBLIQUE FRANÇAISE
511 814451 00015 EPCC LE VOLCAN - SCENE NATIONALE DU HAVRE
POSTE COMPTABLE DE :
SERVICE PUBLIC LOCAL
BUDGET A:EP
M4(1)
Compte Administratif
BUDGET : (2)
ANNEE 2022
(1 ) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M4, M41, M42, M43, M44 ou M49.
(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 86 SOMMAIRE
pages
{Informations générales
Modalités de vote du compte administratif
1! Présentation générale du compte administratif
A1 - Vue d'ensemble - Execution du budget et des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
Bi - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
H Vote du compte administratif
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
Jointes
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par struture de taux
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
Aî.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
A1.8 - Etat de la dette - Autres dettes
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciatons
A3.2 - Etalement des provisions
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A6 - Etat des charges transférées
A7 - Détail des opérations pour compte de tiers
A8.1 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
A8.2 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties
A8.3 - Opérations liées aux cessions
A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Entrées
A9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Sorties
A10 - Etat des travaux en régie
Sans objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé
B1.6 - Etat des autres engagements donnés
B1.7 - Etat des engagements reçus
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)
C4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
D Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures
{1} Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'établir un budget unique po:
leurs services de distribution d'eau potabie et d'assainissement dans les conditions fixées par l'articie L. 2224-86 du CGCT. ils n'existent qu'en M49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une con
de 3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
{3) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale.
Préciser, pour chaque annexe, si l'élat est sans objet le cas échéant.
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SOMMAIRE
pages|
l Informations générales
Modalités de vote du compte administratif
Il Présentation générale du compte administratif
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
III Vote du compte administratif
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV -Annexes
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par struture de taux
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
M .6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
M.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
^\1.8 - Etat de la dette - Autres dettes
1\2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
i\3.1 - Etat des provisions et des dépréciatons
<\3.2 - Etalement des provisions
<\4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
M.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
f\6 - Etat des charges transférées
<\8.1 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
'\8.2 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties
<\8.3 - Opérations liées aux cessions
'\9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Entrées
<\9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Sorties
MO - Etat des travaux en régie
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
31.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail
B 1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé
B1.6 - Etat des autres engagements donnés
B1.7 - Etat des engagements reçus
82.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
32.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
S - Autres éléments d'informations
S 1.1 - Etat du personnel
31.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de rétablissement de rattachement employé par la régie
32 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)
33 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)
S4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
3 Arrêté et signatures
3 - Arrêté et signatures
Jointes
3
Sansobjet
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'étabjir un budget unique po:
leurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fixées par l'articfe L. 2224-6 du CGCT. Us n'exisîent qu'en M49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants ei plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une con
de 3 500 habitants el plus (art. L.5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publies.
(3) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale.
Préciser, pour chaque annexe, si fêtât est sans objet te cas échéant.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 87 | - INFORMATIONS GENERALES |
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
| L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau (1) pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) pour la section d'investissement.
- avec ou sans les chapitres « opérations d'équipement » de l’état III B 3 (2).
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à
article est la suivante :
Il — En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en
section d'investissement, sans chapitre de dépense « opération d'équipement ».
I — Les provisions sont (3) :
(1) À compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.
(3) À compléter par un seul des deux choix suivants :
- Semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),
- budgétaires (délibération n°... du ..........).
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l - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
l
|1 - L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau (1) pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) pour la section d'investissement.
l- avec ou sans les chapitres « opérations d'équipement » de l'état III B 3 (2).
|La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à
!article est la suivante :
- En ['absence de mention au paragraphe l ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en
section d'investissement, sans chapitre de dépense « opération d'équipement ».
III - Les provisions sont (3) :
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l'article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),
- budgétaires (délibération n°.......... du ..........).
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 88 11 - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
VUE D'ENSEMBLE Aî
EXECUTION DU BUDGET
SOLDE D’'EXECUTION
DEPENSES RECETTES (1)
Section d'exploitation 5 979 897,14 5 993 857,16 13 960,02 REALISATIONS DE
L'EXERCICE
mandats et titres : 55 :
Section d'investissement 121 289,62 147 749,08 26 459,46 {y compris les comptes 1064 et 1068)
+ + +
Report en section d'exploitation (002) (6) 525 679,52
REPORTS DE
L'EXERCICE N-1
Report en section d'investissement (001) 0 204 105,75
| DEPENSES RECETTES | SOLDE PESTE |
TOTAL (réalisations + reports) | 6 101 186,76 6 871 391,51 770 204,75 |
Section d'exploitation 0 0
RESTES A REALISER Section d'investissement 0 () À REPORTER EN N+1
(2) TOTAL des restes à réaliser à reporter en (8 0
N+i
DEPENSES RECETTES SOLDE ARS
Section d'exploitation 5 979 897,14 6 519 536,68 539 639,54
RESULTAT CUMULE Section d'investissement 121 289,62 351 854,83 230 565,21
TOTAL CUMULE 6 101 186,76 6 871 391,51 770 204,75
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap/art [Libellé Dépenses engagées
non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel, frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
69 impôts sur les bénéfices et assimilés l
70 Ventes produits fabriqués, prestations | 73 Produits issus de la fiscalité
74 Subventions d'exploitation
75 Autres produits de gestion courante
013 Atténuations de charges
76 Produits financiers _
77 Produits exceptionnels
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat° (BA.régie) (6)
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 immobilisations en cours
[Opération d'équipement n°
26 Participat® et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opération pour compte de tiers n° -[...] (3)
re
{t) Indiquer le signe — si les dép
(2) Les restes à réaliser de la section d'
engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 231 Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dép
sont p aux recettes, el + si les recettes sont supérieures aux dépenses.
exploitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandalées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des 1-11 du CGCT).
4 dé
, aux dép gagées non au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT). (3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en receltes qu'en dépenses.
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Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
VUE D'ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
REALISATIONS DE
L'EXERCICE
(mandats et titres)
Section d'exploitation
Section d'Investissement
(ycompns les ewnptes 1064 et 1063}
DEPENSES
5979897,14
121 289,62
RECETTES
5993857,16
147 749,08
SOLDE D'EXECUTION
(D
13960,02
26 459,46
REPORTS DE
L'EXERCICE N-1
Report en section d'exploitation (002)
Report en section d'Investlssement (001)
0
0
525 679,52
204 105,75
DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION (D
TOTAL (réalisations + reports) 6 101 186,76 6871 391,51 770 204,75
RESTES A REALISER
A REPORTER EN N+1
(2)
Section d'exploltation
Section d'mvestissement
TOTAL des restes à réaliser à reporter en
N+1
0
0
0
0
0
0
DEPENSES RECETTES SOLDE D'EXECUTION (D
RESULTAT CUMULE
Section d'exploitation 5979897,14 6519536,68 539 639,54
Section d'Investissement 121 289,62 351 854,83 230 565,21
TOTAL CUMULE 6 101 186,76 6871 391,51 770 204,75
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap/art Libellé
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION
011
012
014
65
66
67
69
70
73
74
75
013
76
77
Charges à caractère général
Charges de personnel, frais assimilés
Atténualions de produits
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Impôts sur les bénéfices et assimilés
Ventes produits fabriqués, prestations
Produits issus de la fiscalité
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Atténuations de charges
Produits financiers
Produits exceptionnels
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
10
13
16
18
20
21
22
23
26
27
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectât' (BA.régie) (6)
Immobilisations incorporelles
hnmobiji salions corporelfes
Immobilisations reçues en affectation (5)
Immobilisations en cours
[...Ppération d'équipement n°
Participât" et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Opération pour compte de tiers n° - [...] (3)
Dépenses engagées
non mandatées Titres restant à émettre
(1) Indiquer ie signe - si les dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses. <2) Les restes à réaliser de la section d'exploitation corresponclent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées eî non rattachées telles qu'elles ressortenl de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précèdent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à ('émission d'un titre au 31/12 de i'exerclce précédent (R. 2311-11 duCGCT). (3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en recettes qu'en dépenses.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 89 | I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF I |
| SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2 |
DEPENSES D'EXPLOITATION
Crédits ouverts || Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés Chap. Libellé (BP+DM+RAR N-1) | , Charges Restes à réaliser (1) | Mandats émis ’ rattachées au 31/12
011 |Charges à caractère général 3 519 701,18 3117 781,05 306 347,32 95 572,81
012 |Charges de personnel et frais assimilés 2 358 376,00 2 250 582,01 47 309,31 60 484,68
014 fAtténuations de produits
65 |Autres charges de gestion courante 152 214,00 122 478,87 1 887,83 27 847,30
Total des dépenses de gestion courante 6030 291,18] 5 490 841,93 355 544,46 483 904,79||
66 |Charges financières 20,00 18,00 2,00
67 |Charges exceptionnelles 44 062,00] 38 068,27
68 |Dotations aux provisions et dépréciat°(2) 5 000,00 | 69 |Impôts sur les bénéfices et assimilés (3)
022 |Dépenses imprévues 422 429,34
Total des dépenses réelles d'exploitation 6 501 802,52
023 |Virement à la section d'investissement (4)
042 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 98 000,00
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. d'exp
043 |(uniquement en M44).(4)
Total des dépenses d'ordre d'exploitation 98 000,00! 2 575,52||
TOTAL | 6599 802,52] 5624 352,68| 355 544,46| Il 197 476,04]
Pour Information
D 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1
RECETTES D'EXPLOITATION
Crédits ouverts || Crédits employés (ou restant à employer) ||Crédits annulés Chap. Libellé (BP+DM4#RAR N:1) . ne Produits Restes à réaliser (1) | Titres émis rattachés au 31/12 013 |Atténuation de charges 60 000,00 111 269,77 -69 530,00 18 260,23 70 |Ventes de produits fabriqués, prestations. 734 011,00 802 577,43 1 722,55 -70 288,98 73 [Produits issus de la fiscalité (5)
74 |Subventions d'exploitation 4 196 502,00 4 070 041,90 1 428,00 125 032,10
75 [Autres produits de gestion courante 2 000,00 8 337,87 500,00 -6 837,87
Total des recettes de gestion courante 4992 513,00] 4992 226,97 -65 879,45 66 165,48] 76 |Produits financiers 10,00 3,43 6,57 77 [Produits exceptionnels 17 000,00 24 818,60] -7 818,60 Reprises sur provisions et : 78 |dépréciations(2) 994 600,00 998 245,5 -4 645,59
79 [Transfert de charges 3 621,8 -3 621,80
Total des recettes réelles d'exploitation 6004123,00| 6019 916,39 50 086,06]
| 042 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (6) 70 000,00 39 820,2 30 179,78 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. d'exp
043 |{uniquement en M44).(4)
|| Total des recettes d'ordre d'exploitation 70 000,00! 39 820,22 30 179,78]
| TOTAL 6074123,00| 6059 736,61 80 265,84]
Pour Information
R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts desquels il convient de soustraire les crédits employés.
(2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(3) Ce chapitre n'existe pas en M. 49,
(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; Di 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
Page 5
- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2
DEPENSES D- EXPLOITATION
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
Crédits em iloyés (ou restant à employer)
Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12
Crédits annulés
(1)
011
012
014
65
Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
3519701,181
2 358 376,001
152214,001
3117781,05
2 250 582,01
122478,87
306 347,32
47 309.31
1 887,83
95572,81
60 484,68l
27 847,30|
Total des dépenses de gestion courante 6030291,181 5490841,93 355 544,46 183904,79]
66
67
69
022
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux provisions et dépréciat°(2)
Impôts sur les bénéfices et assimilés (3)
Dépenses imprévues
20,00|
44 062,00|
5 000,00|
422 429,34]
18,00
38 068,27
2,00]
5 993,73|
5 000,00|
Total des dépenses réelles d'exploitation 6 501 802,52| 5 528 928,20 355 544,46 194900,521
023
042
043
Virement à la section d'investissement (4)
Opé. d'ordre de transferts entre sections f4)
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. d'exp
(uniquement en M44).(4)
98 000,00] 95 424,48 2 575,52|
Total des dépenses d'ordre d'exploitation 98 000,00| 95 424,48 2 575,52!
TOTAL 6 599 802,52] 5624352,68] 355544,461 197476,041
Pour Information
D 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1
RECETTES D'EXPLOITATION
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12
Crédits annulés
(1)
013
70
73
74
75
Atténuation de charges
Ventes de produits fabriqués, prestations..
Produits issus de la fiscalité (5)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
60 000,00]
734011,001
4196502,001
2 000,00|
111 269,77
802 577,43
4070041,90
8 337,87
-69 530,00
1 722,55
1 428,00
500,00
18260,231
-70 288,981
125032,101
-6 837,871
Total des recettes de gestion courante 4992513,001 4 992 226,97 -65 879,45 66165,481
76
77
78
79
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur provisions et
dépréciations(2)
Transfert de charges
10,00|
17000,001
994 600,001
3,43
24818,60
999 245,59
3621,80
6,57|
-7818,601
-4 645,59|
-3621,80l
Total des recettes réelles d'exploitatlon 6004123,001 6019916,39 -65 879,45 50 086,061
042
043
Opé. d'ordre de transferts entre sections (6)
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. d'exp
(uniquement en M44).(4)
70 000,001 39 820,22 30 179,78l
Total des recettes d'ordre d'exploitation 70 000,001 39 820,22 30179,781
TOTAL 6074123,001 6 059 736,61 -65879,451 80 265,84|
Pour Information
R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1 525 680]
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts desquels il convient de soustraire les crédits employés. (2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(3) Ce chapitre n'existe pas en M.49.
(4) DE 023 = RI 021 ; Dl 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; Dl 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
Page 5
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 90 [ Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF | SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3 DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap Libellé Crédits ouverts | Restes à Crédits
(BP+DM#RAR N-1) | Mandats émis || ou 3412] annulés (1)
20 Immobilisations incorporelles 50 000,00 862,04 49 137,96] 21 {Immobilisations corporelles 379 008,08 80 053,83 298 954,25 22 [Immobilisations reçues en affectation
23 [immobilisations en cours
Total des dépenses d'équipement 429 008,08] 80 915,87 348 092,21
140 |Dotations, fonds divers et réserves
43 {Subventions d'investissement
146 |Emprunts et dettes assimilées
18 |Compte de liaison : affectat° (BA;régie) (3)
26 |Participat° et créances rattachées
27 {Autres immobilisations financières 1 000,00 553,53 446,47
020 |Dépenses imprévues 40 105,75 | .
Total des dépenses financières 41 105,75|| 553,53] 446,47 45... [Total des opé. Pour compte de tiers (4)
Total des dépenses réelles d'investissement 470 113,83] 81 469,40] 348 538,68] nn _ À emmuncenvenveremansrnaramsemmensuamuner || 040 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (2) 70 000,00! 39 820,22] || 30 179,78|| || 041 [Opérations patrimoniales (2) QE dl || Total des dépenses d'ordre d'investissement 70 000,00! 39 820,22] 30 179,78
I TOTAL 540 113,83] 12128962] | 278 718,46]
| —— Pour Information = ne nie
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 0,00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap Libellé Crédits ouverts k
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis ; Restes à Crédits annulés réaliser au 31/12
43 Subventions d'investissement 236 898,00 51 214,52 185 683,48]
146 |Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
20 {Immobilisations incorporelles
21 |Immobilisations corporelles
22 |Immobilisations reçues en affectation
23 immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 236 898,00| 51 214,52 185 683,48]
140 Dot. fonds divers et réserves 1 110,08 4 110,08
106 Réserves (5)
165 |Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectat° (BA ;régie)(3)
26 |Participat’ et créances rattachées
27 |Autres immobilisations financières
Total des recettes financières 1 110,08], 1 110,08
45... [Total des opé. pour le compte de tiers (4)
Total des recettes réelles d'investissement 238 008,08]| 52 324,60 185 683,48]
| 021 [Virement de la section de fonctionnement (2) 040 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (2) 98 000,00 95 424,48 041 |Opérations patrimoniales (2)
| Total des recettes d'ordre d'investissement 98 000,00| 95 424,48
il TOTAL 336 008,08|| 147 749,08] Il 188 259,00]
r
Pour Information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 204 105,75
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés.
(2) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(3) À servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalis
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(4) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(5) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
Page 6
Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap
20
21
22
23
Tibelle
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
Total des dépenses d'équipement
10
13
16
18
26
27
020
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectât' (BA.régie) (3)
Participât0 et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
45... [Total des opé. Pour compte de tiers (4)
Total des dépenses réelles d'investissement
"040
041
Opé. d'ordre de transferts entre sections (2)
Opérations patrimoniales (2)
Total des dépenses d'ordre d'investissement
TOTAt-
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
50 000,0011
379 008,0811
429 008,08|
1 ooo,oo]|
40105,7511
41 105,75||
470113,8311
70000,0011
70000,0011
Mandats émis
862,0'
80 053,8;
80915,8^
553,5;
553,5;
81 469,4l
39 820,2:
39 820,2;
Restes à
réaliser au 31/121
Crédits
annulés (1)
49137,96
298 954,25
348 092,21
446,47
446,47
348 538,68
30179,78
30179,78
540113,83]| 121 289,62| ^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^—^^^^^^^^^^^ || 378718,-f
Pour Information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 0,00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap
13
16
20
21
22
23
Libellé
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement
10
106
165
18
26
27
Dot.fonds divers et réserves
Réserves (5)
Dépôts et cautionnements reçus
Compte de liaison : affectât' (BA,régie)(3)
Participât0 et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Total des recettes financières
45... [Total des opé. pour le compte de tiers (4)
Total des recettes réelles d'investissement
~02T
040
041
Virement de la section de fonctionnement (2)
Opé. d'ordre de transferts entre sections (2)
Opérations patrimoniales (2)
Total des recettes d'ordre d'investissement
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
236 898.0C
236 898,OC
1 110,0î
1 110,OÎ
238 008.0E
98 OOO.OC
98 000,OC
Titres émis
51 214,5;
51 214,5;
1 110.0Î
1 110,OE
52324,61
95 424.4S
95 424.4E
Restes à
réaliser au 31/12 crédits annulés
185683,48
185 683,48
185683,48
2 575,52
2575,52
]| 188259,( TOTAL 336 008,08]| 147 749,08)
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 204105,75] tlliilliiiililillll
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés.
(2) DE 023 = RI 021 ; Dl 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; Dl 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043. (3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalis
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(4) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(5) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 91 Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - MANDATS EMIS (v compris sur les restes à réaliser N-1)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) CPE d'ordre TOTAL
011 |Charges à caractère général 3 424 128,37 3 424 128,37
012 |Charges de personnel et frais assimilés 2 297 891,32 2 297 891,32
014 |Atténuation de produits
60 |Achats et variations de stocks (3)
65 |Autres charges de gestion courante 124 366,70 124 366,70
66 |Charges financières 18,00 18,00
67 [Charges exceptionnelles 38 068,27 38 068,27
68 |Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux prov. 95 424,48 95 424,48
69 [impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
71 |Production stockée (ou déstockage) (3) _
Dépenses d'exploitation - Total 5 884 472,66 95 424,48 5 979 897,14] +
[E D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1| |
I TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES| 5 979 897,14]
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) er d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves
143 [Subventions d'investissement 39 820,22 39 820,22
14 |Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
15 |Provisions pour risques et charges (5)
16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire)
18 Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
20 [immobilisations incorporelles (6) 862,04 862,04
21 [immobilisations corporelles (6) 80 053,83 80 053,83
22 [immobilisations reçues en affectation (6)
23 [Immobilisations en cours (6)
26 |Participations et créances rattachées à des participations
27 {Autres immobilisations financières 553,53 553,53
28 !Amortissements des immobilisations (reprises)
29 |Dépréciation des immobilisations
39 |Dépréciation des stocks et en-cours
4581 |Total des opérations pour compte de tiers (7)
481 |Charges à répartir sur plusieurs exercices
3... |Stocks
Dépenses d'investissement - Total 81 469,40 39 820,22 121 289,62 +
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1|| |
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES| 121 289,62]
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (Voir le détail Annexe IV A7).
Page 7
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
011
012
014
60
65
66
67
68
69
71
EXPLOITATION
Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuation de produits
Achats et variations de stocks (3)
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux prov.
Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
Production stockée (ou déstockage) (3)
Dépenses d'exploitation - Total
Opérations réelles (1)
3424128,37
2297891,32
124366,70
18,00
38 068,27
5 884 472,66
Opérations d'ordre
(2)
95 424,48
95 424,48
TOTAL
3424128,37
2297891,32
124366,70
18,00
38 068,27
95 424,48
5 979 897,14
e D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1|^
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
4581
481
3...
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
Provisions pour risques et charges (5)
Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire)
Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
Immobilisations incorporelles (6)
Immobilisations corporelles (6)
Immobilisations reçues en affectation (6)
Immobilisations en cours (6)
Participations et créances rattachées à des participations
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations (reprises)
Dépréciation des immobilisations
Dépréciation des stocks et en-cours
Total des opérations pour compte de tiers (7)
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Stocks
Dépenses d'investissement - Total
Opérations réelles (1)
862,04
80 053,83
553,53
81 469,40
Opérations d'ordre
(2)
39 820,22
39 820,22
TOTAL
39 820,22
862,04
80 053,83
553,53
121 289,62
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1|
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES||
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n'existe pas en M.49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
Page 7
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 92 Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - TITRES EMIS (y compris sur restes à réaliser N-1) |
Opérations réelles Opérations EXPLOITATION pérations ordre (D TOTAL |
013 [Atténuation de charges PE 41 739,77] 60 {Achats et variation des stocks (3) __ 70 |Ventes de produits fabriqués, prestations ... 804 299,98 804 299,98 71 Production stockée (ou déstockage) (3)
72 |Production immobilisée
73 |Produits issus de la fiscalité (7)
74 |Subventions d'exploitation 4 071 469,90 | 4 071 469,90
75 [Autres produits de gestion courante 8 337,87 8 337,87
76 {|Produits financiers 3,43 3,43
77 {Produits exceptionnels 24 818,60 39 820,22 64 638,82
78 |Reprises sur amortissements et provisions 999 245,59 999 245,59
79 |Transferts de charges
Recettes d'exploitation - Total | 5 949 915,14] 39 820,22 5 989 735,36|| = |
| R 002 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE N-1|| 525 679,52]
| TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES| 6 515 414,88]
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations TOTAL
(1) d'ordre (2)
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
143 !Subventions d'investissement 51 214,52 51 214,52
14 |Provisions réglementées et amortissements dérogatoires _
15 {Provisions pour risques et charges (4)
16 |Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 |Compte de liaison : affectation
20 {immobilisations incorporelles (5)
21 [Immobilisations corporelles (5)
22 |Immobilisations reçues en affectation (5)
23 [Immobilisations en cours (5)
26 |Participations et créances rattachées à des participations
27 |Autres immobilisations financières
28 |Amortissements des immobilisations 95 424,48 95 424,48]
29 |Dépréciation des immobilisations (4)
39 |Dépréciation des stocks et en-cours (4)
45... Opérations pour compte de tiers (6)
481 |Charges à répartir sur plusieurs exercices
3... [Stocks
Recettes d'investissement - Total | 51 214,52| 95 424,48] 146 639,00|| = |
[ R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1] 204 105,75] +
[ AFFECTATION AUX COMPTES 106|| |
I TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES| 350 744,75]
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
Page 8
Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - TITRES EMIS (y compris sur restes à réaliser N-1)
013
60
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
EXPLOITATION
Atténuation de charges
Achats et variation des stocks (3)
Ventes de produits fabriqués, prestations ...
Production stockée (ou déstockage) (3)
Production immobilisée
Produits issus de la fiscalité (7)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur amortissements et provisions
Transferts de charges
Recettes d'exploitation - Total
Opérations réelles
(D
41 739,77
804 299,98
4 071 469,90
8 337,87
3,43
24818,60
999 245,59
5949915,14
Opérations
d'ordre (2)
39 820,22
39 820,22
TOTAL
41 739,77
804 299,98
4 071 469,90
8 337,87
3,43
64 638,82
999 245,59;
5 989 735,36
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
45...
481
3...
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
Subventions d'investissement
Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
Provisions pour risques et charges (4)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
Compte de liaison : affectation
Immobilisations incorporelles (5)
Immobilisations corporelles (5)
Immobilisations reçues en affectation (5)
Immobilisations en cours (5)
Participations et créances rattachées à des participations
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations
Dépréciation des immobilisations (4)
Dépréciation des stocks et en-cours (4)
Opérations pour compte de tiers (6)
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Stocks
Recettes d'investissement - Total
Opérations réelles
(D
51 214,52
51 214,52
Opérations
d'ordre (2)
95 424,48
95 424,48
TOTAL
51 214,52
95 424,48
146 639,00
AFFECTATION AUX COMPTES 106||
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEESll 350 744,75]
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). (7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
Page8
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 93 SECTION D'EXPLOITATION
Hi. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il Hi ] SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES [ Ai |
Chap EET TT] ue Crédi hsrstasl
, 2 Ê 2) Lis PAR M indus dis ge Rastes ; see Crédits annutés
atti}
11 Charges à 3519701,18 sitrratos] 36834732] ACHATS DE COMSOUUABLES STOCKES
603 ACHATS DETUDES ET FREST SERVKES 23227105 1933 85048 44478243 43€2047 605 ACHATS VATERÆLS EOUST TRAVAUX
cost [FOURMTURES NON STOCHABLES +04 421.00 3906465 3263323 24 105 82
6063 [FOURPATURES ENTRE 6 PET. EOP #223174 258444 164,30 2474200!
€cE4 [FOURNITURES ADM 8 INFORVATIQUE 12600 09 347065 150407 122523
6085 JUMIGE VET. DE TRAVAL 1 00700 415597 -194.67) css JCaturarts 303000 28331 27563 6051 |Carturerts ESSENCE TOURISUE 49% EN 2019 60% EM 2 193244 193245 60682 EH 2019-2020 2021-1] es |Ceturats GAZOL UTIUTARE 100% 63005 535 32991 ects AUTRES FOURNITURES 125253 13593 1517.03 or [ACHATS CE MARCHANDISES 7069 09 819384 24989 153464 851 SOUS-TRATANCE GENERALE
t2 creoment +009 00 SG 87 43343 8:32 |LOCANONS MUGALIERES 22180200 1$7€1470 2804500 481230 6t35 LOCATIONS MOSLIERES 7833300 9456324: Loer] -16625 53 614 [CHARGES LOCATIVES ET COPROPRETE
6152 TRAVEHNTRET,1MOSLIER
6165 ÉTRAVENTRET. VOSUER 2135109 17 669.10 843,70 2432 6155 [MANTERANCE 110000 00 193 033.45 190543 5655.11 615 FRES D'ASSURANCE 16 000 00! 110354 293145 QE L 15260 00 548134 2334 804223 6225 |INCEMATES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 11700 09! 1167263 232 es |HonoRares 1500909 s4145 400909 21559 8227 |FRAIS DACTES ET DE CONTENTEUX 1000 18363 17364 es
6231 [ANNONCES a mISERTIONS 2160000 3387383 271599 1578573 6235 [CATALOGUES ETIUFRUES 7263752 72549 30 -58174 6237 |FueuicanoNs En como
6245 TRAMSFORT DES DÉCORS Leu 17/04/2020 105 91488 8793407 142502 1755219
6247 ITRAMSP COL DE FERSONNEL 14107829 163 628 34 1097454
243 tarsoot 47. 300 00 350;
62511 IVOYAGES ET DEPLACEMENTSDEFR REPAS 12385737 12354435 151320
62512 [VOYAGES ET CEFLACEVENTSOEFR HOTEL 150 27365 1458254
67281 Den 1420009 6ce301 62:82 DEPLAC LS 412359 144587 62:53 S VOYAGES ET CEFL 400909 210212 ezs7 |REcEPnouS 982453 PUS et 6254 AFFRANCH ET ROUTAGE 906000 1127277 6262 [TELEPHONE ET TELEX 470000 563400 627 [SERVICES BANCARES & ASSURES 150000 28873 6231 |con 706000 653500 e232 |FRASDEGARDENNAGE
6233 ÀFre's da netieze des loce re
6253 LE ELLES -387.28) 63511 ÊTAXE FROFESSONNELLE
63512 |TAXES FONCIRES
63513 AUTRES IYPOTS LOCAUX 31300 09 235 00 32 457.00 14820) 6354 [DROITS DENREGISTREMENT ET DE TIVBRE
6353 [TAXE ADOIMIONMELLE
637 TAXES ET ASSALES 1: 13359 $8973 4505 00 3021.41
9#2 Ch El datfrats assirités 2352 37809 2259 13201 47 303,31 F3 484168
6213 AUTRES FÉRSONMELS EXTEREURS 19271643 453 785,14 LECLES) El TAYESSURSALAIRES
6331 VÉRSEVENT MOEUTE
6332 COPISATIONS VERSEES AU FRA
6333 ALA
IH PARTIOFATION DES EUFLOYEURS À L'EFFORT DE COt|
c
exit TRATEUENT FRASOPAL 2154873682 2097 765 €2 5703794
Est2 627127 4155344 473931 51540
E451 COTISATIONS UASSAF
6452 MUTUELLES &
6454 [CONSATIONS AU FOLE EVFLOI
ÊtsS FRESTATIONS DRECTES
AUTRES ORGRRSUES SOCIAUX
é471 FRESTATIONSD'RECTES(TR}
ER:
E475 'EDECNE DU TRAVAL FHARWACE 4563 AUS
Et AUTRES CHARGES DE FER SON MEL
€43 Æ: CH
ou =
14 AT FRODUIT
55 A et 15221409 12247887 1237,83 27 847,30
6516 CE) 15555400 32181633 182783 27 849 4 653 CONSELS ET ASSEVILEES
CSN RÉVSOURSEVENTSELLETIERE
6532 65900 66254 +254,
TOTAL = DÉPENSES DE GESTION DES SERVICES
ta} (Dss+D12#014465) #03023540 5420 41,93 38544445 153s04 73 E21 20 180 2.09 éStt FIMTÉRETS DES EVFRUNFS ET DETTES
:3 __ [AUTRES CHARGES FINANCIERES 2000 1809) 200
87 h 4 se 3805477 553373
CA LES SUR MS DE G 39927.€3 2264327 822442
er [niEsatumE AUTEREURS 1162339 31 .357.50 259 80 GA SNELLES SUR EXANTER 143601 4067.29) -2 87149
ea Dstitions 5 029.00 FE EE 5920.09 6415 [DOT PROV RISQUES ET CHARGES EXPLOT 50% 09 ne Rs
£2 Deâte
35 [RPOTS SUR LES EEXERCES
654
222 474234
TOTAL DES DEPENSES REELLES ® atbictdtetf g53309282] 55280220
625 [Vuementais 3 E E
042 __ JOptrations d'ordre di ns (8X9 58.020,09 9542443
615 |va CEDE) me ait ÉDOT AMORT YUHICORFORELLES ET CORFORELLE 53 009 09 gs szasaf
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT
DE LA SECTION DNYESTISSEMENT 53 009,00 S542443/" Opérations d'ordre à Finibrieur da la secton Re pres DS os | Ê É ï
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 43 002,00 562448 297581
TOTAL D'EXPLOIMATION
d'e S5$E3252 5624 35253 RÉRSREI 1274784
Looszresur rar REFORTE où ANNCRE Il ]
Hortard des ICHE de lexeoce
= Mortent des ICHE de exercice M1
2 Dar: ICHE N-ICHE He1
DES Wréÿe
{he corps 621 estreracé eu san du chevtre 012
O3) Le coms EH esteniqerentoveten M 41
LA) Le copie 739 esturiquemert ouvet en M 43 et er M 44
au 10e te régie de pros: ibudyhieres art que pour E E + da cresrces etdes vale
d
{7)Ca chaore nexsis pas en M 43.
GT étérbors da hate des cpdrencns d'ordre, DE CAZ « Rj 029
@ à
à retracer le: Me chris de peus 6 Met À En Rare d'or etats pRanet Eqité
Page 9
u'AS!01is WfWis
SECTION D'EXPLOITATION
III -VOTE DU COMPTE ADMIN!STRAT!F
SEÇTÎOM tyEXPLom ^d
'-S ET CeRACeWEHTSitSFH REPAS
't ÎXS OCT.OIÎUÏtS A LÎFF09T DE C0<)
Lil°ffîî+S1îW4+i>5L
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 94 Page 10
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
1 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Ill
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/ Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits ouverts . . Restes à réaliser | Crédits annulés
art (1) Libellé (1) (BP+DM+RAR N.1) | Titresémis | Produits rattachés au 31/12 013 Atténuation des charges (2) 60 000,00 111 269,77 -69 530,00 18 260,23 6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION DU PERSG 60 000,00 107 769,77 -69 530,00 21 760,23 6459 REMBOURSEMENT CHARGES SOCIALES 3 500,00 -3 500,00 699 PRODUITS - REPORTS EN ARRIERE DEFICITS
70 Ventes de produits fabriqués, prestations ... 734 011,00 802 577,43 1 722,55 -70 288,98|
7041 RECETTES TRAVAUX COPRODUCTION 2 978,53 -2 978,53
706 PRESTATIONS DE SERVICES 649 011,00 755 483,70 1 722,55 -108 195,25
707 Ventes de produits 20 000,00 16 071,25 3 928,75
7083 RECETTES DE LOCATION DE SALLE ET PRESTATIONS 65 000,00 24 509,43 40 490,57
7088 AUTRES PROD. D'ACT.ANNEXES 3 534,52 -8 534,52
73 Produits issus de la fiscalité (3)
74 Subventions d'exploitation 4 196 502,00 4 070 041,90 1 428,00 125 032,10!
74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4 196 502,00 4 070 041,90 1 428,00 125 032,10
75 Autres produits de gestion courante 2 000,00 8 337,87 500,00 -6 837,87
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2 000,00 8 337,87 500,00 -6 837,87
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 013+70+73+74+75 4 992 513,00 4 992 226,97 -65 879,45 66 165,48] }
76 Produits financiers (b) 10,00 3,43 6,57 764 REVENU DES VALEURS MOBILIERES 10,00 3,43 6,57 767 PRODUITS NETS CESSIONS VALEURS MOBILIERES P
77 Produits exceptionnels (c} 17 000,00 24 818,60 +7 818,60! 771 PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE G£ 4 000,00 4 000,00 773 MDTS ANNULES (EXERCICES ANTERIEURS) 4 450,09 -1 450,09 774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
775 CESSION ELEMTS ACTIF 4 000,00 4 000,00
778 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 45 000,00 23 368,51 -8 368,51
Reprises
78 sur provisions et sur dépréciations (d) (4) 994 600,00 999 245,59 -4 645,59
REPRISE SUR AMORT, DEPREC, PROV - PRODUITS
781 EXPLOITATION 984 600,00 999 245,59 -4 645,59
79 TRANSFERT DE CHARGES 3 621,80
791 TRANSFERT DE CHARGES EXPL (jusqu'au 01,02,2022) 3 621,80
TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d 6 004 323,00 6 016 294,59 -65 879,45 53 707,86
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 70 000,00 39 820,22 30 179,78
777 QUOTE PART SUB INV VIREE RESULTAT 70 000,00 39 820,22 30 179,78
78 REPRISE SUR PROVISIONS
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. (5) |
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 70 000,00 39 820,22 l | 30 179,78
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION
(5Total des opérations réelles et ordres) 6 074 123,00 6 059 736,61 -65 879,45 80 265,84
Pour Information
R002 Excédent d'exploitation reporté de N-1 525 679,52
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art (1)
013
6419
6459
699
70
7041
706
707
7083
7088
73
74
74
75
75
Libellé (1)
Atténuation des charges (2)
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION DU PERS'
REMBOURSEMENT CHARGES SOCIALES
PRODUITS - REPORTS EN ARRIERE DEFICITS
Ventes de produits fabriqués, prestations ...
RECETTES TRAVAUX COPRODUCTION
PRESTATIONS DE SERVICES
rentes de produits
RECETTES DE LOCATION DE SALLE ET PRESTATION
AUTRES PROD. D'ACTANNEXES
Produits issus de la fiscalité (3)
Subventions d'exploitation
SUBVENTION D'EXPLOITATION
autres produits de gestion courante
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) =013+70+73+74+75
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
60 000,0(
60 000.01
734011,01
649 011,0(
20 000,0(
65 OOO.Ot
4196502,OC
4196502.0C
2 OOO.OC
2 OOO.OC
4992513,01
Crédits employés (ou restante employer)
Titres émis
111 269,771
107769,77l
3 500,00|
802577,43l
2 978,53]
755 483,70]
16071,25l
24 509,43|
3534,52l
4070041,90l
4070041,901
8337.871
8337.871
4992226,97]
Produits rattachés
-69 530,01
-69 530,01
1 722.5!
1 722,5!
1 428,0(
1 428,0(
500,0(
500,0(
-65 879.4'
Restes à réaliser
au 31/12
76
764
767
77
771
773
774
775
778
7S
781
79
791
Produits financiers (b)
DEVENU DES VALEURS MOBILIERES
PRODUITS NETS CESSIONS VALEURS MOBILIERES P
Produits exceptionnels (e)
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE G
VIDTS ANNULES (EXERCICES ANTERIEURS)
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
CESSION ELEMTS ACTIF
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS
reprises
sur provisions et sur dépréciations (d) (4)
MEPRISE SUR AMORT, DEPREC, PROV - PRODUITS
EXPLOITATION
FRANSFERT DE CHARGES
FRANSFERT DE CHARGES EXPL (jusqu'au 01,02,2022)
TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d
042
777
78
043
Opérations d'ordre de transfert entre sections (6)
3UOTE PART SUB INV VIREE RESULTAT
MEPRISE SUR PROVISIONS
Opé. d'ordre à l'Intérleur de la secl. de fond. (S)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
10,001
10.001
17000.001
1 OOO.OOI
1 OOO.OOI
15000.001
994600,00l
994 600,001
3,4;
3,4:
24818.6C
1 450,0e
23 368.51
999 245,5e
999 245,5e
3 621,8C
3 621,8C
6004123,00| 6016294,59| _-65 879,45|
70000,00l
70000,00l
70 000,00
39 820,22 |
39820,22l
39 820,22 | _[
Crédits annulés
18 260,23
21 760,22
-3 500,OC
-70 2B8.9E
-2 978,53
-108195,25
3 928,75
40 490,57
-3 534,52
125032,10
125032.10
-6 837.87
-6 837.87
66165,48
6.57
6,57
.7818.60
1 000.00
-1 450,09
1 000.00
-8 368.51
-4 645,59
-4 645,59
53 707,86
30 179,78
30 179,78
30 179,78
ITOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATtON
|(=Total des opérations réelles et ordres) 6074123,00 6 059 736,61 .65 879,45 80 265,841
Pour Information
R002 Excédent d'exploitatlon reporté de N-1 525 679,62
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
Page 10
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 95 SECTION D' INVESTISSEMENT
Il - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF HI
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ Libelié (1) Crédits ouverts |} nqats émis Restesà | Crédits annulés art (1) {BP+DM+RAR N-1) réaliser {2)
20 l bilisati incorporelles {hors opérations) 50 000,00 862,04 49 137,96]
205 CONCESSION DROITS SIMILAIRES 50 000,00 862,04 49 137,96
208 AUTRES IMMO. INCORPORELLES
21 [ biti corporelles {hors opérations) 379 008,08 80 053,83 298 954,25
2154 MATERIEL INDUSTRIEL 60 000,00 53 044,30 6 955,70
216 COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2181 INST.GENER.AGENC.AMENAG.DIV. 318 008,08 15 250,59 303 757,49
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 11 269,94 -11 269,94
2183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 489,00 -489,00|
2184 MOBILIER
22 ! bilisati reçues en affectation {hors opérations)
23 [ t ( en cours {hors opération)
Opérati d'équip tn°.. (1 ligne par opé.} (3}
Total des dép d'équip t 429 008,08 80 915,87 348 092,21
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subuonti d'i n
1311 SUBV EQUIP ETAT
1312 SUBV EQUIP REGION
1314 SUBV EQUIP COMMUNES
1318 SUBV EQUIP AUTRES
16 Emprunts et dettes jé
1649 REMBOURSEMENTS EMPRUNTS
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENT RECUS
18 Compte de liaison : affectat® (BA;régie}
26 Participat et cré ttachées à des particip.
27 Autres i bitisations fil iè 4 000,00 553,53 446,47]
271 TITRES IMMOBIEISES
275 DEPOT CAUTIONNEMENTS VERSES 1 000,00 553,53 446,47
020 Déf impré 40 105,75 40 105,75
RS Re M
Total des dépenses financières 41 105,75 553,53] 40 552,22]
[Opé. pour compte de tiers n°....(1 ligne par opé.) (4)
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DES DÉPENSES REELLES 470 113,83 81 469,40 388 644,43] 040 Opérations d'ordre transfert entre sections (5) 70 000,00 39 820,22 15 420,21 139 SUBV INVEST INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT 70 000,00 39 820,22 15 420,21 29 PROVISION DEP DES IMMOBILISATIONS 34|Opérations d'ordre DEP
Reprises sur fil { érieur (6)
Charges transférées
041 Opérations patrimoniales (7)
TOTAL 70 000,00 39 820,22 15 420,21
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) 540 113,83 121 289,62 14 759,57 404 064,64
Pour Information
D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Page 11
SECTION D'INVESTISSEMENT
- VOTE'DUCÔIVJPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
20
205
208
21
2154
216
2181
2182
2183
2184
22
23
Libellé (1)
Immobilisations incorporelles (hors opérations)
CONCESSION DROITS SIMILAIRES
«.LITRES IMMO. INCORPORELLES
mmobilisations corporelles (hors opérations)
WTERIEL INDUSTRIEL
COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
NST.GENERAGENCAMENAG.OIV.
WJERIEL DE TRANSPORT
WJERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE
MOBILIER
mmobtlisations reçues en affectation (hors opérations)
mmobtlisations en cours (hors opération)
opérations d'équipement ne... (1 ligne par opé.) (3)
iTotal des dépensas d'équîpement
Crédits ouverts
(BP+DMtRAR N-1
50 OOO.O!
50 000.01
379 008,0i
60 000,0(
319008,0!
423 008,0i
Mandats émis
862,0'
862,0<
80 053,8;
53 044,3t
15250.5E
11 269.9<
489.0C
80915,8Î
Restes à
réaliser
10
13
1311
1312
1314
1318
16
1649
165
18
Î6
i7
>71
'75
)20
îotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investîssement
3UBV EQUIP ETAT
3UBVEOUIP REGION
3UBV EQU1P COMMUNES
3UBV EQUIP AUTRES
Smprunts et dettes assimilées
ÎEMBOURSEMENTS EMPRUNTS
ÎEPOTS ET CAUTIONNEMENT REÇUS
:ompte de liaison : affaclaf (BA.régie)
Participations et créances rattachées à des partîcip.
\utres immobiiisations financières
riTRES IMMOBILISES
3EPOT CAUTIONNEMENTS VERSES
Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
1 OOO.OC
1 OOO.OC
40 105,7f
41 105,7;
553,53
553,53
553,53
Crédits annulés
(2)
43137,56
49137.9E
298 954,25
6 955,70
303 757,49
-11 269,94
-489,00
348 092,21
446.47
446,47
40105.75
40 552,22
|0pé. pour compte de tiers nc...(1 ligne par opé.) (4)
Fotal des dépenses d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DES DEPENSES REELLES
MO
139
i9
Mf
TOTAL DES
opérations d'ordre transfert entre sections (5)
iUBV INVEST INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT
'ROVISION DEP DES IMMOBILISATIONS
34|0pér opérations d'ordre DEP
reprises sur autofinancement antérieur (G)
charges transférées
3pérations patrimoniales {7}
470113.83
70 000,00
70 oao.oc
70 000.00
81 469,40
39 820,22
39 820.22
isSa4^S9SI.
9
IK
''Si/s^S^^^k.
388 644.43
15420,21
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE ('Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour Information
D001 Solde d'exécution négatif reporté cte N-1
540113.8; 121 289,62 14 759,57 404 064,64
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 96 [LÉ
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/a : Crédits ouverts . : rt (1) Libellé (1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Restes à réaliser | Crédits annulés (2)
143 Subventions d'investissement 236 898,00 51 214,52 185 683,48
1311 SUBV EQUIP ETAT 186 898,00 14 855,00 172 043,00]
1312 {SUBV EQUIP REGION 44 909,00 -11 909,00
1314 |SUBV EQUIP COMMUNES 50 000,00 24 450,52 25 549,48
1318 ISUBV EQUIP AUTRES
16 Emprunts et dettes assimitées{hors 165)
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENT RECUS
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 236 898,00 51 214,52 185 683,48
10 Dotations, fonds divers et réserves 4 110,08 1 110,08
106 RESERVES 4 110,08 1 110,08
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de fiaison : affectat° (BA,régie)
26 Participat® et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations
Total des recettes financières 1 110,08 1 110,08
[Opé. pour compte de tiers n°. (1 ligne par opé.) (3)
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DES RECETTES REELLES 238 008,08 52 324,60 185 683,48|}
021 Virement de la section d'exploitation
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections (4) (5} 98 000,00 2 575,52 20 IMMO INCORPORELLES
21 IMMO.CORPORELLES Ë
28 AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 98 000,00 95 424,48! 2 575,52
29154 [TECHNIQUES
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA -
SECTION D'EXPLOITATION 98 000,00 95 424,48 2 575,52
041 Opérations patrimoniales (6)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE | 98 000,00 | 2 575,52
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres) 98 000,00 95 424,48 2 575,52
ÎR001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE NA | 204 105,75||
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RE 042.
(5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ardre, DI 041 = RI 041,
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SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
B2
Chap/al
rt(1)
13
1311
1312
1314
1318
16
165
20
21
22
23
Libellé (1)
Subventions d'investissement
SUBV EQUIP ETAT
SUBV EQUIP REGION
SU8V EQUIP COMMUNES
SUBV EQUIP AUTRES
Emprunts et dettes assimiiées{hors 165)
DEPOTS ET CAUTIONNEMENT REÇUS
Immobilisations incorporelles
mmobilisations corporelles
mmobilisations reçues en affectation
mmobiiisations en cours
Total des recettes d'équipement
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
236 898.0l
186 898.0l
50 000.01
236 898.01
Titres émis
51 214,5:
14 855,01
11 909,0(
24 450,5;
51 214,52
Restes à réaliser Crédits annulés (2)
165 683,4E
172 043.0C
-11 909.0C
25 S49.4E
185683.48
-L
10
106
165
18
26
27
28
cotations, fonds divers et réserves
ŒSERVES
3épôts et cautionnements reçus
compte de liaison : affectât0 (BA,régie)
Participât" et créances rattachées
\utres immobilisations ïïnancières
amortissements des immobilisations
Total des recettes financières
1 110.01
1 110,0i
1 HO.Of
1 110,08
1 110.0E
1 110,08
|ppé. pour compte de tiers n°.^.(1 ligne pa^
|Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DES RECETTES REELLES
021
040
20
21
28
29154
Virement de la section d'exploitation
Opérations d'ordre de transfert entre sections (4) (G)
IMMO INCORPORELLES
IMMO.CORPORELLES
AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
TECHNIQUES
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION D'EXPLOITATION
041 Opérations patrimoniales (6)
238 008,08| _52 324,60|
99 000,001
98 000,001
98000,00
95 424.48
95 424,48
9S 424.4S
]N£Ï€NI
^IX
TOTAL DES RECEH-ES D'ORDRE 98000,001 _9S424,48['~.i^^yjy.:s»^S
185683,48
2 875,52
2 575.52
2 575,52
2 575,52
l TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres) 98 OOO.OC 95 424.48 2 575,62
||R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 | _204 105,7S||
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D) 040 = RE 042.
(5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie appiique !e régime des provisions budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre. D! 041 = Rt 04L
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 97 IT - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF UL
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENT B3
CHAPITRE D'OPERATION D'EQUIPEMENT N° : (1)
LIBELLE :
Art. Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (3)
Crédits ouverts Mandats émis Restes à réaliser Crédits annuels Cumul des
. , (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 réalisations (3) Libellé (3)
DEPENSES
20 immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affect.
23 Immobilisations en cours
. . Eléments afférents à l'exercice [Pour mémoire RECETTES (répartition) (Pour R = : : Crédits ouverts estes à réaliser Cumul des informat i émi édi . ion) (BP+DM+RAR N-1) | litres émis au 31/12 Crédits annuels | Léalisations (3)
RECETTES
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affect.
23 Immobilisations en cours
Solde du financement (4) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(4) Indiquer le signe algébrique.
Page 13
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENT B3
CHAPITRE D'OPERATION D'EQUIPEMENT N0 : ....(1)
LIBELLE :
Art.
(3)
Libellé (3)
DEPENSES
120
21
22
23
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affect.
Immobilisations en cours
Eléments afférents à l'exercice [Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1) Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 Crédits annuels
Cumul des
réalisations (3)
;CETTES (répartition) (Pour
information)
RECETTES
113
|16
|20
121
|22
|23
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affect.
Immobilisations en cours
Eléments afférents à l'exercice |Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1) Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12 Crédits annuels
Cumul des
réalisations (3)
Solde du financement (4)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice
0
En cumulé
(1 ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou rétablissement..
(3) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(4) Indiquer le signe algébrique.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 98 IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE ma |
A1.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Date de la
décision Montant Montant des remboursements
Nature maximum Montant des Encours restant
de réaliser une autorisé au 1/1/N tirages dû au CIOUN . Remboursement ligne de Intérêts (3) (pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) trésorerie (2) du tirage
51921 Avance de trésorerie de la collectivité de rattachement
51928 Autres avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billet de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie no de
519 Crédits de trésorerie (Total)
{1} Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l'assemblée autorisant ta ligne de trésorerie ou la date de la décision de l'ordonnateur de réaliser fa ligne de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (artic
(3) H s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6645, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66414 et sauf pour les billets de trésorerie
pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A1.1
A1.1-DETAIL
Nature
(pour chaque ligne. Indiquer le numéro de contrat)
51921 Avance de trésorerie de la colîectivité de rattachement
51928 Autres avances de trésorerie
51931 lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie tiées à un emprunt
5194 Billet de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total)
DES CREDITS
Date de la
décision
de réaliser une
ligne de
trésorerie (2)
)E TRESORERIE (1)
Montant
maximum
autorisé au 1f1fN
Montant des
tirages
Montant des remboursements
Intérêts (3) Remboursement du tirage
Encours restant
dû au 01/01/N
(1) Circulaire n' NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l'assembiée autorisant ta ligne de trésorerie ou la date de la décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibéranl (artic
(3) lis'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour fes emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels !es intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie
pour lesqueis les intérêts sont comptabilisés au comple 6618
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 99 163 Emprunts obligataires (Total) dj 4 _ o
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.4
A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Nature Date d Date du Taux initial Périodicité . re . (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de | Organisme prêteur | Date de l'émission ou premier : Type de , es , Profil Possibilité de Catégorie contrat) ou chef de file signature date de rembourse | Nominal (2) d' et 3 Index (4) | liveau de [Taux Devise |embourseme| ne rembotrsentent d'emprunt mobilisation (1}| ment intérêt (3) taux (4) lactuariel nts (6) ment (7) anticipé O/N (8)
à |
164 Emprunts auprès d'établissements de
crédits
1641 Emprunts en euros (total)
1643 Emprunts en devises (total) pe à
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage
sur une ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus {total}
467 Emprunts et dettes assortis de
iti particuli {total)
4675 Dettes pour METP et PPP (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Autres emprunts et dettes assimités
(total)
168? Autres emprunts (total)
4682 Bons à moyen terme négociables (total)
1687 Autres dettes
Total général
{2) Norninal : montant emprunté à l'origine.
{1)Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
{3) Type de taux d'intérôt : F : fixe ; V : variable simple : C : complexe {c'est-à-dire un taux variablo qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel do référence ot d'una marge exprimée en point de pourcantage)
{4} Montionner le ou los types d'index (ox: Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau do taux à l'origine du contrat.
{6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle : M : monsuelle ; B : bi ile : T : tri islle ; X : autre. ielle ; S:
{7) indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissoment progrossif, F pour in fine, X pour autres à préciser,
{8) Catégorie d'emprunt à l'erigine. Exompie A-1 (cf la classification des omprunts suivant la typologie de la circulaire OCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités torritorialos}
Page 15
IV - ANNEXES IV
ELEW1ENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.4
A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès d'établissements de
srédits
1641 Emprunts en euros (total)
1643 Empriînts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage
sur une ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus (total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particutières (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Autres emprunts et dettes assimiiés
(total)
1681 Autres emprunts (total)
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
1687 Autres dettes
Totai général
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Organisme prêteur
ou chef défile
Date de
signature
Date de
l'émission ou
date de
Tiobilisation(l)
Date du
premier
rembourse
ment
Nominal (2)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
G
0
e
e
e
Type de
taux
d'intérét (3}
Index (4)
Taux initial
Niveau de
taux (4)
faux
actuariel
Devise
Périodicité
des
rembourseme
nts(6)
Profil
d'amortisse
ment (7)
Possibilité de
remboursement
anticipé 0/N
Catégorie
d'emprunt
m
(1 )Si un emprunt donno liou à plusieurs mobitisatfons, indiquer ia dato de ia premiers mobilisatjon.
(2) Nominai : montant emprunta à l'origino.
(3) Type do taux d'intôrût : F ; fixa ; V : variabio simpio ; C : compjoxo (c'ost-à-diro un taux variabio qui n'ost pas souloment défini comme la simple addition d'un taux usuel do rôférenco at d'une marge exprimào on point do pourcsntago)
(4) Montionnor la ou los types d'indox (ox; Euribor 3 mois).
(5) indiquer lo nivoau do taux à S'origlno du contrat
(6) Indiquer !a périodicité des remboursomonts ; A : annueils ; M : monsusilo ; B : bimostriolio ; S : somestrieilo ; T : trimestrieile ; X : autre.
(7) indiquer C pour amortissement constant P pour amortissomont progrossif. F pour in fîne, X pour auto-as à prâcissr,
(8) Catégorie d'smprunt à i'origino. Exompie A-1 (rf la ciassifiration dos omprunts suivant ia typologie do la csrcuiaira OCB1015077C du 25 juin 2010 sur los produite financiers offerts aux collectivités tomtorialos)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 100 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2
À1.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Taux d'intérêt Annuité de l'exercice
Nature Catégorie Niveau de
{Pour chaque ligne, Indiquer le numéro de Couverture ? Montant d'emprunt Capital Durée taux Charges| intérêts ICNE de
contrat} ON après la restant dû | résiduelle {en ‘ :
(10) couvert couverture | au 01/01/N années) Type de Index (13) d'intérêt à Capital perçus (le l'exercice éventuelle (11) taux (12) la date de d'intérêt | cas échéant}
vote du {15} {16)
budget (14)
163 Emprunts obligataires 0 Ï 0 ] 0 0
164 Emprunts auprès d'établissements de
crédits 0 0 el 0
1641 Emprunts en euros (total) (el 0 0 (e)
N RRl 1643 Emprunts en devises (totai) 0 0 (el 0
46445 Emprunts assortis d'une option de tirage :
sur une ligne de trésorerie (total) 0 0 0 Lo)
165 Dépôts et cautionnements reçus {total} 0 0 0 0 (e]
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières {total) 0 0 0 0 G
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0 0 | 0 el 0
4678 Autres emprunts et dettes {total) (el 0 0 0 [e}
168 Autres emprunts ot dettes assimilés
{total 0 0 0 e] (e]
1681 Autres emprunts {total) of: 0 0 0 0
4682 Bons à moyen terme négociables (total) 0 0 st 0 el 0
1687 Autres dettes Fe] L] | L (e] 0 û
Total général 0 0 _ ; | 0 0 0
(9)S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, Ï faut faire ressontir le ram boursement du capital de la dette prévue pour l'exercice
(10) S! l'emprunt est soumis à couverture, I! convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture »,
(11) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 {ef. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire 10CB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiere offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt aprés opérations de couverture : F : flke ; V : variable simple : C : complexe {c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l'index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux aprés opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vate du budget.
(15) # s'agit des Intérêts dus au titre du contrat Initial et comptabilisés à l'article 66311 « intérêts réglés à l'échéance » (Intérêts décaissés) et Intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés au 768.
au véritable
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2
A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne. Indiquer le numéro de
contrat)
163 Emprunts obtigatairss
164 Emprunts auprès d'établissoments de
crédits
1641 Emprunts en euros (totsi)
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage
sur une ligne de trésorerie (totai)
165 Dépôts et cautionnements reçus (totai)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particultères (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total}
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Autres emprunts et dettes assfml!és
(total)
1691 Autres emprunts (total)
1682 Bons à moyen terme négociabJes (totai)
1687 Autres dettes
Total générai
Emprursts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
0/N
(10)
Montant
couvert
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie
d'emprurît
après la
couverture
éventuelle (11)
Capital
restant dû
au 01/01/N
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Durée
résiduelle (en
années)
Taux d'intérêt
Type de
taux (12) Index (13)
Niveau de
taux
ct'fntérêt à
îa date de
vote du
budget (14)
Annuité do ['exercice
Capital
01
01
0]
01
01
01
01
0]
01
01
01
01
01
01
Charges
d'intérêt
|15)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
intérêts
perçus (te
cas échéant)
(16)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
!CME de
l'exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
(9)S'aglssant des emprunts assortis d'une Itgne de trësofefle. l; faut faire ressortir ie romboureament du capital do la detto prévue pour i'excrdca correspondant au véritable endettement.
(10) S! l'emprunt est soumis à couverture. H convient de complÉter le tableau a détail des opérations de couverture B.
(11 ) Catâgorjo d'emprunL Exompla A-1 (cf. la cîassincatton des ompmnts suivant la typologie cie la circuSaJre IOCB101 5077C du 25 juin 201 0 sur ies produits financière afrerts aux collectivités territoriaies).
(12) Type de taux d'IntâfÊt après opérations de couverture : F : fb
(13) Mentionner l'Index en cours au OÎ/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelies. Pour ies emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) l! s'agit des Intérêts dus au titre du contrat Initial et comptabilisés à i'articie GSm < intérêts régies à i'échéance s (Intéfêts décaissês) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échanse éventuef et comptablHsés à Fartlcle 668.
(16) indiquer ies intérêts éventudtement reçus au titre du contrat d'êchange éventuel et camptabiilsés au 768.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 101 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A1.2
A1.3 —- REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX {HORS A1)
Emprunts ventilés par structure de taux
selon le risque le plus élevé (Pour chaque
ligne, indiquer le numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nominal (2)
Echange de faux, taux variable simple
plafonnée (cap) ou encadré (tunnel) (A)
Capital restant
dû au 01/01/N
Type
d'indices{4)
Durée du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal {5}
Taux
maximal (6)
Coût de
sortie (7)
Taux
maximal
après
couvertue
éventuelle (8)
Niveau du
taux à Ja
date de
vote du
budget (9)
Intérêts à payer
au cours de
l'exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l'exercice {le cas
échéant) (11)
% par type de
taux selon le
capital restant dû.
{1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de À à F selon la classification de la charte de bonne conduite
{2} Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un ernprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
{4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2040 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
{6) Taux hors opération de couverture, indiquer le montant, l'index ou {a formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au O1/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(8) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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} en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
TOTAL (A)
5
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0
Option d'échange (C }
TOTAL (C }
0
Multiplicateur jusqu'à 3 ou lultiplicateur jusqu'à 5
capé (D)
TOTAL (D)
0
Multiplicateur jusqu'à 5 (E )
TOTAL (E ) 0
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0 0 0 (e)
TOTAL GENERAL 0 0 0 0 0
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A1.2
A1.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par structure de taux
selon le risque le plus élevé (Pour chaque
ligne, indiquer le numéro de contrat) (1)
bcnange ae taux, taux vana&ie simple
plafonnée (cap) ou encadré (tunnei) (A)
TOTAL (A)
Bam'ère simple (B)
TOTAL (B)
Option d'échange (C}
TOTAL(C)
Multiplicateur jusqu'à 3 ou lultiplicateur jusqu'à 5
cape (D)
TOTAL (D)
Multiplicateur jusqu'à 5 (E )
TOTAL(E)
Autres types de structures (F)
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL
Organisme prêteur
ou chef de file Nominal (2)
0
0
0
0
0
0
0
Capital restant
dû au 01/01/N
0
0
0
0
0
0
0
Type
d'indices(4)
Durée du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal {5}
Taux
maximal (6)
Coût de
sortie (7)
0
0
0
0
0
0
0
Taux
maximal
après
>uvertue
éventuelle (8)
Niveau du
taux à ia
date de
)te du
budget (9)
Intérêts à pay<
au cours de
l'exercice (10)
0
0
0
0
0
0
0
Intérêts à
'ir au
cours de
l'exercice (le cas
échéant) (11)
0
0
0
0
0
0
0
% par type de
taux selon ie
ipital restant dû.
0
0
0
0
0
0
0
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de Donne conduite) en Toncîson du nsque le plus élevé à counr sur toute la durée ae vie au comrai ae prêt et après opérations ae couverture evemueiies.
(2) Nominal : montant emprunté à i'origine. En cas de couverture partieîie d'un emprunt, indiquer séparément sur deux iignes la part du nomins) couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux isgnes la part du capita! restant dû couvert et !a part non couverte.
(4) indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de ia circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opératiorî de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule corresponciant au taux minimal du contrat de prêt sur toute [a durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture, indiquer le montant, l'index ou ia formuie correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
f7) Coût de sortie : indiquer le montarit de l'sndemnité conîractueiie de remboursement définitif de l'emprunî au 01,01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d'éctiéance.
(8) Montant, index ou fonnule.
(9) indiquer ie niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer ie niveau du taux à la date de vote du budget.
(10} Indiquer les intérêts à payer su titre du contrat initia) et comptabilisés à l'arîicle 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'artide 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 102 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’'ENCOURS A1.4
A1.4 — TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-
jacents (4) Indices hors zone
. : (2) . (3) euro et écarts (5) (1) Indices inflation française a 4 sie di Ecarts (6) k jh Ecarts d'indices d'indices dont l’un ne de Indices zones euro ou zone euro ou écart Le d'indices hors Autres indices ne zone euro est un indice hors entre ces indices zone euro zone euro
Structure
. . Nombre de _
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de produits
aux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
(tunnel)
% de l'encours
Montant en
euros
(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier
Nombre de
produits
% de l'encours
Montant en
euros
("C) Option d'échange (swaption)
Nombre de
produits
% de l'encours
Montant en
euros
{D) Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5
capé
Nombre de
produits
% de l'encours
Montant en
euros
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
produits
% de l'encours
euros
(F) Autres types de structures
produits
% de l'encours
euros
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
Page 18
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS A1.4
A1.4-TYPOLOGIE DE
indices sous-
jacents
Structure
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
(tunnel)
(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier
(•C) Option d'échange (swaption)
(D) Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5
cape
(E) Multiplicateur jusqu'à 5
(F) Autres types de structures
Membre de
sroduits
% de l'encours
Vtontant en
auras
Mombre de
sroduits
Va de l'encours
viontant en
suros
Nombre de
sroduits
Va de l'encours
Vlontant en
îuros
Membre de
îroduits
% de l'encours
Viontant en
îuros
iroduits
Va de ['encours
îuros
mduits
/o de ['encours
iuros
(1)
Indices zones euro
-A REPARTITION DE
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart
entre ces indices
-'ENCOURS (1;
(3)
Ecarts d'indices
zone euro
(4)
Indices hors zone
euro et écarts
d'indices dont l'un
est un indice hors
zone euro
(5)
Ecarts
d'indices hors
zone euro
(6)
Autres indices
(1 ) uette annexe retrace le stock de dette au 01,01/N après opérations de couverture éventuelles.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 103 IV - ANNEXES D IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE | A1.5
A1.5 — DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Emprunt couvert Instrument de couverture
{1} Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
{2} 1 s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3} Indiquer s' s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swaption).
Primes éventuelles
Nature de la n . es Capit: î ériodici
Primes Primes
Référence de apital Date de fin | Organisme co- Type de couverture N otionnel de Date de début | Date de fin du Périodicité de Montant des ayées reçues l'emprunt couvert restant dû au du contrat contractant couverture (3)}| (change ou l'instrument de du contrat contrat règlement des | commissions pay M O1/01/N S couverture intérêts (4) diverses pour pour la Instruments de couverture (pour chaque taux) d'achat vente
ligne, indiquer le numéro de contrat) d'option | d'option
Taux fixe (total) | (e] | Le] 0
: , “| Taux variable simple (total) 0 | 0 0
Taux complexe (total) {2} 0 0 0
{4} Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : À : annuelle, M : lle, B : bimestrielle, S : trielle, T : trimestrielle, X : autre,
A1.5 — DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Effet de l'instrument de couverture
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis Catégorie d'emprunt
Référence de
l'origine du contrat
(5) Indiquer l'index utilisé ou la formule de taux,
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) À compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire [0CB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits fi offerts aux coll tivités territoriales).
Page 19
l'emprunt couvert Ni ñ Avant Après Index (5) iveau de Index Niveau de | Charges c/668 | Produits c/768 | opérationde | opération de Instruments de couverture (pour chaque taux (6) taux couverture couverture ligne, indiquer le numéro de contrat)
Taux fixe (total) | 0 |
Taux variable simple (total) . Le)
Taux complexe (total) (2) 01... | :
Total | 0 | | | |
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A1.5
A1.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture (pour chaque
ligne, indiquer ie numéro de contrat)
Taux fixe (total)
Taux variable simple (fotai)
Taux complexe (total) (2)
Total
Emprunt couvert
Référence de
l'emprunt couvert
Capital
restant dû au
01/01/N
0
0
0
0
Date de fin
du contrat
Instrument de couverture
Organisme co"
contractant
Type de
couverture (3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
['instrument de
couverture
0
0
0
0
Date de début
du contrat
Date de fin du
contrat
Périodicité de
règlement des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
0
0
0
0
Prîmes éventueiles
Primes
payées
pour
d'achat
d'option
0|
01
0
0|
Primes
reçues
pour la
vente
d'option
0
0
0
0
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) !1 s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme ia simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcenta<
(3) indiquer s'ii s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swapîion).
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre,
instruments de couverture (pour chaque
ligne, indiquer le numéro de contrat)
Taux fixe (total)
Taux variable simple (total)
Taux complexe (total) (2)
Total
AI .i - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Effet de finstrument de couverture
Référence de
['emprunt couvert
Taux payé
Index (S)
0|
0|
0|
0|
Niveau de
taux (6)
Taux reçu (7)
Index Niveau de taux
Charges et produits constatés depuis
l'origine du contrat
Charges c/668 Produits c/768
0
0
0
0
Catégorie d'emprunt
Avant
opération de
couverture
Après
opération de
couverture
(5) Indiquer l'index utiîSsé ou Sa formule de taux,
(6) Pour ies emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) A compléter si ['instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. Sa ctassification des emprunts suivant la typologie delà circuiaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits fina; iers offerts aux coliectivités territoriales).
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 104 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A1.6
A1.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Année de Date du Organisme | | | Périodicité Caractéristiques du taux Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice mobilisation et refinanceme rêteur ou Capital Capital Durée des Emprunts (2) profil d'amort de nt ne de file restant dû | réaménagé résiduelle rembourse ICNE de
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro l'emprunt ments (6) | Typede | [Niveau de | Type | neua| intérêts (13) Capital l'exercice de contrat} Année | Profil taux (7) taux ($) (11) Total des dépense au c} 166
Refinancement de la dette (3) | 0 0 | 0 0
a _ —
Total des recettes au c/166 ie fé Se a | . : . Refinancement de la dette (4) 0 0 : : : ‘ 0
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédits, suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/ 166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l'emprunt quitté.
(3) IF s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) I! s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle : M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V: variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer te type d'index {ex : Euribor 3 mois).
(8) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) !l s'agit de retracer les caractéristiques de l'indemnité de remboursement anticipé due relative à l'emprunt quitté.
(14) Indiquer À pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour atlongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d'autofinancement et de capitalisation.
(13) {l s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l'échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
Page 20
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A1.6
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Totai des dépense au e/166
Refinancement de la dette (3)
Année de
mobilisation et
profil d'amort de
l'emprunt
Année Profil
A'
Date du
refînanceme
nt
.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE
Organisme
prêteur ou
chef de file
Capital
restant dû
0
Capital
réaménagé
0
D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembourse
ments (6)
Caractéristiques du taux
Type de
taux (7) Index (8)
Niveau de
taux (9)
Coût de sortie (10)
Type
(11) Montant (12)
0
Annuité de l'exercice
Intérêts (13)
0|
Capital
0
ICNEde
l'exercice
0
Total des recettes au c/1 66
Refinancement de la dette (4) 0 0 0 0 0
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédits, suivi de la souscription d'un nouvei emprunt. Pour cette raison, !es dépenses et îes recettes du e/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l'empaint quitté.
(3) II s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement
(4) II s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour,X pour autres à préciser, in fine
(6) Indiquer !s périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensueîie, B : bimestrielle, S : semestrieiîe, X autre.
(7) Type de taux d'inîérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'esî-à-dlre un taux variable qui n'est pas seulement défini comme !a simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer !e type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventueiies. Pour un empmnt à taux variable, indiquer !e niveau du taux constaté à !s date du refinanœment.
(10} il s'aglt de retracer les caractéristiques de ['indemnité de remboursement anticipé due relative à l'emprunt quitté.
(11} indiquer A pour autofinancement, C pour capitaSisation, T pour intégration dans le taux du neuve! empmnt, D pour ailongement de durée.
(12) indiquer le coût de sortie uniquement en cas d'autofinancemenî et de capitalisation.
(13) îl s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabiîisés à Partiels 66111 « intérêts régîés à Féchéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventue!s dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'srtîcle 668,
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 105 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N A1.7
Aî.7 — EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N (1}
Profil d'amortissement et Annuîité à payer
Durée résiduelle en années périodicité de dans l'exercice {s'ii
Date de - Taux (2 Nominal remboursement {6) : y a Heu) N° du ee Date de aux (2) Capital
contrat sasen renégociatio rame Contrat initia Contrat renégacié restant dû la de Ù Ta L£ d'emprunt initiai n Pi Gontratinial| Contrat renégocié | Type de Type de Contrat Contrat Contrat Contrat au OW04N
initial égocié {5 fnitiat égocié taux (3) Index (4) | Tauxact, taux (3} Index {4} | Taux act. nitia renégocié (5) nitial renég
Total É É Rs SE IE È ER 5 | Ë E : 9 2 (4 Q (a e] Htadget pourFersrece {f) mscrre les emprurès rerégocés, à ta date de {2 Taux à la date dé rerdgociaton
dc'est-à-dre un tour variatte qu rest pas sastement défi comra ta sirpts afdton d'u bacn vouel da référenzs et dre msrgs erprirés en port de porer22ss) Ghindgec File: V:varable sims : C: complers
42) indique la nature de lines retenu (erempis : Euribor 3 mois)
{D} Morrat à la dar 8 rers OA.
45) Faïre fosrer 2 es : «+ Pous Le profi d' bréquer : C pour À Ppous reg LFpour. X pocr astres ms 1: T:biorestieïs : M: mensiate, B'brrastiate, S' semestres X autre -Pourlsphrodrtéda remboursamerd, MidiquerÀ: 2
Page 21
IV-ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N
A1.7 - EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N |1)
N* du
contrat
if'emprunt
Total
Date de
inHiaj
Date de
renégodatîo Organtsme prêteur
Dures résîduetle en années
Contrat fnîtiall Contrat renégocié
Taux |2|
Contrat initial
Typa d»
I.UX(I) Index |4|
Contrat renégodé
Typ«d«
taux |1) Index (4) Taux act.
Nomînal
Contrat
initiai
01
Contrat
KinigocUISI
0
Profil d'anw
périod
rembour
Contrat
initiai
jssement et
:ité de
imenl(6|
Contrat
renégocié
Capital
restant dû
au 01/01/N
0
ICNE de
l'exerdce
0
Annuité à payer
dans t'eaercice (si!
y a lieu)
01 0
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 106 IV - ANNEXES IV |
AUTRES DETTES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A1.8 |
A1.8 —- AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à finaliser la prise en charge d'un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l'exercice Dette restante |
Page 22
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES
A1.8 - AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à finaliser la prise en
LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l'exercice
charge d'un
Dette
emprunt)
restante
IV
A1.8
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 107 | IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISÉES
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.232.1-1 du CGCT) : €
ne
Procédure Durée
' Î on . . en années uinéaire, dégresai Catégories de biens amortis (en a )
3 3
variable)
Page 23
IV-ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
IV
A2
A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.232.1-1 du CGCT) : €
Délibération du
Procédure
d'amortlssement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis
Durée
(en années)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 108 | IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3.1
ETALEMENT DES PROVISIONS A3.2
A3.1 - ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Dotations Date de Montant des Montant Reprises
Nature de la provision ou de inscrites au constitution provisions et total des inscrites au SOLDE
la dépréciation budget de dépréciations provisions et budget de prévisionnel
l'exercice (1) constituées au | dépréciations l'exercice au 31/12/N
4/A/N constituées
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et amortissements his .
dérogatoires 0 0 0 0 0
Amotissements dérogatoires
Provision spéciale de réévalution
Autres provisions réglementées
IProvisions pour risques et charges (2) le] 0 0 (e] 0
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Autres provisions pour risques
Dépréciations (2) 0 0 0 0 0
- des immobilisations
- des stocks de matières premières et de
produits et des en-cours de production
TOTAL. BUDGETAIRES 0 (e 0 (e 0
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
lProvisions pour risques et charges (2) 0 0 0 0 0
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Autres provisions pour risques
IDépréciation (2) 0 0 0 0 0
- des stocks d'autres approvisionnements
et de marchandises
- des comptes de tiers
- des comptes financiers
TOTAL SEMI-BUDGETAÏIRES 0 (e] 0 (e (e
Ï|
TOTAL GENERAL 0 | 0 o| 0 0||
{1} Provisions nouvelles ou abondement d'une provision où d'une dépréciation déjà constituée,
2} indiquer l'objet de ja provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ....),
A3.2 - ETALEMENT DES PROVISIONS
Nature Objet Montant total à Durée Montant des Provision Montant
constituer provisions constituée au restant à
constituées titre de provisionner
au 1/1/N l'exercice
{1} H s'agit des provisions pour risques et charges qui peuvent faire l'objet d'un étaiement.
Page 24
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
A3.1
A3.2
A3.1 - ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Nature de la provision ou de
la dépréciation
Dotations
inscrites au
budget de
l'exerclce (1)
Date de
constitution
Montant des
provisions et
dépréciations
constituées au
1/1/N
Montant
total des
provisions et
dépréciations
constituées
Reprises
inscrites au
budget de
l'exercice
SOLDE
prévisionnel
au 31/12/N
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et amortissements
dérogatoires
Amotissements dérogatoires
Provision spéciale de réévalution
Autres provisions réglementées
Provisions pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
autres provisions pour risques
Dépréciations (2)
- des immobilisations
- des stocks de matières premières et de
produits et des en-cours de production
TOTAL BUDGETAIRES
(
(
(
e
l
(
(
(
(
(
e
e
(
(
(
e
0
0
0
0
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
autres provisions pour risques
Dépréciation (2)
• des stocks d'autres approvisionnements
et de marchandises
des comptes de tiers
• des comptes financiers
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES
e
e
e
(
e
e
e
e
e
e
e
e
0
0
0'
TOTAL GENERAL e e _oj_oj_^ (1) Provisions nouveîles ou abondement d'une provision ou d'une dépréciation déjà constituée,
2} indiquer l'objet de ta provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ...),
A3.2 - ETALEMENT DES PROVISIONS
Nature Objet Montant total à
constituer
Durée Montant des
provisions
constituées
au 1/1/N
Provision
constituée au
titre de
l'exercice
Montant
restant à
provlsionner
(1) II s'agit des provisions pour risques et charges qui peuvent faire l'objet d'un étatement.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 109 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A4.
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Opération de l'exercice de l'exercice (N-1) précédent (N-1)
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (hors RAR) Réalisations (hors
(BP+BS+DM) RAR)
DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A+B
16 Emprunts et dettes assimilées hors
16449 et 166 (A)
1631 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros
1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt
1678 Dépôts et cautionnements reçus
1681 Autres emprunts et dettes
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
IDépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
10 Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv invest transférées au compte de résultat
020 Dépenses imprévues
Restes à réaliser en dépenses | Solde d'exécution D001 de l'exercice Total
Dépenses à couvrir par
des ressources propres
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
Page 25
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A4.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A+B 16 Emprunts et dettes assimilées hors
16449 et 166 (A)
1631
1641
1643
16441
1678
1681
1682
1687
Emprunts obligataires
Emprunts en euros
Emprunts en devises
Opérations afférentes à l'emprunt
Dépôts et cautionnements reçus
Autres emprunts et dettes
Bons à moyen terme négociables
Autres dettes
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
10
10
139
020
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
Subv invest transférées au compte de résultat
Dépenses Imprévues
Crédits de l'exercice (hors RAR)
(BP+BS+DM)
Réalisations (hors
RAR)
Dépenses à couvrir par
des ressources propres
Opération de l'exercice Restes à réaliser en dépenses de l'exercice (N-1) Solde d'exécution D001 de l'exercice précédent (N-1)
0
Total
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au p!an de comptes.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 110 IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN |
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A4.2
RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé (1) Crédits de l'exercice{Hors RAR) Réalisations (hors RAR)
(1) (BP+BS+DM)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (Il) = a + b
{Ressources propres externes (a)
10222 FCTVA
10228 Autres fonds giobalisés
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année {b} (2)
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
28... Amortissements des immobilisations
29... Dépréciation des immobilisations
39... Dépréciation des stocks et en cours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
021 Virement de la section d'exploitation {(k)
PATECTATONT OC
Opération de l'exercice Restes à réaliser en recettes de Solde d'exécution R001 de l'exercice l'exercice Total
UL l'exercice (N-1) précédent (N-1) précédent IV DA LA
Total des
ressources
disponibles
204105,75
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres il
Ressources propres disponibles IV
Solde V=IV-H (3)
{1} Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) indiquer le signe algébrique.
Page 26
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A4.2
RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (III) = a + b
Ressources propres externes (a)
10222
10228
26...
27...
FCTVA
Autres fonds giobalisés
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l'année (b) (2)
15
169
26...
27...
28...
29...
39...
481
021
Provisions pour risques et charges
Primes de remboursement des obligations
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations
Dépréciation des immobilisations
Dépréciation des stocks et en cours
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Virement de la section d'exploitation (k)
Crédits de l'exerclce(Hors RAR)
(BP+BS+DM)
Réalisations (hors RAR)
Total des
ressources
disponibles
Opération de l'exercice
III
Restes à réaliser en recettes de
l'exercice (N-1 )
Solde d'exécution R001 de l'exercice
précédent(N-1)
204105,75
l'exercice
précédent
D A ne /-f\
Total
IV
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
Montant
Il
IV
V= IV-II (3) 0
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28,29, 39 et 481 sont à détaiHer conformément au plan décomptes.
(2) Les comptes 15,29 et 39 sont présentés uniquement si ta commune ou rétablissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe atgébrique.
Page 26
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 111 | IV - ANNEXES IV | ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A6
A6 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée de l'étalement
Date de la
délibération
Montant de la
dépense transférée au
compte 481 (1)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents (Il)
Montant de la
dotation aux
amortissements de
l'exercice (c/6812) (II)
Solde (1)
TOTAL
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = 1-{II+1il)
Page 27
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A6
A6 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée de l'étalement Date de la
délibération
TOTAL
Montant de la
dépense transférée au
compte 481 (l)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents (II)
Montant de la
dotation aux
amortissements de
l'exercice(c/6812)(IH)
Solde (1)
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = l-(ll+lll)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 112 | IV - ANNEXES VS | ELEMENTS DU BILAN |
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A7
A7 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération intitulé de l'opération : Date de la délibération :
Cumul des Sur l'exercice
réalisations | as Restes à réalisations au Du (BP4DM4+RAR Réalisations réaliser Op. à annuler 31/12/N N-1}
DEPENSES (a)
[1 (2)
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791)
[041 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
[Annulations sur dépenses (c) (3)
(Dépenses nettes {a-c) 0 ) 0
| RECETTES (b)
[Financement par le tiers (4)
[Financement par d'autres tiers (4)
(040 Financement par le service (contrepartie 6742)
[o4t Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie D2763)
fAnnulattions sur recettes (d) (3)
0 0 0 Recettes nettes (b - d)
{t) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
{2} inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes
{4} Indiquer le chapitre.
Page 28
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A7
A7 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
? opération Intitulé de l'opération : Date de la délibération :
DEPENSES (a)
[...1(2)
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791)
041 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
Annulations sur dépenses (e) (3)
Dépenses nettes (a - e)
RECETTES (b)
Financement par le tiers (4)
Financement par d'autres tiers (4)
040 Financement par le service (contrepartie 6742)
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie D2763)
Annulattions sur recettes (d) (3)
Recettes nettes (b - d)
Cumul des
réalisations
avant
l'exercice
B
3
Surl'exerclce
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations
0
D
Restes à
réaliser
0
0
Op. à annuler
Cumul des
réalisations au
31/12/N
0
3
(1} Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) le chapitre 45 doit êlre détaillé conformément au pian de comptes, tant en dépenses qu'en recettes
(4) Indiquer !e chapitre.
Page 28
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 113 | IV - ANNEXES IV | ELEMENTS DU BILAN
| VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES A8.1 | VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A8.2
A8.1 — ETAT DES ENTRÉES D'IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
IMises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL
Désignation du Valeur d'acquisition (coût
historique) Cumul des amortissements
ES
FN
Durée de l'amortissement
PAS
LA
_c o AN A
A8.2 — ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités de sortie
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
|
(Divers
TOTAL GENERAL
Cumul des
amort.
Antérieurs
Valeur
d'acquisition
(coût historique)
Désignation du Durée de
EN ee
A
Valeur nette
comptable au jour
de la cession
Plus ou moins
Prix de cession values
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
AS. 1
A8.2
A8.1 - ETAT DES ENTREES D'IIVIIVIOBILISATIONS
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
lAcquisitions à titre onéreux
lAcquisitions à titre gratuit
|Mise à disposition
lAffectation
Mises en concession ou
|affermage
IDivers
ITOTAL GENERAL
A8.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités de sortie Désignation du bien
Valeur
d'acquisition
(coût historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
Antérieurs
Valeur nette
comptable au jour
de la cession
Prix de cession Plus ou moins values
;essions à titre onéreux
;esslons à titre gratuit
|Mise à disposition :ss^^Sê^i^SêS!^s^s:ïêS:.
lAffectation
IMises en concession ou
laffermage WSSSSSSiS&SiSSSSSÊ a
IMise à la réforme
IDivers
ITOTAL GENERAL
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 114 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 115 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS A8.3
: A8.3 OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
I Produits des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'éléments d'actif Compte 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
IV
A8.3
A8.3 -OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Produits des cessions
Compte 775
Compte 675
Produits des cessions d'éléments d'actif
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
Réalisations
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 116 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 117 | IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) —- ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) —- SORTIES
A9.1
A9.2
A9.1 - ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Valeur d'acquisition (coût
historique)
Désignation du
Modalités d'acquisition Cumul des amortissements
Acquisitions à titre onéreux
=
Le Acquisitions à titre gratuit
[Mise à disposition
Affectation
{Mises en concession ou
affermage
{Divers
TOTAL GENERAL
A9.2 — ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme)
Re
À RS RS
Modalités de sortie
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
[Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Valeur
d'acquisition
(coût historique)
Désignation du
[Mise à la réforme
[Divers
TOTAL GENERAL
Durée de
Cumui des
amort.
Antérieurs
Valeur nette
comptabie au jour
de la cession
Plus ou moins Prix de cession
values
NE
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - SORTIES
A9.1
A9.2
A9.1 - ETAT DES ENTREES D'IIVIMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme)
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
lAcquisitions à titre onéreux
lAcquisitions à titre gratuit
|Mise à disposition
lAffectation
IMises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL
A9.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMIVIOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanlsme)
Modalités de sortie Désignation du bien
Valeur
d'acquisition
(coût historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
Antérieurs
Valeur nette
comptable au jour
de la cession
Prix de cession Plus ou moins values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
IMises en concession ou
iaffennage
IMise à la réforme
IDivers
ITOTAL GENERAL
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 118 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 119 IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A10
SECTION D'EXPLOITATION
Art. (2) Dépenses Recettes
Libellé (2) Mandats émis Titres émis
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel, frais assimilés
72 Travaux en régie |
TOTAL GENERAL Ù
SECTION D’INVESTISSEMENT
Art. (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelies
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations en cours
TOTAL GENERAL
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d'acquisi
augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, ....) à l'exclusion des frais financiers et des frais d'adminis
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par l'établissement.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
RATIO
Montant
Recettes 72 (|)
Recettes réelles d'exploitation
Recettes 72 / Recettes réelles d'exploitation %
Page 32
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A10
SECTION D'EXPLOITATION
Art. (2)
1011
012
72
Libellé (2)
Charges à caractère général
Charges de personnel, frais assimilés
Travaux en régie
TOTAL GENERAL
Dépenses
Mandats émis
Recettes
Titres émis
l
SECTION D'INVESTISSEMENT
Art. (2)
|20
121
22
Libellé (2)
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations en cours
TOTAL GÉNÉRÂT
Montant (3)
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d'acquisi
augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, ...) à l'exclusion des frais financiers et des frais d'adminis
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par rétablissement.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
RATIO
Recettes 72 (l)
Recettes réelles d'exploitation
Recettes 72 / Recettes réelles d'exploitation
Montant
%
Page 32
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 120 | IV - ANNEXES IV | ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE B1.1
B1.1 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
Année de mobilisation
et profil Taux initial Taux à la date du vote du Indices ou Annuité garantie au
d'amortissement de Objet de | Organisme Capital A Périodicité des budget (6) o devises cours de l'exercice se: : PPS 1 , pe Montant - Durée Catégorie
Désignation du bénéficiaire l'emprunt (1} l'emprunt | prêteur ou initial restant dû résiduelle rembour- d'emprunt (7) pouvant garanti chef de file au 01/01/N sements (2) modifier l'emprunt
Taux
Taux ! Index | actuariel | Taux | Index | Niveau
Année Profil _ (3) (4) (5) (3) (4) de taux En intérêts | En capital
Totaux pour les emprunts contractés | par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux) _. 0 0 * À 0 0
Totaux pour les emprunts autres que | ceux contractés par des collectivités
ou des EP {hors logements sociaux)
0 0|: 0 0
Totaux pour les emprunts contractés = pour des opérations de logement
social 0 0 0 0 |
Total général _ ... | 0 0 () 0
(1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel, X pour autres (à préciser). (2) Indiquer ta périodicité des remboursements À : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V: variabie simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois ....).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. là classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire 10081015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (8} !l s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l'échéance » (intérêts décaissés).
Page 33
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE B1.1
B1.1 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
Désignation du bénéficiaire
Totaux pour les emprunts contractés
par des collectivités ou des EP (hors
logements sociaux)
Totaux pour les emprunts autres que
ceux contractés par des collectivités
ou des EP (hors logements sociaux)
Totaux pour les emprunts contractés
pour des opérations de logement
social
Total général
Année de mobilisation
et profil
d'amortissement de
I'emprunt(l)
Année Profil
Objet de
l'emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
0
0
0
0
Capital
restant dû
au 01/01/N
0
e
e
e
Durée
résiduelle
Périodicité des
rembour-
sements (2)
Taux initial
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
Catégorie
d'emprunt (7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au
cours de l'exercice
En intérêts
0|
0|
0|
0|
En capital
0
0
e
e
(1 ) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel. X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variabie simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme Sa simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d'empmnt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la ciassification des emprunts suivant !a typoiogie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux coiiectivités territoriales}. (8) II s'agit des intérêts dus au titre du contrat Initial et comptabilisés à l'artide 66111 « Intérêts réglés à l'échéance » (intérêts décaissés).
Page 33
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 121 IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX
GARANTIES D'EMPRUNT B1.2
B1.2 —- CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1) A
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1) B
Annuité nette de la dette de l'exercice (2) C
Provisions pour garanties d'emprunts D
Total des annuités d'emprunts garantis de l’exercice [= A+B+C-D 0
Recettes réelles de fonctionnement Il
[Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) | VI #DIV/0! |
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
Page 34
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX
GARANTIES D'EMPRUNT B1.2
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT Calcul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis de ['exercice
Recettes réelles de fonctionnement
Valeur en euros
A
B
e
D
l =A+ B +C-D 0
Il
|Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) 1/11 #DIV/0!
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de ['article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
Page 34
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 122 IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.3
B1-3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme Nature juridique de
l'organisme
Montant de la
subvention
(1) Indiquer l'article d'imputation de ia subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel on a versé la subvention.
Page 35
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.3
B1-3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel on a versé la subvention.
Page 35
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 123 IV - ANNEXES IV |
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.4
B1.4- 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice | Nature du bien ayant | Montantdela | tion du crédi Montant des redevances restant à courir | d'origine du | fait l'objet du contrat redevance de sans u crédit Durée du contrat Cumul contrat {1) l'exercice ailleur N+1 N+2 N+3 N+4 restant Total (2) |
| {1} Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier. (2) Total = (N+1, N+2,N+3, N+4) + restant cumul.
Page 36
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.4
B1.4 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice
d'origine du
contrat
Nature du bien ayant
fait l'objet du contrat
(l)
Montant de la
redevance de
['exercice
Désignation du crédit
bailleur Durée du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4 Cumul restant Total (2)
(1} indiquer t'o&jet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2.N+3, N+4) + restant cumul.
Page 36
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 124 IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
B1.5 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBEIC-PRIVE
Nature des Montant fol Montant de la Durée du Libetlé du Année de signature du Organismes prévu au titre du : : Date de fin du contrat contrat de PPP cocontractants prestations prévues contrat de PPP rémunération du | contrat de PPP contrat de PPP par le contrat de PPP (TTC) cocontractant {en mois)
Page 37
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.5
B1.5 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du
contrat
Année de signature du
contrat de PPP
Organismes
cocontractants
Nature des
prestations prévues
parle contrat de PPP
Montant total
prévu au titre du
contrat de PPP
(TTC)
Montant de la
rémunération du
cocontractant
Durée du
contrat de PPP
(en mois)
Date de fin du
contrat de PPP
Page 37
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 125 | IV - ANNEXES IV |
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
| ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.6 ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS B1.7
B1.6 - ÉTAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Annuité versée Année Nature de Organisme 5 ttes Dette en capital à Dette en
D 5 ere Durée en années Périodicité SN A au cours de d'origine l'engagement bénéficiaire l'origine capital 04/01/N , : l'exercice
8017 Subventions à verser en annuités 0 0 0
8018 Autres engagements donnés 0 0 0
Au profit d'organismes publics 0 0 0
Au profit d'organismes privés 0 0 0
TOTAL 0 0 0
B1.7 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année Nature de Organisme A so Dette en capital à Dette en Annuité versée se ; Le Durée en années Périodicité D : au cours de d'origine l'engagement bénéficiaire l'origine capital 04/01/N , . l'exercice
8027 Subventions à recevoir par annuités {annuités restant à recevoir) 0 0 0
8028 Autres engagements reçus 0 0 0
A l'exception de ceux reçus des entreprises 0 0 0
Engagements reçus des entreprises 0 0 0
TOTAL 0 0 0
Page 38
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS REÇUS
B1.6
B1.7
B1.6 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d'origine
Nature de
['engagement
Organisme
bénéficiaire Durée en années Périodicité
8017 Subventions à verser en annuités
8018 Autres engagements donnés
Au profit d'organismes publics
ftu profit d'organismes privés
TOTAL
Dette en capital à
l'origine
0
0
0
0
0
Dette en
capital 01/01/N
0
0
0
0
0
Annuité versée
au cours de
i'exercîce
0
0
0
0
0
B1.7 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS REÇUS
Année
d'origine
Nature de
l'engagement
Organisme
bénéficiaire Durée en années Périodicité
B027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises
Engagements reçus des entreprises
TOTAL
Dette en capital à
l'origîne
0
0
0
0
0
Dette en
capital 01f01;N
0
0
0
0
0
Annuité versée
au cours de
l'exercîce
0
0
0
0
0
Page 38
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 126 IV - ANNEXES
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
B2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire AP nsc Total cumulé {toutes les Crédits de paiement Crédits de paiement . OUEN : , Révision de : : : : icats : Restes à financer
N° ou intitulé de l'AP votée y compris , k délibérations y compris pour | antérieurs (réalisations ouverts au titre de k l'exercice N x ; : au-delà de N ajustement N} cumulées au 1/1/N) (1) l'exercice N (2)
(1 1E s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
{2} 1 s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
{3} Hi s'agit de la différence entre les AP engagées et les CP consommés.
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant des AE Montant des CP
Pour mémoire AE Les Total cumulé (toutes les Crédits de paiement Crédits de paiement . Le . Révision de ze : : : ous : Restes à financer
N° ou intitulé de l'AË votée y compris : , délibérations y compris pour | antérieurs (réalisations ouverts au titre de , l'exercice N è , , au-delà de N ajustement N) cumulées au 1/14/N) (1) l'exercice N (2)
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis. {2) IH s’agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
(3) 1 s’agit de la différence entre les AE engagées et les CP consommés.
Page 39
IV-ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
B2.1
B2.2
B2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N' ou Intitulé de l'AP
Montant des AP
Pour mémoire AP
votée y compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé (toutes les
délibérations y compris pour
N)
Montant des CP
Crédits de paiement
antérieurs (réaiisations
cumulées au 1/1/N)(1)
Crédits de paiement
ouverts au titre de
l'exerclce N (2)
Restes à financer
au-delà de N
['}} l! s'agit des reatisations eftectives correspondant aux manciais émis.
(2) l! s'agil du montant prévu initiatement par l'échéancier corrigé des révisions.
(3) II s'agit de la différence entre tes AP engagées el les CP consommés.
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
? ou intitulé de l'AE
Montant des AE
Pour mémoire AE
votée y compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé (toutes les
délibérations y compris pour
N)
Montant des CP
Crédits de paiement
antérieurs (réalisations
cumulées au 1/1/N)(1)
Crédits de paiement
ouverts au titre de
l'exercice N (2)
Restes à financer
au-delà de N
(1) 11 s'agil des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) j! s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
(3) 11 s'agit de la différence entre ies AE engagées et les CP consommés.
Page 39
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 127 IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ETAT DU PERSONNEL AU A/1/N (Année N) c1.1
ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITÉ OÙ DE L'ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE C1.2
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 1/4/N
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN
GRADES OU EMPLOIS (1) ETPT (4)
CATEGORIES (2) EMPLOIS EMPLOIS
PERMANENTS À AGENTS AGENTS NON
PERMANENTS À | Temps NON TOTAL TITULAIRES TITULAIRES TOTAL TEMPS COMPLET COMPLET
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
Directeur général des services
Directeur général adjoint des services
Directeur général des services techniques
Emplois créés au titre de l'article 6-1 de la loi n° 84-53
FILIERE ADMINISTRATIVE {b)
FILIERE TECHNIQUE (c)
FILIERE SOCIALE {d)
FILIERE MEDICO-SOCIALE {e)
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) : . . |
FILIÈRE SPORTIVE(g) . ‘
FILIÈRE CULTURELLE (h) . “ : es |
FILIERE ANIMATION (i)
FILIERE POLICE (j)
EMPLOIS NON CITES {k) (5)
TOTAL GENERAL {(brc+tdre+f+gth+itj+k) |: SERRES
“Ti) Les grades où emplois sont désignés conformément à la cicuiate n° NOR : INTÉ9200102C du 23 Mars 1885. Les empiois fonctonne!s sont également complab#sés dans leur fière d'origne. {2) Catégories : À, 8 ou C.
(3) Empiois budgétaires créés par l' b'ée défbé Les emplois f à temps complet sont comptab'sés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabiïisés à hauteurde la quotité de travail prévus par la défbération créant l'emploi. (4} Equivalent
temps plein annuel travaïlé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d'activité sur l'année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l'année correspond à 1 ETPT : un agent à temps partiel, à 80 %% (quotité de travai = 80 %)} présent toute l'année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 60 % (auotité de travaï = 80 %) présent
la moitié de l'année (ex : CDD de 6 mois, à mrannée} 4 à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l'article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc.
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU O1/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES SECTEUR REMUNERATION CONTRAT
{i) (2) Indice (8) Î Euros d tdu contrat| Nature du contrat {5}
Agents occupant un emploi permanent (6) î je ; : : : ë Sos
Agents occupant un emploi non permanent (7)
TOTAL GENERAL
{1) CATEGORIES: À. B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme {dont aménagement urbain).
$ : Social.
MS : Médico-social.
MT: Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Cuiture!
ANIM : Animation.
PM : Poïce.
OTR : Missions non rattachabies à Une fière,
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction pubîque ou en euros annuels bruts (indiquer l'ensemb'e des éléments de la rémunération brute annue!e). :
(4) CONTRAT Motifdu contrat (loi du 26 janvier 1984 modffiée) : :
3-a° : article 3, er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
Zb : article 3, 2ème aïnéa : accroïssement saisonnier d'activité.
3-1 : remplacement d'un fonctionnaire rPcris8 3 servir à temps partiel ou indispon’ble (maladie, maternité...)
3-2 : vacance temporaire d'un emploi,
3-3-1° : absence de cadre d'empiois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
3-3-2° : empioïs du niveau de fa catégorie À lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient
3-3-3° : emplois de secrétaire de maris des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des group posés de dont la population moyenne est inférieure à ce seu.
3-3-4° : emplois à temps non compet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la poputation moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %,
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à ta collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service pub'ic.
3-4 : article 21 de la loi n° 2042-347 : contratà durée indéterminée obégatoirement proposée à un agent contractuel.
38 : article 38 travaïleurs handicapés catégorie C.
47 : artiele 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 cofaborateurs de groupes de cabinets.
140-1 : cofaborateurs de groupes d'élus.
À : autres (préciser).
(6) Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDO) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particu#ers devront être labeïlisès « À / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction putque territoriale, les agents non tituiaires recrutés sur le fondement des articles 3-1. 3-2, 3-3, 38 et 47 de fa loi n° 84-53 du 28janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d'un contrat à durée indéterminée pris st
fondement de l'article 24 de ta loi n° 2012-347.
(7) Occupent Un emplol non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3. 110 et 110-1.
(8) Si un contratfxe comme référence de rémunération un traitement hors éche®s, i convientde d le chevron à l'article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
G1.2 - ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L'ÉTABLISSEMENT
DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
AGENTS TITULAIRES OÙ NON CATEGORIES EFFECTIFS MONTANT PREVU A
L'ARTICLE 6215 (1)
TOTAL GENERAL
(1) Cette annexe est servie s'il s'agit d'un budget annexé au budget d'une cofectivité focale ou d'un établissement pub£e local et si la collectivité de a mis à di
personnel en vus de l'exploitation du service.
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IV-ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N (Année N)
ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE [-'ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
C1.1
C1.2
C1.1 -ETAT DU PERSONNEL AU 1H/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
Directeur généra! des services
Directeur général adjoint des services
Directeur général des services techniques
Empiois créés au titre de l'article 6-1 de la loi n'84-53
FILIERE ADMINISTRATIVE (b)
FILIERE TECHNIQUE (e)
FILIERE SOCIALE (d)
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e)
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)
FILIERE SPORTIVE(g)
FILIERE CULTURELLB (h)
FILIERE ANIMATION (l)
FILIERE POLICE (J)
EMPLOIS NON CITES (k) (5)
TOTAL GENERAL (btc+dte»f+g+h+it)»k|
;1) Les gratfes ou empîws sont désîgnés con formé nnint à la circuis
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS COMPLETl
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL
'gagnent comptai
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN
ETPT (4)
AGENTS
TITULAIRES
ng.ï?,
AGENTS NON
TITULAIRES TOTAL
iptab^sés pour une unfté, !es empto;3 à temps non comfriet sont comptabîftsés à hautei 'ée par teur quotité de temps da trsva3 et par teur période d'acËvité sur Fannée
(2) Catégories : A, B CM C.
(3) EmpkKs budgétaires créés par rassembîéâ déEbérante. Les emp'ois permanents à temps commet sont i (4} Equivatent temps pten annuei travaMé (ETPT). Le décompte est pfoportronneî à rsctrvité des agents, ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travaîi * pérîoda d'activité dans Fannée Exempte : un agent a temps ptein (quotrtê de trava3 = 100 %) pràsent toute t'année cûfrespond à 1 ETPT ; un sgent à temps partfef, à 80 % (quottè dâ trava3 = 80 %) présent toute [' %) présent la mortié cis rannée (ex : CDD da 6 moîs, recrutement à rro-année} cofrespwd à 0.4 ETPT (0,8 • 6 /12). (5) Par exefflpfe ; empîws dont les miss;ons ne correspondent pas à un cadre tfemptoi existant. < empîoEs spécifkfues » résps par i'arfcis 139 tes cie la kM n° 84-53 du 26 janvier 1984 et<
à prévue par ia déCbératon
ispond à 0.8 ËTPT ; un agent à temps partie, à 60 % (quotité de trava3 = 60
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU OlfCH/N
Agents occupant un emploi permanent (6)
Agents occupant un emploi non permanent (7)
TOTAL GENERAL
CATEGORIES
(D
SECTEUR
(2)
REMUNERATION
Indice |8] Euros
CONTRAT
ndement du contrat Nature du contrat (5)
(1)CATEGORfES:A.Bet
(2) SECTEUR ADM ; Adm!
TECH: Technique.
URB:Urbanfsma(dont;
S : Social.
MS ; Médico-socfs!.
MT : f,1éd:co-teshn,quâ.
SP ; Sportif.
CULT:Cuiture!
ANIM ; Animation.
PM : PaSce.
. fîîière
:e brut (indkîue au (te rindk;a bfut) de la fonction pubEqua
indispon;bfe (m
;f tes fonc fons
OTR : Missions non rattachab'e;
(3) REMUNERATION Rêféft
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvjer 1 SS4 modifiée) : ;
3-3' ; sffcte 3. 1er aïnéa : acwûissement temporaye d'acSvité.
S-b : articffl 3. Sème a&iéa : sccrœssement saîsonn'sr d'actiwtê,
3-1 : remp!acwnentd'unfQncbortn3Îre?'i*"f?î.? ï î"rwà temps partiçl
3-2 : vacance t&mpora.'re d'un emploi.
3-3-1 • : absence de cadre tfemptoss de fonctionnaires susoepfcbtes d'as
3-3-2' : empîws du niveau de !a catégorie A tor&que les beso!ns des services ou ;a natun
3-3-3' ; empioîs da secfétaîre de ma!ria des communes de moins da 1 000 habitants et de
3-3-4° : ewp'ws à temps non comptet des communes de moins de 1 000 habîtants et des
3-3-5* : emptoSs des cwnffîunes de nio:na ds 2 000 hiabftants et des groupements ds commune'
de changement de périmètre ou ds su^ressîon cfiin sen/ic« pub'ic.
3-4:articte21 ds la Iri n" 2012-347 : contratà durée indéterminée ririlgatœremsnt proposée à u
38 ; artkte 38 trava3teurs handicapés catégorie C.
47 : artreiâ 47 r&cnrtements directs sur emptois fonctronnels
110 : articîe 110 coBaborateurs da group&sde csbTiets.
110-1 ; coSaborateurs de groupes (j'êlus.
A : autres (pfécisef).
(5) trrfiquef &) ragent contractuel est trtuîan-e cfun contrat à durée détefmTnée (CDD) ou d'un
(6) Occupent un empkîi permanent de la fonction Fu^qus territoriaie, îes agents non titufaïes re
fondement ds [articte 21 de îa \w n' 2012-347.
(7) Occupent un emptoî non permanent dâ ia fonction put^que territoriaîe, les agents non titulaw
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunératton un traitement hors éche'te, î convient d<
annueis bruts (indiquer i'ens&mbte des éiéments de la rémunération brute annirete).
d:e, maternité...).
-respondantes.
fonctions te Justifient
•ecfêtaîre des groupemsnts composés de cofnmunes dont la populatron moyenne est in
roupements composés de communes dont la poputafon moyenna est inférieure à ce se
unes de moEns ds 10 000 hafctiants dont ia création ou la suppressîon dépend de la dé<
à un agent contractuei,
î, bf&que ta quotité de temps de travaB
ion d'une sutorité qui slmpose à îa co">i
sst inférieure à 50 %.
;tivité ou à rétab&ssï
fée indétefrrtnée (CDI). les contrats particuSers devront être labeîEsès « A / autres
jr !e fondement des artîdes 3-1. 3.2, 3-3, 38 et 47 de ia [ai n°&4-53 du 28 janvier 19
it Fobjet d'une précis
;î qus tes agents qui
(ex : « contrats akjés »).
it titulaires cfun centrât à durée
icrutés sur te fond<
întionner la chevror
ïntdês Euïdês 3. HOet 110-1.
conformément à Farticte 6 déwet 85.1148 du 20 octobre 19i
C1.2 - ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE [-'ETABLISSEMENT
DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
AGENTS TITULAIRES OU NON
TOTAL GENERAL
CATEGORIES EFFECTIFS MONTANT PREVU A
L'ARTICLE 6215(1)
(1 ) Cette annexa est servie s'il s'agit d'un budget annexé au budget d'une co"ectîvité tocate ou d'un étabïïssement pubE-c tocaj et si la cdtectiwté de ratta
personnei en vue de l'exptoftatmn du servk:e.
Page 40
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 128 IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS
UN ENGAGEMENT FINANCIER
ET DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
C2
C3
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER {articles L. 2313-41 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à enneseenes(1). Toute
personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Délégation de service
public (3)
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
Autres
{1} Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat, etc. et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement. {2} indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif). (3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée, ..).
C3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de service
Intitulé/Objet de
l'établissement
Date de création N° et date délibération N°SIRET
Nature de l'activité
(SPIC/SPA)
TVA (oui/non)
Régie à seule autonomie
financière
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IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS
UN ENGAGEMENT FINANCIER
ET DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
IV
C2
C3
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à ....................(1). Toute
personne a le droit de demander communication sur piace et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Délégation de service
public (3)
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
Autres
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organlsme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
f1ï Hôte! de ville pour les communes et siège de l'étabîissemenl pour les EPCI, syndicat, etc. et autres lieux pubijcs désiflnés par la commune ou rétablissement.
f2) indiquer la date de ia décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécuUf). (3) Préciser la nature de ta dèiégation (concession, affermage, régie intéressée, ...}.
C3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de service
Régie à seule autonomie
financière
Intltulé/Objet de
rétablissement Date de création ? et date délibération N'SIRET Nature de l'activité
(SPIC/SPA) TVA (oui/non)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 129 IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGRÈGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC C4
ET DES BUDGETS ANNEXES
(uniquement pour les SPIC dotés de l'autonomie financière et de la
personnalité morale)
C4 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
ET DES BUDGETS ANNEXES
| — BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
(TJ. CUMUT AU EP, BS'ét DM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
Il BUDGETS ANNEXES (reproduire le cas échéant)
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
(1).Cumul du BP, BS et DM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
11] — PRESENTATION AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
TOTAL AGREGE DES
DÉPENSES
TOTAL AGREGE DES
RECETTES
(1).Cumul du BP, BS et DM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
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IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
ET DES BUDGETS ANNEXES
(uniquement pour les SPIC dotés de l'autonomie financière et de la
personnalité morale)
IV
C4
C4 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
ET DES BUDGETS ANNEXES
l - BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
SECTION
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
[tj.uumul au BH, yy et UM
;2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
Il - BUDGETS ANNEXES (reproduire le cas échéant)
SECTION
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total(2)
;1).Cumul du BP, BS et DM
;2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
JJL- PRESENTATION AGREGEE
SECTION
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
TOTAL AGREGE DES
DEPENSES
TOTAL AGREGE DES
RBCETTES
Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total(2)
(1).CumulduBP,BSetDM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 130 | IV - ANNEXES IV |
| ARRETE ET SIGNATURES D |
D - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice 12
Nombre de membres présents 9
Nombre de suffrages exprimés 12
VOTES : Pour 12
Contre 0
Abstentions 0
Date de convocation : 30/11/2022
Présenté par le président du Conseil d'administration, M Edouard Philippe
Au Havre le 14 avril 2023
Le président,
Délibéré par le Conseil d'Administration, réunion en session
Les membres du conseil d'administration
MME FABIENNE DELAFOSSE (pouvoir de
M EDOUARD PHILIPPE M PATRICK GOMONT) M PIERRE MICHEL
M JULIEN DELOT (pouvoir de MME M CHARLES DESSERVY (pouvoir
M PASGAL GRAMOISAN FREDERIQUE BOURA) de M JEAN BENOIT ALBERTINI)
MME ISABELLE ROYER MME SABINE LE BARBE M FELICIEN LALOU ELLE
Certifié exécutoire par le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le ................................. et de la publication le .....................
Page 43
IV-ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES
D - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice 12
Nombre de membres présents 9
Nombre de suffrages exprimés 12
VOTES : Pour 12
Contre 0
Abstentions 0
Date de convocation : 30/1 1/2022
Présenté par le président du Conseil d'administration, M Edouard Philippe
Au Havre le 14 avril 2023
Le président,
Délibéré par le Conseil d'Administration, réunion en session
Les membres du conseil d'administration
M EDOUARD PHILIPPE
M PASCAL CRAMOISAN
MME ISABELLE ROYER
MME FABIENNE DELAFOSSE (pouvoir de
M PATRICK GOMONT)
M JULIEN DELOT (pouvoir de MME
FREDERIQUE BOURA)
MME SABINE LE BARBE
M PIERRE MICHEL
M CHARLES DESSERVY (pouvoir
de M JEAN BENOIT ALBERTINI)
M FELICIEN LALOUELLE
Certifié exécutoire par le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le ............................ et de la publication le ..
A LE HAVRE, le 14 AVRIL 2023
\ VOLCAN EPCC
,Esg|qp Osoar^BTffeyer
/RÈ CEDEX
f010
1RET ; 511 814|61 00015 -APE 9001 Z
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00009 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 131 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00011
LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION
MODIFICATIVE 2023
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 132 REPUBLIQUE FRANCAISE
511 814 451 000 15
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
Le Volcan Scène nationale
POSTE COMPTABLE DE :
SERVICE PUBLIC LOCAL
BUDGET A: EP
M4 (1)
Décision modificative (2)
ANNEE 2023
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M4, M41, M42, M43, M44 ou M49.
(2) Préciser s'il s'agit du budget primitif ou du budget supplémentaire ou d'une décision modifcative.
Page 1
REPUBLIQUE FRANÇAISE
511 814451 00015
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
Le Volcan Scène nationale
POSTE COMPTABLE DE :
SERVICE PUBLIC LOCAL
BUDGET A:EP
M4(1)
Décision modificative (2)
ANNEE 2023
(1 ) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M4, M41, M42, M43, M44 ou M49.
(2) Préciser s'il s'agit du budget primitif ou du budget supplémentaire ou d'une décision modifcative.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 133 SOMMAIRE
pages
informations générales
Modalités de vote du budget
ll Présentation générale du budget
At - Vue d'ensemble - Sections
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
lt Vote du budget
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses - Articles
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes - Articles
B1{ - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes Jointes Sans objet
À - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par préteur
A1.2 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux
A1.3 - Etat de la dette - Autres dettes
A1.4 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes
A1.5 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
A1.6 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier
A1.7 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciatons
A3.2 - Etalement des provisions
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A5.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement (1)
A5.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif (1)
A6 - Etat des charges transférées
A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie (2)
B1.2 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B1.3 - Etat des contrats crédit-bail
B1.4 - Etat descontrats de partenariat public-privé
B1.5 - Etat des autres engagements donnés
B1.6 - Etat des engagements reçus
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel au 1/1/N
C1.2 - Etat du personnel non titulaire au 1/1/N
C1.3 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie
C2 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier (2)
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
D Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures
ttachées à des comr et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé (1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies
d'établir un budget unique pour leurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fixées par l'article L2224-6 du CGCT.
ils n'existent qu'en M49.
{2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des de 3500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements
comprenant au moins une de 3500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale.
Page 2
SOMMAIRE
pages|
l Informations générales
Modalités de vote du budget
Il Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
III Vote du budget
<\1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses - Articles
<\2 - Section d'exploitation - Détail des recettes - Articles
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'jnvestissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
M .1 - Etat de la dette - Dette sur emprunt - Répartition par prêteur
M .2 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par type de taux
M .3 - Etat de la dette - Autres dettes
M .4 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes
M .5 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
M.6 - Etat de la dette - Contrats de couverture du risque financier
M .7 - Etat de la dette - Crédits de trésorerie
(\2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
(\3.1 - Etat des provisions et des dépréciatons
i\3.2 - Etalement des provisions
(\4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
M.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
(\5.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement (1)
\5.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif (1)
\6 - Etat des charges transférées
\7 - Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
81.1- Etat des emprunts garantis par la régie (2)
81.2 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B1.3 - Etat des contrats crédit-bail
81.4 - Etat descontrats de partenariat public-privé
81.5 - Etat des autres engagements donnés
81.6 - Etat des engagements reçus
32.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
32.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
3 - Autres éléments d'Infonnations
31.1 - Etat du personnel au 1/1/N
31.2 - Etat du personnel non titulaire au 1/1/N
31.3 - Etat du personnel de la collectivité ou de rétablissement de rattachement employé par la régie|
32 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier (2)
S3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
D Arrêté et signatures
3-Arrêté et signatures
Jointes Sans objet
(1) Ces états ne sont obiigatoîres que pour )es régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 haNtanls ayant décidé
d'êtabiir un budget unique pour leurs services de distribution d'eau potabie et d'assainissement dans les conditions fixées par i'article L2224-6 du CGCT.
ils n'existent qu'en M49.
(2) Ces étais ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3500 hatritants et plus (art. L 2313-1 du CGCT), à des groupement;
comprenant au moins une commune de 3500 habitants et plus (art. l. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publies.
(3) Uniquement pour les services dotés de ['autonomie financière et de ta personnalité moraie.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 134 [- INFORMATIONS GENERALES | MODALITES DE VOTE DU BUDGET |
| - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget :
-auniveau du chapitre pour la section d'exploitation (1),
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1).
- avec où sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B 3 (2).
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements
d'article à article est la suivante :
I - En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,
et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense “opération d'équipement".
IH - Les provisions sont : (2)
- Ssemi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section
d'investissement)
- budgétaires (délibération n° ................. du ...........)
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par
rapport au budget - primitif ou cumulé - de l'exercice précédent (2).
Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des
décisions budgétaires du budget en cours.
V - Le présent budget a été voté (2) :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1;
- avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1;
- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) À compléter par "du chapitre" ou "de l'article”.
(2) Rayer la mention inutile.
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l - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
|1 - L' Assemblée délibérante a voté le présent budget :
-au niveau du chapitre pour la section d'exploitation (1),
-au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1).
- avec ou sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B 3 (2).
|La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements
Id'article à article est la suivante :
l - En l'absence de mention au paragraphe l ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,
et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont : (2)
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section
d'investissement)
- budgétaires (délibération n° .................du ............).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par
rapport au budget - primitif ou cumulé - de l'exercice précédent (2).
Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des
décisions budgétaires du budget en cours.
V - Le présent budget a été voté (2) :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1;
- avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1;
- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article".
(2) Rayer la mention inutile.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 135 Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE A1
EXPLOITATION
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION DE
... D'EXPLOITATION FONCTIONNEMENT
V | CREDITS DE FONCTIONNEMENT
O VOTES AU TITRE DU PRESENT 5 764 977,13 5 225 337,59 BUDGET (1)
de + + +
à RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
5 || L'EXERCICE PRECEDENT (2)
O
R 002 RESULTAT DE
T || FONCTIONNEMENT REPORTE (2) 539 639,54 s
TOTAL DE LA SECTION
D'EXPLOITATION (3) 5 764 977,13 5 764 977,13
INVESTISSEMENT
DÉPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
CREDITS D'INVESTISSEMENT
V || VOTES AU TITRE DU PRESENT
O | BUDGET (1) 570 242,21 339 677,00
T (y compris les comptes 1064 et
E 1068)
+ + +
ù RESTES À REALISER (R.A.R.) DE
|| L'EXERCICE PRECEDENT (2)
. 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
+ || SECTION D'INVESTISSEMENT 230 565,21
s REPORTE (2)
TOTAL DE LA SECTION | D'INVESTISSEMENT (3) 570 242,21 570 242,21 |
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 6 335 219,34 6 335 219,34
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et
le budget supplémentaire, ies crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement
votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise
anticipée des résultats.
Pour la section d'exploitation, les RAR sont constitués par l'ensemble des dépenses engagées et n'ayant pas donné lieu à service fait au 31
décembre de l'exercice précédent. En recettes, ils'agit des recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice
précédent.
Pour la section d'investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles
ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice
précédent.
(3) Total de la section d'exploitaiton = RAR + résultat reporté + crédits dexploitation votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'éxécution reporté + crédits d'investissement votés.
Total du budget = Total de la section d'exploitation + Total de la section d'investissement
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Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
Il
A1
EXPLOITATION
v
0
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (1)
DEPENSES DE LA SECTION
D'EXPLOITATION
5764977,13
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
5 225 337,59
R
E
p
0
R
T
_£.
+
RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L-EXERCICE PRECEDENT (2)
002 RESULTAT DE
FONCTIONNEMENT REPORTE (2)
+ +
539 639,54
TOTAL DE LA SECTION
D'EXPLOITATION (3) 5764977,13 5764977,13
INVESTISSEMENT
v
0
T
E
CREDITS D'INVESTISSEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (1)
(y compris les comptes 1064 et
1068)
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
570 242,21
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
339 677,00
R
E
p
0
R
T
_s
+
RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2)
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE (2)
+ +
230 565,21
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3) 570 242,21 570 242,21
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 6335219,34 6335219,34
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et
le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement
votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise
anticipée des résultats.
Pour la section d'explojtation, les RAR sont constitués par l'ensemble des dépenses engagées et n'ayant pas donné lieu à service fait au 31
décembre de l'exercice précédent. En recettes, ils'agit des recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice
précédent.
Pour la section d'investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles
ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exerclce
précédent.
(3) Total de la section d'exploitaiton = RAR + résultat reporté + crédits dexploitation votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'éxécution reporté + crédits d'investissement votés.
Total du budget = Total de la section d'exploitation + Total de la section d'investissement
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 136 | Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il |
| SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2 |
DÉPENSES D'EXPLOITATION
Chap Libellé Crédits ouverts Propositions TOTAL
avant DM nouvelles VOTE
011 |Charges à caractère général 2 684 625,38 142 000,00 142 000,00 2 826 625,38
012 }Charges de personnel et frais assimilés 2 195 834,38 41 639,54 41 639,54 2 237 473,92
014 |Atténuations de produits
65 |Autres charges de gestion courante 146 605,00 146 605,00
Total des dépenses de gestion courante 5 027 064,76 183 639,54 183 639,54] 5 210 704,30]
66 |Charges financières
67 {Charges exceptionnelles 6 201,00 6 201,00
68 }Dotations aux provisions (4) 1 000,00 1 000,00
69 |Impôts sur les bénéfices et assimilés 1,00 5 000,00 5 000,00 5 001,00
022 [Dépenses imprévues 9 070,83 423 000,00 423 000,00 432 070,83
Total des dépenses réelles d'exploitation 5 043 337,59|| 611 639,54 611 639,54] 5654 977,13]
023 {Virement à la section d'investissement (6)
042 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (6) 110 000,00 110 000,00
043 |Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.(6)
| Total des dépenses d'ordre d'exploitation 110 000,00!| | 110 000,00!
| TOTAL | 5453 337,59| 611 639,54| 611 639,54] 5764 977,13] = |
[ D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2)| |
| TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES|| 5764 977,13]
RECETTES D'EXPLOITATION
Chap Libellé Crédits ouverts Propositions TOTAL
avant DM nouvelles VOTE |
013 |Atténuation de charges 39 300,00 39 300,00
70 |Ventes de produits fabriqués, prestations. 598 737,60 598 737,60
73 |Produits issus de la fiscalité (7)
74 |Subventions d'exploitation 4 239 936,99 72 000,00 72 000,00 4 311 936,99
75 [Autres produits de gestion courante 2 000,00 2 000,00
Total des recettes de gestion courante 4 879 974,59|| 72 000,00 72 000,00 4 951 974,59]
76 |Produits financiers 43,00 13,00
77 |Produits exceptionnels 52 000,00 52 000,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations(4) 110 350,00 110 350,00
79 |Transfert de charges 1 000,00 1 000,00
Total des recettes réelles d'exploitation 5 043 337,59|| 72 000,00 72 000,00! 5115 337,59||
042 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (6) 110 000,00 110 000,00
043 |Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (6)
|| Total des recettes d'ordre d'exploitation 110 000,00! | 110 000,00]
I TOTAL | 5153 337,59] 72 000,00 72 000,00! 5 225 337,59|| +
I R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2)| 539 639,54]
I TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES| 5764 977,13]
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (11)
-539 639,54
(1) cfIB - Modalités de vote.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(à) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandi
créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations de comptes financiers.
(5) Ce chapitre n'existe pas en M49.
(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(7) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
(8) À servir uniquement, en dépenses, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée
recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(9) Seul le total des opérations réelles pour compte de fiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(10) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(11) Soide de l'opération DE 023 + DE 042 - RE 042 où solde de l'opération RI 021 + RI 040 - DI 040
Page 5
1 s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles d'exploitation sur |
dépenses réelles d'exploitation qui viennent financer le rembourse
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.
- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2
DEPENSES D' EXPLOITATION
Chap
011
012
014
65
Libellé
Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
Total des dépenses de gestion courante
66
67
68
69
022
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux provisions (4)
Impôts sur les bénéfices et assimilés
Dépenses imprévues
Crédits ouverts
avant DM
2 684 625,3f
2195834,3;
146605,0t
5 027 064,7i
6 201,0(
1 000,OC
1,OC
9 070,8;
Total des dépenses réelles d'exploitation 5 043 337,5e
023
042
043
Virement à la section d'investissement (6)
Opé. d'ordre de transferts entre sections (6)
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.(6)
Total des dépenses d'ordre d'exploltation
noooo.oc
110000.0C
Propositions
nouvelles
142 000,00
41 639,54
183639,54
5000,00
423 000,00
611 639,54
VOTE
142000,0(
41 639,5-
183639,5'
5 000,0(
423 000,0(
611 639,5'
TOTAL
2 826 625,38
2 237 473,92
146 605.00
5210704,30
6201,00
1 000,00
5001,00
432 070,83
5654977,13
110000,00
110000,001
TOTAL 5153337,591 611 639,54| 611 639,54| 5764977,131
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)1^
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUIVIULEES|| 5 764 977,13||
RECETTES D'EXPLOITATION
Chap
013
70
73
74
75
Libellé
Atténuation de charges
Ventes de produits fabriqués, prestations...
Produits issus de la fiscalité (7)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Total des recettes de gestion courante
76
77
78
79
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur provisions et dépréciations(4)
Transfert de charges
Total des recettes réelles d'exploltatlon
042
043
Opé. d'ordre de transferts entre sections (6)
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (6)
Total des recettes d'ordre d'exploitation
Crédits ouverts
avant DM
39 300,OC
598 737,6(
4 239 936,9e
2 000,OC
4 879 974.5S
13,0(
52 000,OC
110350,OC
1 000,OC
5 043 337,5e
noooo.oc
noooo.oc
Propositions
nouvelles
72 000,00
72 000,00
72 000,00
VOTE
72 000,0(
72 000,0(
72 000,0(
TOTAL
39 300,00
598 737,60
4311 936,99
2 000,00
4 951 974,59
13,00
52 000,00
110350,00
1 000,00
5115337,59
110000,00
110000,00
TOTAL 5153337,5911 72 000,00 72 000,00| 5 225 337,59]
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)|| 539 639,54||
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEESll 5764977,131
AUTOFINANCEIVIENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT(H)
-539 639,54
Pour information :
|11 s'agîl, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
[correspondant à l'excédent des recettes réelles d'expioitatîon sur l
[dépenses réelles d'exploitation qui viennent financer le rembourse
"du capital de la dette et les nouveaux Investissements de la régie.
(1) cf IB - Modalités de vote.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur fes propositions nouvelles. (4) Si la régie applique te régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocRs de fournitures et de marchand! créances et des valeurs mobiiières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations de comptes financiers.
(5) Ce chapitre n'existe pas en M49.
(6) DE 023 = RI 021 : Dl 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; 01041= RI 041 : DE 043 = RE 043.
(7) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
(8) A servir uniquement, en dépenses, iorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un sen/ice publie non personnalisé qu'elle crée
recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa coliectivité de rattachement.
(9) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(10) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. (11) Solde de l'opération DE 023 + DE 042 - RE 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 - Dl 040
Page 5
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 137 | Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il |
| SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3 |
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
n a C # rm 4 RES
Chap Libellé rédits ouverts Propositions VOTE (3) TOTAL
avant DM(1) nouvelles
20 Immobilisations incorporelles 505,00 20 000,00 20 000,00! 20 505,00
24 |Immobilisations corporelles 191 672,00 203 565,21 203 565,21 395 237,21
22 {Immobilisations reçues en affectation
23 immobilisations en cours
Total des dépenses d'équipement 192 177,00] 223 565,21 223 565,21 415 742,21
10 {Dotations, fonds divers et réserves
13 |Subventions d'investissement
16 |Emprunts et dettes assimilées
18 |Compte de liaison : affectation .... (8)
26 |Particip., créances rattachées à des particip.
27 |Autres immobilisations financières 2 500,00 2 500,00
020 |Dépenses imprévues 35 000,00 7 000,00 7 000,00! 42 000,00
Total des dépenses financières 37 500,00! 7 000,00 7 000,00|| 44 500,00||
A45X-1 [Total des opé. Pour compte de tiers (9)
Total des dépenses réelles d'investissement 229 677,00 230 565,21 230 565,21|| 460 242,21]|
040 [Opé. d'ordre de transferts entre sections (6) 110 000,00 110 000,00
041 |Opérations patrimoniales (6)
|! Total des dépenses d'ordre d'investissement 110 000,00| I 110 000,00|
Î FOTAL | 339 677,00|| 230 565,21| 230 565,21|| 570 242,21|| +
[ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) |
|| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES]| 570 242,21|
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap Libellé Crédits ouverts Propositions VOTE (3) TOTAL
avant DM(1) nouvelles
13 {Subventions d'investissement 229 677,00 229 677,00
16 {Emprunts et dettes assimilées
20 {Immobilisations incorporelles
21 {Immobilisations corporelles
22 [Immobilisations reçues en affectation
23 {Immobilisations en cours
Total des opérations d'équipement
Total des recettes d'équipement 229 677,00 229 677,00
10 |Dot. fonds divers et réserves
106 Réserves (10)
18 Compte de liaison : affectation à ...(8)
26 |Particip., créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières
28 |Amortissements des immobilisations
Total des recettes financières
45X-2 [Total des opé. pour le compte de tiers (9)
Total des recettes réelles d'investissement 229 677,00 229 677,00}
[ 021 [Virement de la section de fonctionnement (6)
040 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (6) 110 000,00 110 000,00
041 Opérations patrimoniales (6)
I Total des recettes d'ordre d'investissement 110 000,00 Îl 110 000,00|
I TOTAL Ï 339 677,00|| Ï 1 339 677,00
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2)| 230 565,21||
I TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES|| 570 242,21||
Pour intormation :
I s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les -230 565,21 -230565,21 -230 565,21
dépenses réelles de fonctionnement qui viennent financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.
Page 6
- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap
20
21
22
23
Libellé
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
Total des dépenses d'équipement
10
13
16
18
26
27
020
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectation ... (8)
Particip., créances rattachées à des particip.
Autres immobilisations financières
Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
46X-1 Total des opé. Pour compte de tiers (9)
Total des dépenses réelles d'investissement
~040~
041
Opé. d'ordre de transferts entre sections (6)
Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d'ordre d'investlssement
Crédits ouverts
avant DM(1)
505,01
191 672,01
192177,01
2 500,0(
35 000,0(
37 500,0(
229 677,0(
noooo.oc
110000,0(
Propositions
nouvelles
20 000,OC
203 565,21
223 565,21
7 000,00
7 000,00
230 565,21
VOTEo)
20 000,01
203 565,2-
223 565,2'
7 000,0(
7 000,0(
230 565,2-
TOTAL
20 505,00
395 237,21
415742,21
2 500,00
42 000,00
44 500,00
460 242,21
110000,00
110000,00
TOTAL 339677,00|| 230 565,211 230 565,21|| 570242,;
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE mi
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEIVIENT CUMULEES|| 570 242,2l||
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap
13
16
20
21
22
23
Libellé
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
Total des opérations d'équipement
Total des recettes d'équipement
10
106
18
26
27
28
Dot.,fonds divers et réserves
Réserves (10)
Compte de liaison : affectation à ...(8)
Particip., créances rattachées à des particip.
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations
Total des recettes financières
45X-2 Total des opé. pour le compte de tiers (9)
Total des recettes réelles d'investlssement
~02T
040
041
Virement de la section de fonctionnement (6)
Opé. d'ordre de transferts entre sections (6)
Opérations patrimoniales (6)
Total des recettes d'ordre d'investissement
Crédits ouverts
avant DM(1)
229 677.0C
229 677,0(
229677,01
110000,00
110000,OC
Propositions
nouvelles VOTEo)
TOTAL
229 677,00
229 677,00
229 677,00
110000,00
110000,00
TOTAL
E R 001 SOLDE
l 339 677,00|[
D'EXECUTION POSITIF REPORTE
l
ou ANTICIPE l2)
l 339
+
230
677
565
Sj
a
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUIVIULEES|| 570 242,21|
Pour intormatlon :
II s'agU, pour un budget voté en équiiibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement qui viennent financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.
-230 565,21 -230565,21 -230 565,21
Page 6
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 138 Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
L'nreereammmmnt
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
EXPLOITATION ce réelles ordre (2) TOTAL |
011 |Charges à caractère général 2 826 625,38 - 2 826 625,38 012 Charges de personnel et frais assimilés 2 237 473,92 2 237 473,92 014 lAtténuation de produits
60 {Achats et variations de stocks (3)
65 Autres charges de gestion courante 146 605,00 146 605,00
66 |Charges financières
67 |Charges exceptionnelles 6 201,00 6 201,00
68 |Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux prov. 1 000,00 110 000,00 111 000,00
69 [impôts sur les bénéfices et assimilés (4) 5 001,00 5 001,00
71 |Production stockée (ou déstockage) (3)
022 Dépenses imprévues 432 070,83 432 070,83
023 |Virement à la section d'investissement
Dépenses d'exploitation - Total 5 654 977,13] 110 000,00[ 5764 977,13 +
I D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | |
| TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES| 5 764 977,13]
INVESTISSEMENT Ce réelles “ordre (2) TOTAL |
10 {[Dotations, fonds divers et réserves |
43 |Subventions d'investissement 110 000,00 110 000,00
14 |Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
15 |Provisions pour risques et charges (5)
16 Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire)
148 [Compte de liaison : affectation
20 Immobilisations incorporelles (6) 20 505,00 20 505,00]
21 [Immobilisations corporelles (6) 395 237,21 395 237,21
22 [Immobilisations reçues en affectation (6)
23 [Immobilisations en cours (6)
26 |Participations et créances rattachées à des participations
27 |Autres immobilisations financières 2 500,00 2 500,00]
28 {Amortissements des immobilisations (reprises)
29 |Dépréciation des immobilisations
39 |Dépréciation des stocks ef en-cours
45X-1 |Total des opérations pour compte de tiers (7)
481 |Charges à répartir sur plusieurs exercices
3... Stocks
020 |Dépenses imprévues 42 000,00 42 000,00
Dépenses d'investissement - Total | 460 242,21 110 000,00 570 242,21 +
Î D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE]|| |
570 242,21|| | TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES|| (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Che chapitre n'existe pas en M4.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
{6) Hors chapitres “opérations d'équipement"
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).
(8)Ce chapitre existe ungiuement en M41, M43 et en M44.
qu'elle ou qu'il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation.
En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectuës sur un exercie antérieur.
Page 7
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
011
012
014
60
65
66
67
68
69
71
022
023
EXPLOITATION
Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuation de produits
Achats et variations de stocks (3)
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux prov.
Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
Production stockée (ou déstockage) (3)
Dépenses imprévues
Virement à la section d'investissement
Dépenses d'exploitation - Total
Opérations réelles
(D
2 826 625,38
2 237 473,92
146 605,00
6201,00
1 000,00
5001,00
432 070,83
5654977,13
Opérations
d'ordre (2)
110000,001
TOTAL
2 826 625,38
2 237 473,92
146 605,00
6201,00
111 000,00
5001,00
432 070,83
110000,00] 5764977,13
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
45X-1
481
3...
020
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
Provisions pour risques et charges (5)
Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire)
Compte de liaison : affectation
Immobilisations incorporelles (6)
Immobilisations corporelles (6)
Immobilisations reçues en affectation (6)
Immobilisations en cours (6)
Participations et créances rattachées à des participations
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations (reprises)
Dépréciation des immobilisations
Dépréciation des stocks et en-cours
Total des opérations pour compte de tiers (7)
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Stocks
Dépenses imprévues
Dépenses d'investissement - Total
Opérations réelles
(1)
20 505,001
395 237,211
2 500,001
42 000,001
Opérations
d'ordre (2)
110000,00
460 242,211 _110000,00
TOTAL
110000,00
20 505,00
395 237,21
2 500,00
42 000,00
570 242,21
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE||
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEÊs1[^
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et produits et les opérations d'ordre semi-budgètaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Che chapitre n'existe pas en M49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres "opérations d'équipement"
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).
(8)Ce chapitre existe unqiuement en M41, M43 et en M44.
qu'elle ou qu'il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation.
En recette. II retrace, le cas échéant, l'annutation de tels travaux effectues sur un exercie antérieur.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 139 Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
green
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2 |
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
Opérations réelles Opérations EXPLOITATION P L d'ordre Q TOTAL
013 lAtténuation de charges 39 300,00! 39 300,00
60 |Achats et variation des stocks (3)
70 |Ventes de produits fabriqués, prestations ... 598 737,60 598 737,60
71 Production stockée (ou déstockage) (3)
72 |Production immobilisée
73 |Produits issus de la fiscalité (8)
74 |Subventions d'exploitation 4 311 936,99 4 311 936,99
75 {Autres produits de gestion courante 2 000,00 2 000,00
76 Produits financiers 13,00 13,00
77 {Produits exceptionnels 52 000,00 110 000,00 162 000,00
78 Reprises sur amortissements et provisions 110 350,00 110 350,00
79 |Fransferts de charges 2:000,00 2 000,00
Recettes d'exploitation - Total 5 116 337,59 110 000,00 5 226 337,59] = |
| R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE || 539 639,54]
| TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES| 5 765 977,13]
INVESTISSEMENT cp réelles “ordre (2) TOTAL |
10 {Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
13 {Subventions d'investissement 229 677,00 229 677,00
14 {Provisions réglementées et amortissements dérogatoires ie
15 |Provisions pour risques et charges (5)
16 |[Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 |Compte de liaison : affectation
20 |Immobilisations incorporelles
21 [Immobilisations corporelles
22 |Immobilisations reçues en affectation
23 |Immobilisations en cours
26 [Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 |Amortissements des immobilisations 110 000,00 110 000,00!
29 |Dépréciation des immobilisations (5)
39 {Dépréciation des stocks et en-cours (5)
45X-2 {Opérations pour compte de tiers (7)
481 |Charges à répartir sur plusieurs exercices
3... |Stocks
021 [Virement de la section de fonctionnement
Recettes d'investissement - Total 229 677,00| 110 000,00 339 677,00
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE| 230 565,21| +
| AFFECTATION AU COMPTE 106| |
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES| 570 242,21|
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Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 -JREÇETTES (duprésent budget + Restes à réaliser)
013
60
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
EXPLOITATION
Atténuation de charges
Achats et variation des stocks (3)
Ventes de produits fabriqués, prestations ...
Production stockée (ou déstockage) (3)
Production immobilisée
Produits issus de la fiscalité (8)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur amortissements et provisions
Transferts de charges
Recettes d'exploitation - Total
Opérations réelles
(1)
39 300,OC
598 737,6C
4311 936,99
2 000,00
13,00
52 000,00
110350,00
2 000,00
5116337,59
Opérations
d'ordre (2)
110000,00
110000,00
TOTAL
39 300,00
598 737,60
4311 936,99
2 000,00
13,00
162000,00
110350,00
2 000,00
5 226 337,59
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 539 639,54|
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES|| 5 765 977,13|
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
45X-2]
481
3...
021
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
Subventions d'investissement
Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
Provisions pour risques et charges (5)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
Compte de liaison : affectation
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
Participations et créances rattachées à des participations
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations
Dépréciation des immobilisations (5)
Dépréciation des stocks et en-cours (5)
Opérations pour compte de tiers (7)
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Stocks
Virement de la section de fonctionnement
Recettes d'investissement - Total
Opérations réelles
(1)
229 677.0G
229 677,00
Opérations
d'ordre (2)
110000,00l
TOTAL
229 677,00
110000,00
110000,00| _339 677,00
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPEll 230 565,21
Page8
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 140 SECTIOND'EXPLOITATION ELavastDMeuntesVoteSrDu
(5r]ACHATSDECCHISOUVABLESSTOCKES
ÉcÉe?CarbsrartsGAZOLTOURISNE80%EN20132092.602069,09 it[SOUSTRATANCEGENERALE 514[CHARGESLOCATVESETCOFROFRETE 6152JTRAVENTRET.IMNOBUER 6223VERSFRAISARNSTIQUESANNTIESCOURS 6233[Frasdenenoyagedeslocase sisi[TaxePRorEsSONNELLE sast2|TAXESFONCERES sat|VeRSEUENTMoBuTE si|PaRTGPANONDESEUPLOYEURSAL'EFFORT ess[consanonsURSesF ga[PRESTANONSDRECTES est[eresranonsDRECTES(TR) 014FATTENUANONSDEFRODUTS
#8 Charges
financières (5)
ennmesamunes teur menaces aurereuRs 203.72 293.72 23.72) ÀDEFENSESIVPREVUES 023Vuerentàtasectiondi 023VAEVENTALA | f RESTES À REALISER H-1 {7 Il } Ë € ct++étésdevas 4403Cecaptem'entatagasaLD lilliillli iîilHilll HlllliS1!! iîlHîl ÎHIISi iiEÏ°ll SiP il SI" l 8 [S a6 ï:ïis^S~§sssss§S^ëg-t= y^iiiiiiiyKl&i^§jIKs§l§gKi§i§^s^j=ï55SÏS|^||ijj|s§3 11111111111111111 lilillillflillllll iiipiiri ^iir8! 3 o PsillliPI 's Mi ï'sï III .î g E I1 li!li IPiii l -S l ,1 IJIIIs ?a il at | il Il l s 111111 l" lUl l sl l " l i!P"l l l il ^ 1 ^ p ^s PU l S S j îp tff 0 y H s 388888833^8 88 8 S S 8 S S S 8 S S S = ; îïêSS SsSîî S 3 8 S S S S 8 8 S S S a a- s Ï S S J:!-s.-..-?ai:;S8i?ï; KSggggggg SSSSSS8SS8 îï Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 141 Il - VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/ j iti j Libellé (4) Crédits ts Prpostions Vote és onens
art (1) avan nouvelles apri
013 Atténuation des charges (5) 39 300,00 39 300,00
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION DU PERSONN 39 300,00 39 300,00
6459 REMBOURSEMENT CHARGES SOCIALES
699 PRODUITS - REPORTS EN ARRIERE DEFICITS
70 Ventes de produits fabriqués, prestations ... 598 737,60 598 737,60
7041 RECETTES TRAVAUX COPRODUCTION
706 PRESTATIONS DE SERVICES 550 500,00 550 500,00!
707 Ventes de produits 45 000,00 15 000,00
7083 RECETTES DE LOCATION DE SALLE ET PRESTATIONS DI 30 000,00 30 000,00
7088 AUTRES PROD. D'ACT.ANNEXES 3 237,60 3 237,60
73 Produits issus de la fiscalité
74 Subventions d'exploitation 4 239 936,99 72 000,00 72 000,00 4 311 936,99
74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4 239 936,99 72 000,00 72 000,00 4 311 936,99
75 Autres produits de gestion courante 2 000,00 2 000,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2 000,00 2 000,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 013+70+73+74+75 4 879 974,59 72 000,00 72 000,00 4 951 974,59
76 Produits financiers (b) 13,00 13,00
764 REVENU DES VALEURS MOBILIERES 13,00 13,00
767 PRODUITS NETS CESSIONS VALEURS MOBILIERES PLAC
77 Produits exceptionnels (c} 52 000,00 52 600,00
771 PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GEST. 4 000,00 1 000,00
773 MDTS ANNULES (EXERCICES ANTERIEURS)
774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
775 CESSION ELEMTS ACTIF 4 000,00 1 000,00
778 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 50 000,00 50 000,00!
78 Reprises sur provisions et sur dépréciations {d){7) 110 350,00 110 350,00
781 REPRISE SUR AMORT, DEPREC, PROV - PRODUITS EXPL. 110 350,00 410 350,00
79 TRANSFERT DE CHARGES 1 006,00 1 000,00
791 TRANSFERT DE CHARGES EXPL (jusqu'au 01,02,2022) 1 000,00 1 000,00
TOTAL RECETTES REELLES = at+b+c+d 5 043 337,59 72 660,00 72 009,00 5 115 337,59
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (5) (6) 410 000,00 410 000,00
777 QUOTE PART SUB INV VIREE RESULTAT 410 000,00 110 000,00
78 REPRISE SUR PROVISIONS
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de ta sect, de fonct. (5)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 110 000,00 110 000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (-Total des opérations réelles et ordres) 5 153 337,59 72 000,00 72 000,00 5 225 337,59
+
| RESTES A REALISER N-1 (7)|| [ | +
[ R002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (7)|| 539 639,54] 539 639,54]
I TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES|! Î| 5764 977,13]
{1) Détaifler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
{2} cf. 1 - Modalités de vote.
{3} Hors restes à réaliser
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniq propositions 1 tsur les
(5) Cet article n'existe pas en M49.
{6) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
{7) Si la régie applique le régime des p semi-t
marchandises, des créances et des valeurs mobilières de pl t, aux dépréci
, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de
tons des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
Page 10
l-VOTE DU BUDGET
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art (1)
013
8419
6459
699
70
7041
706
707
7083
7088
73
74
74
7S
75
Libellé (1)
(Uténuation des charges (5)
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION DU PERSONI
REMBOURSEMENT CHARGES SOCIALES
PRODUITS - REPORTS EN ARRIERE DEFICITS
/entes de produits fabriqués, prestations ...
RECETTES TRAVAUX COPRODUCTION
'RESTATIONS DE SERVICES
/entes de produits
RECETTES DE LOCATION DE SALLE ET PRESTATIONS D
\UTRES PROD. D'ACT.ANNEXES
'roduits Issus de la fiscalité
Subventions d'expioUation
SUBVENTION D'EXPLOITATION
autres produits de gestion courante
MJTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) =013+70+73+74+75
Crédits ouverts
avant DM
38 300,0i
39 300.0l
698 737,61
550 500,01
15000.01
30 000.01
3 237.61
4 239 936,9'
4 239 936.9!
2000.01
2 000,01
4 879 974,6'
Propositions
nouvelles
72 000,01
72 000,01
72 000,01
Vote
72 000,01
72 000.01
72000,01
Crédits ouverts
après DM
39 300,0(
39 300.0C
598 737,6(
550 500.0C
15000.0C
30 OOO.OC
3 237.6C
4311 936.9S
4311 936.9S
2000,00
2 OOO.OC
4 951 974.6S
76
784
767
n
771
773
r?4
776
T76
rs
m
79
w
îroduits financiers (b)
.[EVENU DES VALEURS MOBILIERES
'RODUITS NETS CESSIONS VALEURS MOBILIERES PLAC
ïroduUs exceptionneis (e)
'RODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GES-
ADTS ANNULES (EXERCICES ANTERIEURS)
iUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
;ESSION ELEMTS ACTIF
UJTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS
leprises sur provisions et sur dépréciations (d) (7)
MEPRISE SUR AMORT, DEPREC. PROV - PRODUITS EXPl
FRANSFERT DE CHARGES
'RANSFERT DE CHARGES EXPL (jusqu'au 01,02,2022)
13,01
13.0(
62 000,01
1 OOO.CX
1 OOO.OC
50 OOO.OC
110360.0(
110350.0C
1 OOO.Ot
1 OOO.OC
TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d _|| 6 043 337,69| _72 000,00|
142
m re
)43
)pérations d'ordre de transfert entre sections (5) (6)
3UOTE PART SUB INV VIREE RESULTAT
MEPRISE SUR PROVISIONS
)pé. d'ordre à l'intérieur de ia sect. de fonct. (5)
noooo.oc
noooo.oc
TOTAL DES RECEFTES D'ORDRE _| 110 000,00 \
72000,001
13.00
13,00
52 000.00
1 000.00
1 000.00
50 000.00
110350,00
110350,00
1 000,00
1 000,00
6115337,59
110000,00
110000,00
l 110000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et ordres) 5163337,59 72 000,00 72 000,00 6 226 337,5911
RESTES A REALISER N-1 l
R002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (7)|| _639 639,64| 639 639,54]
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEESJ[ l 6764977,131
<1) Détailler les chapitres budgétaires par articie conformément au plan de comptes uîilisé par )a régie,
(2) cf. l - Modalités de vole.
(3) Hors restes à réaliser
(4} Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur !es propositions nouvelles.
(5) Cet article n'easte pas en M49.
(6) Ce chapitre existe unlquament en M41, M43 et M44.
(7) Si ja régie applique ie régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de
marchandises, des créances et des valeurs mobiiières de ptacemeni, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
Page 10
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 142 SECTION D' INVESTISSEMENT
I - VOTE DU BUDGET al
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi
Chap} A Crédits ouverts Propositions Crédits ouverts art (1) Libellé (1) avant DM nouvelles Vote après DM
20 i bitisations incorporelles {hors opérations} 505,00 20 000,00 20 000,00 20 505,00
205 CONCESSION DROITS SIMILAIRES 4,00 20 000,00 20 600,00 20 004,00]
208 AUTRES [MMO. INCORPORELLES 501,00 501,00
2 1 bili corporelles {hors opérations) 191 672,00 203 565,21 203 565,21 395 237,21
2154 MATERIEL INDUSTRIEL 189 671,00 100 000,00 100 000,00 289 671,00
216 COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2181 INST.GENER.AGENC.AMENAG.DIV. + 000,00 À 000,00!
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 1 000,00 103 565,21 103 565,21 104 565,21
2184 MOBILIER 4,00 4,00
22 l bil reçues en affectation {hors opérati
23 l en cours (hors opération)
Total des opérations (5)
Total des dépenses d'équipement 192 177,00 223 565,21 223 565,21 415 742,21
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 d'i
1311 SUBV EQUIP ETAT
1312 SUBV EQUIP REGION
1314 SUBV EQUIP COMMUNES
1318 SUBV EQUIP AUTRES
16 Emprunts et dettes assimilées
1649 REMBOURSEMENTS EMPRUNTS
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENT RECUS
18 Compte de liaison : aff ion à
26 Participations et cré hées à des particip.
27 Autres i bilisati fi iè 2 500,00 2 500,00]
271 TITRES IMMOBILISES
275 DÉPOT CAUTIONNEMENTS VERSES 2 500,00 2 500,00]
020 Dépenses Imprévues 35 000,00 7 000,00 7 000,00 42 000,00
020 DEPENSES IMPREVUES 35 000,00 7 000,00 7 000,00 42 000,00!
Total des dépenses financières 37 500,00 7 000,00 7 009,00 44 500,00!
45.1. [opé. pour compte de tiers n°..(1 ligne pat opé.} (6)
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DES DEPENSES REELLES 229 677,00 230 565,21 230 565,21 460 242,21
040 Opérations d'ordre transfert entre sections (5) 410 000,00 110 000,00!
139 SUBV INVEST INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT 110 000,00 +40 000,00)
29 PROVISION DÉP DES IMMOBILISATIONS
34 Opérations d'ordre DEP
Reprises sur autofi t antérieur {6}
Charges fr
o41 Opérations patrimoniales (7)
TOTAL DES DÉPENSES D'ORDRE 110 000,00 110 000,00
TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (Total des opérations réelles et d'ordre} 339 677,00 230 565,21 230 565,21 570 242,21 +
Il RESTES À REALISER N:1 (8)| | +
1 | DÉFICIT REPORTE INVESTISSEMENT Î Ï ]l
I TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES|| 570 242,21||
(1) Détaïïer les chapires budgétaires par article
(2) cf.l- Modatès de vote.
(3) Hors restes à réaliser
(4) Le vote de l'organe défbérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5) Voir état 111 B3 pour ke détail des opérations d'équ'pement.
{6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
é au p'an de comptes uiisé par la régle.
Page 11
SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap/
art (1)
20
205
208
21
2154
216
2181
2182
2183
2184
22
23
Libellé (1)
mmobJlisaU^
;ONCESSION DROITS SIMILAIRES
AUTRES tMMO. INCORPORELLES
mmobiljsations corporeltes (hors opérations)
/IATER1EL INDUSTRIEL
;OLLECTiONS ET OEUVRES D'ART
NST.GENER.AGENC.AMENAG.DJV.
IATERIEL DE TRANSPORT
ifATERIEL DE BUREAU ET MATERtEL INFORMATIQUE
10BILIER
sn affectation (hors opérations)
mmoDinsations en cours (hors ooérattonl
otal des opérations (5)
Total des dépenses d'équipement
10
13
1311
1312
1314
1318
16
1649
165
18
26
27
271
275
020
020
totations, fonds divers et réserves
.ubventions d'investissement
.UBVEQUIPETAT
lUBV EQUIP REGION
;UBV EQUIP COMMUNES
lUBV EQUIP AUTRES
emprunts et dettes assimilées
;EMBOURSEMENTS EMPRUNTS
IEPOTS ET CAUTIONNEMENT REÇUS
;ompte de liaison : atfectation à
'articipations et créances rattachées à des particip.
LUtres immobilisations financières
[TRES IMMOBILISES
IEPOT CAUTIONNEMENTS VERSES
lépenses Imprévues
lEPEHSES tMPREVUES
Total des dépenses financières
Crédits ouverts
avant DM
505,001
4.00|
501,001
191 672.00]
169671,00]
1 000,00l
1 000.00]
1,001
Propositions
nauvdles
20 000,0(
20 OOO.Ot
203 555,2"
100 000,0(
103 565,2-
192177,001 _223565,21
2 500.00]
2500,001
35 000,00]
35 000,00|
7 OOO.OC
7 OOO.OC
Vote
20 000.0(
20 000,0(
203 565,2'
100 000.0<
103 565.2-
223 565,21
7 OOO.OC
7 OOO.OC
III
B1
Crédits ouverts
après DM
20 505.00
20 004,00
501,00
395 237.21
269671,00
1 000,00
104565.21
1.00
415742,21
2 500,00
2 500,00
42 000,00
42 000.00
37500,00| _7 000,00l _7 000,001 _ 44500,00
45...1..
Total de;
040
139
29
34
041
Ipé^pour^compte de tiers n°...(1 ligne par opé.) (6)
lêpenses d'opératîons pour compte de tiers
ipêraUons d'ordre transfertwtre sections (5)
lUSV [NVEST INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT
'ROVIStON OEP DES IMMOBILISATIONS
)pérations d'ordre DEP
ieprises sur autofinancement antérieur (6)
Marges transférées'
)pérations patrimomates(7)
TOTAL DES DEPENSES B'ORDRË
110000,001
110000,001
110000,001 L
110000,00
110000,00
110 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (»Total des opérations réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1 (8]
DEFICIT REPORTE INVESTISSEMENT
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES|[
(1) Détai^r les chaptfes budgêtaiTes par artic'e confocmément su p'an de comptes ul'fisé par ta fégte. (2)cr.).ModaHêsdeTOte.
(3) Hors restes à réa'isef
(4) Le vote de f&rgane tiéEb&fant pofîe un'^ucment sur les pfoposfîiws nou'.ïîîes. (5) Vov état 111 B3 pour te détaa des opérations tféqu;pemfint.
(6) Wr annexe IV A7 pour le détal des opérations pour compte de tiers.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 143 I - VOTE DU BUDGET Al
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ : Crédits ouverts Propositions Crédits ouverts
art (1) Libellé (1) avant DM nouvelles Vote après DM 143 Subventions d'investissement 229 677,00 229 677,00 1311 SUBV EQUIP ETAT 53 563,00 53 563,00 1312 SUBV EQUIP REGION 56 046,00 56 046,00 1314 SUBV EQUIP COMMUNES 120 064,00 120 064,00 1318 SUBV EQUIP AUTRES 4,00 4,00)
16 Emprunts et dettes assimilées
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENT RECUS
20 immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 229 677,00 229 677,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
106 RESERVES
48 Compte de liaison : affectation à
26 Participations et créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières
276 DEPOT CAUTIONNEMENTS VERSES
28 Amortissements des immobilisations
Total des recettes financières
45..,2. |Opé, pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé.) (5)
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DES RECETTES REELLES 229 677,00 229 677,00!
021 Virement de la section d'exploitation
021 VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections
(5), (6) 110 000,00 110 000,00
20 IMMO INCORPORELLES
21 IMMO.CORPORELLES
28 AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 110 000,00 110 000,00
29154 |PROVISION POUR DEPRECIATION DES MATERIELS TECH
TOTAL DES PRÉLEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION D'EXPLOITATION 170 000,00 110 000,00
041 Opérations patrimoniales (7)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 110 000,00 110 000,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres) 339 677,00 339 677,00
+
| RESTES A REALISER N-1 (8) | |
+
I R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (8)| 230 565,21| 230 565,21||
I TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES| | 570 242,21||
Page 12
III-VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
B2
Chapf
art (1)
13
1311
1312
1314
1318
16
165
20
21
22
23
Libellé (1)
Subventions d'invesUssement
SUBVEQUIPETAT
SUBV EQUIP REGION
SUBV EQUIP COMMUNES
SUBVEQUIP AUTRES
Emprunts et dettes assimiiées
DEPOTS ET CAUTIONNEMENT REÇUS
immobilisations incorporelles
ImmobilisaHons corporelles
immobilisations reçues en affectation
mmobiiisaUons en cours
Crédits ouverts
avant DM
229 677.0C
53 563.0C
56 046.0C
120064.0C
4,OC
Propositions
nouvelles Vote
Total des recettes d'équlpement _\ _229 677,00| _[
Crédits ouverts
après DM
229 677,00
53 563,00
56 046.00
120064.00
4.00
229 677,00
10
106
18
26
27
275
28
Dotations, fonds divers et réserves
RESERVES
Compte de liaison : affectation à
Participations et créances rattachées à des particip.
Autres immobilisations financières
DEPOT CAUTIONNEMENTS VERSES
Amortissements des Immobilisations
Total des recettes financières
46...2.. Opé. pour compte de tiers n<>...(1 ligne par opé.) (5}
Total des recettes d'opéraUons pour compte de tiers
TOTAL DES RECETTES REELLES
021
321
B40
20
21
28
29154
Virement de la section d'exploitation
VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION
Opérations d'ordre de transfert entre sections
[5), (6)
IMMO INCORPORELLES
IMMO.CORPORELLES
AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
PROVISION POUR DEPRECIATION DES MATERIELS TECH
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION D'EXPLOITATION
l
229677,001
110000,001
110000,001
110 000,001
229 677.00
110000,00
110000,00
110 000,00
M1 Opérations patrimoniaies (7)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 110 000,00 110 000,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres) 339 677,00 339 677,00
RESTES A REALISER N-1
R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (8)|| 230 566,211 230 665.211
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES|[ l 570 242,211
Page 12
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 144 I - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : (1)
LIBELLE :
POUR VOTE (Chapitre)
ou
POUR INFORMATION (2)
Art. Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (5) Montant (6)
(3) cumulées au N-1 (4)(5)(6) {nouvelles (5)
Libellé (3) 1/1/N
a b b
DEPENSES
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affect.
23 Immobilisations en cours
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (4) Recettes de l'exercice
(Pour information)
c d
TOTAL RECETTES AFFECTEES
143 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
Autres
Besoin de financement = (a+b) - (c+d)
Excédent de financement = (c+d) - (atb)
(1) Ouvrir un cadre par opération et dont le numéro doit être au moins égal à 10.
(2) Rayer la mention inutile.
(3) Détailler les articles conformément au plan des comptes appliqué par la régie.
(4) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(5) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces trois colonnes sont renseignées.
Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(6) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 13
- VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT ? : (1)
LIBELLE :
POUR VOTE (Chapitre)
ou
POUR INFORMATION (2)
Art.
(3)
Libellé (3)
DEPENSES
20
121
22
23
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affect.
Immobilisations en cours
Réalisations
cumulées au
1/1/N
Restes à réaliser
N-1 (4) (5) (6)
a
Propositions
nouvelles (5)
Vote (5)
b
Montant (6)
b
RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES
113
|16
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Autres
Restes à réaliser N-1 (4)
G
Recettes de l'exercice
d
Besoin de financement = (a+b) - (c+d)
Excédent de financement = (c+d) - (a+b)
(1) Ouvrir un cadre par opération et dont le numéro doit être au moins égal à 10.
(2) Rayer la mention inutile.
(3) Détailler les articles conformément au plan des comptes appliqué par la régie.
(4) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précèdent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise
anticipée des résultats.
(5) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces trois colonnes sont renseignées.
Dans ce cas, le vote de rassemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(6) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 145 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE SUR EMPRUNT - REPARTITION PAR PRETEURS A1.1
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX A1.2
A1.1 - DETTE SUR EMPRUNT - REPARTITION PAR PRETEURS (1)
REPARTITION PAR PRETEUR Dette en capital à | Dette en capital | Annuité à payer Dont
l'origine au 1/1/N au cours de Intérêts (2) Capital
de l'exercice l'exercice
TOTAL
Auprès des organisme de droit privé
Caisses de Crédit Agricole
Caisse des Dépôts et Consignations
Caisses d'Epargne/Crédit Foncier
Dexia Crédit Local
Société Générale
BNP
NATEXIS - Banques Populaires
Crédit mutuel - CIC
Organismes d'assurance
(3)
Auprès des organisme de droit public
(8)
Dette provenant d'émissions
obligataires (ex : émissions publiques
ou privées) (3)
{1} Pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (CLTR, OCLT, PCTM, ...), seules les opérations comptabilisées au compte 16441
‘opérations afférentes à l'emprunt" doivent être inscrites;
(2) H s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au litre du contrat d'échange et comptabilisés
Co À détaler en tant que de besoin selon la nature du prêteur.
A1.2 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX
Emprunts ventilés par type de taux Organisme Montant Capital Capital Niveau du intérêts à % par type
{taux au 1/01/N) (1) prêteur ou initial de restant dû restant dû faux à la date payer de de taux selon
chef de file l'emprunt au 4/04/N au 31/12/N de vote du l'exercice (6) le capital
budget (5) restant dû
Emprunts à taux fixe sur la durée de
vie du contrat
|
ITOTAL
|
Emprunts à taux indexé sur la durée
du contrat (2)
TOTAL
Il
lEmprunts avec plusieurs tranches
de taux (3)
ITOTAL
|
ÎEmprunts avec options (4)
TOTAL.
TOTAL GENERAL
(1) Répartir les emprunts selon le type de taux au 1/01/ N après opérations de couverture éventuelles.
{2} Préciser si les emprunts sont à taux préfixé ou post-fixé, éventuellement garanti par un cap ou un tunnel.
(3) Empruns dont le passage d'un type d'indice à un autre est prédeterminé dans le contrat.
(4) Emprunts offrant la possibilité de modifier les conditions financières en cours de contrat (passage d'un taux fixe à un taux indexé ou changement du mode d'amortissement).
{5} Indiquer le niveau du taux après opération d'échange éventuelle. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l'année précédente
Pour les emprunts à taux révisables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l'année;
(6) It s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au fître du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
Page 14
IV-ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE SUR EMPRUNT - REPARTITION PAR PRETEURS
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX
IV
A1.1
A1.2
A1.1 - DETTE SUR EMPRUNT - REPARTITION PAR PRETEURS (1)
REPARTITION PAR PRETEUR
TOTAL
Auprès des oraanisme de droit Drivé
Caisses de Crédit Agricole
Caisse des Dépôts et Consignations
Caisses d'Epargne/Crédjt Foncier
Dexia Crédit Local
Société Générale
BNP
NATEXIS - Banques Populaires
Crédit mutuel - CIC
Organismes d'assurance
(3)
Auprès des organisme de d
(3)_
Dette provenant d'emissipns
obllaatalres (ex : émissions publiques
ou privées) (3)
Dette en capital à
l'origlne
Dette en capital
au 1/1/N
de l'exercice
Annuité à payer
au cours de
l'exercice
Dont
Intérêts (2) Capital
(1) Pour tes emprunls assortis d'une option de tirage sur iîgne de trésorerie (CLTR, OCLT, PCTM, ...), seuies les opéraîions comptabilisées au compte 16441
'opéraiions afférentes à f'emprunt" doivent être inscrites;
(2) l! s'agit des intérêts dus au titre du contrat initiât ei comptabilisés à l'articfe 66^ 11 et des intérêts éventuels dus au titre du conirat d'échange et comptabilisés
à l'arttale 66B.
(3) A détailler en tant que de besoin selon fa naiure du prêteur.
A1.2 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX
Emprunts ventilés par type de taux
(taux au 1/01/N)(1)
Emprunts à taux fixe sur la durée de
vie du contrat
TOTAL
Emprunts à taux indexé sur la durée
du contrat (2)
TOTAL
Emprunts avec plusieurs tranches
de taux (3)
TOTAL
Emprunts avec options (4)
TOTAL
TOTAL GENERAL
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
Initial de
l'emprunt
Capital
restant dû
au 1/01/N
Capital
restant dû
au 31/12/N
Niveau du
taux à la date
de vote du
budget (5)
Intérêts à
payer de
l'exercice (6)
% par type
de taux selon
le capital
restant dû
(1} Répartirfes emprunts selon le type de taux au 1/01/N après opérations de couverture éventuelles.
(2) Préciser si les emprunts sont à taux préfixé ou post-fixé, éventueiiement garanti par un cap ou un tunnel,
(3) Empruns doni le passage d'un type d'indice à un autre est prédelerminé dans Se contrat
(4) Emprunts offrant la possibilité de modifier les conditions financières en cours de contrat (passage d'un taux fixe à un taux indexé ou changement du mode d'amortissement).
(5) Indiquer ie niveau du taux après opéraiion d'échange éventuelle. Pour les emprunts à laux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur ['année précédenle
Pour les emprunts à taux révisables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur i'année;
(6) li s'agil des intérêls dus au titre du contrat initial ei complabilisés à ['article 66111 et des intérêts éventuels dus au litre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 146 IV - ANNEXES |
| AUTRES DETTES
A1.3
(issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
A1.3 - AUTRES DETTES
LIBELLES Montant initial de la dette
Dépenses de
l'exercice
Dette restante
Dettes pour subventions d'équipement à verser en annuités
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour location - ventes
Dettes pour location - acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds)
Page 15
IV - ANNEXES IV
AUTRES DETTES
A1.3
A1.3-AUTRES DETTES
(issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
TÎBÈLLÉS
Dettes pour subventions d'équipement à verser en annuités
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour location - ventes
Dettes pour location - acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds)
Montant initiai de la
dette
Dépenses de
l'exercice
Dette restante
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 147 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES A1.4
A1.4 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES (hors 16449 et 166)
Année de Périodicité Taux à la date du vote du Indices ou
mobilisation et Objet de |Organisme Capital des Taux initial budget (6) devises Annuité de
Nature de la dette profil d'amortis. | l'emprunt |prêteur ou Montant | restant dû Durée rembour- pouvant l'exercice ICNE de
de l'emprunt (1} oudela chef defile initial au O1/1/N | résiduelle | sements [Taux [index |(5) Taux Taux index Niveau modiifer en(7)} en l'exercice
Année |Profil dette (2) (3) (4) |actuariel (3) (4) de taux l'emprunt | intérêts | capital
TOTAL GENERAL
163 Emprunts obligataires
463 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès d'établissements
de crédits
1641 Emprunts en euros (8)
1643 Emprunts en devises (hors zone €)
16441 Opérations affférentes à l'emprunt (8)
165 Dépôts et cautionnements reçus
Total des dépôts et cautionnements
reçus
467 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières
1468 Autres emprunts et dettes assimilées
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
{1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif,
2} Indiquer À pour annuelle, T pour trimestrielle et M pour mensuelle,
3) Indiquer taux fixe, préfixé ou post-fixé pour les taux variables.
{4) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois ..).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel , X pour autre à préciser.
(6) Taux après opérations d'échange éventuelles. S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable, le niveau à la date de vote du budget pour l'état annexé au budget primiti.
(?) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 ‘intérêts réglés à l'échéance" intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
{8} Reprendre la répartition des emprunts selon la répartition du type de taux du tableau Af.2 (taux fixe, taux variable, emprunts avec plusieurs tranches de taux, emprunts avec options).
(8) S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l'exercice correspondant au véritable endettement.
Page 16
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTES A1.4
Nature de la dette
TOTAL GENERAL
163 Emprunts obligataires
163 Emprunts obiigataiœs (Totai}
164 Emprunts auprès d'étabiîssements
de crédits
1641 Emprunts en euros (8)
1643 Emprunts en devises (hors zone €)
16441 Opérations affférentes à ['emprunt
165 Dépôts et cautionnements reçus
Total des dépôts et cautionnements
reçus
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particuiières
16S Autres emprunts et dettes assimilées
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Année de
mobilisation et
profil d'amortis.
de l'emprunt (1)
Année Profil
Objet de
['emprunt
ou de la
dette
A1.4 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTES
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 01/1/N
J?!
Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembour"
sements
(2)
(hors 16449 et 166)
Taux initial
Taux
(3)
index
(4)
(5) Taux
actuariel
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux Index Niveau
(3) (4) de taux
Indices ou
devises
pouvant
modiifer
['emprunt
Annuité de
l'exercice
en(7)
intérêts
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 148 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A1.5
A1.5 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Année de Périodicité Taux à la date du vote du Indices ou
mobilisation et Objet de [Organisme Capital des Taux initial budget (7) devises Annuité de
Catégories et intitulés d'emprunts profil d'amortis. | l'emprunt |prêteur ou Montant | restant dû Durée rembour- pouvant l'exercice ICNE de
de l'emprunt (2) chef de file initial au O1/1/N | résiduelle | sements Taux |index |(6) Taux |Taux Index |Niveau modifier en(8) en l'exercice
Année | Profil (3) (4) (5) | actuariel (4) (5) de taux l'emprunt | intérêts | capital Remboursement anticipé avec refinancement de dette
Total des dépense au c/166
Refinancement de la dette
Total des recettes au c/166
Refinancement de la dette
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de cré
{2} Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel , X pour autre à préciser.
(3) Indiquer À pour annuelle, T pour trimestrielle et M pour mensuelle,
(4) Indiquer taux fixe, préfixé ou post-fixé pour les taux variables.
(5) Indiquer le type d'index {ex : EURIBOR 3 mois ..).
(6) Taux annuel, tous frais compris.
(7) Taux après opérations d'échange éventuelles, S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable, le niveau à la date de vote du budget.
{8) I! s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "intérêts réglés à l'échéance" {intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
Page 17
dits, suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, es dépenses etles recettes du c/ 166 sont écuillibrées.
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A1.5
Catégories et intitulés d'emprunts
Année de
mobilisation et
profil d'amortis.
de l'emprunt (2)
Année Profil
A1.5
Objet de
['emprunt
- REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 01/1/N
Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembour-
sements
(3)
Taux initial
Taux
(4)
Index
(5)
(6)Taux
actuariel
Taux à la date du vote du
budget (7)
Taux
(4)
Index
(5)
Niveau
de taux
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité de
l'exercice
en(8)
intérêts
en
capital
ICNE de
l'exercice
Remboursement anticipé avec refinancement de dette
Total des dépense au cl 166
Refinancement de la dette
Total des recettes au c/166
Refinancement de la dette
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédits, suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du cl 166 sont équilibrées.
(2) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel, X pour autre à préciser
(3) indiquer A pour annuelle, T pour trimestrielle et M pour mensueiie.
(4) Indiquer taux fixe, préfixé ou post-fixé pour les taux variables.
(5) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois ...).
(6) Taux annuel, tous frais compris.
(7) Taux après opérations d'échange éventueS!es. S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable, le niveau à la date de vote du budget
(8) II s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'artide 66111 "intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 149 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
CONTRATS DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER
CREDITS DE TRESORERIE
A1.6
A1.7
A1.,6 - ETAT DES CONTRATS DE COUVERTURE DES RISQUES FINANCIERS AU 01/01/N
Nature du Date de fin Primes Charge et produits
Montant de contrat Date de du payées pour Primes constatés depuis
Emprunt la dette de Organisme départ de contrat l'achat reçues pour} l'origine du contrat
couvert couverte couverture | cocontractant | l'instrument de d'option, le la vente Charges | Produits
couverture | cas échéant | __ d'option (1) (2)
RISQUES FINANCIERS RELATIFS AUX TAUX D'INTERETS
RISQUES FINANCIERS RELATIFS AUX CHANGES
(1) Charges comptabilisées depuis l'origine du contrat au compte 668.
(2) Produits comptablilisés depuis l'origine du contrat au compte 768.
A1.7 - CREDITS DE TRESORERIE (1)
Intérêts
Nature de la trésorerie (2)
Date de la
décision (3)
Montant
maximum
autorisé
au /1/N
Montant des
tirages N-1
Montant des
rembourse-
ments N-1
Montant
restant du
au 1/1/N
mandatés en
N-1
(compte 6615)
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
emprunt
51932 Lignes de trésorerie liées à un
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
{t) Circulaire n° NOR/INT/B/89/00071/C du 22/2/1989.
(2) Indiquer le nom des organismes prêteurs.
(3) indiquer la date de la délibération de l'aasemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de décision du maire de réaliser la ligne de trésorerie sur la base
d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant.
Page 18
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
CONTRATS DE COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER
CREDITS DE TRESORERIE
A1.6
A1.7
Emprunt
couvert
A1.6 - ETAT DES CONTRATS DE COUVERTURE
Montant de
la dette
couverte
Nature du
contrat
de
couverture
Organisme
cocontractant
Date de
départ de
l'instrument
DES RISQUES FINANCIERS AU 01/01/N
Date de fin
du
contrat
de
couverture
Primes
payées pour
l'achat
d'option, le
cas échéant
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Charge et produits
constatés depuis
l'origine du contrat
Charges
(D
Produits
(2)
RISQUES^FINANCIERS RELATIFS AUX TAUX D'INTERETS
RISQUES FINANCIERS RELATIFS AUX CHANGES
(1) Charges comptabilisées depuis l'origine du contrat au compte 668.
(2) Produits comptablilisés depuis l'origine du contrat au compte 768.
A1.7 - CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature de la trésorerie (2)
5191 Avances du Trésor
Date de la
décision (3)
Montant
maximum
autorisé
au 1/1/N
Montant des
tirages N-1
Montant des
rembourse-
ments N-1
Montant
restant du
au 1/1/N
Intérêts
mandatés en
N-1
(compte 6615)
5192 Avances de trésorerie _L
51931 Lignes de trésorerie J_
51932 Lignes de trésorerie liées à un
emprunt
5194 Billets de trésorerie _|_[
5198 Autres crédits de trésorerie
(1) Circulaire n°1>)OR/INT/B/89/Ô007Î/C diï22/2/Î98a
(2Ï Indiquer le nom des organismes prêteurs.
(3) indiquer la date de (a déiibération de l'aasembSée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de décision du maire de réaliser la ligne de U-ésorerie sur ia base
d'un montant maximum autorisé par l'organe défibéranÈ.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 150 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A2
ETAT DES PROVISIONS A3.1
ETALEMENT DES PROVISIONS A3.2
A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
PROCEDURE CHOIX DE LASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
AMORTISSEMENT Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur
s'amortissent sur un an (article R 2321-1 du CGCT) :
Durée :
A3.1 - ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Nature de la provision ou de
la dépréciation
Dotations Date de Montant des Montant
inscrites au constitution | provisions et total des
budget de dépréciations | provisions et
l'exercice (1) constituées au | dépréciations
A/1N constituées
Reprises SOLDE
inscrites au prévisionnel
budget de au 31/12/N
l'exercice
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et
amortissements dérogatoires
Amotissements dérogatoires
Provision spéciale de réévalution
Autres provisions réglementées
IProvisions pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Autres provisions pour risques
Dépréciations (2)
- des immobilisations
- des stocks de matières premières et de
produits et des en-cours de production
TOTAL BUDGETAIRES
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
{Provisions pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Autres provisions pour risques
[Dépréciation (2)
- des stocks d'autres approvisionnements
et de marchandises
- des comptes de tiers
- des comptes financiers
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES
TOTAL GENERAL |
(1) Provisions nouvelles où abondement d'une provision ou d'une dépréciation déjà constituée.
(2) Indiquer l'objet de la provision ou de la dépréciation.
A3.2 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Nature Objet Montant total à Durée Montant des Provision
constituer provisions constituée au
constituées titre de
au 11/N l'exercice
Montant
restant à
provisionner
(1) IH s'agit des provisions pour risques et charges qui peuvent faire l'objet d'un étalement.
Page 19
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETAT DES PROVISIONS
ETALEMENT DES PROVISIONS
A2
A3.1
A3.2
A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
PROCEDURE
AMORTISSEMENT
CHOIX DE LASSEMBLEE DELIBERANTE
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur
s'amortissent sur un an (article R 2321-1 du CGCT) :
Durée :
Délibération du
A3.1 - ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Nature de la provision ou de
la dépréciation
Dotations
inscrites au
budget de
l'exercice (1)
Date de
constitution
Montant des
provisions et
dépréciations
constituées au
1/1/N
Montant
total des
provisions et
dépréciations
constituées
Reprises
inscrites au
budget de
l'exercice
SOLDE
prévisionnel
au31/12/N
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et
amortissements dérogatoires
Amotissements dérogatoires
Provision spéciale de réévalution
Autres provisions réglementées
Provisions pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Autres provisions pour risques
Dépréciations (2)
- des immobilisations
- des stocks de matières premières et de
produits et des en-cours de production
TOTAL BUDGETAIRES
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Autres provisions pour risques
Dépréciation (2)
- des stocks d'autres approvisionnements
et de marchandises
- des comptes de tiers
- des comptes financiers
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES
TOTAL GENERAL
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision ou d'une dépréciation déjà constituée.
(2) Indiquer l'objet de la provision ou de la dépréciation.
A3.2 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Nature Objet Montant total à
constituer
Durée Montant des
provisions
constituées
au 1/1/N
Provision
constituée au
titre de
l'exercice
Montant
restant à
provisionner
(1) II s'agit des provisions pour risques et charges qui peuvent faire l'objet d'un étalement.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 151 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A4.1
A4.1 - DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES ET DES DEPENSES
Art. (1) Libellé (1)
Dépenses votées (2)
DEPENSES TOTALES (1) = A+B+C+D
HORS CHARGES TRANSFEREES (Il) = A+B+C
16 Emprunts et dettes assimilées hors 16449 et 166
(A)
163 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros
1643 Emprunts en devises
16441 [Opérations afférentes à l'emprunt
165 Dépôts et cautionnements reçus
Autres dépenses financières (sous-totai) (B)
10 Reversement de dotations et fonds divers
13 Remboursement de subventions
26 Participations et créances rattachées
261 Titres de participation
266 Autres formes de participation
27 {Autres immobilisations financières
271 Acquisition de titres immobilisés (droits de propriété)
272 Acquisition de titres immobilisés (droits de créances)
274 Prêts accordés
275 Dépôts et cautionnements versés
020 |Dépenses imprévues
Transferts entre sections = C+ D
Reprises sur autofinancement antérieur (C)
15 Sur provisions pour risques et charges
10 Sur apports, dotations et réserves
139 Subv.d'invest. reprises au c/résultat
.9 Sur provisions pour dépr. d.................
Autres opérations
Charges transférées (D)=E+F+G
Charges à répartir sur plusieurs exercices (E)
Production immobilisée (F)
Stocks et en-cours (G)
(1) Détaïller les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
(2) Cf1 - Modalités de vote.
(3) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires, ainsi que pour les reprises des dépréciations des immobilisations ou des stocks.
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A4.1
A4.1 - DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES ET DES DEPENSES
Art. (1) Libellé (1)
DEPENSES TOTALES (l) = A+B+C+D
HORS CHARGES TRANSFEREES (II) = A+B+C
16 Emprunts et dettes assimilées hors 16449 et 166
(A)
163
1641
1643
16441
165
Emprunts obligataires
Emprunts en euros
Emprunts en devises
Opérations afférentes à l'emprunt
Dépôts et cautionnements reçus
Autres dépenses financières (sous-total) (B)
10
13
26
261
266
27
271
272
274
275
020
Reversement de dotations et fonds divers
Remboursement de subventions
Participations et créances rattachées
Titres de participation
Autres formes de participation
Autres immobilisations financières
acquisition de titres immobilisés (droits de propriété)
acquisition de titres immobilisés (droits de créances)
Prêts accordés
Dépôts et cautionnements versés
Dépenses imprévues
Dépenses votées (2)
Transferts entre sections = C+ D
\15
\10
139
.9
Reprises sur autofinancement antérieur (C)
Sur provisions pour risques et charges
Sur apports, dotations et réserves
Subv.d'invest. reprises au c/résultat
Sur provisions pour dépr. d...,,,......,,,..
Autres opérations
Charges transférées (D) = E + F + G
Charges à répartir sur plusieurs exercices (E)
Production immobilisée (F)
Stocks et en-cours (G)
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
(2) Cf l - Modalités de vote.
(3) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires, ainsi que pour les reprises des dépréciations des immobilisations ou des stocks.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 152 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A4.2
A4.2 - DETAIL DES RECETTES
Art.
(1)
Libellé (1)
Recettes votées (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (II) =G+H+J+K
Ressources propres externes (G)
10222
10223
10224
10225
10228 Autres fonds globalisés
FCTVA
TLE
Versement au titre du P.L.D.
Participation pour dépassement du COS.
Autres recettes financières (H)
138 |Autres subv. d'invest. Non transf.
165 |Dépôts et cautionnements
261 |Titres de participation
2174 Remboursement de prêts
27634 [Communes et structures intercommunales
27638 |Autres établissements publics
Transferts entre sections ( J)
021 Virement de la section d'exploitation (k)
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
(2) CFI - Modalités de vote.
(3) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires ainsi que pour les dotations des dépréciations des immobilisations ou des stocks.
RESULTATS REPORTES ET AFFECTATION
| D001 | Déficit d'investissement reporté
R001 Excédent d'investissement reporté
Réserves réglementées (affectation des plus-values de
R1064 cessions)
R1068 Excédent de fonctionnement capitalisé
Montant
Dépenses financières
{hors dépenses des c/16449 et c/166) + D001
Recette financières (IH) + RO01+ R1064 + R1068
Solde des opérations financières HI-(1 (4)
Solde net hors charges transférées (2) I-(-D) (1)
(6) Indiquer le signe algébrique.
(7) Ces charges peuvant être financées par emprunt.
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A4.2
A4.2 - DETAIL DES RECETTES
Art.
(1)
Libellé (1)
Recettes votées (2)
IRECETTES (RESSOURCES PROPRES) (III) =G+H+J+K
|Ressources propres externes (G)
110222
110223
110224
110225
110228
FCTVA
TLE
Versement au titre du P.L.D.
Participation pour dépassement du COS.
Autres fonds globalisés
Autres recettes financières (H)
138
165
261
274
27634
27638
Autres subv. d'invest. Non transf.
Dépôts et cautionnements
Titres de participation
Remboursement de prêts
Communes et structures intercommunales
Autres établissements publics
Transferts entre sections ( J )
021 Virement de la section d'exploitation (k)
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
(2) Cf l - Modalités de vote.
(3) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires ainsi que pour les dotations des dépréciations des immobilisations ou des stocks.
RESULTATS REPORTES ET AFFECTATION
D001 Déficit d'investissement reporté
R001
R1064
R1068
Excédent d'investissement reporté
Réserves réglementées (affectation des plus-values de
cessions)
Excédent de fonctionnement capitalisé
IVlontant
Dépenses financières
(hors dépenses des c/16449 et c/166)
Recette financières
Solde des opérations financières
Solde net hors charges transférées (2)
1+ D001
(III)+R001+R1064+R1068
lll-(l)(1)
m-(i-D)d)
(6) Indiquer le signe algébrique.
(7) Ces charges peuvant être financées par emprunt.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 153 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES A5.1
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES A5.2
D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
Service................... (1) (en application de l'article L.2224-6 du CGCT)
A5.1 ou A.5.2 - SECTION D'EXPLOITATION
DEPENSES RECETTES
Article . A Article . A (2) Libellé (2) Montant (3) (2) Libellé (2) Montant (3)
011 Charges à caractèrere général 013 Atténuation de charges
012 Charges de personnel et frais assimilés 70 Prod. Des services, du domaine et ventes div.
[014 Atténuation de produits 73 Impôts et taxes
65 Autres charges de gestion courante 74 Dotations et paticipations
66 Charges financières 75 Autres produits de gestion courante
67 Charges exceptionnelles 76 Produits financiers
68 Dotations aux provisions et aux dépréciat. (4) 77 Produits exceptionnels
022 Dépenses imprévues 78 Reprises sur provisions (3)
| Total des dépenses réelles Total des recettes réelles
042 Opé. d'ordre de transfert entre sections 042 Opé. d'ordre de transfert entre sections
Opé. d'ordre à l'intérieur de la Section Opé. d'ordre à l'intérieur de la section
043 d'exploitation 043 d'exploitation
023 Virement à la section d'investissement
Total des dépenses d'ordre Total des recettes d'ordre
D002 (5) RO02 (5)
TOTAL GENERAL DE DEPENSES TOTAL GENERAL DE RECETTES
{1} Compléter par : "Service de distribution de l'eau" ou "Service d'assainissement" s'il s'agit d'un budget unique pour l'eau et l'assainissement autorisé par
l'article L. 2224-6 du CGCT pour les communes et les groupements de communes de moins de 3 000 habitants soit par "Service d'assainissement collectif"
ou "Service d'assainissement non collectif” si ce budget unique retrace des activités d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif.
Ï convient d'établir un état par service.
(2) Détailler les chapitres budgétaires conformément au plan de comptes M49.
(3) Le montant des dépenses et recettes correspond aux RAR + crédits votés au titre de l'exercice.
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires, ainsi que pour les reprises des dépréciations des immobilisations ou des stocks.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent participant au service (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)
Page 22
ETAT
ETAT
DE
DE
IV-ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES
SERVICES
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
IV
A5.
A5.
1
2
Service.................(1) (en application de ('article L.2224-6 du CGCT)
A5.1 ou A.5.2 - SECTION D'EXPLOITATION
DEPENSES
Article
(2)
011
012
014
65
66
67
68
022
Libellé (2)
Charges à caractèrere général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuation de produits
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux provisions et aux dépréciat. (4)
Dépenses Imprévues
Total des dépenses réelles
Montant (3)
RECETTES
Article
(2)
313
70
'3
'4
'5
'6
'7
'8
Libellé (2)
'\tténuation de charges
Prod. Des services, du domaine et ventes div.
mpôts et taxes
Dotations et paticipations
autres produits de gestion courante
produits financiers
'roduits exceptionnels
reprises sur provisions (3)
Total des recettes réelles
Montant (3)
042
043
Opé. d'ordre de Iransfert entre sections
Opé. d'ordre à l'intérieur de la section
d'exploitalion
023 Virement à la section d'invesfissement
Total des dépenses d'ordre
142
143
3pé. d'ordre de transfert entre sections
3pé. d'ordre à l'intérieur de la section
1'exploitation
Total des recettes d'ordre
J L
D002 (5) II R002 (5) JL
TOTAL GENERAL DE DEPENSES II TOTAL GENERAL DE RECETTES
(1) Compléter par : "Service de distribution de l'eau" ou "Service d'assainissement" s'il s'agit d'un budget unique pour l'eau et l'assainissement autorisé par
l'article L. 2224-6 du CGCT pour les communes et les groupements de communes de moins de 3 000 habitants soit par "Service d'assainissement collectif
ou "Service d'assainissement non collectif si ce budget unique retrace des activités d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif.
Il convient d'établir un état par service.
(2) Détailler les chapitres budgétaires conformément au plan de comptes M49.
(3) Le montant des dépenses et recettes correspond aux RAR + crédits votés au titre de l'exercice.
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires, ainsi que pour les reprises des dépréciations des immobilisations ou des stocks.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent participant au service (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 154 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES A5.1
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES A5.2
D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
Service... (1) (en application de l'article L.2224-6 du CGCT)
A5.1 ou A5.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES RECETTES
Article . 2 Article : A (2) Libellé (2) Montant (3) (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles (hors opé.) 13 Subventions d'équipement
21 Immobilisations corporelles (hors opé.) 16 Emprunts et dettes assimilées
22 Immobilisations reçues en affect. (hors opé) 20 Immobilisations incorporelles
23 Immobilisation en cours (hors opé.) 21 Immobilisations corporelles
Opérations d'équipement n° {1 ligne par opé.) 22 Immobilisations reçues en affectation
10 Dotations, fonds divers et réserves 23 Immobilisation en cours
13 Subventions d'équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves
16 Emprunts et dettes assimilées 106 Réserves
18 Compte de liaison : affectation à ... 18 Compte de liaison : affectation à ...
26 Particip. et créances rattachées à des particp. 26 Particip. et créances rattachées à des particp.
27 Autres immobilisations financières 27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
45..1 Opé. c/ de tiers n° .... (1 ligne par opé.) 45..2 Opé. c/ de tiers n° .... (1 ligne par opé.)
Total des dépenses réelles Total des recettes réelles
040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 040 Opé. d'ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales 041 Opérations patrimoniales
021 Virement de la section d'exploitation
Total des dépenses d'ordre Total des recettes d'ordre
D 001 (4) R 001 (4)
TOTAL GENERAL DE DÉPENSES TOTAL GENERAL DE RECETTES
(1) Compléter par : "Service de distribution de l'eau" ou "Service d'assainissement" s'il s'agit d'un budget unique pour l'eau et l'assainissement autorisé par
l'article L. 2224-6 du CGCT pour les communes et les groupements de communes de moins de 3 000 habitants soit par "Service d'assainissement collectif"
ou "Service d'assainissement non collectif" si ce budget unique retrace des activités d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif.
I convient d'établir un état par service.
(2) Détailler les chapitres budgétaires conformément au plan de comptes M49.
(3) Le montant des dépenses et recettes correspond aux RAR + crédits votés au titre de l'exercice.
(4) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent participant au service (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats
Page 23
ETAT
ETAT
DE
DE
IV-ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES
SERVICES
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
IV
A5.1
A5.2
Service.................(1) (en application de l'article L.2224-6 du CGCT)
A5.1 ou A5.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES _l]_RECETTES Article
(2)
20
21
22
23
Libellé (2)
Immobilisations incorporelles (hors opé.)
Immobilisations corporelles (hors opé.)
Immobilisations reçues en affect. (hors opé)
Immobilisation en cours (hors opé.)
Opérations d'équipement n° ...(1 ligne paropé.)
10
13
16
18
26
27
320
45..1
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'équipement
Emprunts et dettes assimilées
3ompte de liaison : affectation à ...
'articip. et créances rattachées à des particp.
autres immobilisations financières
Dépenses imprévues
3pé. e/ de tiers n°.... (1 ligne par opé.)
Total des dépenses réelles
Montant (3) Article (2)
13
16
?0
?1
?2
Î3
10
106
18
Î6
27
(5..2
Libellé (2)
Subventions d'équipement
Emprunts et dettes assimilées
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisation en cours
Dotations, fonds divers et réserves
Réserves
Compte de liaison : affectation à ...
Particip. et créances rattachées à des particp.
Autres immobilisations financières
Opé. e/ de tiers n°.... (1 ligne par opé.)
Total des recettes réelles
Montant (3)
][ 040
041
3pé. d'ordre de transfert entre sections
Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
140
141
121
Opé. d'ordre de transfert entre sections
Opérations patrimoniales
Virement de la section d'exploitation
7o(a/ des recettes d'ordre
JL
D 001 (4) || R 001 (4)
z TOTAL GENERAL DE DEPENSES || TOTAL GENERAL DE RECETTES
(1) Compléter par : "Service de distribution de l'eau" ou "Service d'assainissement" s'il s'agit d'un budget unique pour l'eau et t'assainissement autorisé par
l'article L. 2224-6 du CGCT pour les communes et les groupements de communes de moins de 3 000 habitants soit par "Service d'assainissement collectif"
ou "Service d'assainissement non collectif si ce budget unique retrace des activités d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif.
Il convient d'établir un état par service.
(2) Détailler les chapitres budgétaires conformément au plan de comptes M49.
(3) Le montant des dépenses et recettes correspond aux RAR + crédits votés au titre de l'exercice.
(4) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent participant au service (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 155 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A6
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A7
A6 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Montant de la Montant |Montant de la dotation
dépense transférée au | amorti au | aux amortissements
compte 481 (1) titre des | de l'exercice (c/6812)
| Nature de la | : Date de la exercices (lt) Exercice dépense Durée de l'étalement délibération précédent Solde (1)
transférée s (Il)
TOTAL
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = 1-(H#t)
A7 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Date de la délibération :
Intitulé de l'opération N° :
DEPENSES 0 RECETTES 0
Restes à Dépenses Restes à | Recettes
Chapitre Intitulé réaliser N-1 nouvelles |TOTAL(3)| Chapitre Intitulé réaliser N-| nouvelles | TOTAL (3)
(2) votées votées
- Financement par le
tiers
- Financement par
d'autres tiers
Travaux réalisés par
le personnel deu
mandataire 040 - Financement par le 040 {contrepartie 791) service (contrepartie 6742)
- Financ. par empr. à la
041 charge du tiers
{contrepartie D 2763)
Uri un cadre par operation pour Compte dé TErs.
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(3) Total des dépenses = Restes à réaliser N-1 + Dépenses nouvelles votées
Total des recettes = Restes à réaliser N+1 + Recettes nouvelles votées.
Page 24
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
A6
A7
A6 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée de l'étalement Date de la
délibération
TOTAL
Montant de la
dépense transférée au
compte 481 (l)
Montant
amortl au
titre des
exercices
précédent
s (II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l'exercice(c/6812)
(III) Solde (1)
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = l-(II+f!i)
A7 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1) Date de la délibération :
Intitulé de l'opération ? :
Chapitre
040
Intitulé
Travaux réalisés par
le personnel deu
mandataire
(contrepartie 791)
DEPENSES 0
Restes à
réaliser N-1
(2)
Dépenses
nouvelles
votées
TOTAL (3) | Chapitre
040
041
RECETTES 0
Intitulé
- Financement par le
tiers
- Financement par
d'autres tiers
- Financement par le
service (contrepartie 6742)
- Financ. par empr. à la
charge du fiers
(contrepartie D 2763)
Restes à
réaliser N-
1(2)
Recettes
nouvelles
votées
TOTAL (3)
(l} uuvnr un cadre par opération pour compte ae tiers.
(2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(3) Total des dépenses = Restes à réaliser N-1 + Dépenses nouvelles votées
Total des recettes = Restes à réaliser N+1 + Recettes nouvelles votées.
Page 24
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 156 IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA RÉGIE
B1.1 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
Taux à la date du vote Indices ou
Année de mobilisation et | Désignation Objet de Organisme Montant Capital Durée Périodicité Taux initial du budget ou taux moyen Nature de devises Annuité garantie au
profil d'amortissement de du Femprunt prêteur ou initial restant dû résiduelle des constaté sur l'année (6) l'emprunt pouvant cours de l'exercice
l'emprunt (1) bénéficiaire garanti chef de file au 01/01/N rembourse- | Taux Index |(5)Taux| Taux Index | Niveau (7) modifier en (8) en capital
Année | Profil ments (2) {3) (4) actuariel (3) (4) de taux l'emprunt intérêts Totaux généraux
Totaux pour les emprunts contractés par des collectivités DE Fe
ou des établissements publics
| | Totaux pour les emprunts aurtes que ceux contractés par des collectivités ou des établissements publics
(1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel , X pour autres à préciser,
(2) Indiquer À pour annuelle, T pour trimestrielle et M pour mensuelle.
(3) Indiquer taux fixe, préfixé ou post-fixé pour les taux variables,
(4) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois ..).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux après opérations d'échange éventuelles. S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable, le niveau à la date de vote du budget pour l'état annexé au budget primitif, le taux constaté sur l'exercice pur l'état annexé au compte administratif.
(7) Indiquer là nature de l'emprunt : taux fixe sur toute la durée (F), indexé sur toute la durée (l), avec des tranches (T) ou avec options (0).
(8) Annuité due au titre du contrat initial et comptabilisée à l'article 6611 et annuité due au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilsée à l'article 668.
B1.2 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1} Subventions .....(2) Objet (3) Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention,
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Obiet pour lequel on a versé la subvention.
Page 25
IV-ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.1
B-i.2
B1.1 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
Année de m<
profil d'amorti
l'empn
Année
>bilisation et
tissement de
Lint(1)
Profil
Désignation
du
bénéficiaire
Objet de
i'emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
ITotaux généraux
Totaux pour les emprunts contractés par des collectivités
ou des établissements publies
Totaux pour les emprunts aurtes que ceux contractés par des
collectivités ou des établissements publics
Montant
initial
Capital
restant dû
au 01/01/N
Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembourse-
ments (2)
Taux initial
Taux
(3)
Index
w
(5)Taux
actuariel
Taux à la date du vote
du budget ou taux moyen
constaté sur l'année (6}
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
Nature de
l'emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au
cours de l'exercîce
en (8)
intérêts
en capital
(1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensue!, X pour sutres à préciser.
(2) Indiquer A pour annuelle, T pour tnmesîrieile et M pour mensuelle. (3) Indiquer taux fixe, préfîxé ou posî-fixé pour les taux variables.
(4) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux après opérations d'échange éventuelles. S'agissant du niveau du taux, indiquer, pour un taux variable, le niveau à la date de vote du budget pour l'état annexé au budget primitif, le taux constaté sur l'exercice pur l'état annexé au compte administratif. (7) indiquer ia nature de l'empmnt : taux fixe sur toute la durée (F), indexé sur toute la durée (l), avec des tranches (T) ou avec options (0). (8) Annuité due au titre du contrat initial et comptabilisée à l'article 6611 et annuité due au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilsée à l'article 668.
B1.2 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions ...(2) Objet (3) Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequei on a versé la subvention.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 157 IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
B1.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice Nature du bien ayant fait Montant de Désignation Durée Montant des redevances restant à courir
d'origine l'objet du contrat {1) la redevance du crédit du N+1 N+2 N+3 N+4 Cumul Total
du contrat de l'exercice bailleur contrat restant {2}
Mobilier
Immobilier
Mobilier
Immobilier
Mobilier
immobilier
{©} Indiquer l'objet du bien mobilier où immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2,N+3, N+4) + restant cumul.
B1.4 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
| Libellé du contrat Année de Organismes Nature des Montant total Montant de la Durée du Date de fin du
signature du cocontractants prestations prévu au titre rénumération contrat de PPP contrat de PPP
contrat de PPP prévues par le
contrat de PPP
du contrat de
PPP
du
cocontractant
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année Nature de l'engagement Organisme Durée Périodicité Dette en Dette en Annuité versée
d'origine bénéficiaire en années capital à capital au cours de
l'origine AIN l'exercice
8017 Subventions à verser en annuités ...........,,,.,,.44, 4 ssesesssenseennenensee
18018 Autres engagements donnés 44e ssosssses
Au profit d'organismes publics ........................,...,,,,.........,.,.,..,,,,,,,,,444444 hé
Au profit d'OrganisMEes privés .....,...........,..,..4,4.,,4....icieiiicisssssesessecrsresseraneninseseenneeesseonnonnes
TOTAL nnnnnissssisiisssosssssescrssssssevonsnenessenacessesessscesneseseneneenenseseesssersesenes
B1.6 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année Nature de l'engagement Organisme Durée Périodicité Dette en Dette en Annuité versée
d'origine émetteur en années capital à capital au cours de
l'origine UN l'exercice
TOTAL ns sssssscesenenossscsenenentecososousensssssesennesessencenerseseeneseeseneeneee
8028 Autres engagements reçus
Engagements reçus des entreprises
| À l'exception de ceux reçus des entreprises
Page 26
IV-ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
B1.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice
d'origine
du contrat
Nature du bien ayant fait
l'objet du contrat (1)
Mobilier
Immobilier
Mobiiier
Immobilier
Mobilier
Immobilier
Montant de
la redevance
de l'exercice
Désignation
du crédit
bailleur
Durée
du
contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4 Cumul
restant
Total
(2)
(1 ) indiquer i'objet au Dien mobilier ou immoDiner.
(2) Total = (N+1, N+2.N+3, N+4) + restant cumul.
B1.4 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
LibBllé du contrat Année de
signature du
contrat de PPP
Organismes
cocontractants
Nature des
prestations
prévues par ie
contrat de PPP
Montant total
prévu au titre
du contrat de
ppp
Montant de la
rénumération
du
cocontractant
Durée du
contrat de PPP
Date de fin du
contrat de PPP
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d'origine
Nature de l'engagement Organisme
bénéficiaire
Durée
en années
Périodicité
8017 Subventions à verser en annuités
8018 Autres engagements donnés
Au profit d'organismes publics ...............................................................................................
Au profit d'organismes privés ..
TOTAL
Dette en
capital à
l'origine
Dette en
capital
1f1;N
Annuité versée
au cours de
l'exercice
B1.6 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS REÇUS
Année
d'origine
Nature de l'engagement Organisme
émetteur
Durée
en années
Périodicité
TOTAL
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
8028 Autres engagements reçus
Dette en
capital à
l'origine
A l'exception de ceux reçus des entreprises.....
Engagements reçus des entreprises .,
Dette en
capital
1f1/N
Annuité versée
au cours de
l'exercice
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 158 IV - ANNEXES IV IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CRÉDITS DE PAIEMENT B2.2 AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2
82.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAI EMENT
Montant des AP
Pour mémoire AP votée y compris
ajustement
N° ou intitulé de l'AP
Révision de l'exercice N
B2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant des CP
Total cumulé {toutes Crédits de palement Crédits de Restes à Restes à
les délibérations y ê (ré palement ouverts | financer de financer
compris pour N) cumulées au 1/1/4) (1) au titre de l'exercice N+1 | (exercice au-
l'exercice N (2) delà de N+t}
(3) il s'agit des réafisations effectives correspondant aux mandats émis,
€2} s'ag? du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou intitulé de l'AE
Montant des AE Montant des CP
Pour mémoire AE votée y compris Révision de l'exercice N Total cumulé {toutes Crédits de palement Crédits de Restes à Restes à
ajustement les délibérati y é {réalisatt paiement ouverts | financer de financer
compris pour H) cumulées au 1/4/N) (1) au titre de l'exercice N+1, (exercice au-
l'exercice N (2) delà de N+1}
(1) H s'agit des réalisations effectives comespondant aux mandats émis.
(2) # s'agit du montant prévu initis'ement par l'échéancier corrigé des révisions.
Page 27
IV-ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
IV
B2.1
82.2
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
IV
B2.1
B2.2
B2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROORAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N' ou intitulé de l'AP
Montant des AP
Pour mémoire AP votée y compris
ajustement
Révision de 1-exerctce H Totaf cumule {toutes
les délibérations
compris pour H)
Montant des CP
Crédits de paiement
cumutéesau1/1/N}(1)
Crédits de
l'exerdce H (2)
Restes à Restes à
delà de N+1}
(î) It s'ag'l dei. rêaSsstions effKtr.es cwrespwdant au-< mandats émis.
fi} II s'ag^ du montant prévu in.ïi^'-ment par réctiéancfef corrige das réviîtons.
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 - SITUATiON DES AUTORiSATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
? ou intltuiê de l'AE
M
ajustement
mtant des AE
compris pour N) cumulées au 1/-t/N) Q)
Montant des C
l'exerctce N (2)
! au-
delà de K+1)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 159 | IV - ANNEXES IV |
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION C1.1
ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N (Année N) C1.2
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N
GRADES OÙ EMPLOIS (1) CATEGORIE EFFECTIFS EFFECTIFS dont : TEMPS (2) BUDGETAIRES POURVUS NON
COMPLET
Directeur général des services A
Directeur général adjoint des services A
Collaborateur de cabinet
FILIERE ADMINISTRATIVE (1)
TECHNIQUE (2)
SOCIALE (3)
TOTAL GENERAL
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR/INT/B/05/00102/C du 23 mars 1995. (2) Catégories : À, B ou C.
C1.2 - ETAT DU PERSONNEL NON TITULAIRE AU 1/1/N
AGENTS NON TITULAIRES
(emplois pourvus)
CATEGORIES
(1)
SECTEUR (2) REMUNERATION
(3)
TOTAL GENERAL
{1} CATEGORIES : A, Bet C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif (dont emplois de l'article 47 de la loi du 26 Janvier 1984)
FIN : Financier
TECH : Technique et informatique (dont emplois de l'article 47 de la loi du 26 janvier 1984
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain)
ENV : Environnement (dont espaces verts et aménagement rural)
(3) REMUNERATION: Référence à un indice brut de la fonction publique ou en euros annuels bruts.
C1.3 - ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OÙ DE L'ÉTABLISSEMENT
DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
AGENTS TITULAIRES OU NON CATEGORIES EFFECTIFS MONTANT PREVU A
L'ARTICLE 6215 (1)
TOTAL GENERAL
(1) Cette annexe est servie s'il s'agit d'un budget annexé au budget d'une collectivité locale ou d'un établissement public local et si la collectivié de rattachement a mis à disposition du personnel en vue de l'exploitation du service.
Page 28
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N (Année N)
C1.1
C1.2
C1.1 -ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
Directeur général des services
Directeur général adjoint des services
Collaborateur de cabinet
FILIERE ADMINISTRATIVE (1)
TECHNIQUE (2)
SOCIALE (3)
TOTAL GENERAL
CATEGORIE
(2)
A
A
EFFECTIFS
BUDGETAIRES
EFFECTIFS
POURVUS
l
dont : TEMPS
NON
COMPLET
(1) Les grades ou emplois sont désignes contormement a la circulaire n" NUK/IN I/B/95/001U2/U du 23 mars 1995.
(2) Catégories : A, B ou G.
C1.2 - ETAT DU PERSONNEL NON TITULAIRE AU 1/1/N
AGENTS NON TITULAIRES
(emplois pourvus)
TOTAL GENERAL
CATEGORIES
(1)
SECTEUR (2) REMUNERATION
(3)
(1) CATEGORIES : A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif (dont emplois de l'article 47 de la loi du 26 Janvier 1984)
FIN : Financier
TECH : Technique et informatique (dont emplois de l'article 47 de la loi du 26 janvier 1984
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain)
ENV : Environnement (dont espaces verts et aménagement rural)
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut de la fonction publique ou en euros annuels bruts.
C1.3 - ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L'ETABLISSEMENT
DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
AGENTS TITULAIRES OU NON
TOTAL GENERAL
CATEGORIES EFFECTIFS MONTANT PREVU A
L'ARTICLE 6215(1)
(1) Cette annexe est servie s'il s'agit d'un budget annexé au budget d'une collectivité locale ou d'un établissement public local et si la collectivié de rattachement
a mis à disposition du personnel en vue de l'exploitation du service.
Page 28
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 160 IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
D - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice 12
Nombre de membres présents 9
Nombre de suffrages exprimés 12
VOTES : Pour 12
Contre 0
Abstentions 0
Date de convocation : 30/11/2022
Présenté par le président du Conseil d'administration, M Edouard Philippe
Le président,
Délibéré par le Conseil d'Administration, réunion en session
Au Havre le 14 avril 2023
Les membres du conseil d'administration
MME FABIENNE DELAFOSSE (pouvoir de M M EDOUARD PHILIPPE PATRICK GOMONT) M PIERRE MICHEL
M JULIEN DELOT (pouvoir de MME M CHARLES DESSERVY (pouvoir de
M PASGAL CRAMOISAN FREDERIQUE BOURA) M JEAN BENOIT ALBERTINI)
MME ISABELLE ROYER MME SABINE LE BARBE M FELICIEN LALOUELLE
Certifié exécutoire par le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le ......................... , et de la publication le ......................
A LE HAVRE, le 14 AVRIL 2023
LE VOLCAN EPCC
Espaqg Oscar Niemeyer
SIRET: 511
Page 30
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES
D - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice 12
Nombre de membres présents 9
Nombre de suffrages exprimés 12
VOTES: Pour 12
Contre 0
Abstentions 0
Date de convocation : 30/1 1/2022
Présenté par le président du Conseil d'administration, M Edouard Philippe
Au Havre le 14 avril 2023
Le président,
Délibéré par le Conseil d'Administration, réunion en session
Les membres du conseil d'administration
Certifié exécutoire par le
M EDOUARD PHILIPPE
M PASCAL CRAMOISAN
MME ISABELLE ROYER
MME FABIENNE DELAFOSSE (pouvoir de M
PATRICK GOMONT)
M JULIEN DELOT (pouvoir de MME
FREDERIQUE BOURA)
MME SABINE LE BARBE
M PIERRE MICHEL
M CHARLES DESSERVY (pouvoir de
M JEAN BENOIT ALBERTINI)
M FELICIEN LALOUELLE
président, compte tenu de la transmission en préfecture, le ............................ et de la publication le
A LE HAVRE, le 14 AVRIL 2023
LE VOLCAN EPCC Espaqi Oscar Niemeyer
B.P. 1106 -jl5^3 LEJ^AVRE £Ë£)EX
TéM^.35|3101S
SIRET ; 511 W^f^WifE^\ Z
Page 30
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 161 ET DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION C2
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS
UN ENGAGEMENT FINANCIER C3
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à
personnea le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Délégation de service
public (3)
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
Autres
{1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicats etc. et autres lieux publics désignés par ta commune où l'établissement de rattachement. (2} indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif). (3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
C3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de service Intitulé/Objet de
l'établissement
Date de création N° et date délibération Nature de l'activité
(SPIC/SPA)
TVA (oui/non)
Régie à seule autonomie
financière
Page 29
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS
UN ENGAGEMENT FINANCIER
ET DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
IV
C2
C3
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à ....................(1). Toute
personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Délégation de service
public (3)
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
Autres
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de rétablissement pour les EPCI, syndicats etc...
et autres lieux publics désignés par la commune ou rétablissement de rattachement. (2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
C3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de service
Régie à seule autonomie
financière
Intitulé/Objet de
rétablissement
Date de création ? et date délibération Nature de l'activité
(SPIC/SPA)
TVA (oui/non)
Page 29
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00011 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 M4 DECISION MODIFICATIVE 2023 162 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00006
LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES
VERBAL CA 17.11.22
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 163 Les membres absents excusés :
- M Jean Benoït ALBERTINI — M Gilles QUENEHERVE, Sous-préfet du Havre — Pouvoir donné à Charles
DESSERVY
- Mme Frédérique BOURA, directrice régionale des affaires culturelles — Pouvoir donné à Julien DELOT
- Mr Patrick GOMONT, vice-président de la Région Normandie — Pouvoir donné à Fabienne
DELAFOSSE
1 Poste vacant de Personnalité Qualifiée en attente de nomination par l'Etat
1 Poste vacant de Personnalité Qualifiée en attente de nomination par la Ville du Havre
Validation du Procès-Verbal du CA du 17 novembre 2022
Edouard Philippe demande aux administrateurs s'ils ont des remarques ou des corrections à apporter
au compte rendu du précédent conseil d'administration.
Le procès-verbal du conseil d'administration du 17 novembre 2022 est voté et approuvé à
l'unanimité.
Bilan d'activités de l’année 2022
Camille Barnaud propose une lecture synthétique des activités 2022 faisant ressortir les évènements
saillants présentés dans le bilan d’activité 2022.
Le Volcan a accueilli, en 2022, un total de 84 spectacles pour 325 levers de rideaux. C’est donc une
année exceptionnelle, cette densité étant la conséquence des reports de programmation de la
période Covid.
La saison tout public, hors Volcan Junior et festival Ad Hoc, a comptabilisé en 2022 un nombre de 54
spectacles pour 132 représentations. A titre de comparaison, en 2019, le Volcan avait accueilli 42
spectacles pour 89 représentations. Cela représente 43 représentations tout public supplémentaires,
soit une hausse de 48%.
Pour la saison Volcan Junior, là encore, on constate une augmentation importante du nombre de
propositions, à savoir 15 spectacles pour 107 représentations (contre 12 spectacles et 88
représentations en 2019), réparties en 28 représentations tout public et 79 représentations scolaires.
La 5° édition du Ad Hoc festival s’est déroulée avec un grand succès, du samedi 3 au dimanche 11
décembre 2022 en s’installant dans onze villes et villages du territoire (dont deux nouvelles
communes signalées par *) :
- __ Angerville-J’Orcher* - __ Montivilliers
- Criquetot-L’Esneval -__ Octeville-sur-mer
- Gainneville -__ Saint-Jouin-Bruneval*
-__ Gonfreville-l'Orcher - Saint-Romain-de-Colbosc et le SiRoCo
- Harfleur - Turretot
- Le Havre
15 spectacles ont été ainsi accueillis en décembre 2022, pour 85 représentations.
L'édition 2019 (la dernière en conditions « normales ») avait proposé 10 spectacles pour 58
représentations.
Page 2 sur 20
Les membres absents excusés :
- M Jean Benoît ALBERTINI - M Gilles QUENEHERVE, Sous-préfet du Havre - Pouvoir donné à Charles
DESSERVY
- Mme Frédérique BOURA, directrice régionale des affaires culturelles - Pouvoir donné à Julien DELOT
- Mr Patrick GOMONT, viœ-président de la Région Normandie - Pouvoir donné à Fabienne
DELAFOSSE
l Poste vacant de Personnalité Qualifiée en attente de nomination par l'Etat
l Poste vacant de Personnalité Qualifiée en attente de nomination par la Ville du Havre
Validation du Procès-Verbal du ÇA du 17 novembre 2022
Edouard Philippe demande aux administrateurs s'ils ont des remarques ou des corrections à apporter
au compte rendu du précédent conseil d'administration.
Le procès-verbal du conseil d'administration du 17 novembre 2022 est voté et approuvé à
l'unanimité.
Bilan d'activités de l'année 2022
Camille Barnaud propose une lecture synthétique des activités 2022 faisant ressortir les événements
saillants présentés dans le bilan d'activité 2022.
Le Volcan a accueilli, en 2022, un total de 84 spectacles pour 325 levers de rideaux. C'est donc une
année exceptionnelle, cette densité étant la conséquence des reports de programmation de la
période Covid.
La saison tout public, hors Volcan Junior et festival Ad Hoc, a comptabilisé en 2022 un nombre de 54
spectacles pour 132 représentations. A titre de comparaison, en 2019, le Volcan avait accueilli 42
spectacles pour 89 représentations. Cela représente 43 représentations tout public supplémentaires,
soit une hausse de 48%.
Pour la saison Volcan Junior, là encore, on constate une augmentation importante du nombre de
propositions, à savoir 15 spectacles pour 107 représentations (contre 12 spectacles et 88
représentations en 2019), réparties en 28 représentations tout public et 79 représentations scolaires.
La 5e édition du Ad Hoc festival s'est déroulée avec un grand succès, du samedi 3 au dimanche 11
décembre 2022 en s'installant dans onze villes et villages du territoire (dont deux nouvelles
communes signalées par *) :
Angerville-l'Orcher* - Montivilliers
Criquetot-L'Esnevat - Octeville-sur-mer
Gainneville - Saint-Jouin-Bruneval*
Gonfreville-l'Orcher - Saint-Romain-de-Colboscet le SiRoCo
Harfleur - Turretot
Le Havre
15 spectacles ont été ainsi accueillis en décembre 2022, pour 85 représentations.
L'édition 2019 (la dernière en conditions « normales ») avait proposé 10 spectacles pour 58
représentations.
Page 2 sur 20
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 164 ETABLISSMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE LE VOLCAN
CORGPTE RENDU DE LA SEANCE OÙ CONSEIL D'ADMINISTRA TION DU
14 AVRDL 2073 — 15H00
Liste des présents
Dibus QUE NÉ MERE
Mme Frédéreque ROMIFLA
PA Julien CH LOT
bA Charles CESSERY
M Edomrid PHILIPPE
Mens Fabienne DIELAFOSSE
2 Pierre PAICHEL
bA Pascal CRAMONSAM
Madarne Isabelle ROYER
Mens Sabine LE BAIE
PA Féslic hoen LALORÆE LL
M. Pons had LAN représenté par M
| Présees |
ETAT
VILLE OU MAVRE
Le
REPRESENTANT ou PER
ox
Ur
L'article 7 des statuts de l’EPCC fixe le quorum à 7 membres présents.
7 membres étant présents, le quorum est atteint.
x hA Patrick GOMONT lâme CE LAFOSSE
Supotéante :Mme GOULAY Sabine 1 |
PERSONNALITES QUALIRES
Nominatsoe en cours |[Etat}
Worminatsoe en cours [Vie ds Havre]
_)
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LTABLBUMEWT PUBtlC DE COOPtRATION CULTUBEUF IF VOICAN
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L'article 7 des statuts de l'EPCC fixe le quorum à 7 membres présents.
7 membres étant présents, le quorum est atteint.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 165 La fréquentation, toutes esthétiques confondues, est élevée et encourageante sur l’année 2022,
avec un taux de fréquentation moyen de 86 % sur le premier semestre et de 78 % sur le second
semestre.
Le taux de remplissage moyen de la programmation tout public est de 70 % sur le premier semestre
et de 75 % sur le second semestre. Sur l’ensemble de l’année 2022, il est de 72 %.
La Saison Volcan Junior a retrouvé son public en 2022, avec un remplissage moyen de presque 84 %,
séances scolaires et tout public confondues et de 85% sur le Ad Hoc.
Cela reste inférieur aux ratios d'avant Covid, ce qui est néanmoins cohérent au vu de l'augmentation
du nombre de représentations, et donc de places mises en vente. Il semble donc que les habitudes
de fréquentation culturelle soient en train de revenir.
Ces résultats sont le fruit de la programmation de l’ancien directeur, Jean-François Driant,
programmation qui a été marquée, par exemple, par des fidélités (l’ensemble des Dissonances, le
pianiste Guillaume Vincent, la metteure en scène Anne-Laure Liègeois), et par de nouvelles
collaborations (la nouvelle direction du CCN avec la nouvelle version du festival de danse, Plein
Phare).
Charles Desservy souligne l’année particulière avec la prise de direction en juillet de Camille Barnaud.
Isabelle Royer relaie la demande récurrente de ses adhérents de plus de théâtre dans la
programmation, tout en constatant son nombre important sur l’année 2022.
Délibération N°2023.01 :
Approbation des comptes financiers (comptes administratifs — comptes de gestion) et du résultat
2022
Ludovic Becker propose une lecture synthétique des comptes 2022 :
Les soldes d'exécution de 2022 portés aux comptes administratifs et aux compte de gestion sont de :
o Solde d'exécution 2022 en section de fonctionnement : + 13 960.02 €
o Solde d'exécution 2022 en section d'investissement : + 26 459.46 €
A-LES GRANDS EQUILIBRES — Budget de fonctionnement
Les comptes administratifs 2022 font apparaître en fonctionnement un montant total de dépenses
de 5 979 897.14 € pour 5 993 857.16 € de recettes, soit un solde d'exécution de 13 960.02 €,
A titre de comparaison, les comptes administratifs 2019, avant le Covid, s'élevaient à 5 257 333.78 €
en dépenses pour 5 318 757.10 € en recettes soit environ 13% de variation entre ces deux exercices.
Salaires, traitements et cotisations sociales (Chap. 012)
Les charges de personnel et frais assimilés s'élèvent à 2 297 891.32 € contre 2 217 631.88 € en 2021,
soit une hausse de 3.62%.
Personnels permanents :
La masse salariale des personnels permanents s'élève à 1 668 113 € auxquels il faut ajouter 17 055 €
de prestation intérimaire, soit 1 685 168 € en hausse de 1.1% par rapport à 2021.
L'année 2022 reste une année particulière avec un renouvellement important des personnels
permanents :
- __ Changement de direction après une phase de recrutement de plusieurs mois
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La fréquentation, toutes esthétiques confondues, est élevée et encourageante sur l'année 2022,
avec un taux de fréquentation moyen de 86 % sur le premier semestre et de 78 % sur le second
semestre.
Le taux de remplissage moyen de la programmation tout public est de 70 % sur le premier semestre
et de 75 % sur le second semestre. Sur l'ensemble de l'année 2022, il est de 72 %.
La Saison Volcan Junior a retrouvé son public en 2022, avec un remplissage moyen de presque 84 %,
séances scolaires et tout public confondues et de 85% sur le Ad Hoc.
Cela reste inférieur aux ratios d'avant Covid, ce qui est néanmoins cohérent au vu de l'augmentation
du nombre de représentations, et donc de places mises en vente. Il semble donc que les habitudes
de fréquentation culturelle soient en train de revenir.
Ces résultats sont le fruit de la programmation de l'ancien directeur, Jean-François Driant,
programmation qui a été marquée, par exemple, par des fidélités (l'ensemble des Dissonances, le
pianiste Guillaume Vincent, la metteure en scène Anne-Laure Liègeois), et par de nouvelles
collaborations (la nouvelle direction du CCN avec la nouvelle version du festival de danse. Plein
Phare).
Charles Desservy souligne l'année particulière avec la prise de direction en juillet de Camille Barnaud.
Isabelle Rayer relaie la demande récurrente de ses adhérents de plus de théâtre dans la
programmation, tout en constatant son nombre important sur l'année 2022.
Délibération ?2023.01 :
Approbation des comptes financiers (comptes administratifs - comptes de gestion) et du résultat
2022
Ludovic Becker propose une lecture synthétique des comptes 2022 :
Les soldes d'exécution de 2022 portés aux comptes administratifs et aux compte de gestion sont de :
o Solde d'exécution 2022 en section de fonctionnement : + 13 960.02 €
o Solde d'exécution 2022 en section d'investissement : +26 459.46 €
A-LES GRANDS EQUILIBRES - Budget de fonctionnement
Les comptes administratifs 2022 font apparaître en fonctionnement un montant total de dépenses
de 5 979 897.14 € pour 5 993 857.16 € de recettes, soit un solde d'exécution de 13 960.02 €.
A titre de comparaison, les comptes administratifs 2019, avant le Covid, s'élevaient à 5 257 333.78 €
en dépenses pour 5 318 757.10 € en recettes soit environ 13% de variation entre ces deux exercices.
Salaires, traitements et cotisations sociales (Chap.012)
Les charges de personnel et frais assimilés s'élèvent à 2 297 891.32 € contre 2 217 631.88 € en 2021,
soit une hausse de 3.62%.
Personnels permanents :
La masse salariale des personnels permanents s'élève à l 668 113 € auxquels il faut ajouter 17 055 €
de prestation intérimaire, soit l 685 168 € en hausse de 1.1% par rapport à 2021.
L'année 2022 reste une année particulière avec un renouvellement important des personnels
permanents :
Changement de direction après une phase de recrutement de plusieurs mois
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 166 - Changement de Secrétaire générale sur la même période de recrutement que la direction impliquant
un statut quo de plusieurs mois.
- Recrutement d’une Chargée RH et paie.
- Départ d’une salariée Chargée de billetterie et de l’accueil artistes.
- Trois départs à la retraite (technique, communication et accueil public)
L'association de la masse salariale des permanents et de celle des intermittents inscrit 2022
comme l’année « post-covid ». En effet, la diffusion des spectacles reportés sur cette période
{incluant entre autres plusieurs montages de chapiteaux), complétée par la programmation, montre
plusieurs pics mensuels jamais atteints depuis 2017 (janvier, mai et juin).
La masse salariale des personnels intermittents (2 PERS) s'élève à 429 023 €, contre
371 336 € en 2021, soit une hausse de 15,5%.
De manière lissée, le premier semestre 2022 reste nettement supérieure à la moyenne 2017-2022.
Frais de fonctionnement (Chap. 011) :
Bâtiment {BATI/STRUCTUR) :
Le budget global s'élève à 418 683 € en 2022 contre 436 007 € en 2021, avec comme coûts
principaux :
- Location des bureaux (6132) : 106 086 €
- Location du Volcan (6132) : 72 429 €
- Maintenance (6156) : 50 804 €
- Fluides (6061) : 50 413 €!
Moyen Généraux (MGA/STRUCTUR) :
Les frais généraux représentent un montant global de 207 784 € contre 222 238 € en 2021, et
représente un spectre hétérogène selon les besoins de l’année. Ainsi, le recrutement de la nouvelle
chargée RH via une société d'intérim apparait cette année.
Les principaux coûts sont les suivants :
- Prestations informatiques (GHS, Elap, Sirius etc. 6156) 54 140 €
- Impôts (63513) : 32 467 €
- 2H Intérim (6218): 17 OSS €
- Assurance (616): 13 069 €
Communication (COM) :
Le budget communication s'élève à : 159 315 € contre 146 817 € en 2021, avec une enveloppe
dédiée au Ad Hoc festival de 46 903 £ (43 022 € en 2021), pour 112 412 € pour la saison.
1 Pour information la facture de janvier 2023, à consommation moindre par rapport à janvier 2022, s'élève à
21 591.21 € HT.
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Changement de Secrétaire générale sur la même période de recrutement que la direction impliquant
un statut quo de plusieurs mois.
Recrutement d'une Chargée RH et paie.
Départ d'une salariée Chargée de billetterie et de l'accueil artistes.
Trois départs à la retraite (technique, communication et accueil public)
L'association de la masse salariale des permanents et de celle des intermittents inscrit 2022
comme l'année « post-covid ». En effet, la diffusion des spectacles reportés sur cette période
(incluant entre autres plusieurs montages de chapiteaux), complétée par la programmation, montre
plusieurs pics mensuels jamais atteints depuis 2017 (janvier, mai et juin).
La masse salariale des personnels intermittents (2 PERS) s'élève à 429 023 €, contre
371 336 € en 2021, soit une hausse de 15.5%.
De manière lissée, le premier semestre 2022 reste nettement supérieure à la moyenne 2017-2022.
Frais de fonctionnement (Chap. 011) :
Bâtiment (BATI/STRUCTUR) :
Le budget global s'élève à 418 683 € en 2022 contre 436 007 € en 2021, avec comme coûts
principaux :
Location des bureaux (6132) : 106 086 €
Location du Volcan (6132) : 72 429 €
Maintenance (6156) : 50 804 €
Fluides (6061) : 50 413 €1
Moyen Généraux (MGA/STRUCTUR) :
Les frais généraux représentent un montant global de 207 784 € contre 222 238 € en 2021, et
représente un spectre hétérogène selon les besoins de l'année. Ainsi, le recrutement de la nouvelle
chargée RH via une société d'intérim apparait cette année.
Les principaux coûts sont les suivants :
Prestations informatiques (GHS, Elap, Sirius etc. 6156) 54 140 €
Impôts (63513) : 32 467 €
2H Intérim (6218) : 17 055 €
Assurance (616) : 13 069 €
Communication (COM) :
Le budget communication s'élève à : 159 315 € contre 146 817 € en 2021, avec une enveloppe
dédiée au Ad Hoc festival de 46 903 € (43 022 € en 2021), pour 112 412 € pour la saison.
1 Pour information la facture de janvier 2023, à consommation moindre par rapport à janvier 2022, s'élève à
21 591.21 € HT.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 167 Activités artistiques et Culturelles :
Accueil des spectacles (cirque, danse, jeune public, musique et théâtre) :
2022
AA RH TEC TS
2ACC-CQ__ [Cirque 223 941 € 34137 € 14 368 €
2ACC-DAN |Danse 424 826€ 62 065€ 7 398€
2ACC-JP___ [Jeune public 416 071 € 68 629€ 37 390 €
2ACC-MUS |Musique 381373 € 28 440€ 7298 €
2ZACC-THE |Théâtre 563 398 € 112 120 € 17 657 €
Sous-total : 2 009 609 € 305 391 € 84 112 €
Total : 2 399 112 €
2021
AA RH TEC TS
2ACC-CQ Cirque 21/7997 € 7 540€ 2389€
ZACC-DAN |Danse 374 455 € 21 761 € 2501€
2ACC-JP___ [Jeune public 299 295 € 27 429 € 9 802€
2ACC-MUS [Musique 128 885 € 7 460 € 1 998 €
2ACC-THE Théâtre 552 416€ 104 229 € 85 607 €
Sous-total : 1573 047 € 168 419 € 102 296 €
Total : 1 843 762€
VARIATIONS 22/21
AA RH TEC TS
2ACC-CQ__|Cirque 3% 353% 501%
2ACC-DAN |Danse 13% 185% 196%
2ACC-IP Jeune public 39% 150% 281%
2ACC-MUS [Musique 196% 281% 265%
ZACC-THE [Théâtre 2% 8% -79%
Sous-total : 27,75% 81,33% -17,78%
Total : 30,12%
Les achats artistiques (AA), cession, frais
d'approche et droits d’auteur, représentent un
budget global de 2 009 609 € en 2022 contre
1 573 047 € en 2021.
Les intermittents techniques (RH-TEC),
représentent un budget de : 305 391 € contre
168 419 € en 2021.
Les coûts techniques (TS), hors intermittence,
représentent un budget de : 84 112 € contre
102 296 € en 2021.
La production déléguée de « Presqu'égal à » s'élève à 42 062 € des charges pour 37 714 € de
produits. La temporalité de la diffusion créée un déficit au 31 décembre qui sera comblé par les
représentations prévues début 2023.
Les coproductions (2CO-M-AP) s'élève à 573 513 € en 2022 contre 496 914 € en 2021:
Les activités culturelles du Volcan couvrent de très larges domaines, tant dans le milieu de
l'Education nationale que vers des publics spécifiques (handicap, santé, milieu carcéral etc.).
Ces activités?, qui représentent un budget global de 142 211 € de charges pour 68 922 € de produits,
sont regroupées budgétairement comme suit :
Université Populaire (UP)
Enseignement — écoles, collèges, lycées
Handicap
Sensibilisation
Charges Produits
6 205 €
91 543 € 48 872€
26 686 € 18 908 €
17 778€ 1142 €
2 La majorité des actions culturelles portent sur les années scolaires 21/22 et 22/23. L'analyse comptable se faisant sur
l’année civile 22, une clé de répartition est donc appliquée pour chaque action selon son degré de réalisation.
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Activités artistiques et Culturelles :
Accueil des spectacles (cirque, danse, jeune public, musiaue et théâtre) :
2ACC-CQ
2ACC-DAN
2ACC-JP
2ACC-MUS
2ACC-THE
Cirque
Danse
Jeune public
Musique
Théâtre
Sous-total :
2022
AA
223 941 €
424 826 €
416 071 €
381373€
563 398 €
2 009 609 €
RHTEC
34 137 €
62 065 €
68 629 €
28440€
112 120 €
305 391 €
Total :
TS
14 368 €
7 398 €
37 390 €
7298€
17 657 €
84 112 €
2 399 112 €
2ACC-CQ
2ACC-DAN
2ACC-JP
2ACC-MUS
2ACC-THE
Cirque
Danse
Jeune publie
Musique
Théâtre
Sous-total :
2021
AA
217 997 €
374 455 €
299 295 €
128885€
552 416 €
l 573 047 €
RHTEC
7 540 €
21 761 €
27 429 €
7460€
104 229 €
168 419 €
Total :
TS
2 389 €
2 501 €
9 802 €
l 998 €
85 607 €
102 296 €
l 843 762 €
2ACC-CQ
2ACC-DAN
2ACC-JP
2/1CC-MUS
2/tcc-rw
Cirque
Danse
Jeune publie
Musique
Théâtre
Sous-total :
VARIATIONS 22/21
AA
3%|
13%|
39%|
196%1
2%|
27,75%|
RHTEC
353%
185%
150%
281%
8%
Sl,33%
Total :
TS
501%
196%
281%
265%
-79%
-17,78%
30,12%
Les achats artistiques (AA), cession, frais
d'approche et droits d'auteur, représentent un
budget global de 2 009 609 € en 2022 contre
l 573 047 € en 2021.
Les intermittents techniques (RH-TEC),
représentent un budget de : 305 391 € contre
168 419 € en 2021.
Les coûts techniques (TS), hors intermittence,
représentent un budget de : 84 112 € contre
102 296 € en 2021.
La production déléguée de « Presqu'égal à » s'élève à 42 062 € des charges pour 37 714 € de
produits. La temporalité de la diffusion créée un déficit au 31 décembre qui sera comblé par les
représentations prévues début 2023.
Les coproductions (2CO-M-AP) s'élève à 573 513 € en 2022 contre 496 914 € en 2021 :
Les activités culturelles du Volcan couvrent de très larges domaines, tant dans le milieu de
l'Education nationale que vers des publics spécifiques (handicap, santé, milieu carcéral etc.).
Ces activités2, qui représentent un budget global de 142 211 € de charges pour 68 922 € de produits,
sont regroupées budgétairement comme suit :
Charges Produits
Université Populaire (UP) 6 205 €
Enseignement-écoles, collèges, lycées 91 543 € 48 872 €
Handicap 26 686 € 18 908 €
Sensibilisation 17 778 € 1142 €
2 La majorité des actions culturelles portent sur les années scolaires 21/22 et 22/23. L'analyse comptable se faisant sur
l'année civile 22, une clé de répartition est donc appliquée pour chaque action selon son degré de réalisation.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 168 PRODUITS
Recettes de billetterie (7061) :
Le montant de la billetterie HT en 2022 s'élève à 672 805 € soit une hausse d'environ 20% par
rapport à 2018 et 2019, dernières années complètes significatives* avant la pandémie. La densité de
la programmation explique cette augmentation, néanmoins un changement important de
comportement des publics semble se dessiner cette année.
- Baisse des formules 5/10/15 spectacles par rapport à 2019.
- Développement de la carte essentielle, permettant les achats individuels et/ou groupés de dernière
minute, pour sa deuxième année.
- Hausse des recettes de billetterie tant en présentiel que par internet.
Le public du Volcan maintient son rang de troisième financeur après l'Etat et la ville du Havre.
Financements Publics et mécénats (Chap. 74) :
Les financements publics 2022 représentent un montant global de : 4072 542 €
Contribution :
La ville du Havre a scindé son financement avec 1.5M£ en fonctionnement et 100 000 € en
investissement.
Le gel de 4% de la DRAC a été dégelé à hauteur de 3%: -16 000 €
Le département de Seine Maritime a diminué sa subvention de : -12 500 €
La région Normandie a maintenu son financement.
Subventions fléchées :
Ces subventions couvrent un spectre large de soutiens, allant des dispositifs EAC aux actions
culturelles (handicap, culture santé, culture justice...). Parmi ces partenariats, le soutien du festival
Ad Hoc reste un axe fort avec la Drac Itinérance (47 000 €) et la Communauté Urbaine Le Havre Seine
métropole (70 000 €).
Le mécénat, bien que constant depuis 2019, n'arrive pas à revenir au niveau de 2018 : 52 000 €.
Financements publics & mécénat
Contribution DRAC NORMANDIE 1619021€
Contribution VILLE DU HAVRE 4 500 000 €
Contribution REGION NORMANDIE 400 000 €
Subvention DEPARTEMENT SEINE MARITIME 320 000 €
Total - Contributions - Subvention : 3 839 021€ | Subv. Fléchées | DRAC NORMANDIE - Ad Hoc Itinérance 47 000 € Subv. Fléchées | DRAC NORMANDIE - Actions culturelles 45 247 € Subv. Fléchées | VILLE DU HAVRE - Actions culturelles 2 965 € Subv. Fléchées LE HAVRE SEINE METROPOLE - Ad Hoc 70 000 € Subv. Fléchées LE HAVRE SEINE METROPOLE - Contrats ville 13 538 € Subv. Fléchées | ONDA - Audiodescription 1500 € Subv. Fléchées | UNADEV - Union Nat. Aveugles Déficients Visuels 4 808 € Subv. Fléchées | Dispositif CRED 458 € Total - Subventions fléchées : 185 516 € |
Aide Emploi FONPEPS | __10000€ Aide Emploi LE JEUNE THEATRE NATIONAL | 1 005 € Total - Autres financements : 11 005 € | Mécénat HARMONIE MUTUELLE 20 000 € Mécénat TOTAL PLATEFORME NORMANDIE 5000 € Mécénat CAISSE DES DEPOTS 4 000 € Mécénat TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN 4 000 € Mécénat GAGNERAUD CONSTRUCTION 4 O0C € Total - Autres financements : 37 000 € Total: | 4072542 €
3 2018-7061 : 557 793 € / 2019 — 7061 : 507 186 €
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PRODUITS
Recettes de billetterie (7061) :
Le montant de la billetterie HT en 2022 s'élève à 672 805 € soit une hausse d'environ 20% par
rapport à 2018 et 2019, dernières années complètes significatives3 avant la pandémie. La densité de
la programmation explique cette augmentation, néanmoins un changement important de
comportement des publics semble se dessiner cette année.
Baisse des formules 5/10/15 spectacles par rapport à 2019.
Développement de la carte essentielle, permettant les achats individuels et/ou groupés de dernière
minute, pour sa deuxième année.
Hausse des recettes de billetterie tant en présentiel que par internet.
Le public du Volcan maintient son rang de troisième financeur après l'Etat et la ville du Havre.
Financements Publics et mécénats (Chap. 74) :
Les financements publics 2022 représentent un montant global de : 4 072 542 €
Contribution :
La ville du Havre a scindé son financement avec 1.5M€ en fonctionnement et 100 000 € en
investissement.
Le gel de 4% de la DRAC a été dégelé à hauteur de 3% : -16 000 €
Le département de Seine Maritime a diminué sa subvention de : -12 500 €
La région Normandie a maintenu son financement.
Subventions fléchées :
Ces subventions couvrent un spectre large de soutiens, allant des dispositifs EAC aux actions
culturelles (handicap, culture santé, culture justice...). Parmi ces partenariats, le soutien du festival
Ad Hoc reste un axe fort avec la Drac Itinérance (47 000 €) et la Communauté Urbaine Le Havre Seine
métropole (70 000 €).
Le mécénat, bien que constant depuis 2019, n'arrive pas à revenir au niveau de 2018 : 52 000 €.
Financements publics & mécénat
Contribution
Contribution
Contribution
Subvention
Subv. Fléchées
Subv. Fléchées
Subv. Fléchées
Subv. Fléchées
Subv. Fléchées
Subv. Fléchées
Subv. Fléchées
Subv. FI échecs
Ai de Emploi
Aide Emploi
Mécénat
Mécénat
Mécénat
Mécénat
Mécénat
ORAC NORMANDIE
VILLE DU HAVRE
REGION NORMANDIE
DEPARTEMENT SEI NE MARITI ME
l 619 021 €
l 500 000 €
400 000 €
320 000 €
Total - Contributions • Subvention :
DRAC NORMANDIE-Ad Hoc Itlnérance
DRAC NORMANDIE-Actions culturelles
VI LLE OU HAVRE-Actlons culturelles
LE HAVRE SEINE METROPOLE - Ad Hoc
LE HAVRE SEINE METROPOLE- Contrats ville
ONDA-AudiodescriptJon
UNADEV- Union Nat. Aveugles Déficients Visuels
Dispositif CRED
47 000 €
45 Z47 €
2 965 €
70 000 €
13 538 €
1500 e
4808 €
458 €
Total - Subventions fléchées :
FONPEPS
LEJEUNE THEATRE NATIONAL
10 000 €
l 005 €
Total - Autres financements :
HARMONIE MUTUELLE
TOTAL PLATEFORME NORMANDIE
CAISSE DES DEPOTS
TRANSDEV NORMANDIE l NTERURBAI N
GAGNERAUD CONSTRUCTION
20 000 €
5 000 €
4 000 €
4 000 €
4 000 €
Total - Autres financements :
Total :
3 839 021 €
185 516 €
11 005 €
37 000 €
4072 542 €
2018 - 7061: 557 793 € / 2019 - 7061: 507 186 €
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 169 Reprise sur provisions (781)
REPRISE SUR PROVISION 2022 L'année 2022 clos la période Covid avec la
TT IE (FAUT FAIRE ENTENDRE) 2 TT reprogrammation des derniers spectacles reportés
MES DAMES 19965€| Pour un montant global de quelque 1 million
CHAOS COURROUX ET CATACLYSMES 11830€| d'euros.
BACKBONE 59 075 €
NHJINSKA 95 150 € , , . en
JELLY EISH 18305€| Ce décalage des représentations, couplées à la
LAURENT DE WILDE RAY LEMA 10860£€] programmation de saison, fait de l’année 2022 une
LES SOU 13102€| année hors normes en termes de levers de rideau. LES PETITES GEOMETRIES 17 715 €
ATTENTION 8 300 €
J'AI ECRIT UNE CHANSON POUR MACGYVER 12 115 €
PLOCK | 16 235€
FRACASSE JEAN 56 640 €
PIANO FORTE 17 160 €
L'ABSOLU 74 620 €
LE REVE D'ARIANE 22700 €
WATER & FIRE 37 470€
ECHO 25 166€
LE BOURGEOIS GENTILHOMME 137 165 €
SHAZAM 146 420 € ROOM 68 449€ LES LAPINS TRAINENT AUSSI DES CASSEROLES 16 750 € TERCES 69 960 € DIVERS ACCUEIL 560 € STRUCTURE 2744€
Total 999 246 €
B-LES GRANDS EQUILIBRES — Budget d'investissement
Les dépenses d'investissement s'élèvent à 121 289.62 € pour 147 749.08 € de produits, soit un solde
d'exécution de 26 459.46 €.
Les opérations d'ordre de transferts entre les sections représentent une charge de 95 424.48 € pour
une quotepart de subvention de 39 820.22 €, soit une charge de fonctionnement de 55 604.26 €.
Le PPI a pu être lancé en 2022 après les retards dus à la pandémie de Covid.
Toutefois, plusieurs ruptures d’approvisionnement sur certains matériels n’ont toujours pas permis
de respecter le planning initial.
REFERENCE MT. HTD
INFORMATIQUE : MATERIEL ET LICENCES
RESOLUTIONS - 2 LICENCES SERVEUR WINDOWS 862,04
INMAC WSTORE - ORDINATEUR 489,00
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT (PP)
AUVISYS - MP 2201 LOT 1 LUMIERE - Projecteur de type HMI 7 500,00
AUVISYS - MP 2201 LOT 1 LUMIERE — Obturateur mécanique pour projecteur HMI 3 380,00
AUVISYS - MP 2201 LOT 2 VIDEO -— Vidéo projecteur Laser tRl-dip 21.000 lumens 34 600,00
AUVISYS - MP 2201 LOT 2 VIDEO — 6 300,00
Berceau d'accroche Vidéo projecteur Laser + Optique
ENTRETIEN - AGENCEMENT
ESTUAIRE PLOMBERIE - REMPLACEMEMT SANIBROYEUR 754,20
RADIO COM PROTECT - REMPLACEMENT CARTE MERE 510,10
GIFEC - REMPLACEMENT ADOUCISSEUR(| 923,85
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Reprise sur provisions (781)
REPRISE SUR PROVISION 2022
FEUFEROUÏTE (FAUT FAIRiiNTE^^^^
FRISSON
MES DAMES
CHAOS COURROUX ETCATACLYSMES
BACKBONE
NUINSKA
JELLY FISH
IAURENTDEWILDE RAY LEMA
LES SOLS
LES PETITES GEOMETRI ES
ATTENTION
J'AI ECRIT UNE CHANSON POUR MACGWER
PLOCK !
FRACASSE JEAN
PIANO FORTE
L'ABSOLU
LE REVE D'ARIANE
WATER&FIRE
ECHO
LE BOURGEOIS GENTILHOMME
SHAZAM
ROOM
LES LAPINSTRAINENTAUSSI DES CASSEROLES
TERCES
DIVERS ACCUEIL
STRUCTURE
Total
20 090 €
20 700 €
19 965 €
11 830 €
59 075 €
95 150 €
18 305 €
10 860 €
13 102 €
17 715 €
8 300 €
12 115 €
16 235 €
56 640 €
17 160 €
74 620 €
22 700 €
37 470 €
25 166 €
137 165 €
146 420 €
68 449 €
16 750 €
69 960 €
560 €
2 744 €
999 246 €
L'année 2022 clos la période Covid avec la
reprogrammation des derniers spectacles reportés
pour un montant global de quelque l million
d'euros.
Ce décalage des représentations, couplées à la
programmation de saison, fait de l'année 2022 une
année hors normes en termes de levers de rideau.
B-LES GRANDS EQUILIBRES - Budget d'investissement
Les dépenses d'investissement s'élèvent à 121 289.62 € pour 147 749.08 € de produits, soit un solde
d'exécution de 26 459.46 €.
Les opérations d'ordre de transferts entre les sections représentent une charge de 95 424.48 € pour
une quotepart de subvention de 39 820.22 €, soit une charge de fonctionnement de 55 604.26 €.
Le PPI a pu être lancé en 2022 après les retards dus à la pandémie de Covid.
Toutefois, plusieurs ruptures d'approvisionnement sur certains matériels n'ont toujours pas permis
de respecter le planning initial.
REFERENCE
INFORMATIQUE : MATERIEL ET LICENCES
RESOLUTIONS - 2 LICENCES SERVEUR WINDOWS
INMAC WSTORE - ORDINATEUR
PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI)
AUVISYS - MP 2201 LOT l LUMIERE - Projecteur de type HMI
AUVISYS - MP 2201 LOT l LUMIERE - Obturateur mécanique pour projecteur HMI
AUVISYS - MP 2201 LOT 2 VIDEO - Vidéo projecteur Laser tRI-dlp 21.000 lumens
AUVISYS - MP 2201 LOT 2 VIDEO -
Berceau d'accroche Vidéo projecteur Laser + Optique
ENTRETIEN - AGENCEMENT
ESTUAIRE PLOMBERIE - REMPLACEMEMT SANIBROYEUR
RADIO COM PROTECT - REMPLACEMENT CARTE MERE
GIFEC - REMPLACEMENT ADOUCISSEURl
MT. HTD
862,04
489,00
7 500,00
3 380,00
34 600,00
6 300,00
754,20
510,10
923,85
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 170 GIFEC - REMPLACEMENT VITRINE REFRIGEREE 2 821,50
IMS SECURITE — 2 547,00
REMISE EN FONCTIONNEMENT DE LA SONORISATION
AUVISYS - REMPLACEMENT DES GRADATEURS DU FITZ 298,40
AUVISYS - DEPOSE ET TESTS ET PUIS REPOSE DES CARTES 1 925,89
AUVISYS - DEPOSE REPARATION ET TESTS CHEZ ADB PUIS REPOSE DES T1 MODULES 962,95
GRADATEURS TTD|
TK ELEVATOR - REMISE EN ETAT MONTE CHARGE 5 771,00
LOA — LEVEES D'OPTION D'ACHAT
CREDIPAR - ACHAT 308 PEUGEOT 4 006,75
CREDIPAR - ACHAT 208 PEUGEOT 2 759,87
CREDIPAR - ACHAT BOXER PEUGEOT 4 503,32
Pierre Michel souligne l’évolution des coûts fluides depuis janvier 2023.
Charles Desservy rappelle le financement exceptionnel de 72 000 € apporté cette année pour
compenser en partie cette hausse.
Edouard Philippe propose au vote la validation des soldes d'exécution 2022 de 13 960.02 £ en
fonctionnement et de 26 459,46 £ en section d'investissement.
La délibération 2023.01 est votée et approuvée à l’unanimité.
Délibération N°2022.02 : Affectation du résultat 2022
Ludovic Becker propose les affectations du résultat 2022 suivants :
Budget de fonctionnement :
L'adoption de l’affectation du résultat 2022 aux comptes 2023 :
Résultat antérieur reporté : 525 679.52 €
Résultat de l’exercice 2022 : 13 960.02 €
Le résultat cumulé à reporter (R 002) s'élève à : 539 639.54 €
Budget d'investissement :
L'adoption de l'affectation du résultat 2022 aux comptes 2023 :
Résultat antérieur reporté : 204 105.75 €
Résultat de l'exercice 2022 : 26 459.46 €
Le résultat cumulé à reporter (R 001) s’élève à : 230 565.21€
Edouard Philippe propose au vote la validation des affectations de résultat telles que définies dans la
délibération 2023.02.
La délibération 2023.02 est votée et approuvée à l’unanimité.
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GIFEC- REMPLACEMENT VITRINE REFRIGEREE
IMS SECURITE -
REMISE EN FONCTIONNEMENT DE LA SONORISATION
AUVISYS - REMPLACEMENT DES GRADATEURS DU FITZ
AUVISYS - DEPOSE ET TESTS ET PUIS REPOSE DES CARTES
AUVISYS - DEPOSE REPARATION ET TESTS CHEZ ADB PUIS REPOSE DES 11 MODULES
GRADATEURSTTDI
TK ELEVATOR - REMISE EN ETAT MONTE CHARGE
LOA - LEVEES D'OPTION D'ACHAT
CREDIPAR - ACHAT 308 PEUGEOT
CREDIPAR - ACHAT 208 PEUGEOT
CREDIPAR - ACHAT BOXER PEUGEOT
2821,50
2 547,00
298,40
l 925,89
962,95
5 771,00
4 006,75
2 759.87
4 503,32
Pierre Michel souligne révolution des coûts fluides depuis janvier 2023.
Charles Desservy rappelle le financement exceptionnel de 72 000 € apporté cette année pour
compenser en partie cette hausse.
Edouard Philippe propose au vote la validation des soldes d'exécution 2022 de 13 960.02 € en
fonctionnement et de 26 459.46 € en section d'investissement.
La délibération 2023.01 est votée et approuvée à l'unanimité.
Délibération ?2022.02 : Affectation du résultat 2022
Ludovic Becker propose les affectations du résultat 2022 suivants :
Budget de fonctionnement :
L'adoption de l'affectation du résultat 2022 aux comptes 2023 :
Résultat antérieur reporté : 525 679.52 €
Résultat de l'exercice 2022 : 13 960.02 €
Le résultat cumulé à reporter (R 002) s'élève à : 539 639.54 €
Budget d'investissement :
L'adoption de ('affectation du résultat 2022 aux comptes 2023 :
Résultat antérieur reporté : 204 105.75 €
Résultat de l'exercice 2022 : 26 459.46 €
Le résultat cumulé à reporter (R 001) s'élève à : 230 565.21€
Edouard Philippe propose au vote la validation des affectations de résultat telles que définies dans la
délibération 2023.02.
La délibération 2023.02 est votée et approuvée à l'unanimité.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 171 Délibération N°2023.03 : Décision Modificative N°1
Décision modificative N°5, 6 & 7 — Exercice 2022 :
En préambule de la décision N°1, Ludovic Becker informe le conseil d'administration des décisions
modificatives 5, 6 et 7 portant sur des ajustements de chapitre au regard des activités de fin
d’exe rcice 2022.
Ces différents mouvements financiers n’ont pas d'impact sur le budget de fonctionnement global qui
reste à 6 599 802.52 €.
Code CHAPITRES 18/11/2022 | 23/11/2022 | 06/01/2023 | Total % ajustements
DM5 DM 6 DM 7
011 CHARGES À CARACTERE GENERAL 50 000,00! 3 519 701,18] 53,33%
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2358376,00| 35,73%
65 AUTRES CH. DE GEST. COURANTE 152 214,00] 2,31%
66 CHARGES FINANCIERES 20,00 20,00] _0,00%
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 17 560,00 44 062,00! 0,67%
68 DOTATIONS AUX PROVISIONS 5 000,00! 0,08%
22 Dépenses imprévues -17 560,00 -20,00| -50000,00! 422429,34| 6,40%
023 VIREMENT A LA SECTION INVESTISSEMENT
1 OP. D'ORDRE - AMORT.(6811) & VNC(675) 98 000,00! 1,48%
DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENT
Atténuation de charges
[
60 000,00 0,91% 013
70 VENTES PROD FABRIQUES 734 011,00] 11,12%
74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4196 502,00! 63,59%
75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 2 000,00! 0,03%
76 PRODUITS FINANCIERS 10,00| 0,00%
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 17 000,00! 0,26%
REPRISE SUR PROVISIONS 994 600,00! 15,07%
Transferts en section 70 000,00! 1,06%
Reprise résultat exploitation (excédent)
Recettes - dépenses =
525 679,52] 7,97%
coproduction, 50 000 € du chapitre 022 sont débités sur le chapitre 011.
Décision modificative N°1 — Exercice 2023 :
D002 [DEFICITREPORTE FONCTIONNEMENT
voté le voté le Toul
Code CHAPITRES 17 Nov. 22 | 14Aw.23 FA BP 2023 DM1 ajustements
011 CHARGES À CARACTERE GENERAL 2684625,38| 142000.00| 2826625,34 49.03%
012 CHARGES DE PERSONNELET FRAIS ASSIMILES 219582438| 41639,54 2237 473,92 38,81% 65 AUTRES CH. DE GEST. COURANTE 146 605,00 146 605,00 2,54) 66 CHARGES FINANCIERES | 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6 201,00 6201,04 0.11% 68 DOTATIONS AUX PROVISIONS 1 000,00 1000,00 0.02% 63 IMPOTS SUR LES BENEFICES 1,00 5000,00| 5 001,00 0,03% 22 Dépensesimprévues 9070,83| 423000,00| 432070,84 7,49% 023 VIREMENT À LA SECTION INVESTISSEMENT
OP. D'ORDRE - AMORT.(681 1) & VNC(675) 110 000,00 1,91%
Atténuation de charges 39 300,00
70 VENTES PROD FABRIQUES 598 737,60 À 10,39%
74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4 233936,99 72000.,00| à 311 936,94 74,80%) 75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 2 000,00 2000,00 0,03% 76 PRODUITS FINANCIERS 13,00 13,00 0,00% 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 52 000,00 ed 0.90% 78 REPRISE SUR PROVISIONS 110 350,00 110350,0 191% 79 TRANSFERT DE CHARGES 1 000,00 1 000,00] 0.02% Transferts en section 110 000,00 110000,00 _1,91% RO02 Reprise résultat exploitation (excédent 53363954] 539639,5 9,36%)
Recettes - dépenses=
inscrite au chapitre 74 : +72 000 €.
DM :
Indemnités pour
l'annulation du
spectacle Ondes :
17 560 € débités du
chapitre 022 au
chapitre 67
DM6 :
Variation de taux de
change : 20.00 €
débités du chapitre 022
au chapitre 66.
DM7 :
Dans le cadre des
engagements en
A l’entame de l’année
2023, l'affectation des
résultats cumulés est
principalement destinée
au chapitre 022
(imprévus) pour
423 000 €.
Les chapitres 011 et 012
sont respectivement
abondés à hauteur de
142 000 £ et
41 639.54 €, ainsi que le
chapitre 69 pour
prendre en compte l’IS
2022.
Côté produits, la
subvention
exceptionnelle de l'Etat
pour compenser la
hausse de fluides est
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Délibération ?2023.03 : Décision Modificative ?1
Décision modificative ?5, 6 & 7 - Exercice 2022 :
En préambule de la décision ?1, Ludovic Becker informe le conseil d'administration des décisions
modificatives 5, 6 et 7 portant sur des ajustements de chapitre au regard des activités de fin
d'exercice 2022.
Ces différents mouvements financiers n'ont pas d'impact sur le budget de fonctionnement global qui
reste à 6 599 802.52 €.
DM5:
Indemnités pour
['annulation du
spectacle Ondes :
17560€débitésdu
chapitre 022 au
chapitre 67
DM6:
Variation de taux de
change : 20.00 €
débités du chapitre 022
au chapitre 66.
DM7:
Dans le cadre des
engagements en
Code CHAPITRES
Section de fonctionnement
311
312
35
56
57
58
22
323
342
D 002
:HARGES A CARACTERE GENERAL
:HARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
MfTRES CH. DEGEST. COURANTE
:HARGES FINANCIERES
:HARGES EXCEPTIONNELLES
COTATIONS AUX PROVISIONS
dépenses Imprévues
/IREMENTA LA SECTION INVESTISSEMENT
3P. D'ORDRE-AMORT.(6811) &VNC(675)
3EFICIT REPORTE FONCTIONNEMENT
Sous-total dépenses de Fonctionnement
Î13
70
M
n
76
n
78
1002
Mténuation de charges
/ENTES PROD FABRIQUES
iUBVENTION D'EXPLOITATION
MJTRES PRODUITS GESTION COURANTE
'RODUITS FINANCIERS
'RODUITS EXCEPTIONNELS
ÎEPRISE SUR PROVISIONS
rransferts en section
teprlse résultat exploitation (excédent)
Sous-total recettes de Fonctionnement
Recettes - dépenses =
18/11/2022
DM5
17560,00l
-17560,00l
23/11/2022
DM6
20,OC
-20,OC
06/01/2023
DM7
50000,00
-50000,OC
Total
ajustements
3519701,1!
2358376,(K
152214,OC
20,(K
44062,OC
5000,OC
422429,34
98000,OC
6599802,52
60000,OC
7340H,OC
4196502,OC
2000,OC
10,OC
17000,OC
994600,OC
70000,OC
525 679,52
6599802,52
%
53,33%
35,73%
2,31%
0,00%
0,67%
0,08%
6,40%
1,48%
100%
0,91%
11,12%
63,59%
0,03%
0,00%
0,26%
15,07%
1,06%
7,97%
100%
coproduction, 50 000 € du chapitre 022 sont débités sur le chapitre 011.
Décision modificative ?1 - Exercice 2023 :
Code CHAPITRES
Sactfonde (ondionneimnt
011
012_
65
66
67
68_
69_
22
023
m2
oœ2
CHARGESA CARACTERE GENERAL
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
AUTRES CH. DE GEST. COURANTE
:HARGESFINANCIERES
CHARGES EXCEPTIONNELLES
DOTAT10NSAUX PROVISIONS
IMPOTS SUR LES BENEFICES
Dépenses imprévues
VIREMENT A LA SECTION INVESTISSEMENT
DP. D'ORDRE - AMORT.(6811) &VNC(675)
OEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENT
Sous-totoldépenstsde Fonctionnement
013
70
71
75
76
77
78
75_
R002
^tténuation de charges
RENTES PRODFABRIQUES_
SUBVENTION D'EXPLOITATION
AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE
PRODUITS FINANQERS
'RODUITSEXCEPTIONNEIS
ffEPRISESUR PROVISION^
FRANSFERTDECHARGES
Fransferts ensKtion
Reprise résultat exploitation (excédent)
S ous-totat recettes d? Fonrt/onnCTnïnt
Recettes - dépenses =
voté te
17NOV.22
BP 2023
26S1625.Î8
_2195SÎ
146605,00
6201,00
1000,00
1.00
9070,83
110000,00
5153337,59
îï 300,00
598737,60
42399Î6.99
2000,00
13,00
52000,00
110350,00
1000,00
110000,00
51S3337,S9
voté le
HAW.23
DM1
luooo.a
41639,51
sooo.a
423000,OC
6Ufi3%S4
72000.0C
5î96î9,&i
S1Ï 639,54
Total
ajustements
2826625,31
^237473,9;
146605,01
6201,01
1000,01
5001,01
432070,8:
110000,01
S 764977,13
39300,01
598737,61
_4 311936,91
2000,01
13,01
52000,01
110350,01
1000,01
110000,01
539639,5'
S7U977.13
%
ÎS.SIK
2,ssy.
P.1K
0.02K
0.09-î
7,49-S
1,91%
UWt
o.Gsy.
10,39%
74,80%
0,OîH
0,00%
0,90-;
1,91%
0.02%
1,9 w.
9.Î6K
ÎODt
A l'entame de l'année
2023, l'affectation des
résultats cumulés est
principalement destinée
au chapitre 022
(imprévus) pour
423 000 €.
Les chapitres 011 et 012
sont respectivement
abondes à hauteur de
142 000 € et
4l 639.54 €, ainsi que le
chapitre 69 pour
prendre en compte l'IS
2022.
Côté produits, la
subvention
exceptionnelle de l'Etat
pour compenser la
hausse de fluides est
inscrite au chapitre 74 : +72 000 €.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 172 Voté le Voté le Total
Code CHAPITRES 17 Nov. 22 | 14 Avr. 23 | . % ajustements
BP 2021 DM1
020 DEPENSES IMPREVUE 35 000,00 7 000,00 42 000,00! 7,37%
20 IMMO INCORPORELLES 505,00] 20 000,00 20 505,00] 3,60%
21 IMMO.CORPORELLES 191672,00| 203565,21] 395237,21| 69,31%
27 IMMO. FINANCIERE 2 500,00 2500,00| 0,44%
OPERATIONS D'ORDRE 110 000,00 110 000,00] 19,29%
D001 DEFICIT REPORTE INVESTISSEMENT
021 VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION
OPERATIONS D'ORDRE - VALEUR NETTE COMPTABLE 110 000,00 110 000,00 19%
1064 [Affectation de la section de fonctionnement
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 229 677,00 229 677,00 40%
1314 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
28 AMORTISSEMENT SUR IMMO.
040 OPERATIONS D'ORDRE
RO0O1 [Reprise résultat d'investismt (excédent) 230 565,21] 230 565,21 40%
Recettes - dépenses =
Total du Budget 5 493 014,59) 842204,75| 6 335 219,34
Total du Budget après DM 6 335 219,34
Total du Budget 6 335 219,34
L'affectation du résultat
cumulé de 230 565.21 € est
ventilé vers les
immobilisations corporelles
à hauteur de 203 565.21 €,
et incorporelles pour
20 000 €
Le chapitre imprévu (020)
est abondé pour 7 000.00 €
Edouard Philippe propose au vote la validation de la Décision Modificative N°1 telles que définies
dans la délibération 2023.03.
La délibération 2023.03 est votée et approuvée à l’unanimité.
Délibération N°2023.04 : Tarifs publics pour la saison 2023/2024
Camille Barnaud propose la grille tarifaire 2023/2024 suivante, qui prend en partie la hausse des
coûts liée à l'inflation, tout en préservant les offres à destination du jeune public et des publics
dits éloignés.
Par souci de lisibilité, la politique tarifaire s'inscrit dans la continuité et la permanence des tarifs
et des options des formules et cartes des saisons précédentes.
Il est à noter que certains tarifs seront revalorisés à compter de la saison 2023-2024 de 1 à 2 €
(tarifs pleins À, B, tarif À pour la Carte Essentielle et la Formule 5+). Ces revalorisations n’auront
aucun impact sur la politique de diversification et d'ouverture à tous les publics, les tarifs réduits
ainsi que les tarifs Volcan Junior et Ad Hoc festival restant inchangés.
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Code CHAPITRES
Section d'Investissement
020
20
21
27
D001
3EPENSES IMPREVUES
MMO INCORPORELLES
MMO.CORPORELLES
MMO. FINANCIERE
3PERATIONS D'ORDRE
3EFICIT REPORTE INVESTISSEMENT
Sous-total dépenses d'Investissement
021
040-28
1064
13
1314
28
040
R001
/IREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION
3PERATIONSD'ORDRE-VALEUR NEHE COMPTABLE
\ffectation de la section de fonctionnement
iUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
\MORTISSEMENTSUR IMMO.
OPERATIONS D'ORDRE
ieprise résultat d'investlsmt (excédent)
Sous-total Recette -d'Investissement
Recettes - dépenses =
Fotal du Budget
Fotal du Budget après DM
Fotal du Budget
Voté le
17 Nov. 22
BP 2021
35 000, (X
505, (X
191672,(X
2500,(X
110000,0(
339677,00
110000,OC
229 677, OC
339677,00
5493014,5e
Voté le
14 Avr. 23
DM1
7000,0(
20 000, (X
203565,2:
230565,21
230565,2]
230565,21
842204,7;
6335219,3<
Total
ajustementi
42000,01
20 505, (X
395 237,2:
2500,01
110000,0(
570242,21
noooo,»
229 677, (X
230565,21
570242,21
6335219,3^
6335219,3^
%
7,37%
3,60%
69,31%
0,44%
19,29%
100%
19%
40%
40%
100%
L'affectation du résultat
cumulé de 230 565.21 € est
ventilévers les
immobilisations corporelles
à hauteur de 203 565.21 €,
et incorporelles pour
20 000 €
Le chapitre imprévu (020)
est abondé pour 7 000.00 €
Edouard Philippe propose au vote la validation de la Décision Modificative ?1 telles que définies
dans la délibération 2023.03.
La délibération 2023.03 est votée et approuvée à l'unanimité.
Délibération ?2023.04 : Tarifs publics pour la saison 2023/2024
Camille Barnaud propose la grille tarifaire 2023/2024 suivante, qui prend en partie la hausse des
coûts liée à l'inflation, tout en préservant les offres à destination du jeune public et des publics
dits éloignés.
Par souci de lisibilité, la politique tarifaire s'inscrit dans la continuité et la permanence des tarifs
et des options des formules et cartes des saisons précédentes.
Il est à noter que certains tarifs seront revalorisés à compter de la saison 2023-2024 de l à 2 €
(tarifs pleins A, B, tarif A pour la Carte Essentielle et la Formule 5+). Ces revalorisations n'auront
aucun impact sur la politique de diversification et d'ouverture à tous les publics, les tarifs réduits
ainsi que les tarifs Volcan Junior et Ad Hoc festival restant inchangés.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 173 Tarifs pleins : Bénéficiaires des minimas sociaux (RSA,
Tarif À : 35 € (au lieu de 33€) AAH, ASPA) : 5 € sur présentation de
Tarif B : 25 € (au lieu de 24€) justificatif de moins de trois mois
TarifC:18€ Tarifs scolaires :
Scolaire enfant : 5 €
Tarifs réduits : Scolaire adolescent : 8 €
Enfants de 2 à 11 ans inclus : 5 € Accompagnateur enfant : 5 €
Adolescents de 12 à 18 ans:8€ Accompagnateur adolescent: 8 €
Moins de 30 ans et étudiants (sur
présentation de justificatif) : 9 € (au lieu Vente dernière minute : 10 € (Ex vente
de 10€) flash — Titre provisoire — Au lieu de 8€)
Demandeurs d'emploi : 8 € sur
présentation de justificatif de moins de 3 Tarifs uniques (hors formule et carte) :
mois Volcan Junior : 5 €
Ad Hoc festival : 5 €
Tarifs spéciaux (hors formules et carte essentielle) : de 8 à 50 €
Ce tarif s'applique sur des spectacles ou des évènements spécifiques (Festival, « Têtes
d'affiche », Formats symphoniques etc.)
Détaxe et accompagnateur salarié du Volcan : 12 €
Le tarif groupes (10 €) est appliqué à des groupes de plus de 10 personnes formés par des
associations, des écoles de musique ou équivalent ; il n’est pas appliqué à des demandes
individuelles mais à des demandes formulées via ces structures ; il est utilisé essentiellement par
les chargées de relations avec les publics
Le tarif collectivités (25 € (tarif A) / 20 € (tarif B) / 15 € (tarif C)) est appliqué aux comités
d'entreprises
Tarifs annexes :
Formule repas au Fitz, si réservée via la billetterie : entre 10 et 15 €
Formule repas/goûter dans le cadre du Ad Hoc festival : entre 5 et 10 €
Garde d'enfant : entre 2 et 12 €
Vente de produits dérivés (à définir) : entre 2 et 50 €
Masques chirurgicaux : 1 €
Carte Essentielle :
Une carte à 12 euros, qui donne droit à des tarifs préférentiels (approximativement 20% de
réduction sur le tarif plein) pour son détenteur et ceux qui l’accompagnent :
Tarif À : 27€ (au lieu de 25€) Tarif B : 20 € Tarif C:15€
Dans la limite des places disponibles en salle, et pour un maximum de 6 billets par soirée.
Les formules :
Nous souhaitons pour une meilleure lisibilité maintenir une grille « au tarif » pour cette saison :
Formule 5+: Environ 30% de réduction sur le prix du spectacle pour 5 spectacles et +, soit :
Tarif À : 24 € (au lieu de 23€) Tarif B : 17€ Tarif C : 12€
Formule 10+: Environ 40% de réduction sur le prix du spectacle pour 10 spectacles et +, soit :
Tarif À : 20€ Tarif B : 15€ Tarif C : 10€
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Tarifs pleins :
TarifA:35€(aulieude33€)
Tarif B:25€ (au lieu de 24€)
TarifC:18€
Tarifs réduits :
Enfants de 2 à 11 ans inclus : 5 €
Adolescents de 12 à 18 ans : 8 €
Moins de 30 ans et étudiants (sur
présentation de justificatif) : 9 € (au lieu
de 10€)
Demandeurs d'emploi : 8 € sur
présentation de justificatif de moins de 3
mois
Bénéficiaires des minimas sociaux (RSA,
AAH, ASPA) : 5 € sur présentation de
justificatif de moins de trois mois
Tarifs scolaires :
Scolaire enfant : 5 €
Scolaire adolescent : 8 €
Accompagnateur enfant : 5 €
Accompagnateur adolescent: 8 €
Vente dernière minute : 10 € (Ex vente
flash - Titre provisoire - Au lieu de 8€)
Tarifs uniques (hors formule et carte) :
Volcan Junior : 5€
Ad Hoc festival :5€
Tarifs spéciaux (hors formules et carte essentielle) : de 8 à 50 €
Ce tarif s'applique sur des spectacles ou des événements spécifiques (Festival, « Têtes
d'affiche », Formats symphoniques etc.)
Détaxe et accompagnateur salarié du Volcan : 12 €
Le tarif groupes (10 €) est appliqué à des groupes de plus de 10 personnes formés par des
associations, des écoles de musique ou équivalent; il n'est pas appliqué à des demandes
individuelles mais à des demandes formulées via ces structures ; il est utilisé essentiellement par
les chargées de relations avec les publics
Le tarif collectivités (25 € (tarif A) / 20 € (tarif B) / 15 € (tarif C)) est appliqué aux comités
d'entreprises
Tarifs annexes :
Formule repas au Fitz, si réservée via la billetterie : entre 10 et 15 €
Formule repas/goûter dans le cadre du Ad Hoc festival : entre 5 et 10 €
Garde d'enfant : entre 2 et 12 €
Vente de produits dérivés (à définir) : entre 2 et 50 €
Masques chirurgicaux : l €
Carte Essentielle :
Une carte à 12 euros, qui donne droit à des tarifs préférentiels (approximativement 20% de
réduction sur le tarif plein) pour son détenteur et ceux qui l'accompagnent :
TarifA:27€(au lieu de 25€) TarifB:20€ Tarif C : 15€
Dans la limite des places disponibles en salle, et pour un maximum de 6 billets par soirée.
Les formules :
Nous souhaitons pour une meilleure lisibilité maintenir une grille « au tarif » pour cette saison :
Formule 5+ : Environ 30% de réduction sur le prix du spectacle pour 5 spectacles et +, soit :
TarifA:24€(auiieude23€) Tarif B : 17€ Tarif C : 12€
Formule 10+ : Environ 40% de réduction sur le prix du spectacle pour 10 spectacles et +, soit :
TarifA:20€ Tarif B : 15€ Tarif C : 10€
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 174 Formule 15+: Environ 50% de réduction sur le prix du spectacle pour 15 spectacles et +, soit :
Tarif À : 17€ Tarif B : 12€ Tarif C: 8€
Le public peut ajouter tout au long de la saison autant de spectacles souhaités en bénéficiant du
pourcentage de réduction de la formule souscrite.
Par ailleurs les échanges de billet sont facturés 1 € l'unité.
Ateliers et stages : De 4 à 44 € suivant la durée, le projet et le public visé.
Tarifs spécifiques :
La directrice du Volcan est autorisée à définir des tarifs spécifiques par convention expresse avec
toutes personnalités morales (associations, comités d'entreprises, entreprises, établissements
scolaires, universités, grandes écoles, collectivités publiques, établissements publics,
établissements d'enseignement spécialisé......).
La directrice sera également autorisée à définir avec ses partenaires des tarifs « Pass » dans le
cadre d'opérations coréalisées.
Gratuité :
Les invitations restent exceptionnelles. Elles s'adressent aux membres du Conseil
d'Administration, aux programmateurs et partenaires de diffusion ou de production et aux
journalistes dans l'exercice de leurs fonctions. Une seule invitation est attribuée et, le cas
échéant, la seconde place est proposée au tarif professionnel.
Les conditions d'accès aux spectacles pour le personnel de l'EPCC seront précisées par note de
service interne.
Dans le cadre de programmation ciblée du Volcan Junior :
Le Volcan souhaite permettre aux enfants ayant assisté à une représentation « scolaire » de
revenir accompagné de leur parent{s) sur la séance tout public de la même représentation avec
une invitation.
Jeux sur les réseaux sociaux et propositions de places gratuites :
L'objectif de ces jeux est de générer des interactions avec le public, d'augmenter
l'audience internet (site, réseaux sociaux etc.), de cultiver une image positive de la Scène
nationale.
Principe : une publication sur la page du Volcan incitant les abonnés à partager auprès de
leurs proches, suivie d’un tirage au sort pour déterminer les gagnants.
Nombre de places : 4 ou 6 places à gagner lors de chaque opération.
Jeux concours Carte Essentielle :
L'objectif de ces jeux concours est de générer des interactions avec le public, qu’ils soient
réels ou virtuels, d'augmenter l’audience internet (site, réseaux sociaux etc.), mais aussi
de faire mieux connaître la Carte Essentielle qui est récente et reste encore peu identifiée
par le public,
Nombre de cartes : 1 à 5 Cartes Essentielles à gagner lors de chaque opération, 10
opérations par saison.
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Formule 15+ : Environ 50% de réduction sur le prix du spectacle pour 15 spectacles et +, soit :
Ta rif A : 17€ Ta rif B : 12€ Ta rif C : 8€
Le public peut ajouter tout au long de la saison autant de spectacles souhaités en bénéficiant du
pourcentage de réduction de la formule souscrite.
Par ailleurs les échanges de billet sont facturés l € l'unité.
Ateliers et stages : De 4 à 44 € suivant la durée, le projet et le public visé.
Tarifs spécifiques :
La directrice du Volcan est autorisée à définir des tarifs spécifiques par convention expresse avec
toutes personnalités morales (associations, comités d'entreprises, entreprises, établissements
scolaires, universités, grandes écoles, collectivités publiques, établissements publics,
établissements d'enseignement spécialisé...).
La directrice sera également autorisée à définir avec ses partenaires des tarifs « Pass » dans le
cadre d'opérations coréalisées.
Gratuité :
Les invitations restent exceptionnelles. Elles s'adressent aux membres du Conseil
d'Administration, aux programmateurs et partenaires de diffusion ou de production et aux
journalistes dans l'exercice de leurs fonctions. Une seule invitation est attribuée et, le cas
échéant, la seconde place est proposée au tarif professionnel.
Les conditions d'accès aux spectacles pour le personnel de l'EPCC seront précisées par note de
service interne.
Dans le cadre de programmation ciblée du Volcan Junior :
Le Volcan souhaite permettre aux enfants ayant assisté à une représentation « scolaire » de
revenir accompagné de leur parent(s) sur la séance tout public de la même représentation avec
une invitation.
Jeux sur les réseaux sociaux et propositions de places gratuites :
L'objectif de ces jeux est de générer des interactions avec le public, d'augmenter
l'audience Internet (site, réseaux sociaux etc.), de cultiver une image positive de la Scène
nationale.
Principe : une publication sur la page du Volcan incitant les abonnés à partager auprès de
leurs proches, suivie d'un tirage au sort pour déterminer les gagnants.
Nombre de places : 4 ou 6 places à gagner lors de chaque opération.
Jeux concours Carte Essentielle :
L'objectif de ces jeux concours est de générer des interactions avec le public, qu'ils soient
réels ou virtuels, d'augmenter l'auctience Internet (site, réseaux sociaux etc.), mais aussi
de faire mieux connaître la Carte Essentielle qui est récente et reste encore peu identifiée
par le public.
Nombre de cartes : l à 5 Cartes Essentielles à gagner lors de chaque opération, 10
opérations par saison.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 175 Offres promotionnelles ponctuelles et ciblées :
L'objectif de ces offres promotionnelles ponctuelles est de proposer à une cible de public
identifiée un accès privilégié à un ou plusieurs spectacles de la saison 2023-2024.
Principe : l’offre prend la forme d’un code promotionnel transmis à une cible prédéfinie
de spectateurs (par exemple: spectateurs d’une zone géographique déterminée,
spectateurs ayant assisté à tel ou tel spectacle, détenteurs de la Carte Essentielle ou d’une
Formule, spectateurs Toute première fois etc.) via newsletter, leur permettant de
bénéficier d’une réduction sur un à dix spectacles du Volcan.
Nombres d'offres promotionnelles : 15 offres promotionnelles par saison, offrant une
réduction de 20 à 50 % sur le plein tarif.
Edouard Philippe propose au vote la validation des tarifs de billetterie tels qu’ils sont présentés dans
la délibération 2023.04
La délibération 2023.04 est votée et approuvée à l’unanimité.
Délibération N°2023.05 : Tarifs bar
Ludovic Becker propose la gamme suivante de tarifs pour les prestations bar et repas:
Restauration
Carte snack
Sandwichs et en-cas froids ou chauds à l'unité (soupe, wrap, charcuterie...), confiseries, chips.
De 1,50€ à 8,00€
Carte brasserie
Formule « assiette complète » - soupe + quiche, plateau mixte etc. De 8,00€ à 18,00€
Carte buffet
Repas partagé, brunch, « midis » De 5,00€ à 25,00€
Bar
Boissons Chaudes
Classiques petite quantité - 6 à 12 cl - (expresso, allongé, noisette, ..) De 1,00€ à 2,00€
Classiques grande quantité — 12 à 25 cl (double, crème, thé, ..) De 2,00€ à 3,00€
Softs
Eaux plates et gazeuses de % litre au litre De 1,50€ à 4,00€
Sodas et Jus (sirop à l’eau, jus de fruits, coca...) De 1,50€ à 3,50€
Cocktails (smoothies, fruits frais...) De 3,50€ à 5,00€
Bières
Pression qualité supérieure 25cl De 3,20€ à 3,80€
Bouteilles bières spéciales « supérieure » De 3,50€ à 5,00€
Vins et Champagnes
Verre de vin 12cl De 3,00€ à 5.00€
Bouteille de vin 75cl De 15,00€ à 25,00€
Bouteille de champagne 37,5 cl De 15,00€ à 20,00€
Bouteille de Champagne 75cl De 30,00€ à 40,00€
Bouteille de Champagne haut de gamme 75cl De 45,00€ à 60,00€
Le Fitz pourra proposer des formules (boisson + tapas, buffet boissons comprises...) avec des prix dégressifs.
Il est accordé au personnel une réduction sur l’ensemble des tarifs bar de 1 € maximum par article.
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Offres promotionnelles ponctuelles et ciblées :
L'objectif de ces offres promotionnelles ponctuelles est de proposer à une cible de public
identifiée un accès privilégié à un ou plusieurs spectacles de la saison 2023-2024.
Principe : l'offre prend la forme d'un code promotionnel transmis à une cible prédéfinie
de spectateurs (par exemple : spectateurs d'une zone géographique déterminée,
spectateurs ayant assisté à tel ou tel spectacle, détenteurs de la Carte Essentielle ou d'une
Formule, spectateurs Toute première fois etc.) via newsletter, leur permettant de
bénéficier d'une réduction sur un à dix spectacles du Volcan.
Nombres d'offres promotionnelles : 15 offres promotionnelles par saison, offrant une
réduction de 20 à 50 % sur le plein tarif.
Edouard Philippe propose au vote la validation des tarifs de billetterie tels qu'ils sont présentés dans
la délibération 2023.04
La délibération 2023.04 est votée et approuvée à l'unanimité.
Délibération ?2023.05 : Tarifs bar
Ludovic Becker propose la gamme suivante de tarifs pour les prestations bar et repas :
Restauration
Çarte_snack
Sandwichs et en-cas froids ou chauds à l'unité (soupe, wrap, charcuterie...), confiseries, chips...
De 1,50€ à 8,00€
Carte brasserie
Formule « assiette complète » - soupe + quiche, plateau mixte etc. De 8,00€ à 18,00€
Carte buffet
Repas partagé, brunch, « midis » De 5,00€ à 25,00€
Bar
Boissons Chaudes
Classiques petite quantité -6 à 12 cl - (expresse, allongé, noisette,...) De 1,00€ à 2,00€
Classiques grande quantité -12 à 25 cl- (double, crème, thé,...) De 2,00€ à 3,00€
Softs
Eaux plates et gazeuses de % litre au litre De 1,50€ à 4,00€
Sodas et Jus (sirop à l'eau, jus de fruits, coca...) De 1,50€ à 3,50€
Cocktails (smoothies, fruits frais...) De 3,50€ à 5,00€
Bières
Pression qualité supérieure 25cl De 3,20€ à 3,80€
Bouteilles bières spéciales « supérieure » De 3,50€ à 5,00€
Vins et Champagnes
Verre de vin 12cl De 3,00€ à 5.00€
Bouteille de vin 75cl De 15,00€ à 25,00€
Bouteille de Champagne 37,5 cl De 15,00€ à 20,00€
Bouteille de Champagne 75cl De 30,00€ à 40,00€
Bouteille de Champagne haut de gamme 75cl De 45,00€ à 60,00€
Le Fitz pourra proposer des formules (boisson + tapas, buffet boissons comprises...) avec des prix dégressifs.
Il est accordé au personnel une réduction sur l'ensemble des tarifs bar de l € maximum par article.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 176 Edouard Philippe propose au vote la validation des tarifs de bar et de la restauration tels qu'ils sont
présentés dans la délibération 2023.05
La délibération 2023.05 est votée et approuvée à l’unanimité.
N°2023.06 : EPCC LE VOLCAN -— Périmètre d'attribution de primes aux salariés.
Camille Barnaud rappelle que suite à la saisie en appel, par la Cour des comptes (n°S2018-3983 du 7
janvier 2019), la cour a confirmé le jugement n° 2015-0019 du 02/07/2022 de la CRC, en estimant
qu'aux termes des articles R 1431-7 et R 1431-13 du CGCT, l'octroi d’une prime doit faire l’objet en
amont d’une décision du CA au regard des conséquences budgétaires qu’elle entraîne.
En complément de la délibération 2022.14, Le Volcan souhaite, dans le cadre du respect des
équilibres budgétaires, et selon les circonstances, pouvoir octroyer des primes pour palier à des
périmètres de situation large :
- _ Compenser l'ajout de missions complémentaires sur un temps déterminé.
- Verser des primes défiscalisées et / ou exonérées de cotisations sociales proposées par l'Etat,
type Prime Macron.
- Avoir la possibilité, selon les circonstances budgétaires de l’EPCC, de proposer une
compensation exceptionnelle face à une inflation annuelle supérieure à 4%.
Dans tous ces cas, le montant des primes ne peut pas:
- Etre supérieur à 20% de la rémunération brute mensuelle des salariés.
- Dépasser 3 mois consécutifs.
Lors des conseils d'administration, la Direction de l’EPCC informe les administrateurs des primes,
telles que définies ci-dessus, qui ont été versées (objet de la prime, montant, durée...).
Edouard Philippe propose au vote la validation de la délibération 2023.06
La délibération 2023.06 est votée et approuvée à l’unanimité.
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Edouard Philippe propose au vote la validation des tarifs de bar et de la restauration tels qu'ils sont
présentés dans la délibération 2023.05
La délibération 2023.05 est votée et approuvée à l'unanimité.
?2023.06 : EPCC LE VOLCAN - Périmètre d'attribution de primes aux salariés.
Camille Barnaud rappelle que suite à la saisie en appel, par la Cour des comptes (n°S2018-3983 du 7
janvier 2019), la cour a confirmé le jugement n° 2015-0019 du 02/07/2022 de la CRC, en estimant
qu'aux termes des articles R 1431-7 et R 1431-13 du CGCT, l'octroi d'une prime doit faire l'objet en
amont d'une décision du ÇA au regard des conséquences budgétaires qu'elle entraîne.
En complément de la délibération 2022.14, Le Volcan souhaite, dans le cadre du respect des
équilibres budgétaires, et selon les circonstances, pouvoir octroyer des primes pour palier à des
périmètres de situation large :
Compenser l'ajout de missions complémentaires sur un temps déterminé.
Verser des primes défiscalisées et / ou exonérées de cotisations sociales proposées par l'Etat,
type Prime Macron.
Avoir la possibilité, selon les circonstances budgétaires de l'EPCC, de proposer une
compensation exceptionnelle face à une inflation annuelle supérieure à 4%.
Dans tous ces cas, le montant des primes ne peut pas :
Etre supérieur à 20% de la rémunération brute mensuelle des salariés.
Dépasser 3 mois consécutifs.
Lors des conseils d'administration, la Direction de l'EPCC informe les administrateurs des primes,
telles que définies ci-dessus, qui ont été versées (objet de la prime, montant, durée...).
Edouard Philippe propose au vote la validation de la délibération 2023.06
La délibération 2023.06 est votée et approuvée à l'unanimité.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 177 POINTS D'INFORMATION
- Point sur la saison 2022/2023.
Camille Barnaud rappelle que les remarques quant à la densité de la programmation restent les
mêmes que pour l’année civile 2022, avec 82 propositions artistiques, tout compris. Cela a
représenté une forte concentration à l’hiver 2022-2023, avec des plannings très chargés pour les
équipes du Volcan.
Les mouvements sociaux de début 2023 ont également perturbé l’activité, notamment sur les deux
premières semaines de mars. Les négociations avec les représentants du personnel, les permanents
et intermittents ont finalement permis de limiter les conséquences de ces mouvements, sur le plan
financier comme sur la diffusion, pour les spectacles accueillis, ainsi que de ne pas entraver de façon
irrémédiable le calendrier de lancement de la saison 23-24.
Cette saison 22-23, programmée par Jean-François Driant, a également été l’occasion d’initier
quelques partenariats que nous souhaitons poursuivre sur les prochaines saisons, avec Un été au
Havre lors de la 1ère journée de rencontres « Métamorphoses », au Fitz en février, ou encore avec
Normandie Impressionnistes en août dernier.
POINTS D'INFORMATION
- Présentation de la saison 2023/2024 en cours.
Camille Barnaud présente la programmation de la saison, pensée pour répondre à trois enjeux
principaux :
- Des propositions fédératrices, pour faire venir un public large, familial, diversifié : musique,
cirque, théâtre d’objets : Cirque Eloize ou Zazie dans le métro version théâtre musical mis en
scène par Zabou Breitman, 20 000 Lieues sous les mers de Christian Hecq et Valérie Lesort.
Mais aussi, puisque notre mission en tant que théâtre public, c’est aussi de soutenir la création
contemporaine et de la faire découvrir à notre public :
- Des spectacles représentatifs du spectre de la création d’aujourd’hui : allant, par exemple en
danse, du ballet Preljocaj à Marlene Montero Freitas ; ou de jeunes metteurs en scène
régionaux au flamand Ivo Van Hove.
- À positionner le Volcan comme la grande Scène nationale qu’il est, à l'échelle nationale et
internationale en présentant des artistes qui sont en train de marquer « l’histoire de l’art »,
et d’influencer d’autres créateurs (Gisèle Vienne, par exemple, le portugais Marco Da Silva
Ferreira, Christophe Honoré pour son 1°’ spectacle jeune public) et/ou qui interrogent
formellement la « narration » classique (pièces sous casque, pièces pour espaces non
habituels, comme Emilie Rousset avec Reconstitutions).
On y retrouve, en transversal, les axes thématiques de mon projet : l'adolescence, l'articulation arts
et sports ou art et société, le participatif et le décloisonnement souhaité avec les amateurs - via
notamment la participation d'élèves du conservatoire à un, voire deux projets du printemps et, la
question du handicap porté au plateau.
Vous allez aussi retrouver, à certains moments, une thématique de parcours : parcours de création
contemporaine, parcours d'artistes. C'est à la fois une réponse, ou une tentative de réponse, aux
questions d’écoresponsabilité (pour limiter les transports), et de hausse des coûts, mais ça nous
intéressait aussi d'inviter un où une artiste à montrer plusieurs facettes de son travail (jeune public
et tout public, ancienne et nouvelle pièce, parfois même disciplines différentes, etc.).
Cette question des parcours se retrouve aussi à travers celle de la mutualisation et des partenariats
mis en œuvre : avec le CCN, pour la prochaine création et le festival Plein Phare, avec le THV, pour le
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POINTS D'INFORMATION
Point sur la saison 2022/2023.
Camille Barnaud rappelle que les remarques quant à la densité de la programmation restent les
mêmes que pour l'année civile 2022, avec 82 propositions artistiques, tout compris. Cela a
représenté une forte concentration à l'hiver 2022-2023, avec des plannings très chargés pour les
équipes du Volcan.
Les mouvements sociaux de début 2023 ont également perturbé l'activité, notamment sur les deux
premières semaines de mars. Les négociations avec les représentants du personnel, les permanents
et intermittents ont finalement permis de limiter les conséquences de ces mouvements, sur le plan
financier comme sur la diffusion, pour les spectacles accueillis, ainsi que de ne pas entraver de façon
irrémédiable le calendrier de lancement de la saison 23-24.
Cette saison 22-23, programmée par Jean-François Driant, a également été l'occasion d'initier
quelques partenariats que nous souhaitons poursuivre sur les prochaines saisons, avec Un été au
Havre lors de la 1ère journée de rencontres « Métamorphoses », au Fitz en février, ou encore avec
Normandie Impressionnistes en août dernier.
POINTS D'INFORMATION
Présentation de la saison 2023/2024 en cours.
Camille Barnaud présente la programmation de la saison, pensée pour répondre à trois enjeux
principaux :
Des propositions fédératrices, pour faire venir un public large, familial, diversifié : musique,
cirque, théâtre d'objets : Cirque Eloize ou Zazie dans le métro version théâtre musical mis en
scène par Zabou Breitman, 20 000 Lieues sous les mers de Christian Hecq et Valérie Lesort.
Mais aussi, puisque notre mission en tant que théâtre public, c'est aussi de soutenir la création
contemporaine et de la faire découvrir à notre public :
Des spectacles représentatifs du spectre de la création d'aujourd'hui : allant, par exemple en
danse, du ballet Preljocaj à Marlene Montera Freitas ; ou de jeunes metteurs en scène
régionaux au flamand Ivo Van Hove.
A positionner le Volcan comme la grande Scène nationale qu'il est, à l'échelle nationale et
internationale en présentant des artistes qui sont en train de marquer « l'histoire de l'art »,
et d'influencer d'autres créateurs (Gisèle Vienne, par exemple, le portugais Marco Da Silva
Ferreira, Christophe Honoré pour son 1er spectacle jeune public) et/ou qui interrogent
formellement la « narration » classique (pièces sous casque, pièces pour espaces non
habituels, comme Emilie Roussetavec Reconstitutions).
On y retrouve, en transversal, les axes thématiques de mon projet : l'adolescence, l'articulation arts
et sports ou art et société, le participatif et le décloisonnement souhaité avec les amateurs - via
notamment la participation d'élèves du conservatoire à un, voire deux projets du printemps et, la
question du handicap porté au plateau.
Vous allez aussi retrouver, à certains moments, une thématique de parcours : parcours de création
contemporaine, parcours d'artistes. C'est à la fois une réponse, ou une tentative de réponse, aux
questions d'écoresponsabilité (pour limiter les transports), et de hausse des coûts, mais ça nous
intéressait aussi d'inviter un ou une artiste à montrer plusieurs facettes de son travail (jeune public
et tout public, ancienne et nouvelle pièce, parfois même disciplines différentes, etc.).
Cette question des parcours se retrouve aussi à travers celle de la mutualisation et des partenariats
mis en œuvre : avec le CCN, pour la prochaine création et le festival Plein Phare, avec le THV, pour le
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 178 co-accueil d’un Avare, mis en scène par Olivier Lopez ; avec l'Opéra de Rouen, autour de 3
èvènements (la retransmission en direct et gratuite de l’opéra d'ouverture de saison, Carmen ;
l’accueil d’un concert de l'Orchestre avec la soliste et chroniqueuse Marina Chiche ; et une navette
pour proposer aux spectateurs du Volcan de se rendre à l’Opéra au printemps : Don Giovanni) ; avec
le conservatoire ; avec le festival de cirque Spring, au printemps (par la coréalisation de 2 spectacles :
1 tout public et 1 jeune public).
Et puis, sur la jeune création, en renforçant et éditorialisant le partenariat avec le Théâtre des Bains
Douches autour de 6 spectacles accueillis, dont 3 qui sont accompagnés en production ; et
l'articulation de ce partenariat bilatéral avec d’autres réseaux : le réseau régional des Producteurs
associés Normands, d’une part, et le festival Fragments qui permet à de jeunes artistes de montrer
des maquettes de leurs spectacles à des programmateurs à Paris, puis en région.
Le Festival Ad Hoc 2023 sera modestement mais sûrement élargi, à 12 communes au lieu de 11 cette
année, mais aussi à 3 nouveaux partenaires au Havre : le Tetris, le Phare et le CEM.
Elargi également le public visé avec quelques propositions qui vont concerner les collégiens, lycéens
et familles, pour ne pas perdre les enfants qui étaient petits aux premières éditions du festival. De ce
fait, on devrait avoir 16 spectacles différents au lieu de 14 cette année, et une jauge un petit plus
importante en scolaire.
Enfin des projets liés aux arts visuels qui devraient être développés au cours même de cette saison
via le dispositif CURA, du Ministère de la culture, qui vise à soutenir la présence d'art contemporain
en Scène nationale par la collaboration avec un / une commissaire d'exposition (le Volcan est lauréat,
on attend la sélection du commissaire).
Et puis la collaboration avec le Portique, qu’on espère être soutenue au titre des Pôles européens de
production et création, sur les œuvres qui interrogent le rapport œuvre-public, collaboration qu'on
dessine en ce moment.
Enfin toute notre programmation de rencontres avec les artistes et conférences, et une nouvelle
version de l’Université Populaire, sur laquelle nous travaillons avec l’Université du Havre mais aussi,
c'est la nouveauté, l’Esadhar et, nous l’espérons, la Ville du Havre ce qui nous permettrait d’articuler
ces rencontres sur une thématique Art et Sciences avec SLEDG.
Les villes et les partenaires du Ad Hoc Festival :
- Criquetot - Angerville - Gonfreville
- Gainneville - Sandouville* - Montivilliers
- Saint-Jouin - La Remuée* - Gonfreville
- Saint-Romain de Colbosc - Turretot - Le Havre
Egalement Le Phare, le Tétris, le CEM, auxquels s’ajouteront l’accueils de groupes et/ou jeunes
artistes de la scène plutôt locale, au Fitz, en gratuit, en avant ou après spectacle, en partenariat avec
entre autres le conservatoire et le CEM, ou encore le Tetris (pour les musiques plus électro).
L'idée étant de faire vivre le bar tout en ouvrant l’espace aux initiatives artistiques locales.
Edouard Philippe souhaite connaître l'estimation des levers de rideau sur la saison 23/24
Camille Barnaud évalue cette nouvelle saison à environ 270 levers de rideaux, tout en soulignant
l'ouverture de la grande salle pour les scolaires, permettant un accueil d'élèves plus important par
séance.
Edouard Philippe rappelle également l'engouement des villes partenaires du festival Ad Hoc, créant
de fait un problème d'offre pour le Volcan tant au niveau des moyens que de la logistique nécessaire
pour sa mise en place.
Charles Desservy souligne le caractère pluridisciplinaire de la programmation, dont l'ouverture du
Volcan aux arts plastiques via le dispositif CURA.
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co-accueil d'un Avare, mis en scène par Olivier Lopez ; avec l'Opéra de Rouen, autour de 3
événements (la retransmission en direct et gratuite de l'opéra d'ouverture de saison, Carmen ;
l'accueil d'un concert de l'Orchestre avec la soliste et chroniqueuse Marina Chiche ; et une navette
pour proposer aux spectateurs du Volcan de se rendre à l'Opéra au printemps : Don Giovanni) ; avec
le conservatoire ; avec le festival de cirque Spring, au printemps (par la coréalisation de 2 spectacles :
l tout public et l jeune public).
Et puis, sur la jeune création, en renforçant et éditorialisant le partenariat avec le Théâtre des Bains
Douches autour de 6 spectacles accueillis, dont 3 qui sont accompagnés en production ; et
l'articulation de ce partenariat bilatéral avec d'autres réseaux : le réseau régional des Producteurs
associés Normands, d'une part, et le festival Fragments qui permet à déjeunes artistes de montrer
des maquettes de leurs spectacles à des programmateurs à Paris, puis en région.
Le Festival Ad Hoc 2023 sera modestement mais sûrement élargi, à 12 communes au lieu de 11 cette
année, mais aussi à 3 nouveaux partenaires au Havre : le Tetris, le Phare et le CEM.
Elargi également le public visé avec quelques propositions qui vont concerner les collégiens, lycéens
et familles, pour ne pas perdre les enfants qui étaient petits aux premières éditions du festival. De ce
fait, on devrait avoir 16 spectacles différents au lieu de 14 cette année, et une jauge un petit plus
importante en scolaire.
Enfin des projets liés aux arts visuels qui devraient être développés au cours même de cette saison
via le dispositif CURA, du Ministère de la culture, qui vise à soutenir la présence d'art contemporain
en Scène nationale par la collaboration avec un / une commissaire d'exposition (le Volcan est lauréat,
on attend la sélection du commissaire).
Et puis la collaboration avec le Portique, qu'on espère être soutenue au titre des Pôles européens de
production et création, sur les œuvres qui interrogent le rapport œuvre-public, collaboration qu'on
dessine en ce moment.
Enfin toute notre programmation de rencontres avec les artistes et conférences, et une nouvelle
version de l'Université Populaire, sur laquelle nous travaillons avec l'Université du Havre mais aussi,
c'est la nouveauté, l'Esadhar et, nous l'espérons, la Ville du Havre ce qui nous permettrait d'articuler
ces rencontres sur une thématique Art et Sciences avec SLEDG.
Les villes et les partenaires du Ad Hoc Festival :
-Criquetot -Angerville -Gonfreville
-Gainneville -Sandouville* - Montivilliers
- Saint-Jouin - La Remuée* - Gonfreville
- Saint-Romain de Colbosc -Turretot - Le Havre
Egalement Le Phare, le Tétris, le CEM, auxquels s'ajouteront l'accueils de groupes et/ou jeunes
artistes de la scène plutôt locale, au Fitz, en gratuit, en avant ou après spectacle, en partenariat avec
entre autres le conservatoire et le CEM, ou encore le Tetris (pour les musiques plus électro).
L'idée étant de faire vivre le bar tout en ouvrant l'espace aux initiatives artistiques locales.
Edouard Philippe souhaite connaître l'estimation des levers de rideau sur la saison 23/24
Camille Barnaud évalue cette nouvelle saison à environ 270 levers de rideaux, tout en soulignant
l'ouverture de la grande salle pour les scolaires, permettant un accueil d'élèves plus important par
séance.
Edouard Philippe rappelle également l'engouement des villes partenaires du festival Ad Hoc, créant
de fait un problème d'offre pour le Volcan tant au niveau des moyens que de la logistique nécessaire
pour sa mise en place.
Charles Desservy souligne le caractère pluridisciplinaire de la programmation, dont l'ouverture du
Volcan aux arts plastiques via le dispositif CURA.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 179 Isabelle Royer informe du retour positif des spectateurs havrais qui ont assisté à une représentation
au CDN de Rouen.
Camille Barnaud confirme que d’autres navettes seront prévues sur la saison 23/24, avec entre
autres l'Opéra de Rouen.
Isabelle Royer souhaite connaitre la politique de diffusion des spectacles sur des séries de plusieurs
représentations.
Camille Barnaud rappelle que des séries sont proposées sur certains spectacles aux montages /
démontages conséquents. Toutefois l’équilibre économique d’une salle de huit cents places reste
contraignant.
POINTS D'INFORMATION
- Mise en place d’un débat d'orientation budgétaire (DOB) pour l’année civile 2024.
Edouard Philippe reste circonspect sur la mise en place d’un débat d'orientation budgétaire au
niveau d’un EPCC, mais souligne la nécessité de se conformer aux textes du Code Général des
collectivités territoriales en application.
Un délai de deux mois devant être appliqué entre le DOB et le vote du budget primitif, un CA en
septembre devra permettre le vote du BP en novembre.
POINTS D'INFORMATION
- Validation d’appel d’offre :
Ludovic Becker informe les membres du CA de la validation des deux appels d'offre :
o Billetterie (Mapado).
o Graphisme (Atelier Poste 4).
En l'absence de questions, et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h30
Edouard PHILIPPE
Président
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Isabelle Rayer informe du retour positif des spectateurs havrais qui ont assisté à une représentation
au CDN de Rouen.
Camille Barnaud confirme que d'autres navettes seront prévues sur la saison 23/24, avec entre
autres l'Opéra de Rouen.
Isabelle Rayer souhaite connaître la politique de diffusion des spectacles sur des séries de plusieurs
représentations.
Camille Barnaud rappelle que des séries sont proposées sur certains spectacles aux montages /
démontages conséquents. Toutefois l'équilibre économique d'une salle de huit cents places reste
contraignant.
POINTS D'INFORMATION
Mise en place d'un débat d'orientation budgétaire (DOB) pour l'année civile 2024.
Edouard Philippe reste circonspect sur la mise en place d'un débat d'orientation budgétaire au
niveau d'un EPCC, mais souligne la nécessité de se conformer aux textes du Code Général des
collectivités territoriales en application.
Un délai de deux mois devant être appliqué entre le DOB et le vote du budget primitif, un ÇA en
septembre devra permettre le vote du BP en novembre.
POINTS D'INFORMATION
Validation d'appel d'offre :
Ludovic Becker informe les membres du ÇA de la validation des deux appels d'offre :
o Billetterie (Mapado).
o Graphisme (Atelier Poste 4).
En l'absence de questions, et l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h30
Edouard PHILIPPE
Uwt Président "•"-/•
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 180 Ë4
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00006 - LE VOLCAN C.A. 14.04.23 VALIDATION PROCES VERBAL CA 17.11.22 181 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2023-05-25-00005
LE VOLCAN C.A.14.04.23 BORDEREAU DEPOT
DES DOCUMENTS PREFECTURE
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00005 - LE VOLCAN C.A.14.04.23 BORDEREAU DEPOT DES DOCUMENTS PREFECTURE 182 A ETABLIR EN DOUBLE
Don Gledhuslés Lo Lake EXEMPLAIRE
BORDEREAU DE DEPOT DE DOCUMENTS
VALANT ACCUSE DE RECEPTION *
COLLECTIVITE DATE D'ENVOI :
h | 55 LE VOLCAN EPCC )1)
Espace Oscar Niemeyer
B.P, 1106 - 76063 LE HAVRE CEDEX
Tél. : 02 35 19 10 10
SIRET : 511 814 451 00015 - APE 9001 Z [ TT
COMPTABILITÉ F Bureag
| | FiA1 2099 |
ver ; #
Hétorence de Fais Observations éventuelles de pré- Désignation des pièces : objet contrôle de légalité Ætce (Ca Lo Ac , (FERRÉ DR CO ... + N° + : Date
CA __Ax, 1, 22
Annee 2s 42
À cobaohon d/ M285.©1,
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DM N À 22302
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Tous Tec
Perniméike d'Awbrkol 9282 e0
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2. 28.05
Préfecture de la Seine-Maritime - 7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEX - Standard : 02 32 76 50 00
Courriel : prefecture@seine-maritime.gouv.fr - Site Internet : www.seine-maritime.gouv.fr
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PRÉFETE DE LA SEINE-MARITIME
"P^CÀ-^S^ Gj\e-c^r\
BORDEREAU DE DEPOT DE DOCUMENTS
VALANT ACCUSE DE RECEPTION *
A ETABLIR EN DOUBLE
EXEMPLAIRE
COLLECTTVITE
LE VOLCAN EPCC Espace Oscar Niemeyer
B.P, 1106 - 76063 LE HAVRE CEDEX
Tél. : 02 35 19 10 10
SIRET ; 511 814 451 00015 -APE 9001 Z
COMPTABILITÉ
Désignation des piècçs : objet
^cc L>^ ^o.-Lcûn .
^
Référence de l'acte
(n° délib ou AR, DC, CO ... + ? +
Date)
Observations éventuelles de pré-
contrôle de légalité
^o^-^Q^^^ \>^>^s> vc<
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Préfecture de la Seine-Maritime - 7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEX - Standard : 02 32 76 50 00
Courriel : prefecture@seme-maritime.gouv.fr - Site Internet : www.seme-maritime.gouv.fi-
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2023-05-25-00005 - LE VOLCAN C.A.14.04.23 BORDEREAU DEPOT DES DOCUMENTS PREFECTURE 183